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CV de Serge Dauchy


Chapitre d'ouvrage3 documents

  • Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion. Foreign Law as ratio decidendi. The 'French' Parlement of Flanders in the late 17th and early 18th centuries. Serge Dauchy; W. Hamilton Bryson; Matthew C. Mirow. Ratio decidendi. Guiding Principles of Judicial Decisions, 25/2, Duncker & Humblot, 2010, Comparativ Studies in Continental and Anglo-American Legal History, 978-3-428-13433-5. <http://www.duncker-humblot.de/index.php/ratio-decidendi-3.html?q=comparative+studies>. <hal-01108468>
  • Serge Dauchy. La réponse du Conseil souverain de Québec au problème des délais de procédure (1663-1703). C.H. van Rhee. The Law's Delay. Essays on Undue Delay in Civil Litigation, Intersentia, p. 83-92, 2004, 90-5095-388-3. <halshs-01133124>
  • Serge Dauchy. Trois procès à cadavre devant le Conseil souverain du Québec (1687-1708) Un exemple d'application de l'ordonnance de 1670 dans les colonies. Serge Dauchy; Véronique Demars-Sion. Juges et criminels, l'Espace Juridique, pp.37-49, 2000, 2-908510-29-4. <http://chj.univ-lille2.fr/les-publications/catalogue-chj-editeur/>. <halshs-01133366>

Article dans une revue3 documents

  • Serge Dauchy. L'arrestographie, un genre littéraire ?. Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, SHFD/ Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2011, 31, pp.41-53. <hal-01108626>
  • Véronique Demars-Sion, Serge Dauchy. A propos d'un 'recueil d'arrêts' inédit : la Jurisprudence du parlement de Flandre de Georges de Ghewiet. Legal History Review / Revue d'Histoire du Droit / Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, Brill Academic Publishers, 2009, LXXVII, pp.157-189. <halshs-00667025>
  • Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion. La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage ?. Revue historique de droit français et étranger, Dalloz ; Sirey, 2004, 82 (2), pp.171-188. <halshs-00678392>

Communication dans un congrès2 documents

  • Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion. Argumentation et motivation dans les recueils d'arrêts des cours souveraines de France. L'exemple du parlement de Flandre (fin XVIIe - début XVIIIe siècle). Albrecht Cordes. Juristische Argumentation - Argumente der Juristen, 2006, Wetzlar, Allemagne. Gesellschaft für Reichskammergerichtsforschung, pp.127-151, 2006. <halshs-00666989>
  • Serge Dauchy. La conception du procès civil dans le Code de procédure de 1806. L. Cadiet et G. Canivet. 1806 - 1976 - 2006. De la commémoration d'un code à l'autre: 200 ans de procédure civile en France, Nov 2006, Paris, France. Litec, pp.77-89, 2006, 1806 - 1976 - 2006. De la commémoration d'un code à l'autre: 200 ans de procédure civile en France. <hal-01135224>

Direction d'ouvrage, Proceedings1 document

  • Loïc Cadiet, Serge Dauchy, Jean-Louis Halperin. Itinéraires d'histoire de la procédure civile : 1. Regards français. France. 52, IRJS éditions, 2014, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-30-2. <hal-01108615>