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13 résultats
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L'animal et le maireL'animal et le pouvoir, Presses universitaires de Rennes, pp.139-153, 2016, Essais, 978-2-7535-4758-2
Chapitre d'ouvrage
hal-02562855v1
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La mutualisation dans les services publics, nouvel enjeu de coopérationRDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, 01, pp.45
Article dans une revue
halshs-02237078v1
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Revisiter les logiques de proximité dans les nouvelles intercommunalitésBulletin juridique des collectivités locales, 2017, 7-8, pp.501-504
Article dans une revue
hal-02953627v1
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Les entreprises et les outils juridiques au niveau intercommunalDalloz. Droit et Climat. Interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, p.229-239, 2022, 978-2-247-21468-6
Chapitre d'ouvrage
hal-04088797v1
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Le maire de la commune nouvelle, figure moderne des recompositions territorialesDroit et gestion des collectivités territoriales- Le retour des maires, Le Moniteur, 2020, Le retour des maires
Chapitre d'ouvrage
hal-03083812v1
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L'orgue était-il culturel ou cultuel ?Actualité juridique Droit administratif, 2007, 38, pp.2086
Article dans une revue
halshs-02219090v1
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Le juge, le maire et le curé. Regard sur les pouvoirs de police et les édifices de cultePresses universitaires juridiques de Poitiers. Droits, protections, proximité, p.399-411, 2021, 978-2-38194-006-9
Chapitre d'ouvrage
hal-04088777v1
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La commune nouvelle fait-elle territoire ? Le cas de Longuenée-en-Anjou. Réponse à la consultation 2019 POPSU Territoires : révéler les territoires à travers l'étude de cas2019
Pré-publication, Document de travail
hal-02384033v1
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Le droit et les marchands du templeJuristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2008, 101, pp.21
Article dans une revue
halshs-02201702v1
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Les pouvoirs publics et les animauxCAMBO : CAhiers de la Métropole BOrdelaise , 2022, n°22, p.46
Article dans une revue
hal-04088811v1
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Le juge administratif protecteur de l'environnement à travers les actions en responsabilitéÉnergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, 4, pp.11-16
Article dans une revue
hal-02953529v1
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L'expropriation ou le principe de dualitéAux confins du droit : Mélanges-Hommage amical à Xavier Martin, Presses universitaires juridiques de Poitiers, LGDJ lextenso éditions, pp.183-193, 2015, 979-10-90426-47-4
Chapitre d'ouvrage
hal-02561538v1
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Les collectivités territoriales partenaires de l'Etat pendant la gestion de la pandémie en Francein J. Fougerouse, La gestion de la pandémie de Covid par les Etats, Bruylant, p.279-290, 2023, Collection Droit administratif, ISBN : 978-2-8027-7249-1
Chapitre d'ouvrage
hal-04132240v1
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