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VINCENT BOUHIER

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Documents

Présentation

Publications

L’exclusion de la procédure de passation de la commande publique. L’examen des candidatures et des offres

Vincent Bouhier
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. 2023, 9782370323606
Ouvrages hal-04385390v1

Les transformations du droit. Mélanges en l'honneur de François Colly

Vincent Bouhier , Dimitri Houtcieff
Editions La mémoire du droit. 2021, 9782845390560
Ouvrages hal-04385404v1

Guide juridique de l’action culturelle locale

Vincent Bouhier , Olivia Bui-Xuan
Territorial éditions, 2020, Dossier d'experts, 978-2-8186-1667-3
Ouvrages hal-02925904v1

L’intervention des tiers et les contrats administratifs

Vincent Bouhier
Institut Francophone Justice Et Democratie. 2020, 9782370322760
Ouvrages hal-04385568v1

Contrats de droit privé et contrats de droit administratif Droit comparé interne

Vincent Bouhier , Dimitri Houtcieff
Lextenso. LGDJ Lextenso, 2019
Ouvrages hal-02177053v1

L'exécution des contrats administratifs

Vincent Bouhier , David Riccardi
Vincent Bouhier; David Riccardi. Editions Le Moniteur, 2018, 978-2-281-13305-9
Ouvrages hal-02573774v1

L'exécution des contrats administratifs. Quelle(s) mutation(s) pour un droit adapté aux enjeux du XXIème siècle

Vincent Bouhier , David Riccardi
Le Moniteur. 2018, 9782281133059
Ouvrages hal-04385456v1

Contrats publics : réception des directives en droit français, Théorie et pratique du droit public, Mélanges en l’honneur d’Olivier Févrot

Vincent Bouhier , Frédéric Rolin , Norbert Foulquier
Editions La mémoire du droit. 2016, 978-2-84539-038-6
Ouvrages hal-04385585v1

Vers l’émergence d’une obligation générale de sincérité des candidatures ?

Vincent Bouhier
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. L'exclusion de la procédure de passation de la commande publique. L'examen des candidatures, 2023, Colloques et essais, 9782370323606
Chapitre d'ouvrage hal-04385371v1

Chapitre 6 - Le principe de réciprocité

Vincent Bouhier
BRUYLANT. Les principes des contrats publics en Europe, sous la direction scientifique, BRUYLANT, 2022, 978-2-8027-6763-3
Chapitre d'ouvrage hal-04385254v1

Comité de sélection

Vincent Bouhier
Mare & Martin. Dictionnaire critique du droit de l’éducation. Droit de l’enseignement supérieur, sous la direction scientifique, 2021, Histoire du droit et des institutions, 9782849345634
Chapitre d'ouvrage hal-04385352v1

Le droit de l’Union européenne à l’épreuve du feu

Vincent Bouhier
Logiques des législations antiterroristes, entre reconfiguration et défiguration du droit?, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, 978-2370323040
Chapitre d'ouvrage hal-04385816v1

La réglementation douanière relative à l’approvisionnement en masques

Vincent Bouhier
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Masques sanitaires et droit(s), 2021, 9782370323163
Chapitre d'ouvrage hal-04385422v1

L’Union européenne face aux questions religieuses : en quête de positionnement

Vincent Bouhier
La mémoire du droit. Les transformations du droit. Mélanges en l’honneur du Professeur François Colly, La mémoire du droit, 2021, 9782845390560
Chapitre d'ouvrage hal-04385277v1

Introduction générale

Vincent Bouhier
L’intervention des tiers et les contrats administratifs, 2020, 9782370322760
Chapitre d'ouvrage hal-04385826v1

Les contrats en matière culturelle

Vincent Bouhier
Territoriales Editions. Guide juridique de l'action culturelle locale, 2020, 978-2-8186-0253-9
Chapitre d'ouvrage hal-04385336v1

La crise sous le regard des organisations européennes : Entre incompétences et impuissances

Vincent Bouhier
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Les "gilets jaunes" au prisme du droit, 2020, 9782370322678
Chapitre d'ouvrage hal-04385537v1

La mutualisation de services entre collectivités territoriales à partir de la loi MAPTAM du 27 janvier 2014

Vincent Bouhier
Editeur Pantheon-assas. L'acte III de la décentralisation, 2019, 9782376510178
Chapitre d'ouvrage hal-04385525v1

Clause de réexamen, de dureté et de hardship

Vincent Bouhier , Julia Heinich
LGDJ. Contrats de droit privé et Contrats de droit administratif. Dialogues de droit comparé interne, 2019, 9782275063379
Chapitre d'ouvrage hal-04385501v1

 Le pouvoir de modification des contrats administratifs

Vincent Bouhier
Le Moniteur. L'exécution des contrats administratifs. Quelle(s) mutation(s) pour un droit adapté aux enjeux du XXIème siècle, Editions Le Moniteur, 2018, 978-2-281-13305-9
Chapitre d'ouvrage hal-02611759v1

La radicalisation religieuse saisie par le droit de l’Union européenne

Vincent Bouhier
Institut Universitaire Varenne. La radicalisation saisie par le droit, 2018, 9782370321657
Chapitre d'ouvrage hal-04385476v1

Contrats publics : réception des directives en droit français

Vincent Bouhier
Mélanges en l’honneur d’Olivier Févrot, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02081302v1

 Contrats publics : réception des directives en droit français 

Vincent Bouhier
Vincent Bouhier; Norbert Foulquier; Frédéric Rolin. Théorie et pratique du droit public : en hommage à Olivier Févrot, Editions La mémoire, 2016, 978-2-84539-038-6
Chapitre d'ouvrage hal-02611758v1

Les contrats de concession de l’Union européenne : vers un accès conditionné des offres de pays tiers 

Vincent Bouhier
‎ Société de Législation Comparée. L'encadrement des concessions par le droit européen de la commande publique, pp.73-86, 2014, Trans Europe Experts, 978-2-36517-040-6
Chapitre d'ouvrage hal-02611757v1

Chronique - Le droit de l'énergie dans l'Union européenne pour l'année 2021

Vincent Bouhier , Benoît Blottin
Annuaire de droit de l'Union européenne, 2023
Article dans une revue hal-04385721v1

Information et rapports entre les parties : approche théorique

Vincent Bouhier
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023
Article dans une revue hal-04385221v1

Catastrophes et les perspectives d’harmonisation européenne en matière indemnitaire

Vincent Bouhier
Riseo : risques études et observations, 2022
Article dans une revue hal-04385591v1

Chronique - le droit de l'énergie dans l'Union européenne pour l'année 2020

Vincent Bouhier , Benoît Blottin
Annuaire de droit de l'Union européenne, 2021
Article dans une revue hal-04385742v1

Le bien-être animal et le droit primaire et dérivé : une exigence perfectible

Vincent Bouhier
Revue de l'Union européenne, 2021, 651, pp.454
Article dans une revue halshs-03330733v1

Chronique - Le droit de l'énergie dans l'Union européenne pour l'année 2018

Vincent Bouhier , Benoît Blottin
Annuaire de droit de l'Union européenne, 2020
Article dans une revue hal-04385759v1

Chronique- Le droit de l'énergie dans l'Union européenne pour l'année 2019

Vincent Bouhier , Benoît Blottin
Annuaire de droit de l'Union européenne, 2020
Article dans une revue hal-04385751v1

Chronique le droit de l’énergie dans l’Union européenne pour l’année 2017

Vincent Bouhier
Annuaire de droit de l'Union européenne, 2018
Article dans une revue hal-02081319v1

Chronique le droit de l’énergie dans l’Union européenne pour l’année 2016

Vincent Bouhier
Annuaire de droit de l'Union européenne, 2017
Article dans une revue hal-02081327v1

Les lanceurs d’alerte

Vincent Bouhier
Journal de Droit Européen, 2017, 9 (243), pp.349
Article dans une revue hal-02046571v1

Les notaires : une compétence reconnue et protégée en droit de l’Union

Vincent Bouhier
Les Petites Affiches, 2017, 126, pp.6
Article dans une revue hal-02046562v1

La délicate mise en œuvre de l’instrument antidumping

Vincent Bouhier
Journal de Droit Européen, 2016, 9 (233)
Article dans une revue hal-02081309v1

Lutte contre le terrorisme et protection effective des données à caractère personnel : une conciliation délicate

Vincent Bouhier
Riseo : risques études et observations, 2015
Article dans une revue hal-02081333v1

L'autonomie procédurale : les contours évolutifs d'un principe dans le cadre de la répétition de l'indu

Vincent Bouhier
Revue de l'Union européenne, 2013, 571, pp.481
Article dans une revue halshs-02202660v1

Interprétation conforme en droit de l'Union et réserves d'interprétation du Conseil constitutionnel : regards croisés

Vincent Bouhier
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2013, 02, pp.195
Article dans une revue halshs-02226996v1

Droit à communication du dossier : obligation d’information préalable à toute sanction. Conseil d’État, 1er décembre 2008, n°312471, Commune de Saint Joseph

Vincent Bouhier
Revue Lamy Collectivités territoriales, 2009
Article dans une revue hal-02081292v1

Commentaire de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 14 juin 2007, Commission contre Belgique, C-422/05

Vincent Bouhier
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2007
Article dans une revue hal-02081297v1

Responsabilité des Etats membres pour violation du droit communautaire du fait d'un fonctionnaire

Vincent Bouhier
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2007, 04, pp.693
Article dans une revue halshs-02260804v1

Commentaire de l’arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 17 avril 2007, AGM.-COS.MET Srl contre Tarmo Lehtinen, C-470/03

Vincent Bouhier
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2007
Article dans une revue hal-02081290v1

Communication de la Commission. Un Livre vert sur la défense commerciale fondé sur l’ambiguïté

Vincent Bouhier
Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, 2007
Article dans une revue hal-02081286v1

De l’exception à la généralisation des contrats à durée indéterminée dans la fonction publique

Vincent Bouhier
Les Petites Affiches, 2006
Article dans une revue hal-02081277v1

Transfert d’activité : incertitudes sur le contenu des contrats à durée indéterminée de droit public proposés

Vincent Bouhier
Revue française de droit administratif, 2006
Article dans une revue hal-02081280v1