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8 résultats

Les utilités du droit de superficie pour la protection des éléments de la biodiversité

Vanessa Monteillet
2018
Autre publication scientifique hal-01795534v1

Négociation collective et environnement - aGREENment - Rapport français, LexisNexis, collection Planète Social 2021

Alexis Bugada , Véronique Cohen-Donsimoni , Vanessa Monteillet , Audrey Martinez , Caroline Vanuls
LexisNexis, pp.130, 2021, Travaux. - Neuilly-sur-Seine : Planete social, 978-2-7110-3478-9
Ouvrages hal-03148979v1

Droit de l'environnement

Vanessa Monteillet , Grégoire Leray
Recueil Dalloz, 2023, 19, pp.975
Article dans une revue halshs-04096734v1
Image document

Agreenment (Environnement et négociation collective), Rapport de synthèse droit français

Alexis Bugada , Véronique Cohen-Donsimoni , Vanessa Monteillet , Caroline Vanuls , Audrey Martinez
[Travaux universitaires] AMU - Aix Marseille Université. 2020
Rapport hal-03030535v1

Droit de l'environnement

Vanessa Monteillet , Grégoire Leray
Recueil Dalloz, 2022, 19, pp.963
Article dans une revue halshs-03669976v1

Droit de l'environnement

Vanessa Monteillet , Grégoire Leray
Recueil Dalloz, 2020, 18, pp.1012
Article dans une revue halshs-02570821v1

Responsabilité patronale, responsabilité salariale : des ressources juridiques exploitables au service des enjeux environnementaux

Vanessa Monteillet
Les Cahiers sociaux, 2017
Article dans une revue hal-01795528v1

Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce

Nicolas Ferrier , Clémence Mouly-Guillemaud , Maxime Alby , Lucas Bettoni , Laura Attali , et al.
[Rapport de recherche] Ministère de l'économie; Commission d'examen des pratiques commerciales. 2018, pp.197
Rapport hal-01970713v1