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ALEXIS LE QUINIO

Maître de conférences HDR en droit public

Sciences Po Lyon

 

 

Champs de recherche

 

Droit constitutionnel et droit constitutionnel comparé ; justice constitutionnelle et justice constitutionnelle comparée ; constitutionnalisme latino-américain ; droit des collectivités territoriales

 

 

 

Situation statutaire

 

Maître de conférences HDR en droit public, Sciences Po Lyon (2018-…).

 

Maître de conférences en droit public, Université de Toulon (2012-2018).

 

 

A.T.E.R., Université de Toulouse I Capitole (2009-2010).

 

A.T.E.R., Université d’Aix‑Marseille (2008-2009).

 

Allocataire de recherches, Université d’Aix-Marseille (2005-2008).

 

 

 

Cursus Universitaire 

 

2017

 

 

 

 

 

Habilitation à diriger des recherches, Migration constitutionnelle et droit comparé, soutenue le 6 décembre 2017 à Toulon.

Laurent Reverso, Professeur à l’Université de Toulon (directeur) ; Julien Boudon, Professeur à l’Université de Reims (rapporteur) ; Xavier Magnon, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille ; Marie-Claire Ponthoreau, Professeur à l’Université de Bordeaux (rapporteur) ; Elisabeth Zoller, Professeur à l’Université Paris II-Panthéon Assas (rapporteur).

 

2010

Doctorat en droit public, Recherche sur la circulation des solutions juridiques : le recours au droit comparé par les juridictions constitutionnelles, soutenue le 20 novembre 2010 à Aix-en-Provence.

Mention très honorable avec proposition de prix et publication en l'état.

Joseph Pini, Professeur honoraire à l’Université d’Aix-Marseille & Didier Ribes, Maître des requêtes, Agrégé des facultés de droit (directeurs).

Laurence Burgorgue-Larsen (rapporteur), Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne-Université Paris I ; Guy Canivet, Premier président honoraire de la Cour de cassation, membre du Conseil constitutionnel ; Olivier Dord, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense ; Fabrice Melleray (rapporteur), Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV.

Prix : Meilleure thèse en droit comparé et droits étrangers de la faculté de droit d'Aix-Marseille et collection des thèses de la Fondation Varenne.

 

 

 

Responsabilités scientifiques 

 

Membre du CA de l’Association française de droit des collectivités locales (2017-…).

 

Membre du bureau du Pôle Échanges et Sociétés en Méditerranée de l’Université de Toulon (2017-2018).

 

Membre du CA de la section française de l’Institut ibéro-américain de droit constitutionnel (2015-…).

Membre élu du Conseil de laboratoire de l’UMR 7318 du CNRS (2015-2018).

Books1 document

  • Alexis Le Quinio. Recherche sur la circulation des solutions juridiques : le recours au droit comparé par les juridictions constitutionnelles. Préface de Guy Canivet. Librairie générale de droit et de jurisprudence. 53, pp.522, 2011, Fondation Varenne, 978-2-916606-52-1. ⟨hal-01842293⟩

Directions of work or proceedings3 documents

  • Alexis Le Quinio. Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre. F. Blanco; A. Le Quinio; F. Quastana; L. Reverso; S. Segala; M. Touzeil-Divina; K. Weidenfield. VIII, L'Epitoge, 2 t., 442 et 516 p., 2020, coll. Académique, 979-10-92684-28-5. ⟨hal-02645078⟩
  • Alexis Le Quinio, Thierry Di Manno. Quelle(s) commune(s) pour le XXIᵉ siècle ? Approche de droit comparé. A. Le Quinio; Th. DI Manno. L'Harmattan, 372 p., 2018, Droit des collectivités territoriales, 978-2-343-15841-9. ⟨hal-02645041⟩
  • Alexis Le Quinio. Les réactions constitutionnelles à la globalisation. Alexis Le Quinio. France. Bruylant, 352 p., 2016, A la croisée des droits, 978-2-8027-5372-8. ⟨hal-01851385⟩

Journal articles21 documents

  • Alexis Le Quinio. Le comparatisme d'Ortolan. Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, SHFD/ Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2020, 38, pp. 287-303. ⟨hal-02537654⟩
  • Alexis Le Quinio. Le traitement jurisprudentiel du principe d'égalité au sein des cours hispanophones. Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020, Le traitement jurisprudentiel du principe d'égalité, 4. ⟨hal-02534341⟩
  • Alexis Le Quinio. Le fédéralisme mexicain. Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, Le Seuil, 2019, Le Mexique, 171, pp. 39-50. ⟨hal-02502107⟩
  • Alexis Le Quinio. Les idées constitutionnelles d'Alexandre Millerand. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger , Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 2019, pp. 1661-1687. ⟨hal-02681600⟩
  • Alexis Le Quinio. Recension de l'ouvrage de F. SAVONITTO, La protection parlementaire de la Constitution, (Bordeaux, Imprimerie de l’Université de Bordeaux, 2018, 171 p.). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2019, 118, pp. 503-506. ⟨hal-02340133⟩
  • Alexis Le Quinio. Recension de l'ouvrage L. GONIN, O. BIGLER, Convention européenne des droits de l’homme (CEDH), commentaire des articles 1 à 18 CEDH, (coll. Commentaire Stämpfli, Berne, Paris, Stämpfli, Lexis-Nexis, 2018, 859 p.). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2019, 118, pp. 506-508. ⟨hal-02340127⟩
  • Alexis Le Quinio. La mondialisation, vecteur de la circulation des solutions juridiques . Misión Jurídica : Revista de derecho y ciencias sociales, Universidad Colegio Mayor de Cundinamarca, 2017, 10 (12), pp.47-67. ⟨hal-01731225⟩
  • Alexis Le Quinio. La motivation des décisions du Conseil constitutionnel au prisme du modèle ibéro-américain. Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, Lextenso, Conseil constitutionnel, 2017, 55-56 (2017/2), pp.33-43. ⟨hal-01717856⟩
  • Alexis Le Quinio. La tomate, la taxinomie et la Cour suprême des Etats-Unis. Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, Presses Universitaires de France, 2017, PUF, pp. 189-204. ⟨hal-02082111⟩
  • Alexis Le Quinio. Le recours aux précédents étrangers par le juge constitutionnel français. Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée, 2014, 2, pp. 579-602. ⟨hal-02082116⟩
  • Alexis Le Quinio. Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de M.-C. PONTHOREAU, T. GROPPI, The Use of Foreign Precedents by Constitutional Judges, (Londres, Hart, coll. Hart Studies in Comparative Public Law, 2013).. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2014, 2014/2 (98), pp.250-252. ⟨hal-01842310⟩
  • Alexis Le Quinio. Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de G. DE VERGOTTINI, Au-delà du dialogue entre les cours. Juges, droit étranger, comparaison, (Paris, Dalloz, coll. Rivages du droit, 2013). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2014, 2014/2 (98), pp.247-250. ⟨hal-01842306⟩
  • Alexis Le Quinio. « Constitutionnalité du transfert aux communes des biens des sections de communes » : note sous 2010-118 QPC du 8 avril 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 88 (4), pp. 830-833. ⟨hal-01853311⟩
  • Alexis Le Quinio. « L’imposition sur le revenu en fonction du train de vie conforme à la Constitution » : note sous 2010-88 QPC du 21 janvier 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 87 (3), pp. 608-610. ⟨hal-01852541⟩
  • Alexis Le Quinio. « Inconstitutionnalité de la composition du conseil d’administration de l’Agence France-Presse » : note sous 2011-128 QPC du 6 mai 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 88 (4), pp. 842-844. ⟨hal-01853310⟩
  • Alexis Le Quinio. « La taxe sur les surfaces commerciales et la taxe générale sur les activités polluantes devant le Conseil »: note sous 2010-57 et 2010-58 QPC du 18 octobre 2010. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 2 (86), pp. 295-297. ⟨hal-01852537⟩
  • Alexis Le Quinio. « Le principe de la garantie des droits s’impose également en matière fiscale »: note sous 2010-78 QPC du 10 décembre 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 87 (3), pp. 586-588. ⟨hal-01852538⟩
  • Alexis Le Quinio. « Le Conseil constitutionnel valide la taxe sur les salaires ». Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 2 (86), pp. 289-292. ⟨hal-01852536⟩
  • Alexis Le Quinio. « La codification de retour devant le Conseil constitutionnel », note sous 2007-561 DC du 17 janvier 2008 (Loi ratifiant l’ordonnance n°2007-329 du 12 mars 2007 relative au Code du travail). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2008, 75 (3), pp.601-608. ⟨hal-01851231⟩
  • Alexis Le Quinio. Note sous 2006-542 DC du 9 novembre 2006 (Loi relative au contrôle de la validité des mariages). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2007, 70, pp.307-313. ⟨hal-01851228⟩
  • Alexis Le Quinio. "Le renouveau du système de justice constitutionnelle chilien". Annuaire International de Justice Constitutionnelle, PUAM, 2006, 21 (2005), pp. 57-74. ⟨10.3406/aijc.2006.1790⟩. ⟨hal-01970361⟩

Book sections21 documents

  • Alexis Le Quinio. Approche comparée de la simplification normative et administrative. M. Frangi; J.-L. Pissaloux. La simplification normative et administrative. État des lieux, enjeux et perspectives., 102, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 57-70, 2020, coll. Colloques & Essais, 978-2-3703-2233-3. ⟨hal-02534346⟩
  • Alexis Le Quinio. Le rôle de la commission des affaires européennes. S. De Cacqueray; R. Ghevontian; S. Hutier; S. Lamouroux. Le Parlement depuis 2008 : renforcement, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République, 96, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 141-152, 2020, coll. "Colloques & essais", 978-2-3703-2222-7. ⟨hal-02536238⟩
  • Alexis Le Quinio. Le rôle de la Commission des affaires européennes. Sophie de Cacqueray; Sophie Hutier; Sophie Lamouroux. Le Parlement depuis 2008 : renforcement, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République ?, 96, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 141-152, 2019, "Colloques et Essais", 978-2-3703-2222-7. ⟨hal-02502113⟩
  • Alexis Le Quinio. Le déclin de l’influence de la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis à l’étranger. Wanda Mastor. Penser le droit à partir de l’individu : mélanges en hommage à Elisabeth Zoller, Dalloz, pp.383-396, 2018, 978-2-247-17850-6. ⟨hal-02059842⟩
  • Alexis Le Quinio. La notion de commune en Amérique latine. A. Le Quinio; Th. Di Manno. Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, L'Harmattan, pp.79-93, 2018, Droit des collectivités territoriales, 978-2-343-15841-9. ⟨hal-02081230⟩
  • Alexis Le Quinio. La justice constitutionnelle en Amérique latine : entre autonomisation et migration constitutionnelle. Elisabeth Zoller. Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, Éditions Panthéon-Assas, pp.117-128, 2017, colloques, 979-10-90429-99-4. ⟨hal-01731228⟩
  • Alexis Le Quinio. La jurisprudence de la juridiction constitutionnelle et celle d'autres juridictions : de la soumission du juge constitutionnel à sa propre parole à la circulation des doctrines juridictionnelles?. X. Magnon; W. Mastor; P. Esplugas; S. Mouton. Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels, Question(s) sur la question n° 5, PUAM, pp.65-80, 2017, Les Cahiers de l'Institut Louis-Favoreu. ⟨hal-01833456⟩
  • Alexis Le Quinio. L'utilisation du vocabulaire des sciences dures par la doctrine constitutionnaliste. M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay. La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, PUAM, pp.15-20, 2017, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 978-2-7314-1082-2. ⟨hal-01833400⟩
  • Alexis Le Quinio. « La justice constitutionnelle au Maghreb : un développement mimétique contrasté »,. L. Lévêque et alii. Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen. Formes et dynamiques, Harmattan, pp.123-136, 2016, Histoire, Textes, Sociétés, 978-2-343-08955-3. ⟨sic_01851354⟩
  • Alexis Le Quinio. "L’influence du droit parlementaire sur les règlements intérieurs des assemblées locales – Approche de droit comparé". J.-F. Brisson. L’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, L'Harmattan, pp.201-214, 2016, 978-2-343-07923-3. ⟨hal-01851350⟩
  • Alexis Le Quinio. « Le juge administratif contemporain. Pouvoirs et exécution des décisions de justice ». M. Lei, L. Yboud. De la mobilisation du fait à la réalisation du droit, L'Harmattan, pp.165-180, 2016, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-09829-6. ⟨hal-01851355⟩
  • Alexis Le Quinio. « L’influence normative "d’objets juridiques non identifiés" : réflexions sur quelques exemples tirés du droit transnational ». Aux limites du droit, Mare et Martin, pp.191-198, 2016, 978-2-84934-218-3. ⟨hal-01851357⟩
  • Alexis Le Quinio. « Sécurité juridique et droit fiscal : un regard constitutionnaliste ». S. Schmitt. La sécurité juridique et le contribuable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.81-93, 2016, 9782731410075. ⟨hal-01851360⟩
  • Alexis Le Quinio. Peut-on parler de réactions constitutionnelles à la globalisation ?. Alexis Le Quinio. Les réactions constitutionnelles à la globalisation, Bruylant, pp. 337-346, 2016, A la croisée des droits, 978-2-8027-5372-8. ⟨hal-02155846⟩
  • Alexis Le Quinio. « La circulation des solutions juridiques, un instrument de la convergence des systèmes juridiques nationaux ? ». Convergence et divergence entre systèmes juridiques, Deuxièmes journées juridiques franco-polonaises, Mare & Martin, pp.253-267, 2015, 978-2-84934-164-3. ⟨hal-01853309⟩
  • Alexis Le Quinio. « Standardisation et droit transnational : entre déclin et regain des exceptionnalismes ». G. Scoffoni; M. Fatin-Rouge Stefanini. Libertés et exceptionnalismes nationaux, Bruylant, pp.311-324, 2015, 9782802748847. ⟨hal-01844522⟩
  • Alexis Le Quinio. « La continuité des structures juridiques, principe général de droit de l’Union européenne ». La (dis)continuité en droit, 20, Presses universitaires de Toulouse, pp.193-204, 2014, Travaux de l’IFR 978-2-36170-068-3. ⟨hal-01844530⟩
  • Alexis Le Quinio. Standardisation et activité créatrice du juge. Marthe Fatin-Rouge Stéfanini; Guy Scoffoni. Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux ?, PUAM, pp. 53-60, 2013, 9782731408768. ⟨hal-02155848⟩
  • Alexis Le Quinio. « La consécration constitutionnelle des concepts de citoyenneté et de nationalité dans le constitutionnalisme latino-américain ». M.-P. Lanfranchi; O. Lecucq; D. Nazet-Allouche. Nationalité et citoyenneté : perspectives de droit public comparé, droit européen, droit international public, Bruylant, pp.109-120, 2012, A la croisée des droits, 978-2-8027-3539-7. ⟨hal-01853308⟩
  • Alexis Le Quinio. La liberté de mariage et les droits des étrangers. T. Di Manno; M.-P. Elie. L’étranger : sujets du droit, sujets de droits, Bruylant, pp.189-208, 2009, 978-2-8027-2653-1. ⟨hal-01853307⟩
  • Alexis Le Quinio. « Primauté des principes généraux du droit communautaire et réception par le Conseil d’Etat et le Conseil constitutionnel ». J.-M. Pontier. Les principes et le droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 333-367, 2007, Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques, 978-2-7314-0584-2. ⟨hal-01852542⟩

Conference papers22 documents

  • Alexis Le Quinio. La révocation populaire en Argentine, en Colombie et au Pérou. La révocation populaire des élus, Charles-Edouard Sénac; CERCCLE, Oct 2019, Bordeaux, France. ⟨hal-02340187⟩
  • Alexis Le Quinio. L’encadrement de la liberté d’expression commerciale par les juges constitutionnels. L’application des droits et libertés par les personnes privées : la liberté d’expression en droit comparé, Gilles Guglielmi; Centre de droit public comparé de Paris II, May 2019, Paris, France. ⟨hal-02340160⟩
  • Alexis Le Quinio. Le juge constitutionnel et les droits au profit de la nature : l’exemple de la Bolivie et de l’Equateur. La protection de l’environnement par les juges constitutionnels – Approche de droit comparé, Alexis Le Quinio; Victoria Chiu, Jun 2019, Lyon, France. ⟨hal-02340174⟩
  • Alexis Le Quinio. Le Conseil constitutionnel français et la Cour suprême japonaise : deux juridictions constitutionnelles en devenir ?. XIIIème séminaire franco-japonais de droit public, Société de Législation Comparée, Sep 2019, Reims - Paris, France. ⟨hal-02340179⟩
  • Alexis Le Quinio. Non-renouvellement immédiat ou limitation du nombre de mandats dans le temps ? Réflexion comparative à propos du mandat présidentiel. Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques, CERDACFF, Apr 2019, Nice, France. ⟨hal-02081199⟩
  • Alexis Le Quinio. L'encadrement juridique du traitement des déchets urbains par les collectivités territoriales d'Amérique latine. (R)évolution du droit des déchets, Institut Maurice Hauriou, Jan 2019, Toulouse, France. ⟨hal-02081207⟩
  • Alexis Le Quinio. Approche comparée de la simplification normative et administrative. La simplification administrative et normative, Jean-Luc Pissaloux; Marc Frangi, Oct 2018, Lyon, France. ⟨hal-02081213⟩
  • Alexis Le Quinio. La révocation des élus en Amérique latine. Xème Congrès français de droit constitutionnel, Atelier C, « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs », Association française de droit constitutionnel, Jun 2017, Lille, France. ⟨hal-01842327⟩
  • Alexis Le Quinio. La justice constitutionnelle en Amérique latine : entre autonomisation et migration constitutionnelle. Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, E. Zoller; Centre de Droit Public Comparé - Paris II, May 2017, Paris, France. ⟨hal-02082104⟩
  • Alexis Le Quinio. « Regards comparatifs sur l’accès des PME et TPE aux marchés publics ». Les contrats des TPE et PME – Etude de droit comparé, Jean-Christophe Roda, Apr 2016, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01852531⟩
  • Alexis Le Quinio. « La question oubliée de la légitimité de la justice constitutionnelle ». Existe-t-il un constitutionnalisme français ?, Institut ibéro-américain de droit constitutionnel - section française; Centre de Droit Public Comparé (Paris II), May 2016, Paris, France. ⟨hal-01852533⟩
  • Alexis Le Quinio. La notion de commune en Amérique latine. Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, A. Le Quinio; Th. Di Manno, Nov 2016, Toulon, France. ⟨hal-02082101⟩
  • Alexis Le Quinio. Le point de vue hispanique (Espagne et Amérique latine). La réforme de la motivation des décisions du Conseil constitutionnel à l’épreuve des modèles étrangers, E. Zoller, Nov 2016, Paris, France. ⟨hal-02082102⟩
  • Alexis Le Quinio. L'utilisation du vocabulaire et des méthodes des sciences exactes par la doctrine constitutionnaliste. La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay, Oct 2015, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02082100⟩
  • Alexis Le Quinio. La justice constitutionnelle au Maghreb, un mimétisme efficace ?. Formes et dynamiques des échanges dans l’espace euro-méditerranéen : réalités et représentations, Axe euromed de Toulon, Apr 2015, Toulon, France. ⟨hal-02082106⟩
  • Alexis Le Quinio. Le discours présidentiel contre la pratique du régime politique : le message Millerand. Les messages présidentiels de la IIème à la Vème République, GERJC (UMR 7318 CNRS), Apr 2015, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02082108⟩
  • Alexis Le Quinio. "Le contrat de baie". Collectivités territoriales et zones portuaires, Centre d'études et de recherches sur les contentieux (CERC); Sophie Pérez, Jun 2014, Toulon, France. ⟨hal-01852527⟩
  • Alexis Le Quinio. Peut-on parler de réactions constitutionnelles à la globalisation ?. Constitutions et droit international public, Association française de droit constitutionnel, Feb 2014, Paris - Maison des Sciences économique de l'Université Paris Panthéon-Sorbonne, France. ⟨hal-02681787⟩
  • Alexis Le Quinio. La légitimité du recours à la comparaison par le juge : réflexions théoriques et pratiques. Le recours au droit comparé par le juge, Centre de droit et de politique comparés - UMR 7318, May 2012, Toulon, France. ⟨hal-02681725⟩
  • Alexis Le Quinio. Autorité judiciaire et commissions d’enquête parlementaires . VIIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association Française de droit constitutionnel, Jun 2011, Nancy, France. ⟨hal-01842319⟩
  • Alexis Le Quinio. « Quelle fonction doctrinale pour le juge ? ». Colloque de justice constitutionnelle de la Principauté d'Andorre, Tribunal constitutionnel d'Andorre, Dec 2011, Andorre, Andorra. ⟨hal-01852535⟩
  • Alexis Le Quinio. Le statut des partis politiques, élément de la singularité des droits politico-électoraux en Amérique latine . VIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association française de droit constitutionnel, Sep 2008, Paris, France. ⟨hal-01844509⟩

Other publications2 documents

  • Alexis Le Quinio. Débat public. Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017, pp.355-359. ⟨hal-01834024⟩
  • Alexis Le Quinio. Enquête publique. Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017, pp.501-504. ⟨hal-01834026⟩