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Nouvelle conception de la validité de la clause d'exclusion pour défaut d'entretien
Sabine Abravanel-Jolly
Actuassurance : La revue numérique en droit des assurances, 2013, mai / juin 2013 (31), pp.1
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halshs-00867946v1
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L’offre en assurance automobile peut-elle être caduque ? (à propos de Cass. 2e civ., 8 juin 2017, PB )
Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin juridique des assurances, 2017, 52
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halshs-01652272v1
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De la preuve d’une garantie d’assurance rapportée par une attestation (note sous Cass. 1re civ., 12 juil. 2018, n° 17-18010)
Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2018, 9, pp.2
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halshs-01978651v1
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Demande d’indemnisation distincte de la demande de pénalité pour absence d’offre (note sous Cass. 2e civ., 26 mars 2015 n° 14-16141)
Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2015, pp.3
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halshs-01527565v1
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Prescription de l’action intentée par les ayants droit du souscripteur d’une assurance-vie (note sous Cass. 1re civ, 13 juil. 2016, n° 14-27148, PB)
Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2016, 8, pp.2
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halshs-01529957v1
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Rôle de la garantie des accidents de la vie dans la réparation du dommage corporel
Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin juridique des assurances, 2019, 60
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halshs-01978043v1
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La carence de la victime d'un accident de la circulation est-elle suspensive du délai imposé à l'assureur automobile pour présenter une offre ?
Sabine Abravanel-Jolly
Actuassurance : La revue numérique en droit des assurances, 2012, 27, pp.1
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halshs-00917160v1
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La neutralisation de la prescription biennale en raison d'une faute de l'assureur
Sabine Abravanel-Jolly
RGDA, 2010, pp.691
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halshs-00905736v1
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Avant l'entrée en vigueur des nouvelles lois du 5 mars 2007 et 17 décembre 2007 : si le curateur pouvait souscrire seul un contrat d'assurance-vie, il ne pouvait en revanche procéder à la désignation du bénéficiaire même avec l'autorisation du juge des tutelles
Sabine Abravanel-Jolly
Actuassurance : La revue numérique en droit des assurances, 2009, 13, pp.1
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halshs-00909044v1
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Irrecevabilité d’une nouvelle demande d’indemnisation non prévue dans la transaction (note sous Cass. 2e civ., 16 janv. 2020, n° 18-17677)
Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2020, LEDA mars 2020, n° 112n8
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halshs-02526171v1
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A propos d’une déclaration pré-rédigée non questionnée (note sous Cass. 2e civ., 21 nov. 2019, n° 18-21325)
Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2020, LEDA janv. 2020, n° 112j6
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halshs-02525902v1
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De la preuve de la déclaration frauduleuse du sinistre (note sous Cass. 2e civ., 4 oct. 2018, n° 17-25911)
Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin juridique des assurances, 2018, 60
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halshs-01978584v1
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La clause d’exclusion des sports « impliquant l’usage d’un engin à moteur » n’est pas formelle et limitée
Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin juridique des assurances, 2020, 72
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hal-04231092v1
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Un nouveau diplôme innovant : le Master 2 droit et gestion des risques émergents
Sabine Abravanel-Jolly
,
Axelle Astegiano-La Rizza
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 04, pp.196
Article dans une revue
halshs-04070200v1
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Renonciation de l'assureur à se prévaloir de la déchéance de garantie
Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2013, pp.2
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halshs-00867945v1
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Renonciation tacite à la résiliation pour non-paiement de la prime
Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2013, pp.2
Article dans une revue
halshs-00867936v1
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Redressement judiciaire du souscripteur d'une assurance de personnes
Sabine Abravanel-Jolly
RGDA, 2011, pp.145
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halshs-00909036v1
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De la juste application de l'article L. 121-12 du Code des assurances
Sabine Abravanel-Jolly
,
Axelle Astegiano-La Rizza
Lamy Assurances Actualités, 2013, 202, p. 1
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Exclusion de garantie vol du véhicule commis alors que les clés sont à l’intérieur ou sur celui-ci
Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2020, 113c3, pp.3
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La faute intentionnelle selon la troisième chambre civile : une conception exclusivement moniste (note sous Cass. 3e civ., 30 nov. 2017, n° 16-22668)
Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin juridique des assurances, 2018, 55
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halshs-01978086v1
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Rédaction de la clause d’exclusion des substances stupéfiantes
Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2020, 112x9, pp.2
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hal-04231122v1
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Aliénation d'un bateau de plaisance : sort du contrat d'assurance
Sabine Abravanel-Jolly
RGDA, 2010, pp.1005
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halshs-00905726v1
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Notion de clause d'exclusion en droit des assurances : clause de définition des risques couverts et non d'exclusion du verglas
Sabine Abravanel-Jolly
Actuassurance : La revue numérique en droit des assurances, 2010, 17, pp.1
Article dans une revue
halshs-00917200v1
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Plaidoyer pour une nécessaire dualité de la faute intentionnelle en assurance
Sabine Abravanel-Jolly
,
Axelle Astegiano-La Rizza
Lamy Assurances Actualités, 2011, pp.1
Article dans une revue
halshs-00804995v1
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La date de la prise d'effet de la modification du contrat, demandée expressément, à l'initiative de l'assuré par téléphone
Sabine Abravanel-Jolly
RGDA, 2009, pp.744
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halshs-00905804v1
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L’exclusion de garantie vol du véhicule quand les clés sont restées sur le contact
Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, 1
Article dans une revue
hal-02889220v1
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Délicate distinction entre exclusion et condition de garantie
Sabine Abravanel-Jolly
RGDA, 2009, pp.247
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L'assureur MRH n'est pas tenu de conseiller l'assuré sur les recours éventuels contre les constructeurs et assureurs RC
Sabine Abravanel-Jolly
Revue trimestrielle de droit immobilier, 2012, 3, pp.40
Article dans une revue
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Assurance Transport
Sabine Abravanel-Jolly
Dalloz, pp.56, 2012, Répertoire Commercial
Ouvrages
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Articulation entre les articles L. 121-2 et L. 121-8 du Code des assurances
Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2013, pp.4
Article dans une revue
halshs-00867959v1
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