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Curriculum vitae of professor Thierry Granier - Aix Marseille University


 Carrière universitaire 

  • [2010-présent]  ̶  Professeur à Aix-Marseille Université
    Actuellement en charge, au sein de cet établissement, du Pôle « Banque - Finance - Patrimoine» [PBFP, Institut de formation cliquer ici), et de l’équipe de recherche « Banque-Finance » du Centre de droit économique (EA, 4224).  
  • [1989-2010]  ̶  Maître de conférences, puis professeur dans plusieurs universités
    Maître de conférences à :  l’université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne (1989-1993), l’université d’Orléans (1993-2000) et l’université de Nouvelle-Calédonie (2000-2004) ; Professeur à l’université d’Orléans (2004-2010).

 Formation  

  • Doctorat en droit privé (université de Nice Sophia-Antipolis, 1988)
  • Habilitation à diriger les recherches (université de Paris I Panthéon-Sorbonne, 1993). 

Recherche

  • Membre de la "Commission de la Recherche"  d'Aix-Marseille université (https://www.univ-amu.fr/fr/public/commission-de-la-recherche)

  • Auteur de nombreux ouvrages, articles et commentaires, fascicules d’encyclopédies juridiques, parus dans les collections et revues de référence d’éditeurs juridiques.  Participation régulière à des ateliers et colloques.

  • Mes domaines de recherche / Spécialités sont :
    – le droit financier (marchés financiers – prestataires de service d’investissement – offres de titres au public – la régulation financière)
    – l'innovation dans le domaine financier (le financement participatif [crowdfunding] et plus généralement les Fintech, la blockchain)
    – la titrisation
    – la finance durable
    – le commissariat aux comptes
    – le droit des sociétés.

  • Direction de thèses avec un intérêt en particulier pour le droit financier et les droits africains des affaires (notamment, le droit des affaires harmonisé mis en place par l’Organisation pour l’Harmonisation du Droit des Affaires [OHADA]) et participation régulière à des jurys de thèse en France, Belgique et Luxembourg. 

Responsabilités éditoriales

  • Membre du comité éditorial de la Revue trimestrielle de droit financier, Thomson Transactive, Paris
  • Membre du comité scientifique de la Revue Luxembourgeoise de Bancassurfinance [RLB], Kluwer, Luxembourg).

Cours numérique

  • Auteur d'un cours numérique sur les régulateurs financiers (1re éd. : mai 2016 ; 2e éd. : avril 2018 ; 3e éd. à paraître 1er trim. 2020) en accès libre pour les étudiants et enseignants / chercheurs des univesités partenaires de l'UNJF (Université numérique juridique francophone). Lien pour accéder à ce cours : https://univ-droit.fr/unjf-cours/10533-les-regulateurs-financiers

> Pour un CV détaillé : cliquer ici.
> thierry.granier@univ-amu.fr. 

 

 


Journal articles91 documents

  • Thierry Granier. (Re)Lancer le marché européen de la titrisation. Revue Banque Edition, RB Edition, 2019, Brexit, Infrastructures, Marchés de capitaux.. Quelle stratégie pour l'Europe financière ?, p. 57. ⟨hal-02441553⟩
  • Thierry Granier. Preuve du manquement à l'obligation d'abstention d'utilisation d'une information privilégiée. Bulletin Joly Bourse et produits financiers, 2019, p. 31. ⟨hal-02441532⟩
  • Thierry Granier. Compétence de la commission des sanctions relative à l'exercice de l'activité de CIF et respect de ses obligations par ce professionnel. Bulletin Joly Bourse et produits financiers, 2019, p. 21. ⟨hal-02441326⟩
  • Thierry Granier. Marchés financiers et technologie blockchain. Banque et droit, 2019, p. 18. ⟨hal-02441472⟩
  • Thierry Granier. Le recouvrement des créances dans une opération de titrisation (Note sous Cass. com., 13 déc. 2017, nos 16-19681 et 16-24853). Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2018, pp.107. ⟨hal-01782189⟩
  • Thierry Granier. Les organismes de financement instaurés par l'ordonnance n° 2017-1432 du 4 octobre 2017 portant modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs et du financement par la dette. Banque & Droit, Revue Banque, 2018. ⟨hal-01789624⟩
  • Nicole Davoult, Thierry Granier. Fiscalité applicable au financement de l'ESS. Jurisassociations, Juris éditions, Dalloz, 2016, pp.24. ⟨halshs-02200868⟩
  • Thierry Granier, Nicole Davoult. Fiscalité applicable au financement de l’ESS (économie sociale et solidaire). Jurisassociations, Juris éditions, Dalloz, 2016. ⟨hal-01423558⟩
  • Thierry Granier. Crowdinvesting et financement durable. Revue de droit bancaire et financier, LexisNexis, 2015. ⟨hal-01421886⟩
  • Thierry Granier. Informations privilégiées et qualité de l’information financière dans une société en difficulté. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2015. ⟨hal-01424952⟩
  • Thierry Granier, Nadège Chapier-Granier. L’encadrement du crowdlending en droit français. Revue Luxembourgeoise de bancassurfinance, Wolters Kluwer, 2015. ⟨hal-01422923⟩
  • Thierry Granier. Information financière : les obligations des émetteurs et des commissaires aux comptes : note sous AMF sanct., 27 oct. 2014, sociétés Europacorp, X et Y. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2015. ⟨hal-01423563⟩
  • Thierry Granier, Nadège Chapier-Granier. L’encadrement du crowdinvesting en droit français. Revue Luxembourgeoise de bancassurfinance, Wolters Kluwer, 2015. ⟨hal-01423546⟩
  • Thierry Granier. L’absence de responsabilité des agences de notation extra-financière ?. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2014. ⟨hal-01423648⟩
  • Thierry Granier. Le renouvellement du droit des valeurs mobilières : Dossier : "Réforme du droit uniforme des sociétés des Etats membres de l’OHADA". Journal des sociétés, SPPS, 2014. ⟨hal-01423931⟩
  • Thierry Granier. Le statut des plateformes de souscription de titres financiers : Un cadre juridique pour le financement participatif. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2014. ⟨hal-01423629⟩
  • Thierry Granier. Responsabilité de l'expert-comptable et préjudice réparable. Revue des Sociétés, Dalloz, 2014, pp.434. ⟨halshs-02240195⟩
  • Thierry Granier. Des moyens utiles à l’expert-comptable désigné par le comité d’entreprise pour l’examen annuel des comptes : Note sous Cass. soc., 13 mai 2014, n° 12-25544, CE UDAF Côte d’Or, FS–PB. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2014, pp.499 et s. ⟨hal-01450964⟩
  • Thierry Granier. Conditions de responsabilité de l’émetteur et des dirigeants en matière d’information financière : Note sous CA Paris, 7 nov. 2013, Bull. Joly bourse, 2014, p. 79 et s.. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2014, pp.79 et s. ⟨hal-01451106⟩
  • Thierry Granier. La mise en œuvre du principe de l’image fidèle applicable à la présentation des comptes annuels : CJUE, 3 oct. 2013, no C-322/12, GIMLE SA. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2014. ⟨hal-01424888⟩
  • Thierry Granier. Démarchage bancaire et financier et obligation de mise en garde : Note sous T. com. Paris, 16e ch., 18 oct. 2013, no 2012011503. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2014, pp.309 et s. ⟨hal-01451017⟩
  • Thierry Granier. L’impact des réformes bancaires et financières récentes sur le mécanisme de titrisation. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2014. ⟨hal-01423654⟩
  • Thierry Granier. Le caractère impératif des règles relatives à la durée du mandat de commissaire aux comptes. Revue des Sociétés, Dalloz, 2013, pp.170. ⟨halshs-02240004⟩
  • Thierry Granier. Les responsabilités des professionnels du chiffre en cas de détournement par un salarié. Revue des Sociétés, Dalloz, 2013, pp.43. ⟨halshs-02239982⟩
  • Thierry Granier. Les limites de l'obligation de conseil de l'expert-comptable. Revue des Sociétés, Dalloz, 2013, pp.510. ⟨halshs-02240072⟩
  • Thierry Granier. L'attestation du commissaire aux comptes exigée dans le cadre du dispositif de participation des salariés aux résultats de l'entreprise (article L. 3326-1 du code du travail). Revue des Sociétés, Dalloz, 2013, pp.707. ⟨halshs-02240113⟩
  • Thierry Granier. Contenu de l’information financière et utilisation de l’information privilégiée : Sanct. AMF, 13 févr. 2013, MM. Henri Crohas et Oren Basser et Sociétés Archos, X et Saint Olive Gestion. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2013. ⟨hal-01424916⟩
  • Thierry Granier, Didier Poracchia, Julien Gasbaoui. Observations sur les relations entre le Haut Conseil du Commissariat aux comptes (H3C) et la Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes (CNCC). Revue de jurisprudence commerciale, Les Cahiers du Chiffre et du Droit, 2013, pp.22-28. ⟨hal-01427416⟩
  • Thierry Granier, Benoît Teston. La gestion structurelle du risque. Journal des sociétés, SPPS, 2013, pp.51-58. ⟨hal-01429183⟩
  • Thierry Granier. L'interdiction d'exercice d'un commissaire aux comptes dans le cadre d'un contrôle judiciaire. Revue des Sociétés, Dalloz, 2012, pp.177. ⟨halshs-02239865⟩
  • Thierry Granier. Le retour en grâce du modèle que constitue le « marché réglementé » ?. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2012. ⟨hal-01424873⟩
  • Thierry Granier. Appréciation de la faute et capacité à agir dans le cadre d'une procédure collective. Revue des Sociétés, Dalloz, 2012, pp.385. ⟨halshs-02239896⟩
  • Thierry Granier. Défaut de démonstration de l'existence d'une faute et d'un préjudice certain. Revue des Sociétés, Dalloz, 2012, pp.642. ⟨halshs-02239954⟩
  • Thierry Granier. La cessation de l'obligation de désignation d'un co-commissaire aux comptes issue d'un pacte d'actionnaires. Revue des Sociétés, Dalloz, 2011, pp.440. ⟨halshs-02239772⟩
  • Thierry Granier. Responsabilité civile du commissaire aux comptes : le lien de causalité entre la faute du professionnel et le préjudice subi par le repreneur dans le cadre d'une reprise d'entreprise. Revue des Sociétés, Dalloz, 2011, pp.509. ⟨halshs-02239784⟩
  • Thierry Granier. Complicité de banqueroute et d'escroquerie du commissaire aux comptes. Revue des Sociétés, Dalloz, 2011, pp.711. ⟨halshs-02239823⟩
  • Thierry Granier. L'avenir de la médecine libérale à la lumière de l'évolution des structures sociétales accueillant l'activité. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2011, pp.21. ⟨halshs-02237030⟩
  • Thierry Granier. Les normes d’exercice professionnel au cœur de l’appréciation de la responsabilité administrative du commissaire aux comptes : Sanct. AMF, 31 mars 2011, MM. D. Cazeaux, J. CAO, J. Piéchaud, P. Fondevila et des cabinets MC2 associés et Fondevila Marque. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2011. ⟨hal-01425010⟩
  • Thierry Granier. Modification du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers permettant la mise en place des organismes de titrisation. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2011. ⟨hal-01425940⟩
  • Thierry Granier. Histoire de la récupération des normes comptables internationales privées par les autorités publiques communautaires et nationales. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2011, Numéro spécial : Les normes privées internationales, 5 (25), pp.79-90. ⟨hal-01430639⟩
  • Thierry Granier. Le cadre juridique de la titrisation au Maroc. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2011, pp.238 et s. ⟨hal-01425038⟩
  • Thierry Granier. Hésitations relatives à la procédure applicable au contentieux de la rémunération des commissaires aux comptes. Revue des Sociétés, Dalloz, 2010, pp.521. ⟨halshs-02239651⟩
  • Thierry Granier. Procédure disciplinaire et indépendance du commissaire aux comptes. Revue des Sociétés, Dalloz, 2010, pp.180. ⟨halshs-02239590⟩
  • Thierry Granier. La demande reconventionnelle dans la procédure du contentieux relatif au montant des honoraires des commissaires aux comptes. Revue des Sociétés, Dalloz, 2010, pp.238. ⟨halshs-02239605⟩
  • Thierry Granier. Prescription de l'action en responsabilité à l'encontre du commissaire aux comptes et preuve d'un acte de dissimulation du fait dommageable. Revue des Sociétés, Dalloz, 2010, pp.109. ⟨halshs-02239581⟩
  • Thierry Granier. Défaut d'information et responsabilité du commissaire aux comptes à l'occasion d'une augmentation de capital. Revue des Sociétés, Dalloz, 2010, pp.590. ⟨halshs-02239662⟩
  • Thierry Granier. Le règlement UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine) relatif aux fonds communs de titrisation de créances et aux opérations de titrisation. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2010, pp.117-121. ⟨hal-01425955⟩
  • Thierry Granier. Fiducie sûreté et fiducie gestion, les premiers pas. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2010, pp.98-102. ⟨hal-01426075⟩
  • Thierry Granier. Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : premier bilan d'un jeune régulateur. Revue des Sociétés, Dalloz, 2009, pp.747. ⟨halshs-02239479⟩
  • Thierry Granier. Vision économique et définition juridique de la titrisation, l'intérêt d'une confrontation. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2009, pp.104-107. ⟨hal-01425984⟩
  • Thierry Granier. La proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les agences de notation : Proposition Règl. Parl. et Cons. CE, 23 avr. 2009, Doc. COM (2008) 0704 final. . Revue Lamy Droit des Affaires, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2009. ⟨hal-01426127⟩
  • Thierry Granier. L'impact des réformes relatives aux instruments financiers et à l'appel public à l'épargne sur le mécanisme de titrisation. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2009, pp.110-112. ⟨hal-01425996⟩
  • Thierry Granier. Le manquement à son obligation d'indépendance justifie le relèvement de fonctions d'un commissaire aux comptes : Note sous Cour de cassation (com.) 10 juillet 2007, Société JPA Midi-Pyrénées. Revue des Sociétés, Dalloz, 2008, pp.146-151. ⟨halshs-00292627⟩
  • Thierry Granier. Action en responsabilité du commissaire aux comptes : la jurisprudence relative à la prescription se confirme : Note sous CA Paris, nov. 2007, n° 05/07898, SARL A7 Management c/ Sté Comptabilité Ferrand et autres. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2008, pp.304. ⟨halshs-00292629⟩
  • Thierry Granier. Le commissaire aux comptes dans la société par actions simplifiée. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2008, p. 252. ⟨halshs-00292631⟩
  • Stephan Alamowitch, Thierry Granier. Titrisation et crise financière. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2008, p. 10. ⟨halshs-00292633⟩
  • Thierry Granier. Vers une nouvelle réforme du cadre juridique de la titrisation ?. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2007, pp.119-121. ⟨halshs-00292637⟩
  • Thierry Granier. Professionnels du chiffre : le risque pénal est désormais bien réel en cas de complaisance : Note sous Cass. crim., 31 janv. 2007, no 06-81258, X. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2007, pp.685. ⟨halshs-00292653⟩
  • Thierry Granier. L'application des règles issues de la transposition de la directive "abus de marchés" aux fonds communs de créances. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2007, pp.91-93. ⟨halshs-00292654⟩
  • Thierry Granier. Le délai de prescription triennale s'applique aux actions en responsabilité engagées à l'encontre des commissaires aux comptes à l'occasion de toute mission légale de contrôle : Note sous Cour de cassation (com.) 15 mai 2007, Me Moyrand es Qual. c/ Jobert et autres. Revue des Sociétés, Dalloz, 2007, pp.863-867. ⟨halshs-00292636⟩
  • Thierry Granier. Délimitation de la responsabilité des personnes chargées de l'information financière. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2007, pp.742 et s. ⟨halshs-00292638⟩
  • Thierry Granier. Responsabilité de l'expert-comptable en droit fiscal : la jurisprudence est rigoureuse : Cass. com., févr. 2007, no 06-10109, V.. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2007, pp.816 et s. ⟨halshs-00292650⟩
  • Thierry Granier. Financements structurés et encadrement juridique des agences de notation. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2007, pp.135-137. ⟨halshs-00292641⟩
  • Thierry Granier. Le respect du formalisme en matière de cession à un fonds commun de créances : à propos de l'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 13 février 2007. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2007, pp.92-93. ⟨halshs-00292646⟩
  • Thierry Granier. Les conditions de la prescription de l'action en responsabilité dirigée contre les commissaires aux comptes d'une société soumise à une procédure collective : Cour de cassation (com.) 13 février 2007, M. Philippe Maître. Revue des Sociétés, Dalloz, 2007, pp.571 et s. ⟨halshs-00292644⟩
  • Thierry Granier. L'évolution de l'organisation de la société de gestion du fonds commun de créances. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2006, pp.137-141. ⟨halshs-00292661⟩
  • Thierry Granier. La commercialisation à distance de services financiers auprès des consommateurs : une rencontre entre droit de la consommation et droit financier. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2006, pp.7 et s. ⟨halshs-00292716⟩
  • Thierry Granier. Les émissions de titres par les fonds communs de créances après la transposition de la directive prospectus.. Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2006, pp.95-98. ⟨halshs-00292664⟩
  • Thierry Granier. Un rescrit de l'Autorité des marchés financiers relatif au champ d'application de l'appel public à l'épargne. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2006, pp.499 et s. ⟨halshs-00292682⟩
  • Thierry Granier. Le commissaire aux comptes et l'expert-comptable n'encourent pas la même responsabilité en cas de redressement fiscal de leur client : Note sous Cass. com., 28 mars 2006, n° 04-16659 (n° 422 FD), SA Challenger Aquitaine Interim . Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2006, pp.901 et s. ⟨halshs-00292687⟩
  • Thierry Granier. Observations relatives à une étude de l'Autorité des marchés financiers intitulée : "La notation en matière de titrisation". Revue trimestrielle de Droit Financier, Thomson Reuters, 2006, pp.102-104. ⟨halshs-00292689⟩
  • Thierry Granier. Le haut Conseil du commissariat aux comptes, nouvel acteur de la profession. Economie et comptabilité, 2006, pp.9-11. ⟨halshs-00292692⟩
  • Thierry Granier. Contrôle de l'information financière : Renforcement du rôle et de la responsabilité du commissaire aux comptes : Note sous Cass. com., 11 juill. 2006, n° 05-18337 (n° 1022 FSPBRI), AMF c/ X.. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2006, pp.1355 et s. ⟨halshs-00292662⟩
  • Thierry Granier. Un nouveau décret pour les opérations de titrisation (décret n° 2004-1255 du 24 novembre 2004). Recueil Dalloz, Dalloz, 2005, pp.570. ⟨halshs-02208507⟩
  • Thierry Granier. Augmentation de capital en nature et par incorporation de réserves. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2005, pp.19 et s. ⟨halshs-00292727⟩
  • Thierry Granier. Notion d'appel public à l'épargne : Cass. com., 8 mars 2005, n° 03-17879 (n° 369 F-D), SCI Holdimmo c/ Époux X. et autres. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2005, pp.983 et s. ⟨halshs-00292729⟩
  • Thierry Granier. Les limites de l'obligation de révélation des faits délictueux : Cass. com., 18 mai 2005, n° 02-13693 (n° 748 FSPB), X. c/ Distrimar et autres. Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2005, pp.1341 et s. ⟨halshs-00292720⟩
  • Thierry Granier. Sanctions encourues pour comptabilité approximative : Note sous Cass. com., 12 avr. 2005, n° 02-19451 (n° 618 F-PB), X. c/ Me C. ès-qual. . Bulletin Joly Sociétés, Joly edition 2005, pp.1209. ⟨halshs-00292723⟩
  • Thierry Granier. Le rapport de gestion après l'ordonnance n° 2004-1382 du 20 décembre 2004. Revue des Sociétés, Dalloz, 2005, pp.315. ⟨halshs-00292770⟩
  • P. K. Agboyibor, Thierry Granier. Un nouveau décret pour la titrisation. Recueil Dalloz, Dalloz, 2005, pp.570 et s. ⟨halshs-00292784⟩
  • Thierry Granier. Détermination de la responsabilité du commissaire aux comptes. Revue des Sociétés, Dalloz, 2004, pp.379. ⟨halshs-02239155⟩
  • Thierry Granier. Réforme du régime des valeurs mobilières émises par les sociétés par actions : le rôle des commissaires aux comptes. Revue des Sociétés, Dalloz, 2004, pp.557. ⟨halshs-02239164⟩
  • Thierry Granier. Détermination de la responsabilité civile du commissaire aux comptes : Note sous Cour de cassation (com.) 24 septembre 2003 M. Clément Joly c/ Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou (CRCAM 37-86). Revue des Sociétés, Dalloz, 2004, pp.379-385. ⟨halshs-00288544⟩
  • Thierry Granier. La directive concernant les offres publiques d'acquisition. Europe, 2004. ⟨halshs-00288541⟩
  • Thierry Granier. Mise en garde de l'Autorité des marchés financiers contre des démarchages irréguliers et l'activité de certaines sociétés. Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2004, pp.551 et s. ⟨halshs-00288547⟩
  • Thierry Granier. La permanence de la mission des commissaires aux comptes et ses conséquences sur l'étendue de leur responsabilité. Revue des Sociétés, Dalloz, 2001, pp.90. ⟨halshs-02239043⟩
  • Thierry Granier. La procédure d'attestation d'équité. Revue des Sociétés, Dalloz, 1998, pp.699. ⟨halshs-02238968⟩
  • Thierry Granier. Le secret professionnel du commissaire aux comptes et de l'expert-comptable face aux experts désignés dans le cadre de la mise en état ou dans celui de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile. Revue des Sociétés, Dalloz, 1996, pp.286. ⟨halshs-02238944⟩
  • Thierry Granier. Expertise de gestion relative à une distribution d'acomptes sur dividendes dans une SARL. Revue des Sociétés, Dalloz, 1995, pp.287. ⟨halshs-02238924⟩
  • Thierry Granier. La notion d'appel public à l'épargne. Revue des Sociétés, Dalloz, 1993, pp.687. ⟨halshs-02238852⟩
  • Thierry Granier. Prix imposés, prix conseillés : le contrat de franchisage à l'épreuve du droit de la concurrence. RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz, 1991, pp.358. ⟨halshs-02250441⟩

Conference papers6 documents

  • Thierry Granier. Financement d'entreprise et numérique. L’entreprise face aux défis du numérique – Aspects juridiques, Centre de droit économique et du développement (Université de Perpignan), Mar 2018, Perpignan, France. ⟨hal-01793113⟩
  • Thierry Granier. Le traitement des difficultés des établissements de crédit d'importance systémique. Les procédures collectives complexes, Centre de droit économique (CDE, Aix-Marseille université); Faculté de droit et de science politique (Aix-Marseille université); Institut de droit des affaires (IDA, Aix-Marseille université); Centre d'étude de droit de l'insolvabilité (CDEI, Aix-Marseille université), Dec 2016, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01549968⟩
  • Thierry Granier. La notion de titrisation. La titrisation des actifs : régime et garanties, Centre français de droit comparé, 28 rue Saint Guillaume Paris., Jun 2016, Paris, France. ⟨hal-01417956⟩
  • Thierry Granier. Le droit des marchés financiers à l’épreuve des questions environnementales. Les notions fondamentales du droit privé à l’épreuve des questions environnementales, Cour de cassation (France), IRDA (Institut de recherche pour un droit attractif) Université Paris 13, May 2015, Paris, France. ⟨hal-01419451⟩
  • Thierry Granier. Les nouveaux acteurs du développement durable. Développement durable et entreprise, Université de Paris Sud, Feb 2012, Paris, France. ⟨hal-01427518⟩
  • Thierry Granier. Le droit de l'Union européenne en matière de surveillance des marchés. "La sécurité financière et les sociétés cotée", Institut Droit Dauphine de l'Université Paris-Dauphine (Paris IX), Dec 2004, Paris, France. pp.95-107. ⟨halshs-00288552⟩

Books8 documents

  • Thierry Granier, Alain Couret, Hervé Le Nabasque, Marie-Laure Coquelet, Didier Poracchia, et al.. Droit financier. DALLOZ, 2019. ⟨hal-02441808⟩
  • Thierry Granier. Titrisation et organismes de financement : Approche Juridique. RB Edition, 2018, 9782863257753. ⟨hal-01942521⟩
  • Thierry Granier, Paul Le Cannu, Richard Routier. Instruments de paiement et de crédit – Titrisation. DALLOZ, Instruments de paiement et de crédit – Titrisation, 2016, Droit commercial, ISBN : 978-2-247-16536-0. ⟨hal-01418822⟩
  • Thierry Granier, Alain Couret, Hervé Le Nabasque, Marie-Laure Coquelet, Didier Poracchia, et al.. Droit financier. DALLOZ, 2012, Précis, 978-2-247-09046-4. ⟨hal-01421057⟩
  • Marie-Laure Coquelet, Alain Couret, Thierry Granier, Hervé Le Nabasque, Didier Poracchia, et al.. Droit financier. Dalloz, 2008. ⟨hal-01392062⟩
  • Thierry Granier, Paul Le Cannu. Instruments de paiement et de crédit - Titrisation. Dalloz, 2005, Précis. ⟨halshs-00292765⟩
  • Thierry Granier, C. Jaffeux. La titrisation : aspects juridiques et financiers. Economica, 256 p., 2004. ⟨halshs-00288555⟩
  • Thierry Granier, Corynne Jaffeux. Internet and Financial Transactions.. ECONOMICA, 2002, 978-2-7178-4400-9. ⟨hal-01421356⟩

Book sections16 documents

  • Thierry Granier. Les enjeux de l'appréhension de la technologie blockchain par le droit africain des affaires. Défis du droit des affaires en Afrique, L'Harmattan, 2020. ⟨hal-02442778⟩
  • Thierry Granier. La publicité légale, le registre du commerce et des sociétés et la technologie blockchain. Blockchain et droit des sociétés, DALLOZ, p. 111, 2019, 9782247195800. ⟨hal-02442724⟩
  • Thierry Granier. Un règlement européen pour la titrisation. Droit bancaire et financier - Mélanges AEDBF-France, VII, RB Edition, pp.341-350, 2018, 978-2-86325-902-3. ⟨hal-01929000⟩
  • Thierry Granier. Le droit des marchés financiers à l’épreuve des questions environnementales : Sous la direction de Mustapha Mekki. Les notions fondamentales de droit privé à l'épreuve des questions environnementales, Bruylant, 2016, Collection Droit et Développement durable, 978-2-8027-5403-9. ⟨hal-01452005⟩
  • Thierry Granier. La spéculation sur les matières premières agricoles. L’agriculture durable - Essai d’élaboration d’un cadre normatif, PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE (PUAM), 2016, Institut de droit des Affaires - Centre de droit économique, 9782731410259. ⟨hal-01421378⟩
  • Thierry Granier. Titres de capital - Titres donnant accès au capital - Augmentation des titres de capital - Rachat et annulation des titres de capital - Obligations simples et subordonnées - Action de préférence. Ingénierie financière fiscale et juridique, 2015-2016, DALLOZ, 2015, Dalloz Action, ISBN : 978-2-247-12188-5. ⟨hal-01420108⟩
  • Thierry Granier, Matthieu Buchberger. Les titres financiers portant l’investissement. Le cadre juridique du crowdfunding – Analyses prospectives, Société de Législation comparée, 2015, Trans Europe Experts, 978-2-36517-041-3. ⟨hal-01422913⟩
  • Thierry Granier, Nadège Chapier-Granier. Le financement participatif (crowdfunding) révélateur des limites actuelles du système bancaire et financier. Mélanges en l'honneur du Professeur Paul Le Cannu - Le droit des affaires à la confluence de la théorie et de la pratique, LGDJ; Dalloz; Thomson Transactive; IRJS, 2014, 978-2-275-04336-4. ⟨hal-01424760⟩
  • Thierry Granier, Didier Poracchia. Fonds et droit des sociétés. Les fonds d'investissement, Lamy, pp.277-294, 2013, Axe Droit, 978-2-7212-1742-4. ⟨hal-01951057⟩
  • Thierry Granier. Offre de titres au public et admission de titres aux négociations sur un marché réglementé. JurisClasseur Banque - Crédit - Bourse, LexisNexis, 2013. ⟨hal-01425618⟩
  • Thierry Granier. Le marché de quotas d’émission de gaz à effet de serre et les interactions entre le droit financier et le droit de l’environnement. Pour un droit économique de l'environnement - Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin, Frison-Roche, pp.225-237, 2013, 978-2-87671-561-5. ⟨hal-01427609⟩
  • Thierry Granier. Le refinancement de crédit par la titrisation. Le crédit - Aspects juridiques et économiques, Dalloz, 2012, Thèmes et Commentaires, 978-2-247-11774-1. ⟨hal-01429874⟩
  • Thierry Granier, Didier Poracchia. Des relations entre éthique et droit financier. Liber amicorum Philippe Merle, DALLOZ, pp.335-348, 2012, Etudes, mélanges, travaux, 978-2-247-11849-6. ⟨hal-01429189⟩
  • Thierry Granier. Le droit de l'Union Européenne en matière de surveillance des marchés. Joël Monéger. La sécurité financière, Société de législation comparée, pp.95-108, 2007, 9782908199482. ⟨halshs-00292659⟩
  • Thierry Granier. Titres de capital - Titres donnant accès au capital/Emission, rachat et réduction de titres de capital - Titres obligataires. Ingénierie financière, fiscale et juridique, Dalloz, 2006, Ingénierie financière, fiscale et juridique. ⟨halshs-00292700⟩
  • Thierry Granier. L'exercice de la profession médicale en groupement. Guy Agniel, Antoine Leca et G. Orfila. Le droit médical en Nouvelle-Calédonie, O.C.D.P., p. 171-189, 2005. ⟨halshs-00292757⟩

Directions of work or proceedings1 document

  • Thierry Granier, Raymonde Crête, Martin Côté, Isabelle Riassetto, van Dai Do, et al.. Les Fonds d'investissement. France. LAMY, 2013, Axe Droit, 978-2-7212-1742-4. ⟨hal-01419208⟩

Other publications2 documents

  • Thierry Granier. Rapport de synthèse. 2018. ⟨hal-01943985⟩
  • Thierry Granier. Les régulateurs financiers. 2018, https://univ-droit.fr/unjf-cours/10533-les-regulateurs-financiers. ⟨hal-01419345⟩

Preprints, Working Papers, ...3 documents

  • Thierry Granier. Le financement participatif (crowdfunding) : Une alternative offerte aux PME pour s'affranchir du financement bancaire ?. 2018. ⟨hal-01782168⟩
  • Thierry Granier. Le financement participatif (crowdfunding) dans le secteur immobilier. 2017. ⟨hal-01484125⟩
  • Thierry Granier, Didier Poracchia. La réforme des bons de caisse, une ouverture maitrisée vers les fintech ?. 2016. ⟨hal-01419980⟩