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CV Rose-Marie Borges


Journal articles10 documents

  • Rose-Marie Borges. Protocole de Nagoya, accès aux pathogènes et urgence sanitaire : la fin du monde d'avant ?. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2020, pp.1126. ⟨halshs-03063784⟩
  • Christine Lassalas, Rose-Marie Borges. "La technologie CRISPR-Cas9 : enjeux juridiques", Le Dossier : Quelles limites pour les technosciences en santé ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 mars 2018, textes réunis par R-M. Borgès et C. Lassalas, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 15, pp. 39-47. La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232, 2018, pp. 39-47. ⟨hal-02329119⟩
  • Rose-Marie Borges. "Les nouvelles règles de brevetabilité des végétaux à la lumière des modifications du règlement d'exécution de la convention sur le brevet européen", étude n° 26, Propriété industrielle, LexisNexis, octobre 2017, p. 21. Propriété industrielle, LexisNexis / Juris-Classeur, 2017, p. 21. ⟨hal-01631471⟩
  • Rose-Marie Borges. La propriété intellectuelle : un droit pluriel en mouvement. Revue de l'Union Européenne, Dalloz, 2017, pp.17. ⟨halshs-02202797⟩
  • Rose-Marie Borges, Simon Berthon. "Pokémon et réalité virtuelle : des droits d'auteur bien réels", Revue de l'Union européenne, Dalloz, 2017, n° 605, pp. 85-89. Revue de l'Union Européenne, Dalloz, 2017, pp. 85-89. ⟨hal-01689554⟩
  • Rose-Marie Borges. Quel sort pour les produits issus de procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ?. Revue de l'Union Européenne, Dalloz, 2017, pp.18. ⟨halshs-02202798⟩
  • Rose-Marie Borges. Les conditions de la coexistence d'une marque et d'une dénomination variétale. Propriété industrielle, LexisNexis / Juris-Classeur, 2016. ⟨halshs-02886538⟩
  • Rose-Marie Borges. Le brevet unitaire européen et la Juridiction du brevet européen : enfin l'aboutissement ?. Revue de l'Union Européenne, Dalloz, 2013, pp.148. ⟨halshs-02202644⟩
  • Rose-Marie Borges. La fonction de la séquence génétique dans les brevets biotechnologiques au sens de la directive 98/44. RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2011, pp.749. ⟨halshs-02260958⟩
  • Rose-Marie Borges. Le placement de produits : une innovation de la directive « services de médias audiovisuels ». Revue de l'Union Européenne, Dalloz, 2009, pp.54. ⟨halshs-02202535⟩

Conference papers2 documents

  • Rose-Marie Borges. "L’utilisation commerciale des éléments du corps humain". colloque Santé et droit de choisir, Rose-Marie Borgès, MCF HDR en droit privé, CMH EA 4232-UCA; Christine Lassalas, MCF HDR en droit privé, CMH EA 4232-UCA, Nov 2019, Clermont-Ferrand, France. ⟨hal-02321665⟩
  • Rose-Marie Borges, Manuel Munier. Qualification juridique des données numériques. Convergences du Droit et du Numérique 2017, Sep 2017, Bordeaux, France. ⟨hal-02412993⟩

Book sections2 documents

  • Rose-Marie Borges, Christine Lassalas. "Personnalisation des soins et risques liés aux données de santé", in: Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 113-128. Mare & Martin. Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, 201 p., pp. 113-128, 2018, 978-2849342831. ⟨hal-01863899⟩
  • Rose-Marie Borges. "L'exemption du sélectionneur face à la pratique des « Bag tag » et des « Shrink wrap »", in: JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, 2014. LexisNexis. JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, 2014. ⟨hal-02892717⟩

Directions of work or proceedings1 document

  • Rose-Marie Borges, Christine Lassalas. Le Dossier : Quelles limites pour les technosciences en santé ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 mars 2018, textes réunis par R-M. Borgès et C. Lassalas, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], E. Raschel (dir.), 2018, n° 15, pp. 7-60. Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232-UCA. colloque Quelles limites pour les technosciences en santé ?, Mar 2018, Clermont-Ferrand, France. pp. 7-60, 2018. ⟨hal-01890349⟩