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ALEXIS LE QUINIO


Maître de conférences HDR en droit public

Sciences Po Lyon

 

 


Ouvrage (y compris édition critique et traduction)2 documents

Direction d'ouvrage, Proceedings, Dossier1 document

Article dans une revue12 documents

  • Alexis Le Quinio. La mondialisation, vecteur de la circulation des solutions juridiques . Misión Jurídica : Revista de derecho y ciencias sociales, Universidad Colegio Mayor de Cundinamarca, 2017, 10 (12), pp.47-67. 〈http://www.revistamisionjuridica.com/num-12/〉. 〈hal-01731225〉
  • Alexis Le Quinio. La motivation des décisions du Conseil constitutionnel au prisme du modèle ibéro-américain. Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, Lextenso, Conseil constitutionnel, 2017, 55-56 (2017/2), pp.33-43. 〈hal-01717856〉
  • Alexis Le Quinio. Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de M.-C. PONTHOREAU, T. GROPPI, The Use of Foreign Precedents by Constitutional Judges, (Londres, Hart, coll. Hart Studies in Comparative Public Law, 2013).. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2014, 2014/2 (98), pp.250-252. 〈hal-01842310〉
  • Alexis Le Quinio. Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de G. DE VERGOTTINI, Au-delà du dialogue entre les cours. Juges, droit étranger, comparaison, (Paris, Dalloz, coll. Rivages du droit, 2013). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2014, 2014/2 (98), pp.247-250. 〈hal-01842306〉
  • Alexis Le Quinio. « Le Conseil constitutionnel valide la taxe sur les salaires ». Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 2 (86), pp. 289-292. 〈hal-01852536〉
  • Alexis Le Quinio. « La taxe sur les surfaces commerciales et la taxe générale sur les activités polluantes devant le Conseil »: note sous 2010-57 et 2010-58 QPC du 18 octobre 2010. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 2 (86), pp. 295-297. 〈hal-01852537〉
  • Alexis Le Quinio. « Le principe de la garantie des droits s’impose également en matière fiscale »: note sous 2010-78 QPC du 10 décembre 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 87 (3), pp. 586-588. 〈hal-01852538〉
  • Alexis Le Quinio. « Constitutionnalité du transfert aux communes des biens des sections de communes » : note sous 2010-118 QPC du 8 avril 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 88 (4), pp. 830-833. 〈https://www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2011-4-page-781.htm〉. 〈hal-01853311〉
  • Alexis Le Quinio. « L’imposition sur le revenu en fonction du train de vie conforme à la Constitution » : note sous 2010-88 QPC du 21 janvier 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 87 (3), pp. 608-610. 〈hal-01852541〉
  • Alexis Le Quinio. « Inconstitutionnalité de la composition du conseil d’administration de l’Agence France-Presse » : note sous 2011-128 QPC du 6 mai 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 88 (4), pp. 842-844. 〈https://www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2011-4-page-781.htm〉. 〈hal-01853310〉
  • Alexis Le Quinio. « La codification de retour devant le Conseil constitutionnel », note sous 2007-561 DC du 17 janvier 2008 (Loi ratifiant l’ordonnance n°2007-329 du 12 mars 2007 relative au Code du travail). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2008, 75 (3), pp.601-608. 〈https://www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2008-3-page-601.htm〉. 〈hal-01851231〉
  • Alexis Le Quinio. Note sous 2006-542 DC du 9 novembre 2006 (Loi relative au contrôle de la validité des mariages). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2007, 70, pp.307-313. 〈https://www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2007-2-page-297.htm#s2n3〉. 〈hal-01851228〉

Chapitre d'ouvrage14 documents

  • Alexis Le Quinio. La justice constitutionnelle en Amérique latine : entre autonomisation et migration constitutionnelle. Elisabeth Zoller. Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, Éditions Panthéon-Assas, pp.117-128, 2017, colloques, 979-10-90429-99-4. 〈https://www.u-paris2.fr/fr/recherche/editions-pantheon-assas/ouvrages/migrations-constitutionnelles-dhier-et-aujourdhui〉. 〈hal-01731228〉
  • Alexis Le Quinio. La jurisprudence de la juridiction constitutionnelle et celle d'autres juridictions : de la soumission du juge constitutionnel à sa propre parole à la circulation des doctrines juridictionnelles?. X. Magnon; W. Mastor; P. Esplugas; S. Mouton. Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels, Question(s) sur la question n° 5, PUAM, pp.65-80, 2017, Les Cahiers de l'Institut Louis-Favoreu. 〈hal-01833456〉
  • Alexis Le Quinio. L'utilisation du vocabulaire des sciences dures par la doctrine constitutionnaliste. M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay. La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, PUAM, pp.15-20, 2017, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 978-2-7314-1082-2. 〈https://dice.univ-amu.fr/fr/doc/halshs-01676327/_1〉. 〈hal-01833400〉
  • Alexis Le Quinio. « L’influence normative "d’objets juridiques non identifiés" : réflexions sur quelques exemples tirés du droit transnational ». Aux limites du droit, Mare et Martin, pp.191-198, 2016, 978-2-84934-218-3. 〈hal-01851357〉
  • Alexis Le Quinio. "L’influence du droit parlementaire sur les règlements intérieurs des assemblées locales – Approche de droit comparé". J.-F. Brisson. L’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, L'Harmattan, pp.201-214, 2016, 978-2-343-07923-3. 〈hal-01851350〉
  • Alexis Le Quinio. « Sécurité juridique et droit fiscal : un regard constitutionnaliste ». S. Schmitt. La sécurité juridique et le contribuable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.81-93, 2016, 9782731410075. 〈hal-01851360〉
  • Alexis Le Quinio. « Le juge administratif contemporain. Pouvoirs et exécution des décisions de justice ». M. Lei, L. Yboud. De la mobilisation du fait à la réalisation du droit, L'Harmattan, pp.165-180, 2016, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-09829-6. 〈http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue&obj=livre&no=51549〉. 〈hal-01851355〉
  • Alexis Le Quinio. « La justice constitutionnelle au Maghreb : un développement mimétique contrasté »,. L. Lévêque et alii. Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen. Formes et dynamiques, Harmattan, pp.123-136, 2016, Histoire, Textes, Sociétés, 978-2-343-08955-3. 〈sic_01851354〉
  • Alexis Le Quinio. « La circulation des solutions juridiques, un instrument de la convergence des systèmes juridiques nationaux ? ». Convergence et divergence entre systèmes juridiques, Deuxièmes journées juridiques franco-polonaises, Mare & Martin, pp.253-267, 2015, 978-2-84934-164-3. 〈hal-01853309〉
  • Alexis Le Quinio. « Standardisation et droit transnational : entre déclin et regain des exceptionnalismes ». G. Scoffoni; M. Fatin-Rouge Stefanini. Libertés et exceptionnalismes nationaux, Bruylant, pp.311-324, 2015, 9782802748847. 〈https://www.larciergroup.com/fr/libertes-et-exceptionnalismes-nationaux-2015-9782802748847.html〉. 〈hal-01844522〉
  • Alexis Le Quinio. « La continuité des structures juridiques, principe général de droit de l’Union européenne ». La (dis)continuité en droit, 20, Presses universitaires de Toulouse, pp.193-204, 2014, Travaux de l’IFR 978-2-36170-068-3. 〈http://www.ut-capitole.fr/recherche/publications-de-l-universite/presses-de-l-universite/p-u-s-s-la-dis-continuite-en-droit-453023.kjsp〉. 〈hal-01844530〉
  • Alexis Le Quinio. « La consécration constitutionnelle des concepts de citoyenneté et de nationalité dans le constitutionnalisme latino-américain ». M.-P. Lanfranchi; O. Lecucq; D. Nazet-Allouche. Nationalité et citoyenneté : perspectives de droit public comparé, droit européen, droit international public, Bruylant, pp.109-120, 2012, A la croisée des droits, 978-2-8027-3539-7. 〈hal-01853308〉
  • Alexis Le Quinio. La liberté de mariage et les droits des étrangers. T. Di Manno; M.-P. Elie. L’étranger : sujets du droit, sujets de droits, Bruylant, pp.189-208, 2009, 978-2-8027-2653-1. 〈hal-01853307〉
  • Alexis Le Quinio. « Primauté des principes généraux du droit communautaire et réception par le Conseil d’Etat et le Conseil constitutionnel ». J.-M. Pontier. Les principes et le droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 333-367, 2007, Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques, 978-2-7314-0584-2. 〈hal-01852542〉

Communication dans un congrès7 documents

  • Alexis Le Quinio. La révocation des élus en Amérique latine. Xème Congrès français de droit constitutionnel, Atelier C, « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs », Jun 2017, Lille, France. 〈http://www.droitconstitutionnel.org/〉. 〈hal-01842327〉
  • Alexis Le Quinio. « Regards comparatifs sur l’accès des PME et TPE aux marchés publics ». Les contrats des TPE et PME – Etude de droit comparé, Apr 2016, Aix-en-Provence, France. 〈hal-01852531〉
  • Alexis Le Quinio. « La question oubliée de la légitimité de la justice constitutionnelle ». Existe-t-il un constitutionnalisme français ?, May 2016, Paris, France. 〈hal-01852533〉
  • Alexis Le Quinio. "Le contrat de baie". Collectivités territoriales et zones portuaires, Jun 2014, Toulon, France. 〈hal-01852527〉
  • Alexis Le Quinio. Autorité judiciaire et commissions d’enquête parlementaires . VIIIème Congrès français de droit constitutionnel, Jun 2011, Nancy, France. 〈http://www.droitconstitutionnel.org/〉. 〈hal-01842319〉
  • Alexis Le Quinio. « Quelle fonction doctrinale pour le juge ? ». Colloque de justice constitutionnelle de la Principauté d'Andorre, Dec 2011, Andorre, Andorra. 〈hal-01852535〉
  • Alexis Le Quinio. Le statut des partis politiques, élément de la singularité des droits politico-électoraux en Amérique latine . VIIème Congrès français de droit constitutionnel, Sep 2008, Paris, France. 〈http://www.droitconstitutionnel.org/congresParis/atelierP8.html#com8〉. 〈hal-01844509〉

Autre publication2 documents

  • Alexis Le Quinio. Enquête publique. "Mondialisation, réformes des administrations publiques locales, inflation normative, crise de l.. 2017, pp.501-504. 〈hal-01834026〉
  • Alexis Le Quinio. Débat public. "Mondialisation, réformes des administrations publiques locales, inflation normative, crise de l.. 2017, pp.355-359. 〈hal-01834024〉