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Sébastien Adalid

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Présentation

Titres universitaires et diplômes Agrégation des Universités, Droit public, Concours externe, 2016 Qualification aux fonctions de Maître de conférences, Droit public, 2013 Doctorat en droit communautaire, Université Jean Moulin Lyon 3, 2012 Titre de la thèse : La Banque centrale européenne et l’Eurosystème. Recherche sur le renouvellement méthode d’intégration Directeurs de thèse : Bl. SOUSI et M. KARPENSCHIF (Université Jean Moulin Lyon 3) Carrière universitaire Professeur de droit public, Université Le Havre (depuis septembre 2016) Maitre de conférences, Université Paris-Est Créteil (2013-2016) Allocataire de recherche - Moniteur & ATER, Université Jean Moulin Lyon 3 (2006-2011) Publications MONOGRAPHIES - ‣ La BCE et l’Eurosystème. Recherches sur le renouvellement d’une méthode d’intégration, Bruylant, Bruxelles, 2015, 767 p. - ‣ ROUAULT M.-C., BARBE V. ET ADALID S., Droit administratif – Annales corrigées 2013, Gualino, Paris, 188 p. - CONTRIBUTIONS À DES OUVRAGES COLLECTIFS A paraître - ‣ « Conflit d’objectif et régulation bancaire », KOVAR J.-P. & ECKERT G., Les objectifs de la régulation économique et financières (colloque organisé à Strasbourg les 28 et 29 janvier 2016, 6ème Edition des Journées européennes de la Régulation) à paraître, L’Harmattan. - ‣ « Le statut d’Etat membre de l’Union économique et monétaire », POTVIN SOLIS L., Le Statut d’Etat membre de l’Union européenne (colloque organisé à Caen les 27 et 28 novembre 2014), à paraître aux Éditions Bruylant. Parues - ‣ « La Banque centrale européenne, une zone de non-droit », VABRES R., La Banque centrale européenne, regards croisés droit et économie, Bruylant, Bruxelles, 2016, pp. 51-68. - ‣ « L’évolution de la gouvernance au sein de la BCE », MARTUCCI F., L’Union bancaire, Bruylant, Bruxelles, 2016, pp. 161-188 - ‣ «Trajetpréjudiciel.Etudeconcrèted’unerelationambiguë»,BERGÉJ.-S.&CANIVETG.,Lapratiquedu droit de l’Union européenne par le juge judiciaire, Dalloz, Paris, 2016, pp. 29-45. - ‣ « La nouvelle gouvernance économique de l’UE : Mesure et rapprocher les politiques nationales », Droit et Marché, DORMONT S. & PERROUD T., L.G.D.J., Paris, 2015, pp. 145-177. - ‣ « L’intégration financière – Grandeur et décadence du fédéralisme de marché », DE LA ROSA S., DUBOUT E., MARTUCCI F., L’Union européenne et le fédéralisme économique, Bruylant, Bruxelles, 2015, pp. 261-289. - ‣ «L’Interdisciplinaritéendroitdel’Unioneuropéenne»,BOTTINIE.,BRUNETP.&ZEVOUNOUL.,Usagede l’interdisciplinarité en droit, Presses Universitaires de Paris Ouest, Paris, 2014, pp. 203-222 - ‣ « Mécanismes de simplification et de coopération administratives au niveau national : la notion de guichet unique », FERRARI BREEUR C., La directive service en principe(s) et en pratique, Bruylant, Bruxelles, 2011, pp. 161-180. NOTES DE JURISPRUDENCE ET ARTICLES COURTS - ‣ « Le besoin préjudiciel de la Cour de Cassation », BERGÉ J.-S., « Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union (2014) », Revue trimestrielle de Droit européen, à paraître. - ‣ « La question préjudicielle et la motivation des arrêts », BERGÉ J.-S., « Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union (2013) », Revue trimestrielle de Droit européen, n° 2014/2, pp. 234-236. - ‣ «Droitsexclusifsdesradio-diffuseurstélévisuelsetdroitsfondamentaux:unéquilibrebiaisé»(CJUE, 22 janv. 2012 C-283/11, Sky Österreich GmbH), Revue Lamy Droit des Affaires, Mai 2013, n° 82, pp. 65-68. - ‣ « Un marché réglementé est... un marché réglementé » (CJUE, 22 mars 2012, aff. C-248/11, Rareş Doralin Nilaş et autres), Revue Lamy Droit des Affaires, Juillet-Août 2012, n° 73, pp. 64-66. - ‣ «LerapportLiikanen:ledroitbancaireeuropéenàlarecherchedesonéquilibre»,RevueLamyDroit des affaires, Février 2013, n° 79, pp. 57-60. - ‣ « Office du juge national et gestion de la contrainte préjudicielle », BERGÉ J.-S., « Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union (2012) », Revue trimestrielle de Droit européen, n ° 2013/2, pp. 231-235. - ‣ « Recherche médicament désespérément » (CJUE, 6 septembre 2012, aff. C-308/11, Chemische Fabrik Kreussler & Co. GmbH), Revue Lamy Droit des Affaires, Décembre 2012, n° 77, pp. 64-65. - ‣ « Rayon d’action du droit de l’Union européenne et office du juge national », BERGÉ J.-S., « Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union », Revue trimestrielle de droit européen, n°2012 n° 2, pp. 503-505.

Publications

La coopération économique franco-allemande

Sébastien Adalid
Revue de l'Union européenne, 2023, 664, pp.30
Article dans une revue halshs-03927801v1

The Treaty on the Functionning of the European Union - A commentary

Sébastien Adalid
Springer, Heidelber / New-York, 2020, 2
Article dans une revue hal-03012521v1
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La responsabilité, principe d’organisation de la décroissance. Réflexions à partir de la régulation financière

Sébastien Adalid
Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2020, 85 (2), pp.175. ⟨10.3917/riej.085.0175⟩
Article dans une revue hal-04229185v1

La flexibilité de la gouvernance économique à l’épreuve de la crise sanitaire

Sébastien Adalid
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2020, 2, pp.335-348
Article dans une revue hal-03012472v1

The Treaty on the Functionning of the European Union - A commentary

Sébastien Adalid
Springer, Heidelber / New-York, 2020, 2
Article dans une revue hal-03012584v1

« L’Eurosystème et le COVID-19 : l’état d’exception monétaire »

Sébastien Adalid
Europe(s), 2020, pp.13-19
Article dans une revue hal-03012436v1

La transposition de la directive « services » : Sisyphe au service du marché

Sébastien Adalid
Revue de l'Union européenne, 2017, 611, pp.496
Article dans une revue halshs-02202827v1

Chroniques de l'UEM

Olivier Clerc , Francesco Martucci , Sébastien Adalid
Annuaire de droit de l'Union européenne, 2017
Article dans une revue hal-04492087v1
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Les normes adoptées par la BCE dans le cadre de sa fonction prudentielle : 1er janvier 2014 – 31mars 2015 

Sébastien Adalid
Revue Internationale des Services Financiers, 2015, 3, pp.71
Article dans une revue hal-01412304v1

« Le renvoi préjudiciel et la diversité du rôle des juridictions suprêmes », in Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union européenne / dir. Jean-Sylvestre Bergé

Sébastien Adalid
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, 2015/2, p. 348-9-348-11
Article dans une revue hal-02961144v1

Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Le renvoi préjudiciel et la diversité du rôle des juridictions suprêmes

Sébastien Adalid
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, 02, pp.348-9
Article dans une revue halshs-02261574v1

Compte rendu de Laurence Burgorgue Larsen (dir.), La vulnérabilité saisie par les juges en Europe, Paris, Pedone, 2014, 9782233007094

Sébastien Adalid
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, RTD Eur. 2014/4, p. VII-IX
Article dans une revue hal-02961486v1

« La question préjudicielle et la motivation des arrêts », in : Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union, année 2013 / dir. Jean-Sylvestre Bergé

Sébastien Adalid
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, 2014/2, p. 440-444
Article dans une revue hal-02961604v1

Bibliographie - BURGORGUE LARSEN L. (dir.), La vulnérabilité saisie par les juges en Europe

Sébastien Adalid
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, 04, pp.VII
Article dans une revue halshs-02261450v1

Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - La question préjudicielle et la motivation des arrêts

Sébastien Adalid
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, 02, pp.440
Article dans une revue halshs-02261349v1

« Office du juge national et gestion de la contrainte préjudicielle », in Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union, année 2012 / dir. Jean-Sylvestre Bergé

Sébastien Adalid
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, 2013/2, p. 292-31-292-35
Article dans une revue hal-02965185v1

« Droits exclusifs des radiodiffuseurs télévisuels et droits fondamentaux : un équilibre biaisé (CJUE, 22 janv. 2013, Sky Österreich GmbH, aff. C-283/11) », in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano

Sébastien Adalid
Revue Lamy Droit des affaires, 2013, 2013/82 (Repères n° 4595), p. 65-68
Article dans une revue hal-02965182v1

Chronique Jurisprudence française intéressant le droit de l'Union - Office du juge national et gestion de la contrainte préjudicielle

Sébastien Adalid
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, 02, pp.292-31
Article dans une revue halshs-02261194v1

Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Rayon d'action du droit de l'Union et office du juge national

Sébastien Adalid
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, 02, pp.503
Article dans une revue halshs-02261058v1

« Rayon d’action du droit de l’Union et office du juge national », Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union, année 2011 / dir. Jean-Sylvestre Bergé

Sébastien Adalid
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, p. 503-505
Article dans une revue hal-02977450v1

L'Espace de liberté sécurité justice : un droit à géographie variable ?

Sébastien Adalid , Mathieu Combet , Clémentine Mazille , Marjolaine Roccati
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, 04, pp.828
Article dans une revue halshs-02261103v1

« Recherche "médicament" désespérément. Note sous CJUE, 6 septembre 2012, Hemische Fabrik Kreussler &Co. GmbH, aff. C-308/11 », in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano

Sébastien Adalid
Revue Lamy Droit des affaires, 2012, 2012/77 (Repères n° 4376), p. 64-65
Article dans une revue hal-02965275v1

« Un marché réglementé est… un marché réglementé. Note sous CJUE, 22 mars 2012, Rares Doralin Nilas e.a., aff. C-248/11 », in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano

Sébastien Adalid
Revue Lamy Droit des affaires, 2012, 2012/73 (Repères n° 4149), p. 64-66
Article dans une revue hal-02965273v1

« Monnaie unique et démocratie »

Sébastien Adalid
Démocratie et marché dans une Union en crise., Jun 2019, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-03015269v1

L’Union européenne est-elle interventionniste ?

Carole Nivard , Sébastien Adalid
Que reste-t-il de l’Etat Providence ?, Apr 2018, Rouen, France
Communication dans un congrès hal-02408124v1

L’évolution de la gouvernance au sein de la Banque centrale européenne

Sébastien Adalid
L'Union bancaire, Francesco Martucci, Jan 2015, Paris, France
Communication dans un congrès hal-01405386v1

La procéduralisation du droit de l'Union européenne

Sébastien Adalid , Frédérique Michéa
Presses Universitaires de Rennes, 482 p., 2022, Droits européens
Ouvrages halshs-03821536v1

La banque centrale européenne et l’Eurosystème. Recherches sur le renouvellement d’une méthode d’intégration

Sébastien Adalid
Bruylant, 792 p. (Collection droit de l’Union européenne : Thèses), 2015, 9782802744986
Ouvrages hal-02961132v1

La Banque centrale européenne, une zone de non-droit

Sébastien Adalid
La Banque centrale européenne, regards croisés droit et économie, Bruylant, 2016, 2802753371
Chapitre d'ouvrage hal-01405378v1
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La nouvelle gouvernance économique de l’UE : mesurer et rapprocher les politiques nationales 

Sébastien Adalid
Droit et marché , L.G.D.J., pp.145, 2015, 978-2-275-04449-1
Chapitre d'ouvrage hal-01412318v1
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L’intégration financière – Grandeur et décadence du fédéralisme de marché

Sébastien Adalid
Stéphane de la Rosa; Francesco Martucci; Edouard Dubout. L’Union européenne et le fédéralisme économique, Bruylant, 2015, 9782802748960
Chapitre d'ouvrage hal-01412334v1

"Mécanismes de simplification et de coopération administratives au niveau national : la notion de guichet unique", p. 161-180

Sébastien Adalid
Christine Ferrari-Breeur (dir.). La directive « services », en principe(s) et en pratique, 301 p., Bruylant, 2011, 9782802733539
Chapitre d'ouvrage hal-02965435v1