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46 résultats

Procédure sur requête et notariat

Sylvie Pierre-Maurice
Répertoire du notariat Defrénois, 2013, 111v9, pp.257 et s
Article dans une revue hal-01919900v1

Procédure sur requête - La personne à laquelle l’ordonnance est opposée et la remise de l’ordonnance sur requête

Sylvie Pierre-Maurice
La Semaine juridique. Édition générale, 2017, pp.1334
Article dans une revue hal-03254488v1

Table ronde "Fake news

François Allard-Huver , Christian Rabaud , Philippe Rivet , Sylvie Pierre-Maurice , Pauline Hervois , et al.
1er Webinaire sur le thème des fake news, Fondation NIT; Université de Lorraine, Nov 2021, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-03503933v1

Dernières conclusions : pas de purge de la diffamation en cas de non-reprise de propos diffamatoires

Sylvie Pierre-Maurice
Actualité juridique Famille, 2017, pp.421
Article dans une revue hal-03256575v1

Secret des affaires et mesures d'instruction in futurum

Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2002, 41, pp.3131
Article dans une revue halshs-02206778v1

La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?

Sylvie Pierre-Maurice
Ouvrages hal-03256603v1

La modernisation de la justice, présentation de la loi J. 21

Sylvie Pierre-Maurice
Table ronde IFG, Dec 2016, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-03256616v1

« Nul ne peut se contredire au détriment d'autrui » : la timide et discrète avancée de la chambre commerciale

Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2012, 43, pp.2942
Article dans une revue halshs-02213285v1

Action en répétition de l'indu et assurance dommages-ouvrage

Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2010, 43, pp.2892
Article dans une revue halshs-02212197v1

La compétence territoriale en ordonnance sur requête : l'apport de l'arrêt du 30 avril 2009

Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2009, 34, pp.2321
Article dans une revue halshs-02211578v1

Référé et référé en la forme devant le JAF

Sylvie Pierre-Maurice
Actualité juridique Famille, 2013, 9, pp.481-489
Article dans une revue hal-01919905v1

Article 30-3 du Code civil : mise en lumière des conditions de fond et rejet de la qualification de fin de non-recevoir

Sylvie Pierre-Maurice , Nicolas Nord
La Semaine juridique. Édition générale, 2019, 834, pp.1464
Article dans une revue hal-03254486v1

Secret des affaires et lanceurs d’alerte

Frédéric Stasiak , Sylvie Pierre-Maurice
La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?, Journal des sociétés, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-03356057v1

Les simplifications de la procédure civile et des voies d'exécution annoncées par les chantiers de la justice et le PLPJ

Sylvie Pierre-Maurice
Journée d'étude, Jan 2018, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-03256613v1

Compétence du JAF pour ordonner le partage de l'indivision entre époux hors divorce : précision apportée par la Cour de cassation

Nathalie Pierre , Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2017, 34, pp.2012
Article dans une revue halshs-02215915v1

Vers la fin des ordonnances sur requêtes préventives probatoires ?

Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2009, 02, pp.143
Article dans une revue halshs-02211112v1

Les taux en procédure civile confrontés à la demande indéterminée

Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2021, 28, pp.1479
Article dans une revue halshs-03313119v1

Les freins à la désinformation numérique

Vincent Claveau , Anne Cordier , Divina Frau-Meigs , Sylvie Pierre-Maurice , Serena Villata
Table ronde dans le cadre de la Journée d'étude Les enjeux de la désinformation – regards croisés des sciences humaines et sociales et des sciences formelles, Université de Lorraine, Sep 2021, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-03454320v1

Procédure sur requête et notariat

Sylvie Pierre-Maurice
Répertoire du notariat Defrénois, 2013, 111v9, pp.257 et s
Article dans une revue hal-03207047v1

Un autre modèle : traits saillants de l'office du juge civil contemporain

Sylvie Pierre-Maurice
Jean-François Lafaix. Le renouvellement de l'office du juge administratif, Berger-levrault, pp.267-289, 2017, Collection : Au fil du débat, 978-2-7013-1928-5
Chapitre d'ouvrage hal-02091409v1

La protection du secret des affaires en France et en Europe, une transposition réussie ?

Sylvie Pierre-Maurice
La protection du secret des affaires en France et en Europe, une transposition réussie ?, Nov 2018, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-03256620v1

La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?

Sylvie Pierre-Maurice
Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2019, 174, pp.11
Article dans une revue hal-03241557v1

Validité du congé pour vendre en l'absence de division en lots

Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2004, 12, pp.841
Article dans une revue halshs-02207782v1

Articulation entre les articles 1733, 1734 du code civil et le droit commun de la responsabilité : un raccourci dénoncé par la Cour de cassation

Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2004, 12, pp.838
Article dans une revue halshs-02207776v1

La nouvelle action en refus d'exécution d'un jugement européen : entre simplicité, équilibre et stratégie

Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2015, 10, pp.692 - 698
Article dans une revue hal-01924863v1

Traits saillants de l’office du juge civil contemporain

Sylvie Pierre-Maurice
L'office du juge administratif, Apr 2016, Nancy, France. pp.267/289
Communication dans un congrès hal-03254478v1

Transfert de pouvoir et de compétence sur requête dans le décret du 1er septembre 2011

Sylvie Pierre-Maurice
Recueil Dalloz, 2012, 06, pp.386
Article dans une revue halshs-02212994v1

Le principe de gratuité de la justice et le financement du procès

Sylvie Pierre-Maurice
Götz Schulze. Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint: Der modernisierte Zivilprozess in Europa = Droit privé européen: l'unité dans la diversité : Le procès civil modernisé en Europe, 4, VERLAG DR. OTTO SCHMIDT, pp.87-102, 2014, Konvergenz der Rechte/Convergence des Droits, 978-3-86653-980-8
Chapitre d'ouvrage hal-02091430v1
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Justice et magistrat.es : une GRH en miettes ? Une analyse contextualiste, comparative et pluridisciplinaire

Lionel Jacquot , Sylvie Pierre-Maurice , Estelle Mercier , Eloïse Bertrand , Nicolas Nord , et al.
[Rapport de recherche] Mission Droit et justice; CEREFIGE, Université de Lorraine. 2022
Rapport hal-03504460v1

L’adage, outil de communication à la disposition de la Cour de cassation ? L’exemple de l’adage procédural « Nul ne peut se contredire au détriment d’autrui»

Sylvie Pierre-Maurice
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2013, 2013-2, pp.689
Article dans une revue hal-01919896v1