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12 résultats

Limites temporelles de la suspension de la saisie immobilière, pour cause de surendettement

Thierry Le Bars
Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2019, 17, pp.3
Article dans une revue hal-02452296v1

Revirement de jurisprudence sur les clauses dites pénales en droit des libéralités

Thierry Le Bars
Recueil Dalloz, 2016, 10, pp.578-582
Article dans une revue halshs-02215412v1

Responsabilité civile du fait d'autrui : une dérive de la jurisprudence Blieck ?

Thierry Le Bars , Karine Buhler
Recueil Dalloz, 1996, 32, pp.453
Article dans une revue halshs-02204577v1

Notification de jugement et procédures collectives : le rôle du greffier

Pierre Cagnoli , Thierry Le Bars
Recueil Dalloz, 2004, 15, pp.1079
Article dans une revue halshs-02207846v1

Droit judiciaire privé

Jacques Héron (1948-1999) , Thierry Le Bars , Karim Salhi
L.G.D.J, 7, 1030 p., 2019, (Précis Domat. Droit privé), 978-2-275-04941-0
Ouvrages hal-02452356v1

La méthode législative et l'histoire de la colonisation

Thierry Le Bars
Recueil Dalloz, 2005, 12, pp.788
Article dans une revue halshs-02208548v1

Agrégation de droit privé et de sciences criminelles : libres propos pour la suppression de « l'épreuve de 24 heures »

Thierry Le Bars
Recueil Dalloz, 2004, 01, pp.4-11
Article dans une revue halshs-02207548v1

La charrue avant les boeufs : le projet de suppression de l'effet suspensif de l'appel en matière civile

Thierry Le Bars
Recueil Dalloz, 2002, 25, pp.1987
Article dans une revue halshs-02206553v1

L'actuel article 2061 du code civil serait rétroactif

Thierry Le Bars , Pierre Callé
Recueil Dalloz, 2006, 04, pp.277
Article dans une revue halshs-02209063v1

Théorie des avantages matrimoniaux : l'horizon s'assombrit pour le régime de la participation aux acquêts

Thierry Le Bars , Laurence Mauger-Vielpeau
Recueil Dalloz, 2020, 11, pp.635
Article dans une revue halshs-02517094v1

Épilogue jurisprudentiel : seule la cour connaît de la recevabilité des demandes nouvelles en appel

Maxime Barba , Thierry Le Bars
Recueil Dalloz, 2022, 39, pp.2015-[2022]
Article dans une revue halshs-03849321v1

Habilitation à diriger des recherches : toujours plus !

Thierry Le Bars
Recueil Dalloz, 2023, 43, pp.2198-2201
Article dans une revue halshs-04333129v1