Les droits culturels à l’épreuve de la société : entre culture de l’annulation et culture de la restitution
Zérah Bremond
Colloque des 10 ans de la RDLF , Dec 2021, Montpellier, France
Communication dans un congrès
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L’histoire dans la jurisprudence relative aux droits des peuples autochtones
Zérah Bremond
Xème Congrès français de droit constitutionnel , Jun 2017, Lilles, France
Communication dans un congrès
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Chronique de droit constitutionnel comparé 2020
Jordane Arlettaz
,
Zérah Bremond
,
Yann Gbohignon Doué
,
Alice Mauras
Revue des droits et libertés fondamentaux , 2021, RDLF 2021, pp.chron. n°01
Article dans une revue
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La préservation des compétences de la Nouvelle-Calédonie : nouveau moyen invocable en Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC)
Zérah Bremond
Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie , 2021, 37, pp.13-18
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L'injonction du Conseil d'Etat à la reconnaissance de la nuance NUPES
Zérah Bremond
Actualité juridique Droit administratif , 2022, 30, pp.1742
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Peuples autochtones : La France doit (elle aussi) assumer ses responsabilités
Zérah Bremond
2023
Article de blog scientifique
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Equateur : La démocratie au prix du sang
Zérah Bremond
2023, pp.8-10
Autre publication scientifique
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Chronique de contentieux constitutionnel fiscal
Zérah Bremond
,
Sylvain Bernard
Revue fiscale du patrimoine , 2021
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La procédure de changement de régime matrimonial devant le Conseil constitutionnel : conformité au principe d'égalité
Sylvain Bernard
,
Zérah Bremond
La semaine juridique. Notariale et immobilière , 2016, 42, pp.1300
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Gayanashagowa : les racines amérindiennes de la Constitution américaine
Zérah Bremond
Mare et Martin. Droit, mythes et légendes , 2022
Chapitre d'ouvrage
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Le modèle européen de souveraineté en Amérique latine postcoloniale
Zérah Bremond
,
Paul Bourgues
,
Camille Montagne
Presses universitaires de Grenoble. La circulation des modèles normatifs , 2017
Chapitre d'ouvrage
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Referendum
Zérah Bremond
,
Valère Ndior
Dictionnaire de l'actualité internationale , Pédone, A paraître
Chapitre d'ouvrage
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De l'autochtonie, vecteur de pluralisme
Zérah Bremond
Florence Faberon (dir.). Les régimes des autochtones et populations locales des outre-mers français. Droit et politiques comparés. , 4, Recherches sur la cohésion sociale, 2023
Chapitre d'ouvrage
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Préjudice climatique et devoir de protection des populations vulnérables – regards sur l’actualité australienne
Zérah Bremond
Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie , 2023, 41, pp.193-205
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Conformité à l'égalité devant l'impôt des modalités de détermination du quotient familial en cas de résidence alternée
Sylvain Bernard
,
Zérah Bremond
Revue fiscale du patrimoine , 2019, 2, pp.3
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Globalisation
Zérah Bremond
Dictionnaire d'administration publique , 2014, pp.247-248
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
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Chronique de contentieux constitutionnel fiscal
Zérah Bremond
,
Sylvain Bernard
Revue fiscale du patrimoine , 2019
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Exhorter/Prier
Zérah Bremond
,
Valère Ndior
Dictionnaire de l'actualité internationale , Pédone, A paraître
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Le territoire autochtone dans l’État post-colonial. Étude comparée des États issus des colonisations britannique et hispanique
Zérah Bremond
Revue générale du droit , 2019
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L’autodétermination a-t-elle une fin ?
Zérah Bremond
Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie , 2022, 39 (2022/1)
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Le pari de la liberté : censure des incapacités de recevoir des libéralités frappant les services d’aide au maintien à domicile des personnes vulnérables. note sous CC, 12 mars 2021, n° 2020-888 QPC
Zérah Bremond
,
Sylvain Bernard
Gazette du Palais , 2021
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Les garanties juridiques des droits environnementaux en Amérique latine. Source d’inspiration pour le droit français de l’environnement ?
Zérah Bremond
Cahiers de l'Amazonie , 2023, 1, pp.29-62
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La question du logement dans les départements et collectivités d’outre-mer : une problématique de droit des peuples autochtones
Zérah Bremond
Logement et vulnérabilité. Approche franco-marocaine , LGDJ, p. 169-182, 2022
Chapitre d'ouvrage
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Fiscalité de la prestation compensatoire mixte : non-conformité au principe d'égalité devant les charges publiques
Zérah Bremond
,
Sylvain Bernard
La semaine juridique. Notariale et immobilière , 2020, 7-8, pp.217
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Le principe de la personnalité des peines à l’épreuve des sanctions fiscales
Zérah Bremond
,
Sylvain Bernard
Revue fiscale du patrimoine , 2022
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Intégration régionale
Zérah Bremond
,
Valère Ndior
Dictionnaire de l'actualité internationale , Pédone, A paraître
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Le territoire autochtone dans l’État post-colonial
Zérah Bremond
Institut francophone pour la justice et la démocratie, 202, pp.774, 2021, Collection des thèses
Ouvrages
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Non-déductibilité de l'actif successoral des dettes contractées envers les héritiers
Sylvain Bernard
,
Zérah Bremond
La semaine juridique. Notariale et immobilière , 2017, 51-52, pp.act. 1051
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Transfert institutionnel
Zérah Bremond
Dictionnaire d'administration publique , 2014, pp.501-503
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
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Chronique de contentieux constitutionnel fiscal
Zérah Bremond
,
Sylvain Bernard
Revue fiscale du patrimoine , 2022, 10
Article dans une revue
hal-03821515v1
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