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Sébastien Adalid


 

Titres universitaires et diplômes

Agrégation des Universités, Droit public, Concours externe, 2016

Qualification aux fonctions de Maître de conférences, Droit public, 2013

Doctorat en droit communautaire, Université Jean Moulin Lyon 3, 2012

Titre de la thèse : La Banque centrale européenne et l’Eurosystème. Recherche sur le renouvellement méthode d’intégration

Directeurs de thèse : Bl. SOUSI et M. KARPENSCHIF (Université Jean Moulin Lyon 3)

Carrière universitaire

Professeur de droit public, Université Le Havre (depuis septembre 2016)
Maitre de conférences, Université Paris-Est Créteil (2013-2016)
Allocataire de recherche - Moniteur & ATER, Université Jean Moulin Lyon 3 (2006-2011)

Publications

               MONOGRAPHIES

  • ‣  La BCE et l’Eurosystème. Recherches sur le renouvellement d’une méthode d’intégration, Bruylant, Bruxelles, 2015, 767 p.

  • ‣  ROUAULT M.-C., BARBE V. ET ADALID S., Droit administratif – Annales corrigées 2013, Gualino, Paris, 188 p.

  • CONTRIBUTIONS À DES OUVRAGES COLLECTIFS

    A paraître

  • ‣  « Conflit d’objectif et régulation bancaire », KOVAR J.-P. & ECKERT G., Les objectifs de la régulation économique et financières (colloque organisé à Strasbourg les 28 et 29 janvier 2016, 6ème Edition des Journées européennes de la Régulation) à paraître, L’Harmattan.

  • ‣  « Le statut d’Etat membre de l’Union économique et monétaire », POTVIN SOLIS L., Le Statut d’Etat membre de l’Union européenne (colloque organisé à Caen les 27 et 28 novembre 2014), à paraître aux Éditions Bruylant.

    Parues

  • ‣  « La Banque centrale européenne, une zone de non-droit », VABRES R., La Banque centrale européenne, regards croisés droit et économie, Bruylant, Bruxelles, 2016, pp. 51-68.

  • ‣  « L’évolution de la gouvernance au sein de la BCE », MARTUCCI F., L’Union bancaire, Bruylant, Bruxelles, 2016, pp. 161-188

  • ‣  «Trajetpréjudiciel.Etudeconcrèted’unerelationambiguë»,BERGÉJ.-S.&CANIVETG.,Lapratiquedu droit de l’Union européenne par le juge judiciaire, Dalloz, Paris, 2016, pp. 29-45.

 

  • ‣  « La nouvelle gouvernance économique de l’UE : Mesure et rapprocher les politiques nationales », Droit et Marché, DORMONT S. & PERROUD T., L.G.D.J., Paris, 2015, pp. 145-177.

  • ‣  « L’intégration financière – Grandeur et décadence du fédéralisme de marché », DE LA ROSA S., DUBOUT E., MARTUCCI F., L’Union européenne et le fédéralisme économique, Bruylant, Bruxelles, 2015, pp. 261-289.

  • ‣  «L’Interdisciplinaritéendroitdel’Unioneuropéenne»,BOTTINIE.,BRUNETP.&ZEVOUNOUL.,Usagede l’interdisciplinarité en droit, Presses Universitaires de Paris Ouest, Paris, 2014, pp. 203-222

  • ‣  « Mécanismes de simplification et de coopération administratives au niveau national : la notion de guichet unique », FERRARI BREEUR C., La directive service en principe(s) et en pratique, Bruylant, Bruxelles, 2011, pp. 161-180.

    NOTES DE JURISPRUDENCE ET ARTICLES COURTS

  • ‣  « Le besoin préjudiciel de la Cour de Cassation », BERGÉ J.-S., « Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union (2014) », Revue trimestrielle de Droit européen, à paraître.

  • ‣  « La question préjudicielle et la motivation des arrêts », BERGÉ J.-S., « Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union (2013) », Revue trimestrielle de Droit européen, n° 2014/2, pp. 234-236.

  • ‣  «Droitsexclusifsdesradio-diffuseurstélévisuelsetdroitsfondamentaux:unéquilibrebiaisé»(CJUE, 22 janv. 2012 C-283/11, Sky Österreich GmbH), Revue Lamy Droit des Affaires, Mai 2013, n° 82, pp. 65-68.

  • ‣  « Un marché réglementé est... un marché réglementé » (CJUE, 22 mars 2012, aff. C-248/11, RareDoralin Nilaet autres), Revue Lamy Droit des Affaires, Juillet-Août 2012, n° 73, pp. 64-66.

  • ‣  «LerapportLiikanen:ledroitbancaireeuropéenàlarecherchedesonéquilibre»,RevueLamyDroit des affaires, Février 2013, n° 79, pp. 57-60.

  • ‣  « Office du juge national et gestion de la contrainte préjudicielle », BERGÉ J.-S., « Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union (2012) », Revue trimestrielle de Droit européen, n ° 2013/2, pp. 231-235.

  • ‣  « Recherche médicament désespérément » (CJUE, 6 septembre 2012, aff. C-308/11, Chemische Fabrik Kreussler & Co. GmbH), Revue Lamy Droit des Affaires, Décembre 2012, n° 77, pp. 64-65.

  • ‣  « Rayon d’action du droit de l’Union européenne et office du juge national », BERGÉ J.-S., « Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union », Revue trimestrielle de droit européen, n°2012 n° 2, pp. 503-505.

 


Article dans une revue19 documents

  • Sébastien Adalid. « L’Eurosystème et le COVID-19 : l’état d’exception monétaire ». Europe(s), Bruxelles : Larcier, 2020, pp.13-19. ⟨hal-03012436⟩
  • Sébastien Adalid. La flexibilité de la gouvernance économique à l’épreuve de la crise sanitaire. Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2020, pp.335-348. ⟨hal-03012472⟩
  • Sébastien Adalid. The Treaty on the Functionning of the European Union - A commentary: Art. 138 » in Blanke H.-J. & Mangiamelli S. Springer, Heidelber / New-York, 2020, 2. ⟨hal-03012584⟩
  • Sébastien Adalid. The Treaty on the Functionning of the European Union - A commentary: Art. 137 » in Blanke H.-J. & Mangiamelli S.,. Springer, Heidelber / New-York, 2020, 2. ⟨hal-03012521⟩
  • Sébastien Adalid. La transposition de la directive « services » : Sisyphe au service du marché. Revue de l'Union Européenne, Dalloz, 2017, pp.496. ⟨halshs-02202827⟩
  • Sébastien Adalid. Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Le renvoi préjudiciel et la diversité du rôle des juridictions suprêmes. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2015, pp.348-9. ⟨halshs-02261574⟩
  • Sébastien Adalid. Les normes adoptées par la BCE dans le cadre de sa fonction prudentielle : 1er janvier 2014 – 31mars 2015 . Revue Internationale des Services Financiers, Larcier, 2015, pp.71. ⟨hal-01412304⟩
  • Sébastien Adalid. « Le renvoi préjudiciel et la diversité du rôle des juridictions suprêmes », in Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union européenne / dir. Jean-Sylvestre Bergé. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2015, 2015/2, p. 348-9-348-11. ⟨hal-02961144⟩
  • Sébastien Adalid. Bibliographie - BURGORGUE LARSEN L. (dir.), La vulnérabilité saisie par les juges en Europe. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2014, pp.VII. ⟨halshs-02261450⟩
  • Sébastien Adalid. Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - La question préjudicielle et la motivation des arrêts. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2014, pp.440. ⟨halshs-02261349⟩
  • Sébastien Adalid. « La question préjudicielle et la motivation des arrêts », in : Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union, année 2013 / dir. Jean-Sylvestre Bergé. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2014, 2014/2, p. 440-444. ⟨hal-02961604⟩
  • Sébastien Adalid. Chronique Jurisprudence française intéressant le droit de l'Union - Office du juge national et gestion de la contrainte préjudicielle. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2013, pp.292-31. ⟨halshs-02261194⟩
  • Sébastien Adalid. « Office du juge national et gestion de la contrainte préjudicielle », in Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union, année 2012 / dir. Jean-Sylvestre Bergé. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2013, 2013/2, p. 292-31-292-35. ⟨hal-02965185⟩
  • Sébastien Adalid. « Droits exclusifs des radiodiffuseurs télévisuels et droits fondamentaux : un équilibre biaisé (CJUE, 22 janv. 2013, Sky Österreich GmbH, aff. C-283/11) », in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano. Revue Lamy Droit des Affaires, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2013, 2013/82 (Repères n° 4595), p. 65-68. ⟨hal-02965182⟩
  • Sébastien Adalid. Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Rayon d'action du droit de l'Union et office du juge national. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2012, pp.503. ⟨halshs-02261058⟩
  • Sébastien Adalid, Mathieu Combet, Clémentine Mazille, Marjolaine Roccati. L'Espace de liberté sécurité justice : un droit à géographie variable ?. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2012, pp.828. ⟨halshs-02261103⟩
  • Sébastien Adalid. « Recherche "médicament" désespérément. Note sous CJUE, 6 septembre 2012, Hemische Fabrik Kreussler &Co. GmbH, aff. C-308/11 », in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano. Revue Lamy Droit des Affaires, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2012, 2012/77 (Repères n° 4376), p. 64-65. ⟨hal-02965275⟩
  • Sébastien Adalid. « Un marché réglementé est… un marché réglementé. Note sous CJUE, 22 mars 2012, Rares Doralin Nilas e.a., aff. C-248/11 », in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano. Revue Lamy Droit des Affaires, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2012, 2012/73 (Repères n° 4149), p. 64-66. ⟨hal-02965273⟩
  • Sébastien Adalid. « Rayon d’action du droit de l’Union et office du juge national », Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union, année 2011 / dir. Jean-Sylvestre Bergé. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2012, p. 503-505. ⟨hal-02977450⟩

Communication dans un congrès3 documents

  • Sébastien Adalid. « Monnaie unique et démocratie ». Démocratie et marché dans une Union en crise., Jun 2019, Lyon, France. ⟨hal-03015269⟩
  • Carole Nivard, Sébastien Adalid. L’Union européenne est-elle interventionniste ?. Que reste-t-il de l’Etat Providence ?, Apr 2018, Rouen, France. ⟨hal-02408124⟩
  • Sébastien Adalid. L’évolution de la gouvernance au sein de la Banque centrale européenne. L'Union bancaire, Francesco Martucci, Jan 2015, Paris, France. ⟨hal-01405386⟩

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)1 document

  • Sébastien Adalid. La banque centrale européenne et l’Eurosystème. Recherches sur le renouvellement d’une méthode d’intégration. Bruylant, 792 p. (Collection droit de l’Union européenne : Thèses), 2015, 9782802744986. ⟨hal-02961132⟩

Chapitre d'ouvrage4 documents

  • Sébastien Adalid. La Banque centrale européenne, une zone de non-droit. La Banque centrale européenne, regards croisés droit et économie, Bruylant, 2016, 2802753371. ⟨hal-01405378⟩
  • Sébastien Adalid. L’intégration financière – Grandeur et décadence du fédéralisme de marché. Stéphane de la Rosa; Francesco Martucci; Edouard Dubout. L’Union européenne et le fédéralisme économique, Bruylant, 2015, 9782802748960. ⟨hal-01412334⟩
  • Sébastien Adalid. La nouvelle gouvernance économique de l’UE : mesurer et rapprocher les politiques nationales . Droit et marché , L.G.D.J., pp.145, 2015, 978-2-275-04449-1. ⟨hal-01412318⟩
  • Sébastien Adalid. "Mécanismes de simplification et de coopération administratives au niveau national : la notion de guichet unique", p. 161-180. Christine Ferrari-Breeur (dir.). La directive « services », en principe(s) et en pratique, 301 p., Bruylant, 2011, 9782802733539. ⟨hal-02965435⟩

Autre publication1 document

  • Sébastien Adalid. Compte rendu de Laurence Burgorgue Larsen (dir.), La vulnérabilité saisie par les juges en Europe, Paris, Pedone, 2014, 9782233007094. 2014, RTD Eur. 2014/4, p. VII-IX. ⟨hal-02961486⟩

Pré-publication, Document de travail1 document

  • Sébastien Adalid. Trajet préjudiciel.Etude concrète d’une relation ambiguë. 2015. ⟨hal-01405392⟩