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Sylvain Chatry - assistant-professor in private and criminal law


Theses1 document

  • Sylvain Chatry. Le concours de droits de propriété intellectuelle - Essai d'une théorie générale. Droit. Université de Nantes, 2011. Français. ⟨tel-03201688⟩

Books4 documents

  • Sylvain Chatry, Agnès Robin. Introduction à la propriété intellectuelle. Unité et diversité. Bruylant, 2019, 9782802764199. ⟨hal-02295298⟩
  • Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam. Droit de la propriété intellectuelle / Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam. Studyrama, pp.240, 2018, 978-2-7590-3830-5. ⟨hal-02873305⟩
  • André Lucas, Emilie Bouchet-Le Mappian, Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam. Guide du droit d'auteur / Sous la direction duPr. A. Lucas, par E. Bouchet-LeMappian, S.Chatry et S. Le Cam ; 4e éd. mise àjour par S. Le Cam et S. Chatry. pp.85, 2018. ⟨hal-02873331⟩
  • Sylvain Chatry. La régulation d'Internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle : actes de colloque . Mare et Martin, 2015, 978-2-84934-211-4. ⟨hal-01344341⟩

Directions of work or proceedings2 documents

  • Sylvain Chatry, Jean-Marc Moulin, Alexandre Riera. L'entreprise face aux défis du numérique - aspects juridiques : actes de colloque. Mare & Martin, 2019, 978-2-84934-391-3. ⟨hal-03204487⟩
  • Sylvain Chatry, Thierry Gobert. Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages. Mare et Martin, 2017, 978-2-84934-315-9. ⟨hal-03204515⟩

Book sections4 documents

  • Nicolas Binctin, Sylvain Chatry. Articles 8 à 12 : Oeuvres et autres objets protégés indisponibles dans le commerce. Nicolas Binctin; Xavier Près. Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique - Commentaire article par article, Bruylant, pp. 61-115, 2021, 9782802765677. ⟨hal-03204540⟩
  • Sylvain Chatry. Pour une harmonisation de la titularité du droit d’auteur et du brevet sur un logiciel. Matthieu Dhenne; Christophe Geiger. Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, 67, LexisNexis, pp. 209-221, 2019, CEIPI, 978-2-7110-2986-0. ⟨hal-03204639⟩
  • Sylvain Chatry. Les droits-modèles de la propriété intellectuelle. Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp. 139-149, 2014, 978-2-7110-1858-1. ⟨hal-03204554⟩
  • Sylvain Chatry. L'avoué chez Balzac, le Maître de la procédure. Nicolas Dissaux. Balzac, romancier du Droit, LexisNexis, pp. 103-115, 2012. ⟨hal-03204558⟩

Journal articles19 documents

  • Sylvain Chatry. Arrêt Messi : notoriété et faits notoires pour l'appréciation du risque de confusion. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2021, pp.37. ⟨halshs-03122100⟩
  • Sylvain Chatry. Stratégies de cumul de protection d'un bien intellectuel. Propriétés intellectuelles, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 2021, pp. 9-22. ⟨hal-03204670⟩
  • Sylvain Chatry. Arrêt Fack Ju Göhte : l'appréciation concrète de la contrariété aux bonnes mœurs. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2020, pp.504. ⟨halshs-02941932⟩
  • Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam. La légitimité de la propriété intellectuelle. Légipresse, Victoires Éditions, 2019, pp.9. ⟨halshs-02487496⟩
  • Sylvain Chatry. La légitimité du droit sui generis du producteur de bases de données. Légipresse, Victoires Éditions, 2019, pp.115. ⟨halshs-02487503⟩
  • Anne-Emmanuelle Kahn, Sylvain Chatry. Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur. Légipresse, Victoires Éditions, 2018, pp.627. ⟨halshs-02449240⟩
  • Sylvain Chatry. Victoire de la marque « MESSI » grâce à la notoriété du joueur de football. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2018, pp.557. ⟨halshs-02227485⟩
  • Sylvain Chatry. L'option dans la défense judiciaire des droits de propriété intellectuelle. Propriétés intellectuelles, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 2018, pp. 17-22. ⟨hal-03204622⟩
  • Sylvain Chatry. Les évolutions en matière de droit d'auteur prévues par la loi LCAP. Juris art etc., Juris éditions, Dalloz, 2017, pp.31. ⟨halshs-02201178⟩
  • Sylvain Chatry. La libre circulation des contenus et des services dans le marché unique numérique. Derecho y economia de la integracion, Jury-Dileyc, 2017, pp.77-97. ⟨hal-03204594⟩
  • Sylvain Chatry. The Rubik’s cube, an intellectual property allegory. Oxford Journal of Intellectual Property Law and Practice, Oxford University Press, 2017, 12 (9), pp.768-774. ⟨10.1093/jiplp/jpx083⟩. ⟨hal-03204612⟩
  • Sylvain Chatry. La propriété intellectuelle et ses aspects contractuels dans la filière équine. AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz, 2017, pp.315. ⟨halshs-02216837⟩
  • Sylvain Chatry. La longévité et le succès d'un produit sont insuffisants à caractériser une valeur économique protégeable contre le parasitisme. AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz, 2016, pp.399. ⟨halshs-02217039⟩
  • Sylvain Chatry. La responsabilité contrastée des acteurs du référencement. Recueil Dalloz, Dalloz, 2015, pp.1079. ⟨halshs-02214731⟩
  • Sylvain Chatry. Le non-respect d'un accord de coexistence de marques peut être sanctionné par la contrefaçon et par la concurrence déloyale. AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz, 2015, pp.184. ⟨halshs-02216978⟩
  • Sylvain Chatry. La réforme en pratique. AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz, 2015, pp.313. ⟨halshs-02216749⟩
  • Sylvain Chatry. La recevabilité de l'action en contrefaçon et de l'action en concurrence déloyale. Recueil Dalloz, Dalloz, 2013, pp.1392. ⟨halshs-02213588⟩
  • Sylvain Chatry. La neutralisation des droits de propriété intellectuelle : l'exemple des médicaments, un exemple à suivre. Propriété industrielle, LexisNexis / Juris-Classeur, 2013, pp. 7-11. ⟨hal-03204578⟩
  • Sylvain Chatry. Prétentions nouvelles en cause d'appel et propriété intellectuelle. Recueil Dalloz, Dalloz, 2012, pp.2935. ⟨halshs-02213283⟩

Other publications1 document

  • Sylvain Chatry. La protection des oeuvres publicitaires par le droit d'auteur en France. 2015. ⟨hal-01301179⟩

Preprints, Working Papers, ...1 document

  • Sylvain Chatry. Libre prestation de service et accès à l'expertise judiciaire en France. 2012. ⟨hal-00732588⟩