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CV de Thierry GRANIER - Professeur de droit à Aix-Marseille Université


 Carrière universitaire 

  • [2010-présent]  ̶  Professeur à Aix-Marseille Université
    Actuellement en charge, au sein de cet établissement, du Pôle « Banque - Finance - Patrimoine» [PBFP, Institut de formation cliquer ici), et de l’équipe de recherche « Banque-Finance » du Centre de droit économique (EA, 4224).  
  • [1989-2010]  ̶  Maître de conférences, puis professeur dans plusieurs universités
    Maître de conférences à :  l’université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne (1989-1993), l’université d’Orléans (1993-2000) et l’université de Nouvelle-Calédonie (2000-2004) ; Professeur à l’université d’Orléans (2004-2010).

 Formation  

  • Doctorat en droit privé (université de Nice Sophia-Antipolis, 1988)
  • Habilitation à diriger les recherches (université de Paris I Panthéon-Sorbonne, 1993). 

Recherche

  • Auteur de nombreux ouvrages, articles et commentaires, fascicules d’encyclopédies juridiques, parus dans les collections et revues de référence d’éditeurs juridiques.  Participation régulière à des ateliers et colloques.

  • Mes domaines de recherche / Spécialités sont :
    – le droit financier (marchés financiers – prestataires de service d’investissement – offres de titres au public – la régulation financière)
    – le financement participatif [crowdfunding] et plus généralement les Fintech
    – la titrisation
    – la finance durable
    – le commissariat aux comptes
    – le droit des sociétés.

  • Direction de thèses avec un intérêt en particulier pour le droit financier et les droits africains des affaires (notamment, le droit des affaires harmonisé mis en place par l’Organisation pour l’Harmonisation du Droit des Affaires [OHADA]) et participation régulière à des jurys de thèse en France, Belgique et Luxembourg. 

Responsabilités éditoriales

  • Membre du comité éditorial de la Revue trimestrielle de droit financier, Thomson Transactive, Paris
  • Membre du comité scientifique de la Revue Luxembourgeoise de Bancassurfinance [RLB], Kluwer, Luxembourg).

Cours numérique

  • Auteur d'un cours numérique sur les régulateurs financiers (mai 2016) en accès libre pour les étudiants et enseignants / chercheurs des univesités partenaires de l'UNJF (Université numérique juridique francophone). Lien pour accéder à ce cours : http://univ-droit.fr/unjf-cours/10533-les-regulateurs-financiers.

> Pour un CV détaillé : cliquer ici.
> thierry.granier@univ-amu.fr. 

 

 


Article dans une revue58 documents

  • Thierry Granier, Nicole Davoult. Fiscalité applicable au financement de l’ESS (économie sociale et solidaire). Jurisassociations, Ed. Juris éditions, (éditions Dalloz), 2016. <hal-01423558>
  • Thierry Granier. Informations privilégiées et qualité de l’information financière dans une société en difficulté : AMF sanct., 11 févr. 2015, Sté IC TELECOM et M. X. Bulletin Joly Bourse, 2015, <https://www-lextenso-fr>. <hal-01424952>
  • Thierry Granier, Nadège Chapier-Granier. L’encadrement du crowdlending en droit français. Revue Luxembourgeoise de bancassurfinance, Wolters Kluwer, 2015. <hal-01422923>
  • Thierry Granier. Information financière : les obligations des émetteurs et des commissaires aux comptes : note sous AMF sanct., 27 oct. 2014, sociétés Europacorp, X et Y. Bulletin Joly Bourse, 2015. <hal-01423563>
  • Thierry Granier, Nadège Chapier-Granier. L’encadrement du crowdinvesting en droit français. Revue Luxembourgeoise de bancassurfinance, Wolters Kluwer, 2015. <hal-01423546>
  • Thierry Granier. Crowdinvesting et financement durable. Revue de droit bancaire et financier, 2015, <http://www.lexisnexis.fr/>. <hal-01421886>
  • Thierry Granier. La mise en œuvre du principe de l’image fidèle applicable à la présentation des comptes annuels : CJUE, 3 oct. 2013, no C-322/12, GIMLE SA. Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2014, <https://www-lextenso-fr>. <hal-01424888>
  • Thierry Granier. Des moyens utiles à l’expert-comptable désigné par le comité d’entreprise pour l’examen annuel des comptes : Note sous Cass. soc., 13 mai 2014, n° 12-25544, CE UDAF Côte d’Or, FS–PB. Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2014, pp.499 et s. <hal-01450964>
  • Thierry Granier. Démarchage bancaire et financier et obligation de mise en garde : Note sous T. com. Paris, 16e ch., 18 oct. 2013, no 2012011503. Bulletin Joly Bourse, 2014, pp.309 et s. <hal-01451017>
  • Thierry Granier. Conditions de responsabilité de l’émetteur et des dirigeants en matière d’information financière : Note sous CA Paris, 7 nov. 2013, Bull. Joly bourse, 2014, p. 79 et s.. Bulletin Joly Bourse, 2014, pp.79 et s. <hal-01451106>
  • Thierry Granier. L’absence de responsabilité des agences de notation extra-financière ?. Bulletin Joly Bourse, 2014. <hal-01423648>
  • Thierry Granier. L’impact des réformes bancaires et financières récentes sur le mécanisme de titrisation. Bulletin Joly Bourse, 2014. <hal-01423654>
  • Thierry Granier. Le statut des plateformes de souscription de titres financiers. Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2014. <hal-01423629>
  • Thierry Granier. Le renouvellement du droit des valeurs mobilières : Dossier : "Réforme du droit uniforme des sociétés des Etats membres de l’OHADA". Journal des sociétés, 2014, <https://www.jss.fr>. <hal-01423931>
  • Laure Sebaoun, Victor Maurizot, Thierry Granier, Brice Kauffmann, Ivan Huc. Aromatic Oligoamide beta-Sheet Foldamers. Journal of the American Chemical Society, American Chemical Society, 2014, 136 (5), pp.2168-2174. <10.1021/ja412729s>. <hal-01509462>
  • Thierry Granier. Contenu de l’information financière et utilisation de l’information privilégiée : Sanct. AMF, 13 févr. 2013, MM. Henri Crohas et Oren Basser et Sociétés Archos, X et Saint Olive Gestion. Bulletin Joly Bourse, 2013, <https://www-lextenso-fr>. <hal-01424916>
  • Thierry Granier, Didier Poracchia, Julien Gasbaoui. Observations sur les relations entre le Haut Conseil du Commissariat aux comptes (H3C) et la Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes (CNCC). Revue de jurisprudence commerciale, Les Cahiers du Chiffre et du Droit, 2013, pp.22-28. <hal-01427416>
  • Thierry Granier, Benoît Teston. La gestion structurelle du risque. Journal des sociétés, 2013, pp.51-58. <hal-01429183>
  • Thierry Granier. Le retour en grâce du modèle que constitue le « marché réglementé » ?. Bulletin Joly Bourse, 2012, <https://www-lextenso-fr>. <hal-01424873>
  • Thierry Granier. Le cadre juridique de la titrisation au Maroc. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2011, pp.238 et s. <hal-01425038>
  • Thierry Granier. Les normes d’exercice professionnel au cœur de l’appréciation de la responsabilité administrative du commissaire aux comptes : Sanct. AMF, 31 mars 2011, MM. D. Cazeaux, J. CAO, J. Piéchaud, P. Fondevila et des cabinets MC2 associés et Fondevila Marque. Bulletin Joly Bourse, 2011, <https://www-lextenso-fr>. <hal-01425010>
  • Thierry Granier. Modification du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers permettant la mise en place des organismes de titrisation. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2011. <hal-01425940>
  • Thierry Granier. La récupération des normes comptables internationales privées par les autorités publiques communautaires et nationales. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2011, Les normes privées internationales, <http://presses-universitaires.univ-amu.fr>. <hal-01430639>
  • Thierry Granier. Le règlement UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine) relatif aux fonds communs de titrisation de créances et aux opérations de titrisation. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2010, pp.117-121. <hal-01425955>
  • Thierry Granier. Fiducie sûreté et fiducie gestion, les premiers pas. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2010. <hal-01426075>
  • Thierry Granier. La proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les agences de notation : Proposition Règl. Parl. et Cons. CE, 23 avr. 2009, Doc. COM (2008) 0704 final. . Revue Lamy Droit des Affaires, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2009. <hal-01426127>
  • Thierry Granier. L'impact des réformes relatives aux instruments financiers et à l'appel public à l'épargne sur le mécanisme de titrisation. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2009, pp.110-112. <hal-01425996>
  • Thierry Granier. Vision économique et définition juridique de la titrisation, l'intérêt d'une confrontation. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2009, pp.104-107. <hal-01425984>
  • Stephan Alamowitch, Thierry Granier. Titrisation et crise financière. Bulletin Joly Bourse, 2008, p. 10. <https://www.lextenso.fr/bulletin-joly-bourse>. <halshs-00292633>
  • Thierry Granier. Le manquement à son obligation d'indépendance justifie le relèvement de fonctions d'un commissaire aux comptes : Note sous Cour de cassation (com.) 10 juillet 2007, Société JPA Midi-Pyrénées. Revue des Sociétés, Dalloz, 2008, pp.146-151. <halshs-00292627>
  • Thierry Granier. Action en responsabilité du commissaire aux comptes : la jurisprudence relative à la prescription se confirme : Note sous CA Paris, nov. 2007, n° 05/07898, SARL A7 Management c/ Sté Comptabilité Ferrand et autres. Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2008, pp.304. <halshs-00292629>
  • Thierry Granier. Le commissaire aux comptes dans la société par actions simplifiée. Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2008, p. 252. <halshs-00292631>
  • Thierry Granier. Le délai de prescription triennale s'applique aux actions en responsabilité engagées à l'encontre des commissaires aux comptes à l'occasion de toute mission légale de contrôle : Note sous Cour de cassation (com.) 15 mai 2007, Me Moyrand es Qual. c/ Jobert et autres. Revue des Sociétés, Dalloz, 2007, pp.863-867. <halshs-00292636>
  • Thierry Granier. Responsabilité de l'expert-comptable en droit fiscal : la jurisprudence est rigoureuse : Cass. com., févr. 2007, no 06-10109, V.. Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2007, pp.816 et s. <halshs-00292650>
  • Thierry Granier. Vers une nouvelle réforme du cadre juridique de la titrisation ?. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2007, pp.119-121. <halshs-00292637>
  • Thierry Granier. Délimitation de la responsabilité des personnes chargées de l'information financière. Bulletin Joly Bourse, 2007, pp.742 et s. <halshs-00292638>
  • Thierry Granier. Le respect du formalisme en matière de cession à un fonds commun de créances : à propos de l'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 13 février 2007. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2007, pp.92-93. <halshs-00292646>
  • Thierry Granier. Professionnels du chiffre : le risque pénal est désormais bien réel en cas de complaisance : Note sous Cass. crim., 31 janv. 2007, no 06-81258, X. Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2007, pp.685. <halshs-00292653>
  • Thierry Granier. L'application des règles issues de la transposition de la directive "abus de marchés" aux fonds communs de créances. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2007, pp.91-93. <halshs-00292654>
  • Thierry Granier. Financements structurés et encadrement juridique des agences de notation. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2007, pp.135-137. <halshs-00292641>
  • Thierry Granier. Les conditions de la prescription de l'action en responsabilité dirigée contre les commissaires aux comptes d'une société soumise à une procédure collective : Cour de cassation (com.) 13 février 2007, M. Philippe Maître. Revue des Sociétés, Dalloz, 2007, pp.571 et s. <halshs-00292644>
  • Thierry Granier. L'évolution de l'organisation de la société de gestion du fonds commun de créances. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2006, pp.137-141. <halshs-00292661>
  • Thierry Granier. Un rescrit de l'Autorité des marchés financiers relatif au champ d'application de l'appel public à l'épargne. Bulletin Joly Bourse, 2006, pp.499 et s. <halshs-00292682>
  • Thierry Granier. La commercialisation à distance de services financiers auprès des consommateurs : une rencontre entre droit de la consommation et droit financier. Bulletin Joly Bourse, 2006, pp.7 et s. <halshs-00292716>
  • Thierry Granier. Le commissaire aux comptes et l'expert-comptable n'encourent pas la même responsabilité en cas de redressement fiscal de leur client : Note sous Cass. com., 28 mars 2006, n° 04-16659 (n° 422 FD), SA Challenger Aquitaine Interim . Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2006, pp.901 et s. <halshs-00292687>
  • Thierry Granier. Observations relatives à une étude de l'Autorité des marchés financiers intitulée : "La notation en matière de titrisation". Revue trimestrielle de Droit Financier, 2006, pp.102-104. <halshs-00292689>
  • Thierry Granier. Contrôle de l'information financière : Renforcement du rôle et de la responsabilité du commissaire aux comptes : Note sous Cass. com., 11 juill. 2006, n° 05-18337 (n° 1022 FSPBRI), AMF c/ X. . Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2006, pp.1355 et s. <halshs-00292662>
  • Thierry Granier. Les émissions de titres par les fonds communs de créances après la transposition de la directive prospectus.. Revue trimestrielle de Droit Financier, 2006, pp.95-98. <halshs-00292664>
  • Thierry Granier. Le haut Conseil du commissariat aux comptes, nouvel acteur de la profession. Economie et comptabilité, 2006, pp.9-11. <halshs-00292692>
  • Thierry Granier. Les limites de l'obligation de révélation des faits délictueux : Cass. com., 18 mai 2005, n° 02-13693 (n° 748 FSPB), X. c/ Distrimar et autres. Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2005, pp.1341 et s. <halshs-00292720>
  • Thierry Granier. Notion d'appel public à l'épargne : Cass. com., 8 mars 2005, n° 03-17879 (n° 369 F-D), SCI Holdimmo c/ Époux X. et autres. Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2005, pp.983 et s. <halshs-00292729>
  • Thierry Granier. Le rapport de gestion après l'ordonnance n° 2004-1382 du 20 décembre 2004. Revue des Sociétés, Dalloz, 2005, pp.315. <halshs-00292770>
  • P. K. Agboyibor, Thierry Granier. Un nouveau décret pour la titrisation. Recueil Dalloz, Dalloz, 2005, pp.570 et s. <halshs-00292784>
  • Thierry Granier. Sanctions encourues pour comptabilité approximative : Note sous Cass. com., 12 avr. 2005, n° 02-19451 (n° 618 F-PB), X. c/ Me C. ès-qual. . Bulletin Joly Sociétés, JOLY edition 2005, pp.1209. <halshs-00292723>
  • Thierry Granier. Augmentation de capital en nature et par incorporation de réserves. Les Petites Affiches, Edition Lextenso, 2005, pp.19 et s. <halshs-00292727>
  • Thierry Granier. Détermination de la responsabilité civile du commissaire aux comptes : Note sous Cour de cassation (com.) 24 septembre 2003 M. Clément Joly c/ Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou (CRCAM 37-86). Revue des Sociétés, Dalloz, 2004, pp.379-385. <halshs-00288544>
  • Thierry Granier. Mise en garde de l'Autorité des marchés financiers contre des démarchages irréguliers et l'activité de certaines sociétés. Bulletin Joly Bourse, 2004, pp.551 et s. <halshs-00288547>
  • Thierry Granier. La directive concernant les offres publiques d'acquisition. Europe, 2004. <halshs-00288541>

Communication dans un congrès4 documents

  • Thierry Granier. La notion de titrisation. La titrisation des actifs : régime et garanties, Jun 2016, Paris, France. <hal-01417956>
  • Thierry Granier. Le droit des marchés financiers à l’épreuve des questions environnementales. Les notions fondamentales du droit privé à l’épreuve des questions environnementales, May 2015, Paris, France. Bruylant, Les notions fondamentales de droit privé à l'épreuve des questions environnementales, 2016, Droit[s] et développement durable). <http://fr.bruylant.larciergroup.com>. <hal-01419451>
  • Thierry Granier. Les nouveaux acteurs du développement durable. Développement durable et entreprise, Feb 2012, Paris, France. Développement durable et entreprise, 2013, Thèmes et commentaires - Actes. <hal-01427518>
  • Thierry Granier. Le droit de l'Union européenne en matière de surveillance des marchés. Colloque de la société de législation comparée "La sécurité financière et les sociétés cotée", Dec 2004, Paris IX, France. <halshs-00288552>

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)6 documents

  • Thierry Granier, Paul Le Cannu, Richard Routier. Instruments de paiement et de crédit – Titrisation. DALLOZ, Instruments de paiement et de crédit – Titrisation, 2016, Droit commercial, ISBN : 978-2-247-16536-0. <hal-01418822>
  • Thierry Granier, Alain Couret, Hervé Le Nabasque, Marie-Laure Coquelet, Didier Poracchia, et al.. Droit financier. DALLOZ, 2012, Précis, 978-2-247-09046-4. <hal-01421057>
  • Marie-Laure Coquelet, Alain Couret, Thierry Granier, Hervé Le Nabasque, Didier Poracchia, et al.. Droit financier. Dalloz, 2008. <hal-01392062>
  • Thierry Granier, Paul Le Cannu. Instruments de paiement et de crédit - Titrisation. Dalloz, 2005, Précis. <halshs-00292765>
  • Thierry Granier, C. Jaffeux. La titrisation : aspects juridiques et financiers . Economica, 256 p., 2004. <halshs-00288555>
  • Thierry Granier, Corynne Jaffeux. Internet and Financial Transactions.. ECONOMICA, 2002, 978-2-7178-4400-9. <hal-01421356>

Chapitre d'ouvrage12 documents

  • Thierry Granier. La spéculation sur les matières premières agricoles. L’agriculture durable - Essai d’élaboration d’un cadre normatif , PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE (PUAM), 2016, Institut de droit des Affaires - Centre de droit économique, 9782731410259. <hal-01421378>
  • Thierry Granier. Le droit des marchés financiers à l’épreuve des questions environnementales : Sous la direction de Mustapha Mekki. Les notions fondamentales de droit privé à l'épreuve des questions environnementales, Bruylant, 2016, Collection Droit et Développement durable, 978-2-8027-5403-9. <hal-01452005>
  • Thierry Granier, Matthieu Buchberger. Les titres financiers portant l’investissement. Le cadre juridique du crowdfunding – Analyses prospectives, Société de Législation comparée, 2015, Trans Europe Experts, 978-2-36517-041-3. <hal-01422913>
  • Thierry Granier. Titres de capital - Titres donnant accès au capital - Augmentation des titres de capital - Rachat et annulation des titres de capital - Obligations simples et subordonnées - Action de préférence. Ingénierie financière fiscale et juridique, 2015-2016, DALLOZ, 2015, Dalloz Action, ISBN : 978-2-247-12188-5. <hal-01420108>
  • Thierry Granier, Nadège Chapier-Granier. Le financement participatif (crowdfunding) révélateur des limites actuelles du système bancaire et financier. Mélanges en l'honneur du Professeur Paul Le Cannu - Le droit des affaires à la confluence de la théorie et de la pratique, LGDJ; Dalloz; Thomson Transactive; IRJS, 2014, 978-2-275-04336-4. <http://www.lgdj.fr>. <hal-01424760>
  • Thierry Granier. Le marché de quotas d’émission de gaz à effet de serre et les interactions entre le droit financier et le droit de l’environnement. Pour un droit économique de l'environnement - Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin, Frison-Roche, 2013, 978-2-87671-561-5. <hal-01427609>
  • Thierry Granier. Offre de titres au public et admission de titres aux négociations sur un marché réglementé. JurisClasseur Banque - Crédit - Bourse, LexisNexis, 2013, <http://www.lexisnexis.fr>. <hal-01425618>
  • Thierry Granier. Le refinancement de crédit par la titrisation. Le crédit - Aspects juridiques et économiques, Dalloz, 2012, Thèmes et Commentaires, 978-2-247-11774-1. <hal-01429874>
  • Thierry Granier, Didier Poracchia. Des relations entre éthique et droit financier. Liber amicorum Philippe Merle, DALLOZ, pp.335-348, 2012, Etudes, mélanges, travaux, 978-2-247-11849-6. <hal-01429189>
  • Thierry Granier. Le droit de l'Union Européenne en matière de surveillance des marchés. Joël Monéger. La sécurité financière, Société de législation comparée, pp.95-108, 2007, 9782908199482. <halshs-00292659>
  • Thierry Granier. Titres de capital - Titres donnant accès au capital/Emission, rachat et réduction de titres de capital - Titres obligataires. Ingénierie financière, fiscale et juridique, Dalloz, 2006, Ingénierie financière, fiscale et juridique. <halshs-00292700>
  • Thierry Granier. L'exercice de la profession médicale en groupement. Guy Agniel, Antoine Leca et G. Orfila. Le droit médical en Nouvelle-Calédonie, O.C.D.P., p. 171-189, 2005. <halshs-00292757>

Pré-publication, Document de travail2 documents

  • Thierry Granier. Le financement participatif (crowdfunding) dans le secteur immobilier. A noter : Cet article constituera un chapitre d’un ouvrage collectif consacré aux « Opérations im.. 2017. <hal-01484125>
  • Thierry Granier, Didier Poracchia. La réforme des bons de caisse, une ouverture maitrisée vers les fintech ?. 2016. <hal-01419980>