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58 résultats
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Peuples autochtones : La France doit (elle aussi) assumer ses responsabilités

 Zérah Bremond
2023
Article de blog scientifique hal-04246845v1
Image document

Equateur : La démocratie au prix du sang

 Zérah Bremond
2023, pp.8-10
Autre publication scientifique hal-04255605v1

Chronique de contentieux constitutionnel fiscal

 Zérah Bremond , Sylvain Bernard
Revue fiscale du patrimoine, 2021
Article dans une revue hal-03596503v1

La procédure de changement de régime matrimonial devant le Conseil constitutionnel : conformité au principe d'égalité

 Sylvain Bernard , Zérah Bremond
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, 42, pp.1300
Article dans une revue hal-03244932v1

Préjudice climatique et devoir de protection des populations vulnérables – regards sur l’actualité australienne

 Zérah Bremond
Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2023, 41, pp.193-205
Article dans une revue hal-04096966v1

Gayanashagowa : les racines amérindiennes de la Constitution américaine

 Zérah Bremond
Mare et Martin. Droit, mythes et légendes, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03596573v1

Le modèle européen de souveraineté en Amérique latine postcoloniale

 Zérah Bremond , Paul Bourgues , Camille Montagne
Presses universitaires de Grenoble. La circulation des modèles normatifs, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-02935059v1

Referendum

 Zérah Bremond , Valère Ndior
Dictionnaire de l'actualité internationale, Pédone, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-02489857v1

De l'autochtonie, vecteur de pluralisme

 Zérah Bremond
Florence Faberon (dir.). Les régimes des autochtones et populations locales des outre-mers français. Droit et politiques comparés., 4, Recherches sur la cohésion sociale, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04313898v1

Conformité à l'égalité devant l'impôt des modalités de détermination du quotient familial en cas de résidence alternée

 Sylvain Bernard , Zérah Bremond
Revue fiscale du patrimoine, 2019, 2, pp.3
Article dans une revue hal-03244919v1

Les droits culturels à l’épreuve de la société : entre culture de l’annulation et culture de la restitution

 Zérah Bremond
Colloque des 10 ans de la RDLF, Dec 2021, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-03596574v1

L'injonction du Conseil d'Etat à la reconnaissance de la nuance NUPES

 Zérah Bremond
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 30, pp.1742
Article dans une revue halshs-03779002v1

L’histoire dans la jurisprudence relative aux droits des peuples autochtones

 Zérah Bremond
Xème Congrès français de droit constitutionnel, Jun 2017, Lilles, France
Communication dans un congrès hal-02935058v1

Chronique de droit constitutionnel comparé 2020

 Jordane Arlettaz , Zérah Bremond , Yann Gbohignon Doué , Alice Mauras
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2021, RDLF 2021, pp.chron. n°01
Article dans une revue hal-03097393v1

La préservation des compétences de la Nouvelle-Calédonie : nouveau moyen invocable en Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC)

 Zérah Bremond
Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2021, 37, pp.13-18
Article dans une revue hal-03474444v1

Globalisation

 Zérah Bremond
Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.247-248
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01912205v1

Chronique de contentieux constitutionnel fiscal

 Zérah Bremond , Sylvain Bernard
Revue fiscale du patrimoine, 2019
Article dans une revue hal-02377581v1

Exhorter/Prier

 Zérah Bremond , Valère Ndior
Dictionnaire de l'actualité internationale, Pédone, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-02489858v1

Le territoire autochtone dans l’État post-colonial. Étude comparée des États issus des colonisations britannique et hispanique

 Zérah Bremond
Revue générale du droit, 2019
Article dans une revue hal-02495440v1

L’autodétermination a-t-elle une fin ?

 Zérah Bremond
Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2022, 39 (2022/1)
Article dans une revue hal-03656052v1

Le pari de la liberté : censure des incapacités de recevoir des libéralités frappant les services d’aide au maintien à domicile des personnes vulnérables. note sous CC, 12 mars 2021, n° 2020-888 QPC

 Zérah Bremond , Sylvain Bernard
Gazette du Palais, 2021
Article dans une revue hal-03596507v1
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Les garanties juridiques des droits environnementaux en Amérique latine. Source d’inspiration pour le droit français de l’environnement ?

 Zérah Bremond
Cahiers de l'Amazonie, 2023, 1, pp.29-62
Article dans une revue hal-04257750v1
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Corporate Duty of Vigilance and Environment

 Zérah Bremond
2023
Article de blog scientifique hal-04060945v1

Taxe foncière : inconstitutionnalité du droit de suite attaché au privilège spécial du Trésor

 Zérah Bremond , Sylvain Bernard
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2022, 2022/21
Article dans une revue hal-03708648v1

Censure du droit de suite attaché au privilège spécial de l'Administration en matière de taxe foncière : un exercice d'équilibrisme réussi

 Zérah Bremond , Sylvain Bernard
Revue fiscale du patrimoine, 2022, 7-8
Article dans une revue hal-03749466v1

La préservation des compétences de la Nouvelle-Calédonie : nouveau moyen invocable en QPC. Note sous CC, 4 décembre 2020, n° 2020-869 QPC

 Zérah Bremond
Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2020
Article dans une revue hal-03596556v1

Chronique de contentieux constitutionnel fiscal

 Zérah Bremond , Sylvain Bernard
Revue fiscale du patrimoine, 2023, 2023/10, pp.Etude 20
Article dans une revue hal-04261168v1

Chronique de droit électoral 2022

 Romain Rambaud , Zérah Bremond
Revue française de droit constitutionnel, 2023, 136, pp.1023-1044
Article dans une revue hal-04413959v1

Australie : les peuples autochtones réduits au silence ?

 Zérah Bremond
Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, 2023
Article dans une revue hal-04320620v1

Foyer fiscal et personnalité des peines

 Sylvain Bernard , Zérah Bremond
Revue fiscale du patrimoine, 2021, 3, pp.7
Article dans une revue hal-03244951v1
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