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Journal articles22 documents

  • Valérie Goesel-Le Bihan. "La recherche du temps perdu, l'administration et le fonctionnaire". L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, A paraître. ⟨hal-02072505⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. "La violation de la séparation des pouvoirs : quels fondements ? Quels griefs ? Retour sur une critique doctrinale". Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, Lextenso, Conseil constitutionnel, A paraître. ⟨hal-02072533⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. "Conseil constitutionnel". L'Harmattan, A paraître, in Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination. ⟨hal-02079842⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. "Contrôle de proportionnalité" : in Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination. L'Harmattan, A paraître. ⟨hal-02079828⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Petit exercice de motivation. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2018. ⟨hal-01999392⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. La responsabilité du chef de l'Etat : et la jurisprudence du Conseil constitutionnel ?. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2018. ⟨hal-01999440⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Drôle de nécessité. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2018. ⟨hal-01999384⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. La responsabilité du chef de l'Etat : et la jurisprudence du Conseil constitutionnel ?. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2018, pp.1865. ⟨https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2018/2264⟩. ⟨halshs-02221166⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le Conseil constitutionnel « botte-t-il en touche » lorsqu'il ne statue pas sur le grief tiré de la violation de l'article 5 de la Charte de l'environnement ?. Revue française de droit administratif, Dalloz, 2018, pp.1047. ⟨https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RFDA/CHRON/2017/0492⟩. ⟨halshs-02243659⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Contrôle du respect de l’article 53 de la Constitution - Le Conseil d’Etat définit les traités ou accords "qui engagent les finances de l’Etat" (Conseil d’Etat, 12 juillet 2019, n° 395313). L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017, pp.2204 à 2207. ⟨hal-01999320⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le contrôle du Conseil constitutionnel sur les mesures prises dans le cadre de l'état d'urgence. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017. ⟨hal-01999349⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. L'école, les punitions et la Déclaration de 1789. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017. ⟨hal-01999317⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. A quoi sert le contrôle de l'adéquation dans la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel ?. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2017, p. 89-102. ⟨hal-01998158⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. A quoi sert le contrôle de l'adéquation dans la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel ?. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2017, pp.89-102. ⟨hal-00826326⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Une grande décision : la décision 2016-611 QPC. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017, pp.433. ⟨https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2017/0684⟩. ⟨halshs-02220800⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Conseil constitutionnel et état d'urgence : état des lieux. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017, pp.2033. ⟨https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2017/2842⟩. ⟨halshs-02220929⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Contrôle du respect de l'article 53 de la Constitution. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017, pp.2202. ⟨https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2017/3060⟩. ⟨halshs-02220940⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le Conseil constitutionnel, la théorie des droits fondamentaux et la doctrine. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2016, p. 2297. ⟨hal-01998129⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Les griefs d’inconstitutionnalité dans la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel : entre objectivation, rationalisation et européanisation. Revue française de droit administratif, Dalloz, 2016, p. 1251-1263. ⟨hal-01998137⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le Conseil constitutionnel, l'erreur de droit et la substitution de motifs. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2016. ⟨hal-01998124⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le contrôle de l'objectif poursuivi par le législateur dans la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel. Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2014, pp.269-291. ⟨hal-01007698⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Petit exercice pratique de logique juridique : variation. Revue française de droit administratif, Dalloz, 1998, pp.1254. ⟨https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RFDA/CHRON/1998/0121⟩. ⟨halshs-02242546⟩

Conference papers16 documents

  • Valérie Goesel-Le Bihan. "La réception de la jurisprudence européenne par le juge français et le juge de l’UE. Le juge constitutionnel. colloque "Quel avenir pour le système européen de protection des droits de l’homme ?", Mar 2019, Lyon, France. ⟨hal-02078431⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. "Secret du délibéré et opinions dissidentes. Propos conclusifs". colloque "Secret du délibéré et opinions dissidentes", Apr 2019, Clermont, France. ⟨hal-02078438⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. "Enseigner et chercher en droit des libertés. La nuit du droit, le Conseil constitutionnel, Oct 2018, Lyon, France. ⟨hal-02080956⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. L'environnementalisation du droit constitutionnel : le jeu de l'objectif de préservation de l'environnement dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Journée d'étude en l'honneur de Sylvie Caudal, Institut Universitaire Varenne, Jun 2018, Varenne, France. ⟨hal-01999461⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le contrôle de l'objectif poursuivi dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Colloque "La garantie des droits et libertés - Quelles techniques de contrôle utilisées par le juge ?", Université Lumière Lyon 2, Dec 2018, Lyon, France. ⟨hal-01999473⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le contrôle des obligations positives dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Colloque "La garantie des droits et libertés - Quelles techniques de contrôle utilisées par le juge ?", Université Lumière Lyon 2, Dec 2018, Lyon, France. ⟨hal-01999478⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le contrôle de proportionnalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Colloque "La garantie des droits et libertés - Quelles techniques de contrôle utilisées par le juge ?", Université Lumière Lyon 2, Dec 2018, Lyon, France. ⟨hal-01999489⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. "L’influence du droit d’origine externe sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel". "Conversations autour du "Traité des rapports entre ordres juridiques", Université Jean Monnet-Saint-Etienne, May 2017, Saint-Etienne, France. ⟨hal-02078427⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le Conseil constitutionnel et le droit au respect de la vie privée. Colloque "Vie privée - Quelle protection par le juge ?", Université Lumière Lyon 2, Nov 2017, Lyon, France. ⟨hal-01999379⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le juge constitutionnel, acteur central des droits et libertés fondamentaux. Journée d'études "Les droits et libertés fondamentaux, horizon indépassable du droit constitutionnel ?", Commission Jeune Recherche Constitutionnelle de l' A.F.D.C, Université Lyon III, Oct 2016, Lyon, France. pp.267-278. ⟨hal-01998172⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le Conseil constitutionnel "botte-t-il en touche" lorsqu’il ne statue pas sur le grief tiré de la violation de l’article 5 de la Charte ?. Colloque "Le traitement jurisprudentiel du principe de précaution en droit français et européen (quelle méthodologie ?)", Université Lumière Lyon 2, Nov 2016, Lyon, France. pp.1047-1054. ⟨hal-01999312⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. "L'influence de la Convention européenne des droits de l'homme sur les techniques de contrôle utilisées par le Conseil constitutionnel". 11ème séminaire franco-japonais "Aux sources nouvelles du droit", Mar 2015, Paris X-Nanterre, France. ⟨hal-02078421⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Légitimité et moyens du contrôle exercés, retour sur une analyse récente. Les moyens du contrôle exercé par le Conseil constitutionnel, Apr 2013, Lyon, France. ⟨hal-00826260⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel, technique de protection des libertés publiques ?. Le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel, technique de protection des libertés publiques ?, May 2011, Strasbourg, France. p. 143 ; http://www.juspoliticum.com/Le-controle-de-proportionnalite.html. ⟨hal-00826256⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Les études d'impact de l'article 39 de la Constitution et le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel. Les études d'impact de l'article 39 de la Constitution et le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel, Jan 2011, Paris, France. p. 81. ⟨hal-00826378⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Les études d'impact de l'article 39 de la Constitution et le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel. Les études d'impact de l'article 39 de la Constitution et le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel, Dec 2010, Lyon, France. p. 121. ⟨hal-00826344⟩

Books2 documents

  • Valérie Goesel-Le Bihan. Contentieux constitutionnel. Ellipses, 2e édition, pp.311, 2016, Coll. Cours magistral, Préface de P. Wachsmann. ⟨hal-01951113⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Contentieux constitutionnel. Ellipses, 311 p., 2016, Coll. Cours magistral. ⟨hal-01998093⟩

Book sections6 documents

  • Valérie Goesel-Le Bihan. Contrôle de proportionnalité in "Conseil constitutionnel. Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L'Harmattan, A paraître. ⟨hal-01999450⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le dialogue des juges. Philippe Blacher (dir.). La Constitution de la Cinquième République : 60 ans d'application (1958-2018), LGDJ, pp.537 à 449, 2018. ⟨hal-01999432⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le consensus européen : une tentative de démystification. Mélanges F. Sudre, Lexis-Nexis, pp.277-285, 2018. ⟨hal-01999401⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Le contrôle juridictionnel des lois en France : quels griefs ? quels modèles ? in "Le contrôle et le droit". Hervé Agbodjan Prince; Jean-Louis Navarro (dir.). Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, Éd. Thémis, 2017. ⟨hal-01999362⟩
  • Valérie Goesel-Le Bihan. Et le Conseil constitutionnel ? Réflexions sur la jurisprudence du Conseil, l’état d’urgence et la perspective de révision de la Constitution. Mélanges Yves Lejeune, "Les visages de l’Etat", Larcier, pp.471-486, 2017. ⟨hal-01999314⟩
  • Régis Fraisse, Valérie Goesel-Le Bihan. L’influence du droit d’origine externe sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Baptiste Bonnet (dir.). Traité des rapports entre ordres juridiques, LGDJ, pp.953-982, 2016. ⟨hal-01998111⟩