Filtrer vos résultats
- 130
- 24
- 2
- 66
- 41
- 25
- 9
- 7
- 5
- 3
- 4
- 2
- 1
- 1
- 150
- 5
- 5
- 2
- 1
- 71
- 67
- 32
- 1
- 4
- 1
- 5
- 3
- 6
- 5
- 3
- 8
- 16
- 16
- 11
- 20
- 16
- 11
- 12
- 9
- 3
- 1
- 5
- 136
- 20
- 114
- 38
- 6
- 6
- 5
- 4
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 156
- 6
- 5
- 5
- 5
- 5
- 4
- 4
- 4
- 4
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
156 résultats
« Nouvelles technologies et patrimonialisation des données personnelles : un changement de paradigme ? »Franck Violet. « Personne et patrimoine en droit », Bruylant, 2015
Chapitre d'ouvrage
halshs-01099770v1
|
|||
Nanoélectronique. Vie privée et dignité humaine.Nanoélectronique, Vie privée et Dignité humaine, May 2007, PARIS, France
Communication dans un congrès
halshs-00193334v1
|
|||
La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualitéRevue de synthèse annuelle de l'OMNT, 2012
Article dans une revue
halshs-00770024v1
|
|||
Point de vue juridique sur le développement des nanotechnologiesSéminaire "Regard sur les nanotechnologies : enjeux, débats, perspectives" de l'Institut pour la maîtrise des risques, Oct 2011, Cachan, France
Communication dans un congrès
halshs-00659648v1
|
|||
Les nanotubes de carbone dans REACH : les NTC sont-ils des substances chimiques comme les autres?De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.229-248, 2012, Droit des technologies
Chapitre d'ouvrage
halshs-00685991v1
|
|||
Risques et responsabilité sociale de la recherche en nanosciences et nanotechnologiesQu'en est-il du droit de la recherche ?, Jul 2008, Toulouse, France. pp.20
Communication dans un congrès
halshs-00345424v1
|
|||
Le régime de déclaration des substances à l'état nanoparticulaireLa Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2012, 16, pp.37-42
Article dans une revue
halshs-00690374v1
|
|||
Définir les nanomatériaux : une controverse scientifique ou normative ?Bulletin de veille scientifique , 2011, 16, pp.38
Article dans une revue
halshs-00656469v1
|
|||
Retour d'expérience sur les nanotechnologies. Quelles leçons pour l'avenir des technologies émergentesSéminaire "Nouvelles frontières en biotechnologies", Nov 2011, La Rochelle, France
Communication dans un congrès
halshs-00659646v1
|
|||
Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sourcesMarie Cornu. "Les modèles propriétaires", L'harmattan, pp.20, 2011
Chapitre d'ouvrage
halshs-00553901v1
|
|||
La régulation des nanosciences et des nanotechnologiesJournées Scientifiques du Centre de compétences en Nanosciences de la Région PACA, May 2009, Porquerolles, France
Communication dans un congrès
halshs-00439657v1
|
|||
|
La version juridique du nanomonde2011
Pré-publication, Document de travail
halshs-00598285v1
|
||
Creating a governance framework for Responsible Research and Innovation - Legal insights.Res-AGorA workshop - RRI Governance Framework, Danish Board of Technology, May 2014, Copenhague, Denmark
Communication dans un congrès
halshs-01099717v1
|
|||
Les dossiers informatisés de santé, une problématique interdisciplinairesous la direction de A. Coutant et T. Stengers. Identités numériques, Editions L'Harmattan, 2011
Chapitre d'ouvrage
halshs-00770076v1
|
|||
Les RFID envisagées sous l'angle du droitLes RFID envisagées sous l'angle du droit, Nov 2008, PARIS, France
Communication dans un congrès
halshs-00345449v1
|
|||
Les dossiers de santé informatisés, un bilan des travaux engagésJournée d'étude de l'association française de droit de la santé "Les systèmes d'information de santé : compétences et expériences croisées", Jun 2011, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-00659656v1
|
|||
Le(s) droit(s) des nanotechnologiesLe(s) droit(s) des nanotechnologies, Mar 2007, PARIS, France
Communication dans un congrès
halshs-00193107v1
|
|||
La régulation des nanotechnologies. Clair-obscur normatifEditions Larcier, pp.282, 2010
Ouvrages
halshs-00481183v1
|
|||
|
Les mains dans la poudre. Ethnographie des normativités « en actes » autour des risques de l'impression 3D en laboratoireCahiers Droit, Sciences & Technologies, A paraître
Article dans une revue
halshs-03333876v1
|
||
Réflexions juridiques sur la gouvernance des robotsLa gouvernance des Robots - Séminaire interdisciplinaire, Chaire Innovation et Régulation. Orange, Polytechnique et Telecom Paritech et Cap Digital, Feb 2014, PARIS, France
Communication dans un congrès
halshs-01099689v1
|
|||
Les nanotechnologies : nouveaux outils d'une société de surveillance. Quelle régulation juridique pour l'ubiquitous computing ?EHESS Séminaire de Sociologie des alertes et des controverses 2008-2009 Modèles sociologiques pour l'analyse des processus de mobilisation, Mar 2009, PARIS, France
Communication dans un congrès
halshs-00439655v1
|
|||
Ubiquitous computing et droit.Stéphanie Lacour. La sécurité de l'individu numérisé, l'Harmattan, pp.29, 2009
Chapitre d'ouvrage
halshs-00345438v1
|
|||
Le nouveau cadre juridique des nanoproduitsConférence du CNAM. Sciences et démocratie. Les nanoproduits, risques et réalités., May 2013, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-00919231v1
|
|||
Nanotechnologies : Perspectives européennesNanotechnologies-Perspectives européennes, Mar 2009, Lyon, France. pp.5
Communication dans un congrès
halshs-00439320v1
|
|||
La norme technique ne rend-elle pas le droit obsolète ?L'autonomie de la technique. Assises Technologos - Université Paris I, Sep 2013, PARIS, France
Communication dans un congrès
halshs-00919241v1
|
|||
Le droit de la santé appliqué au développement des nanosciences et des nanotechnologiesSéminaire Nano, Santé et Société 10 décembre 2013, DIM NanoK, Dec 2013, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01099679v1
|
|||
« Recherche des traces de nanos désespérément »Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2014, Statistiques et Normes, 2014 (4), pp.213-230
Article dans une revue
halshs-01099774v1
|
|||
Définir les techniques pour les réguler ?Atelier "Droit et techniques ", GDR Techniques et Production dans l’Histoire, Oct 2023, Paris ( France), France
Communication dans un congrès
hal-04352962v1
|
|||
National Center for Scientific ResearchDavid H. Guston. Encyclopedia of Nanoscience and Society, Vol 2, SAGE, pp.574, 2010, ⟨10.4135/9781412972093.n326⟩
Chapitre d'ouvrage
halshs-00554177v1
|
|||
Les nano-brevets, un point d'étapeNanonorma. Séminaire de recherche, Nov 2010, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-00554224v1
|