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52 résultats
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triés par
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Services publics et transports durablesTransport et développement durable, PUAM, p. 93, 2019, 9782731411232
Chapitre d'ouvrage
hal-04350206v1
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La parole citoyenne pour le climat : quand la fabrique des normes climatiques se veut citoyenne, 2020, p. 80O. DESAULNAY (dir), La parole en droit public, éd. L’épitoges-Lextenso, Coll. L’Unité du Droit, 2020., 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-03624386v1
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Figures de la préservation de l'environnement outre-merPresses universitaires d'Aix-Marseille. Collection Droit d'Outre-mer, 194 p., 2015
Ouvrages
hal-03628099v1
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Propositions pour un statut juridique de l'expertise scientifique des collectivités territorialesRevue juridique de l'environnement, 2013, numéro spécial, p. 69-85
Article dans une revue
hal-03631381v1
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« Eliminer les déchets ou le service public ? Eliminer les déchets du service public ! », 2021, p. 189.M. BOUL, R. RADIGUET (dir), Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire. Regards sur la loi du 10 février 2020, Institut Francophone pour la justice et la démocratie, coll « Colloques & essais », 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-03624381v1
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Contentieux de l'urbanismeGRIDAUH. Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat 2023. Le droit de l'aménagement après les lois Climat et résilience et 3DS, Le Moniteur, pp.455-562, 2023, Hors collection, 9782281135923
Chapitre d'ouvrage
hal-04160070v1
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L’autorisation environnementale et son contentieux dans la loi ENR : à la vitesse grand V ?La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, n°16, ét. 2133
Article dans une revue
hal-04349613v1
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La forêt dans la loi "climat et résilience" : pas de bouffée d’air en vue ?Droit & Patrimoine, 2022, N°322, p.39
Article dans une revue
hal-04349680v1
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« O temps ! suspends ton vol, et vous, Conseil d'Etat, influencez son cours ! »Actualité juridique Droit administratif, 2018, 43, pp.2449
Article dans une revue
halshs-02221230v1
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EnergieDictionnaire juridique des Outre-mer, 2021
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-04349695v1
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ForêtDictionnaire juridique des Outre-mer, 2021
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-04349707v1
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Confondre vitesse et précipitation pour conduire le droit de l’environnement au fond du précipice ?La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, Etude 2028
Article dans une revue
hal-04349726v1
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Les polices administratives spéciales de l’environnement, facteur ou frein à une protection globale de l’environnement ?Figures de la préservation de l’environnement outre-mer, Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M., p. 13, 2015, Droit d'Outre-Mer, 9782731409697
Chapitre d'ouvrage
hal-04350305v1
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Réflexions sur la notion de service public environnementalLa protection de la biodiversité Outre-mer. Approches pluridisciplinaires, PUAM, p. 229, 2013, Droit d’Outre-mer, 9782731408416
Chapitre d'ouvrage
hal-04350322v1
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Contentieux administratif, civil et pénal de l'urbanismeGRIDAUH (Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat). Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2021 : droit de l'urbanisme et transition énergétique, Le Moniteur, pp.373-432, 2021, 978-2-281-13486-5. ⟨10.3917/gridau.colle.2021.01.0373⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04117291v1
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Réparation du préjudice écologique : quand la logique s'en mêle, la matérialité de la réparation s'évapore !Actualité juridique Droit administratif, 2022, 16, pp.929
Article dans une revue
halshs-03660945v1
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La mobilité en plan(s). Enchevêtrement des outils de planification en matière de mobilitésLe droit des mobilités, Lexisnexis, 300 p., A paraître, 9782711038336
Chapitre d'ouvrage
hal-04349584v1
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Les servitudes administratives : outils de correction socialement acceptable du droit de propriété privée ?L’action publique foncière au service de la protection des milieux naturels, PUR, 139 p., 2023, Espace et territoires, 9782753587908
Chapitre d'ouvrage
hal-04349623v1
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Les plans de convergenceActualité juridique Droit administratif, 2018, 02, pp.91
Article dans une revue
halshs-02220968v1
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Grande-Synthe 3 et Affaire du siècle 3 : exécution climatique en vueActualité juridique Droit administratif, 2024, 13, pp.731
Article dans une revue
halshs-04534212v1
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Les makis font de la résistanceActualité juridique Droit administratif, 2013, 24, pp.1402
Article dans une revue
halshs-02220100v1
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Le service public environnementalDroit. Université Toulouse 1 Capitole (UT1 Capitole), 2016. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-02266379v1
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Référé-liberté. Tribunal administratif de Nice, juge des référés, ordonnance du 7 juillet 2017, Commune de Gilette, req. n°1702655. "L'accueil difficile du droit de l'homme à l'environnement sur le terrain du référé-libertéRevue juridique de l'environnement, 2018
Article dans une revue
halshs-02492760v1
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Contentieux administratif, civil et pénal de l'urbanismeGRIDAUH ( Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat). Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat - édition 2022 : Droit de l'urbanisme et loi Climat et résilience, Le Moniteur, pp.441-530, 2022, 978-2-281-13548-0
Chapitre d'ouvrage
hal-04118207v1
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« Affaire(s) du siècle ? Ne vendons pas la peau du caribou… », note sous CE, 19 novembre 2020, Commune de Grande-Synthe, req. n°427301 et TA Paris 3 février 2021, Association Oxfam France et a, req. n°s 1904967, 190498, 1904974/4-1, Rev. jur. env, 2021, n°2, p. 407.Revue juridique de l'environnement, 2021
Article dans une revue
hal-03624395v1
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L’article 6 de la charte de l’environnement, une approche française du principe d’intégration ?L’intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : Quelle(s) réalité(s) juridique(s) ?, PUAM, p. 77, 2017, 9782731410662
Chapitre d'ouvrage
hal-04350274v1
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Choix du moyen, choix d'office : le champ des possibles ?Actualité juridique Droit administratif, 2020, 33, pp.1919
Article dans une revue
halshs-02962850v1
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Le volet paysage dans la loi APER : panorama d'une approche pointillisteActualité juridique Droit administratif, 2023, 22, pp.1156
Article dans une revue
halshs-04139109v1
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L’érosion côtière entre irréversibilité scientifique et acclimatation juridiquein Droit et changement climatique : comment répondre à l’urgence climatique ? Regards croisés à l’interdisciplinaire, M. Torre-Schaub (dir.), Préface de Jean Jouzel, Mare & Martin, p. 153-163, 2020, Collection de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de La Sorbonne
Chapitre d'ouvrage
hal-03641685v1
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Pour une interprétation stricte des critères de dérogation au statut d'espèce protégée", note sous Cour administrative d'appel de Lyon, 16 décembre 2016, Union régionale Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature et a, req. n°15LY03097 et 15LY03110Revue juridique de l'environnement, 2017, 42 (3)
Article dans une revue
halshs-02492769v1
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