Keywords

Number of documents

52

ALEXIS LE QUINIO


Maître de conférences HDR en droit public

Sciences Po Lyon

 

 


Books2 documents

Directions of work or proceedings1 document

Journal articles15 documents

  • Alexis Le Quinio. La motivation des décisions du Conseil constitutionnel au prisme du modèle ibéro-américain. Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, Lextenso, Conseil constitutionnel, 2017, 55-56 (2017/2), pp.33-43. ⟨hal-01717856⟩
  • Alexis Le Quinio. La mondialisation, vecteur de la circulation des solutions juridiques . Misión Jurídica : Revista de derecho y ciencias sociales, Universidad Colegio Mayor de Cundinamarca, 2017, 10 (12), pp.47-67. ⟨http://www.revistamisionjuridica.com/num-12/⟩. ⟨hal-01731225⟩
  • Alexis Le Quinio. La tomate, la taxinomie et la Cour suprême des Etats-Unis. Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, Presses Universitaires de France, 2017, PUF, pp. 189-204. ⟨hal-02082111⟩
  • Alexis Le Quinio. Le recours aux précédents étrangers par le juge constitutionnel français. Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée, 2014, 2, pp. 579-602. ⟨hal-02082116⟩
  • Alexis Le Quinio. Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de M.-C. PONTHOREAU, T. GROPPI, The Use of Foreign Precedents by Constitutional Judges, (Londres, Hart, coll. Hart Studies in Comparative Public Law, 2013).. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2014, 2014/2 (98), pp.250-252. ⟨hal-01842310⟩
  • Alexis Le Quinio. Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de G. DE VERGOTTINI, Au-delà du dialogue entre les cours. Juges, droit étranger, comparaison, (Paris, Dalloz, coll. Rivages du droit, 2013). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2014, 2014/2 (98), pp.247-250. ⟨hal-01842306⟩
  • Alexis Le Quinio. « L’imposition sur le revenu en fonction du train de vie conforme à la Constitution » : note sous 2010-88 QPC du 21 janvier 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 87 (3), pp. 608-610. ⟨hal-01852541⟩
  • Alexis Le Quinio. « La taxe sur les surfaces commerciales et la taxe générale sur les activités polluantes devant le Conseil »: note sous 2010-57 et 2010-58 QPC du 18 octobre 2010. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 2 (86), pp. 295-297. ⟨hal-01852537⟩
  • Alexis Le Quinio. « Le principe de la garantie des droits s’impose également en matière fiscale »: note sous 2010-78 QPC du 10 décembre 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 87 (3), pp. 586-588. ⟨hal-01852538⟩
  • Alexis Le Quinio. « Inconstitutionnalité de la composition du conseil d’administration de l’Agence France-Presse » : note sous 2011-128 QPC du 6 mai 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 88 (4), pp. 842-844. ⟨https://www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2011-4-page-781.htm⟩. ⟨hal-01853310⟩
  • Alexis Le Quinio. « Le Conseil constitutionnel valide la taxe sur les salaires ». Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 2 (86), pp. 289-292. ⟨hal-01852536⟩
  • Alexis Le Quinio. « Constitutionnalité du transfert aux communes des biens des sections de communes » : note sous 2010-118 QPC du 8 avril 2011. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2011, 88 (4), pp. 830-833. ⟨https://www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2011-4-page-781.htm⟩. ⟨hal-01853311⟩
  • Alexis Le Quinio. « La codification de retour devant le Conseil constitutionnel », note sous 2007-561 DC du 17 janvier 2008 (Loi ratifiant l’ordonnance n°2007-329 du 12 mars 2007 relative au Code du travail). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2008, 75 (3), pp.601-608. ⟨https://www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2008-3-page-601.htm⟩. ⟨hal-01851231⟩
  • Alexis Le Quinio. Note sous 2006-542 DC du 9 novembre 2006 (Loi relative au contrôle de la validité des mariages). Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2007, 70, pp.307-313. ⟨https://www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2007-2-page-297.htm#s2n3⟩. ⟨hal-01851228⟩
  • Alexis Le Quinio. "Le renouveau du système de justice constitutionnelle chilien". Annuaire International de Justice Constitutionnelle, PUAM, 2006, 21 (2005), pp. 57-74. ⟨10.3406/aijc.2006.1790⟩. ⟨hal-01970361⟩

Book sections16 documents

  • Alexis Le Quinio. Le déclin de l’influence de la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis à l’étranger. Wanda Mastor. Penser le droit à partir de l’individu : mélanges en hommage à Elisabeth Zoller, Dalloz, pp.383-396, 2018, 978-2-247-17850-6. ⟨hal-02059842⟩
  • Alexis Le Quinio. La notion de commune en Amérique latine. A. Le Quinio; Th. Di Manno. Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, L'Harmattan, pp.79-93, 2018, Droit des collectivités territoriales, 978-2-343-15841-9. ⟨hal-02081230⟩
  • Alexis Le Quinio. L'utilisation du vocabulaire des sciences dures par la doctrine constitutionnaliste. M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay. La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, PUAM, pp.15-20, 2017, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 978-2-7314-1082-2. ⟨https://dice.univ-amu.fr/fr/doc/halshs-01676327/_1⟩. ⟨hal-01833400⟩
  • Alexis Le Quinio. La jurisprudence de la juridiction constitutionnelle et celle d'autres juridictions : de la soumission du juge constitutionnel à sa propre parole à la circulation des doctrines juridictionnelles?. X. Magnon; W. Mastor; P. Esplugas; S. Mouton. Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels, Question(s) sur la question n° 5, PUAM, pp.65-80, 2017, Les Cahiers de l'Institut Louis-Favoreu. ⟨hal-01833456⟩
  • Alexis Le Quinio. La justice constitutionnelle en Amérique latine : entre autonomisation et migration constitutionnelle. Elisabeth Zoller. Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, Éditions Panthéon-Assas, pp.117-128, 2017, colloques, 979-10-90429-99-4. ⟨https://www.u-paris2.fr/fr/recherche/editions-pantheon-assas/ouvrages/migrations-constitutionnelles-dhier-et-aujourdhui⟩. ⟨hal-01731228⟩
  • Alexis Le Quinio. « Le juge administratif contemporain. Pouvoirs et exécution des décisions de justice ». M. Lei, L. Yboud. De la mobilisation du fait à la réalisation du droit, L'Harmattan, pp.165-180, 2016, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-09829-6. ⟨http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue&obj=livre&no=51549⟩. ⟨hal-01851355⟩
  • Alexis Le Quinio. « Sécurité juridique et droit fiscal : un regard constitutionnaliste ». S. Schmitt. La sécurité juridique et le contribuable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.81-93, 2016, 9782731410075. ⟨hal-01851360⟩
  • Alexis Le Quinio. "L’influence du droit parlementaire sur les règlements intérieurs des assemblées locales – Approche de droit comparé". J.-F. Brisson. L’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, L'Harmattan, pp.201-214, 2016, 978-2-343-07923-3. ⟨hal-01851350⟩
  • Alexis Le Quinio. « La justice constitutionnelle au Maghreb : un développement mimétique contrasté »,. L. Lévêque et alii. Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen. Formes et dynamiques, Harmattan, pp.123-136, 2016, Histoire, Textes, Sociétés, 978-2-343-08955-3. ⟨sic_01851354⟩
  • Alexis Le Quinio. « L’influence normative "d’objets juridiques non identifiés" : réflexions sur quelques exemples tirés du droit transnational ». Aux limites du droit, Mare et Martin, pp.191-198, 2016, 978-2-84934-218-3. ⟨hal-01851357⟩
  • Alexis Le Quinio. « Standardisation et droit transnational : entre déclin et regain des exceptionnalismes ». G. Scoffoni; M. Fatin-Rouge Stefanini. Libertés et exceptionnalismes nationaux, Bruylant, pp.311-324, 2015, 9782802748847. ⟨https://www.larciergroup.com/fr/libertes-et-exceptionnalismes-nationaux-2015-9782802748847.html⟩. ⟨hal-01844522⟩
  • Alexis Le Quinio. « La circulation des solutions juridiques, un instrument de la convergence des systèmes juridiques nationaux ? ». Convergence et divergence entre systèmes juridiques, Deuxièmes journées juridiques franco-polonaises, Mare & Martin, pp.253-267, 2015, 978-2-84934-164-3. ⟨hal-01853309⟩
  • Alexis Le Quinio. « La continuité des structures juridiques, principe général de droit de l’Union européenne ». La (dis)continuité en droit, 20, Presses universitaires de Toulouse, pp.193-204, 2014, Travaux de l’IFR 978-2-36170-068-3. ⟨http://www.ut-capitole.fr/recherche/publications-de-l-universite/presses-de-l-universite/p-u-s-s-la-dis-continuite-en-droit-453023.kjsp⟩. ⟨hal-01844530⟩
  • Alexis Le Quinio. « La consécration constitutionnelle des concepts de citoyenneté et de nationalité dans le constitutionnalisme latino-américain ». M.-P. Lanfranchi; O. Lecucq; D. Nazet-Allouche. Nationalité et citoyenneté : perspectives de droit public comparé, droit européen, droit international public, Bruylant, pp.109-120, 2012, A la croisée des droits, 978-2-8027-3539-7. ⟨hal-01853308⟩
  • Alexis Le Quinio. La liberté de mariage et les droits des étrangers. T. Di Manno; M.-P. Elie. L’étranger : sujets du droit, sujets de droits, Bruylant, pp.189-208, 2009, 978-2-8027-2653-1. ⟨hal-01853307⟩
  • Alexis Le Quinio. « Primauté des principes généraux du droit communautaire et réception par le Conseil d’Etat et le Conseil constitutionnel ». J.-M. Pontier. Les principes et le droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 333-367, 2007, Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques, 978-2-7314-0584-2. ⟨hal-01852542⟩

Conference papers16 documents

  • Alexis Le Quinio. L'encadrement juridique du traitement des déchets urbains par les collectivités territoriales d'Amérique latine. (R)évolution du droit des déchets, Institut Maurice Hauriou, Jan 2019, Toulouse, France. ⟨hal-02081207⟩
  • Alexis Le Quinio. Non-renouvellement immédiat ou limitation du nombre de mandats dans le temps ? Réflexion comparative à propos du mandat présidentiel. Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques, CERDACFF, Apr 2019, Nice, France. ⟨hal-02081199⟩
  • Alexis Le Quinio. Approche comparée de la simplification normative et administrative. La simplification administrative et normative, Jean-Luc Pissaloux; Marc Frangi, Oct 2018, Lyon, France. ⟨hal-02081213⟩
  • Alexis Le Quinio. La justice constitutionnelle en Amérique latine : entre autonomisation et migration constitutionnelle. Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, E. Zoller; Centre de Droit Public Comparé - Paris II, May 2017, Paris, France. ⟨hal-02082104⟩
  • Alexis Le Quinio. La révocation des élus en Amérique latine. Xème Congrès français de droit constitutionnel, Atelier C, « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs », Association française de droit constitutionnel, Jun 2017, Lille, France. ⟨hal-01842327⟩
  • Alexis Le Quinio. « Regards comparatifs sur l’accès des PME et TPE aux marchés publics ». Les contrats des TPE et PME – Etude de droit comparé, Jean-Christophe Roda, Apr 2016, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01852531⟩
  • Alexis Le Quinio. « La question oubliée de la légitimité de la justice constitutionnelle ». Existe-t-il un constitutionnalisme français ?, Institut ibéro-américain de droit constitutionnel - section française; Centre de Droit Public Comparé (Paris II), May 2016, Paris, France. ⟨hal-01852533⟩
  • Alexis Le Quinio. Le point de vue hispanique (Espagne et Amérique latine). La réforme de la motivation des décisions du Conseil constitutionnel à l’épreuve des modèles étrangers, E. Zoller, Nov 2016, Paris, France. ⟨hal-02082102⟩
  • Alexis Le Quinio. La notion de commune en Amérique latine. Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, A. Le Quinio; Th. Di Manno, Nov 2016, Toulon, France. ⟨hal-02082101⟩
  • Alexis Le Quinio. Le discours présidentiel contre la pratique du régime politique : le message Millerand. Les messages présidentiels de la IIème à la Vème République, GERJC (UMR 7318 CNRS), Apr 2015, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02082108⟩
  • Alexis Le Quinio. L'utilisation du vocabulaire et des méthodes des sciences exactes par la doctrine constitutionnaliste. La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay, Oct 2015, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02082100⟩
  • Alexis Le Quinio. La justice constitutionnelle au Maghreb, un mimétisme efficace ?. Formes et dynamiques des échanges dans l’espace euro-méditerranéen : réalités et représentations, Axe euromed de Toulon, Apr 2015, Toulon, France. ⟨hal-02082106⟩
  • Alexis Le Quinio. "Le contrat de baie". Collectivités territoriales et zones portuaires, Centre d'études et de recherches sur les contentieux (CERC); Sophie Pérez, Jun 2014, Toulon, France. ⟨hal-01852527⟩
  • Alexis Le Quinio. « Quelle fonction doctrinale pour le juge ? ». Colloque de justice constitutionnelle de la Principauté d'Andorre, Tribunal constitutionnel d'Andorre, Dec 2011, Andorre, Andorra. ⟨hal-01852535⟩
  • Alexis Le Quinio. Autorité judiciaire et commissions d’enquête parlementaires . VIIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association Française de droit constitutionnel, Jun 2011, Nancy, France. ⟨hal-01842319⟩
  • Alexis Le Quinio. Le statut des partis politiques, élément de la singularité des droits politico-électoraux en Amérique latine . VIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association française de droit constitutionnel, Sep 2008, Paris, France. ⟨hal-01844509⟩

Other publications2 documents

  • Alexis Le Quinio. Débat public. Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017, pp.355-359. ⟨hal-01834024⟩
  • Alexis Le Quinio. Enquête publique. Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017, pp.501-504. ⟨hal-01834026⟩