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Thomas Leclerc

Maître de conférence en droit public, Université de Bretagne Occidentale.
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Présentation

**DIPLÔMES ET TITRES UNIVERSITAIRES** ===================================== **2019. Qualifié aux fonctions de Maître de conférences en droit public.** **2017. Docteur en droit public (Avec distinction, Mention Cum Laude)** - Sujet de thèse : « Les mesures correctives des émissions aériennes de gaz à effet de serre. Contribution à l’étude des interactions entre les ordres juridiques en droit international public ». - Spécialisation en droit des espaces, des transports internationaux, et en droit international et européen de l’environnement. - Doctorat sous la co-tutelle de M. le Professeur Loïc GRARD, Directeur du Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI, université de Bordeaux) et de M. le Professeur Pablo MENDES DE LEON, Directeur de l’International Institute of Air and Space Law (IIASL, université de Leiden). - Thèse soutenue le 16 novembre 2017 à l’université de Leiden – Diplôme obtenu avec la mention Cum Laude, ce qui correspond, selon la nomenclature néerlandaise, à une thèse classée parmi les cinq meilleures thèses de cette discipline sur une base 100. - Thèse récompensée (2ème prix) par le concours Sustainable Mobility Search organisé, le 20 septembre 2019, par PhD Talent à l’occasion des Rencontres Internationales de la Mobilité Durable 2019. **2012. Master Droit International, Spécialité recherche (Major, Mention Très bien)** Université de Bordeaux. Année de Master 2 (12 mois) à la faculté de Droit San Andrés à Buenos Aires en Argentine dans le cadre du programme d’échange de l’université de Bordeaux. **2010. Licence de Droit (Mention Bien)** Université de Droit Rennes 1. Troisième année de Licence (10 mois) à la faculté de Droit de Grenade en Espagne dans le cadre du programme ERASMUS. **STATUTS ET OCCUPATIONS SCIENTIFIQUES** ========================================= **2020-Présent.** Maître de conférences en droit public à l’université de Bretagne Occidentale. **2014-Présent.** Visiting Lecturer à l’International Institute of Air and Space Law (IIASL), université de Leiden. **2019-2020.** Chercheur à la chaire « Défense & Aérospatial », Sciences Po Bordeaux. **2019-2020.** Research Fellow à l’Institut Open Diplomacy, organisation basée à Paris visant à promouvoir une meilleure compréhension des affaires internationales et leurs principaux enjeux. **2017-2018.** Visiting Researcher au Centro Studi in Affari Europei e Internazionali (CSEIA), université de Parme. **2015-2017.** Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER), université de Bordeaux. **2012-2015.** Doctorant contractuel sous financement IdEx (initiative d’excellence de l’université de Bordeaux), université de Bordeaux. **AFFILIATIONS UNIVERSITAIRES** =============================== **2020-Présent.** Membre du Centre de droit et d'économie de la mer (UMR AMURE), centre de recherche et de formation pluridisciplinaire en sciences sociales et humaines appliquées à la mer, université de Bretagne occidentale. **2019 - 2020.** Membre de la Chaire "Défense & Aéropsatial", Sciences Po Bordeaux. **2018-Présent.** Membre associé au Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI), université de Bordeaux. **2018-Présent.** Membre du réseau Droit et Climat, dirigé par Marta Torre-Schaub, Directrice de recherches au CNRS, université 1 Panthéon-La Sorbonne. **ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT ET D’ENCADREMENT** ============================================= #### **ENSEIGNEMENTS ANNUELS OU SEMESTRIELS** **2020-2021.** Chargé du Cours magistral d'Introduction au droit l'université de Bretagne occidentale (Brest), Cours magistraux (44h) dispensés aux étudiants de Licence 1, AES et Eco-Gestion. **2019-2020.** Chargé d’enseignement en Droit de l’Union européenne à l’université de Bordeaux, Travaux dirigés (15h) dispensés aux étudiants de Licence 2, Droit. Chargé d’enseignement en Droit international public à l’université de Bordeaux,Travaux dirigés (15h) dispensés aux étudiants de Licence 3, Droit. **2014-Présent.** Visiting Lecturer sur la thématique de la prise en compte de la problématique climatique par le droit international de l’aviation civile à l’université de Leiden – Cours magistraux (6h) dispensés en anglais chaque année aux étudiants du Advanced LL.M. de l’IIASL. **2015-2017.** Chargé d’enseignement en Droit constitutionnel à l’université de Bordeaux, Travaux dirigés (192h) dispensés aux étudiants de Licence 1 Droit, et aux étudiants de Licence 1 AES. #### **ENSEIGNEMENTS PONCTUELS** **4 juin 2020.** Intervention (2h) : « Droit international et conflictualité spatiale » – École d’été « Défense & Espace » organisée par la chaire Défense & Aérospatial à Sciences Po Bordeaux du 2 au 5 juin 2020. **4 février 2019.** Intervention (1h30) : « Stratégie et droit spatial » – Séminaire « Défense et sécurité nationale », Région IHEDN-Aquitaine, Sciences Po Bordeaux. **27 novembre 2019.** Intervention (45 min) : « L’encadrement juridique international du spatial de défense » – Cours de Perfectionnement Défense et Aérospatial (CoPDA), Campus SAFRAN, Massy. **27 juin 2019.** Intervention (1h30) : « La stratégie américaine de défense spatiale » – École d’été « Défense & Espace » organisée par la chaire Défense & Aérospatial à Sciences Po Bordeaux du 24 au 28 juin 2019. **18 Octobre 2018.** Cour magistral (2 h) : « L’Union européenne et les droits des passagers aériens » dispensé aux étudiants de Sciences Politiques de l’université de Parme, Italie **11 avril 2016.** Cour magistral (3 h) : « The Evolution from Traditional Bilaterals to Open Skies » dispensé aux étudiants de droit international de la faculté de droit de l’université Airlangga, Indonésie. **3 mars 2014.** Cour magistral (1h) de droit spatial sur le thème de la délimitation entre l’espace aérien et l’espace extra-atmosphérique dispensé le 3 mars 2014 à l’International Institute of Air and Space Law de l’université de Leiden, Pays-Bas. #### **ACTIVITÉS DANS LE CADRE DE MOOT COURT INTERNATIONAUX** **2015-2019.** Juge à l’occasion des demi-finales de Moot Court en droit international. - Tenth International Air Law Moot Court Competition, du 5 au 7 avril 2019, Chandigarh, Inde. - Ninth International Air Law Moot Court Competition, 13 au 15 avril 2018, Séoul, Corée du Sud. - Telder International Law Moot Court Competition (39ème édition), 19 au 21 mai 2016, La Haye, Pays-Bas. - Seven International Air Law Moot Court Competition, 8 au 10 avril 2016, Jakarta, Indonésie. - Telder International Law Moot Court Competition (38ème édition), 6 au 8 mai 2015, La Haye, Pays-Bas. **2014-2017.** Coach de l’équipe de l’IIASL de l’université de Leiden à l’occasion de Moot Court en droit international. - Eighth International Air Law Moot Court Competition, 5 au 9 mars 2017, La Valette, Malte. - Sixth International Air Law Moot Court Competition, 9 au 11 avril 2015, Pékin, Chine. - 2014 Manfred Lachs Space Law Moot Court Competition, 14 au 17 mai 2015, Wroclaw, Pologne. Équipe finaliste. - Fifth International Air Law Moot Court Competition, 27 au 30 mars 2014, Bucarest, Roumanie. Équipe vainqueure du concours et prix des meilleurs mémoires en demande et en défense. **ACTIVITÉS DE RECHERCHE** =========================== #### #### **THESE DE DOCTORAT** Les mesures correctives des émissions aériennes de gaz à effet de serre. Contribution à l’étude des interactions entre les ordres juridiques en droit international public (Période : du 1er septembre 2012 au 16 novembre 2017) #### #### **PROJETS DE RECHERCHE POSTDOCTORAL** - **Chaire Défense & Aérospatial – Sciences Po Bordeaux** (Période : du 10 avril 2019 au 31 août 2020) - Post-doctorat ous la direction de Jean-Marc Laurent, responsable exécutif de la chaire, dont était de cartographier les stratégies internationales en matière de spatiale de défense, d'étudier les évolutions stratégiques et juridiques en la matière et de produire une réflexion prospective sur le thème. - **Université de Parme – La gouvernance des migrations en mer Méditerranée** (Période : du 1er décembre 2017 au 1er décembre 2018) - Projet de recherche, en qualité de chercheur invité au CSEIA de l’université de Parme, sous la supervision de Mme la Professeure Laura PINESCHI et en collaboration avec le CRDEI de l’université de Bordeaux et l’IIASL de l’université de Leiden. #### #### **ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES** - **Séminaire de recherche** – « Stratégie spatiale de défense » (Sciences Po Bordeaux, 9 octobre 2019) - L’objectif de ce séminaire fut de stimuler la réflexion sur le sujet des grandes stratégies nationales de défense spatiale et initier une analyse prospective en matière de spatial de défense. Ce séminaire a bénéficié de la présence de responsables officiels français (Etat-major de l’armée de l’air, Commandement de l’espace), d’experts et chercheurs universitaires ou de centres de recherche indépendants (FRS, CNRS, université Jean Moulin Lyon 3) et d’un représentant de l’industrie (Dassault). - **Colloque international de recherche** - « L’espace : y préserver la paix ou prévenir la guerre ? » (Sciences Po Bordeaux, prévu le 1er avril 2020, reporté au 8 octobre 2020) - Dans un contexte d’affirmation des puissances spatiales historiques et d’émergence de nouveaux acteurs étatiques et privés, l’espace voisin de la Terre devient un domaine d’interactions plus ou moins consenties, voire de rivalités revendiquées. En outre, la perspective de ruptures technologiques majeures va non seulement faciliter l’accès à l’espace, mais aussi accroître la manœuvrabilité des objets spatiaux et, in fine, rapprocher techniquement et juridiquement les environnements orbitaux, sub-orbitaux et aériens. Les risques inhérents à cette démocratisation spatiale et à la volonté de certains Etats de conserver une forme de supériorité – voire de dominance – spatiale, ou simplement de liberté d’action, pourraient donner naissance à des tentatives d’affirmation, par l’intimidation ou la force, pouvant conduire à des conflits plus ou moins graves. Pour y faire face, la communauté internationale s’est engagée dans une logique de durabilité pacifique des activités spatiales en parallèle de stratégies nationales de défense spatiale. Dès lors, la question de la sécurisation de l’espace (surveillance, space management, défense spatiale) et du cadre juridique associé, devient un enjeu central pour la pérennité des activités orbitales. Dans ce cadre, l’objectif du colloque sera de présenter les principales clés de compréhension des enjeux sécuritaires, actuels et futurs, des activités spatiales, puis de s’intéresser à certaines promesses technologiques du siècle afin de produire une réflexion prospective et juridique sur la conflictualité spatiale. Le colloque se poursuivra par un regard éclairé sur la cartographie des stratégies nationales marquantes en matière de défense spatiale, et sur leur adaptation face aux ambitions d’un nombre croissant de puissances spatiales. Les réflexions et échanges seront enrichis par la présence et l’intervention de responsables officiels, d’experts, et de chercheurs civils et militaires, européens et internationaux. - **DiploLab**, « Espace, armement et conflit : une diplomatie en orbite » (Institut Open Diplomacy, jeudi 2 juin 2020, de 18h30 à 20h)- Face à l'escalade sécuritaire actuelle dans le voisinage orbital de la Terre, quelles stratégies spatiales de défense nationales, et quel impact sur les relations diplomatiques et militaires ? Quelle est la nouvelle géopolitique de l'espace ? Cette conférence en ligne a bénéficié de la participation d'Isabelle Sourbès-Verger (Directrice de recherche au CNRS, Centre Alexandre Koyré), de Christophe Grudler (Député européen) et du Général Jean-Marc Laurent (Directeur exécutif de la Chaire Défense & Aérospatial à Sciences Po Bordeaux). **ACTIVITÉS D’ADMINISTRATION ET AUTRES RESPONSABILITÉS COLLECTIVES** ==================================================================== **2017-2018.** Fondateur et président de l’Association The HumaniSea Challenge et responsable du projet d’expédition Méditerranéenne en collaboration avec le CSEIA de l’université de Parme, l’IIASL de l’université de Leiden et le CRDEI de l’université de Bordeaux. **2014-2015** Co-organisateur du Voyage d’étude des étudiants du Master 2 droit international de l’université de Bordeaux à La Haye, mars 2014. **2013-2015.** Membre intervenant à « l’Europe à l’École » pour l’association Les Jeunes Européens Bordeaux. **2012-2017.** Membre de l’association des doctorants et docteurs en droit de l’université de Bordeaux (Ad’Hoc). **2012-2013.** Administrateur au sein du Conseil d’administration du Réseau des étudiants français engagés dans le développement durable (REFEDD), Paris. **2010-2011.** Bénévole au Fond des Nations Unies pour l’enfance (UNICEF), Bordeaux. Bénévole durant l’année universitaire 2010-2011. Formation puis responsable d’animations en école maternelle (sensibilisation sur le thème du droit de l’enfance). **2007-2013.** Administrateur et membre actif de l’association Cité solidaire, Rennes (association d’étudiants rennais pour le développement de la Micro-Finance). Travail au sein du pôle communication. Préparation d’événements divers (concerts, débats et rencontres), collecte d’informations en Espagne auprès d’organisations locales de solidarité internationale. - **AUTRES EXPERIENCES PROFESSIONNELLES** ======================================= #### **EXPERTISES JURIDIQUES** **Octobre 2017.** Expertise juridique pour le site internet Airline-Refund. **2015-2016.** Expertise juridique pour la Direction générale Action pour le climat de la Commission européenne effectuée sous la direction de M. le Professeur Pablo MENDES DE LEON et en collaboration avec M. le Professeur Vincent CORREIA et M. Uwe ERLING. Rapport disponible à : https://ec.europa.eu/clima/sites/clima/files/transport/aviation/docs/gmbm\_legal\_study\_en.pdf. #### **STAGES** **Décembre 2018.** Stage d’observation au sein de la mission d’enseignement supérieur, recherche et innovation de Bordeaux métropole. Activités entreprises dans le cadre du stage : - Découverte des objectifs de la mission - Rencontres avec les différentes directions de Bordeaux métropole - Présence et observation d’une typologie variée de réunions et évènements institutionnels **Juin et Juillet 2014.** Stage de 2 mois au cabinet Brigard & Urrutia (Bogota, COLOMBIE) dans le cadre du programme « Pasantía de verano ». Activités entreprises dans le cadre du stage : - Travail dans différentes équipes du cabinet en relation directe avec les avocats en charge - Recherche et réalisation de mémoires dans les domaines du droit des affaires, du droit immobilier, du droit des transports, du droit de la consommation et du droit de l’environnement - Publication d’un article en droit international de l’environnement pour le blog du cabinet.

Domaines de recherche

Droit

Publications

L'instrumentalisation stratégique du droit des espaces internationaux

Thomas Leclerc
Le Lawfare et les instrumentalisations sectorielles du droit international, Oct 2023, Nice, France
Communication dans un congrès hal-04232198v1

Protection des océans et coopération internationale : qu'est ce qui est transposable à l'espace ?

Thomas Leclerc
Satellites et environnement : quand les promesses des mégaconstellations se heurtent aux limites de l’espace, ADEME; ARCEP; CNES, Nov 2023, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04297264v1
Image document

L’aviation civile face aux enjeux climatiques – climatiser l’approche sectorielle

Thomas Leclerc
Assemblée Générale de la Société Française de Droit Aérien et Spatial, Société Française de Droit Aérien et Spatial, Dec 2021, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04207439v1

Lawfare et projection dans le milieu spatial

Thomas Leclerc
Journée d'étude "Lawfare et conflictualités", Université de Bordeaux, Oct 2020, Bordeaux (visioconférence), France
Communication dans un congrès hal-04199988v1

La dimension "lacunaire" du droit en mesure d'accroître le risque sécuritaire dans l’espace (The "lacunar" dimension of law in order to increase security risk in space)

Thomas Leclerc
2020 Defense Space Talks, Oct 2020, Bordeaux (Webinaire), France
Communication dans un congrès hal-04199977v1

Les stratégies spatiales de défense

Thomas Leclerc
Colloque "Quelle(s) défense(s) en Europe, Université de Bordeaux et Centre de recherche et de documentation européennes et internationales (CERDEI), Nov 2020, Bordeaux (visioconférence), France
Communication dans un congrès hal-04199996v1

Space Law

Thomas Leclerc
ISTE; WILEY, 2023, Space Exploration and Technology, Jean-Luc Lefebvre, 978-1-78945-152-8
Ouvrages hal-04463507v1

Aviation et secteur maritime face aux enjeux climatiques

Thomas Leclerc
Christel COURNIL. La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire "1.5", Editions A. Pedone, pp.181, 2021, 978-2-233-00981-4
Chapitre d'ouvrage hal-03267789v1

The Notion of Common but Differentiated Responsibilities and Respective Capabilities: A Commendable but Failed Effort to Enhance Equity in Climate Law

Thomas Leclerc
Debating Climate Law, 1, Cambridge University Press, pp.76-85, 2021, 9781108879064. ⟨10.1017/9781108879064.007⟩
Chapitre d'ouvrage hal-03326188v1

Antarctique et espace extra-atmosphérique : systèmes juridiques fraternels ?

Thomas Leclerc
L'Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Pedone, pp.271-296, 2021, 978-2-233-00976-0
Chapitre d'ouvrage hal-03189137v1

Émissions de gaz à effet de serre et transport maritime : vers un accord correctif global ?

Thomas Leclerc
La mer. Droit de l'Union européenne. Droit international, Pedone, pp.187-200, 2018, 978-2-233-00891-6
Chapitre d'ouvrage hal-03189150v1
Image document

Applicabilité et implications d’un état de nécessite économique : les hésitations du contentieux argentin des investissements internationaux

Thomas Leclerc
Prof Hüseyin Pazarcı’ya ARMAĞAN, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-03026102v1