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Curriculum vitae of professor Thierry Granier - Aix Marseille University


 Carrière universitaire 

  • [2010-présent]  ̶  Professeur à Aix-Marseille Université
    Actuellement en charge, au sein de cet établissement, du Pôle « Banque - Finance - Patrimoine» [PBFP, Institut de formation cliquer ici), et de l’équipe de recherche « Banque-Finance » du Centre de droit économique (EA, 4224).  
  • [1989-2010]  ̶  Maître de conférences, puis professeur dans plusieurs universités
    Maître de conférences à :  l’université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne (1989-1993), l’université d’Orléans (1993-2000) et l’université de Nouvelle-Calédonie (2000-2004) ; Professeur à l’université d’Orléans (2004-2010).

 Formation  

  • Doctorat en droit privé (université de Nice Sophia-Antipolis, 1988)
  • Habilitation à diriger les recherches (université de Paris I Panthéon-Sorbonne, 1993). 

Recherche

  • Auteur de nombreux ouvrages, articles et commentaires, fascicules d’encyclopédies juridiques, parus dans les collections et revues de référence d’éditeurs juridiques.  Participation régulière à des ateliers et colloques.

  • Mes domaines de recherche / Spécialités sont :
    – le droit financier (marchés financiers – prestataires de service d’investissement – offres de titres au public – la régulation financière)
    – l'innovation dans le domaine financier (le financement participatif [crowdfunding] et plus généralement les Fintech, la blockchain)
    – la titrisation
    – la finance durable
    – le commissariat aux comptes
    – le droit des sociétés.

  • Direction de thèses avec un intérêt en particulier pour le droit financier et les droits africains des affaires (notamment, le droit des affaires harmonisé mis en place par l’Organisation pour l’Harmonisation du Droit des Affaires [OHADA]) et participation régulière à des jurys de thèse en France, Belgique et Luxembourg. 

Responsabilités éditoriales

  • Membre du comité éditorial de la Revue trimestrielle de droit financier, Thomson Transactive, Paris
  • Membre du comité scientifique de la Revue Luxembourgeoise de Bancassurfinance [RLB], Kluwer, Luxembourg).

Cours numérique

  • Auteur d'un cours numérique sur les régulateurs financiers (mai 2016, 2e édition en avril 2018) en accès libre pour les étudiants et enseignants / chercheurs des univesités partenaires de l'UNJF (Université numérique juridique francophone). Lien pour accéder à ce cours : https://univ-droit.fr/unjf-cours/10533-les-regulateurs-financiers

> Pour un CV détaillé : cliquer ici.
> thierry.granier@univ-amu.fr. 

 

 


Bulletin Joly Sociétés   

Journal articles12 documents

  • Thierry Granier. Des moyens utiles à l’expert-comptable désigné par le comité d’entreprise pour l’examen annuel des comptes : Note sous Cass. soc., 13 mai 2014, n° 12-25544, CE UDAF Côte d’Or, FS–PB. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2014, pp.499 et s. ⟨hal-01450964⟩
  • Thierry Granier. La mise en œuvre du principe de l’image fidèle applicable à la présentation des comptes annuels : CJUE, 3 oct. 2013, no C-322/12, GIMLE SA. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2014, ⟨https://www-lextenso-fr⟩. ⟨hal-01424888⟩
  • Thierry Granier. Le statut des plateformes de souscription de titres financiers : Un cadre juridique pour le financement participatif. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2014. ⟨hal-01423629⟩
  • Thierry Granier. Action en responsabilité du commissaire aux comptes : la jurisprudence relative à la prescription se confirme : Note sous CA Paris, nov. 2007, n° 05/07898, SARL A7 Management c/ Sté Comptabilité Ferrand et autres. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2008, pp.304. ⟨halshs-00292629⟩
  • Thierry Granier. Le commissaire aux comptes dans la société par actions simplifiée. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2008, p. 252. ⟨halshs-00292631⟩
  • Thierry Granier. Responsabilité de l'expert-comptable en droit fiscal : la jurisprudence est rigoureuse : Cass. com., févr. 2007, no 06-10109, V.. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2007, pp.816 et s. ⟨halshs-00292650⟩
  • Thierry Granier. Professionnels du chiffre : le risque pénal est désormais bien réel en cas de complaisance : Note sous Cass. crim., 31 janv. 2007, no 06-81258, X. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2007, pp.685. ⟨halshs-00292653⟩
  • Thierry Granier. Contrôle de l'information financière : Renforcement du rôle et de la responsabilité du commissaire aux comptes : Note sous Cass. com., 11 juill. 2006, n° 05-18337 (n° 1022 FSPBRI), AMF c/ X.. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2006, pp.1355 et s. ⟨halshs-00292662⟩
  • Thierry Granier. Le commissaire aux comptes et l'expert-comptable n'encourent pas la même responsabilité en cas de redressement fiscal de leur client : Note sous Cass. com., 28 mars 2006, n° 04-16659 (n° 422 FD), SA Challenger Aquitaine Interim . Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2006, pp.901 et s. ⟨halshs-00292687⟩
  • Thierry Granier. Notion d'appel public à l'épargne : Cass. com., 8 mars 2005, n° 03-17879 (n° 369 F-D), SCI Holdimmo c/ Époux X. et autres. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2005, pp.983 et s. ⟨halshs-00292729⟩
  • Thierry Granier. Sanctions encourues pour comptabilité approximative : Note sous Cass. com., 12 avr. 2005, n° 02-19451 (n° 618 F-PB), X. c/ Me C. ès-qual. . Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2005, pp.1209. ⟨halshs-00292723⟩
  • Thierry Granier. Les limites de l'obligation de révélation des faits délictueux : Cass. com., 18 mai 2005, n° 02-13693 (n° 748 FSPB), X. c/ Distrimar et autres. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2005, pp.1341 et s. ⟨halshs-00292720⟩