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Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté


Journal articles15 documents

  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. EGAlim, Acte 2. A propos de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs. Agridroit, Lexisnexis, 2021, n°6. ⟨hal-03482650⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Un vent libéral souffle sur le bail rural administratif. Agridroit, Lexisnexis, 2021, n°9. ⟨hal-03482647⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Chronique de droit des baux ruraux (premier semestre 2021). Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, Editions juridiques et techniques, 2021. ⟨hal-03474868⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Chronique de droit des baux ruraux (année 2020). Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, Editions juridiques et techniques, 2021. ⟨hal-03474863⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Le contrat pour la maîtrise des données agricoles. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2020, n°479 (colloque 3). ⟨hal-03474747⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Champagne : une filière, des contrats. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2019, n°471 (dossier 13). ⟨hal-03474745⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique. Revue des Sociétés, Dalloz, 2019, pp.316. ⟨halshs-02451737⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Le contentieux du paiement dans les contrats de commercialisation des produits agricoles : l’avènement d’une nouvelle trinité. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2017, n°451 (étude 7). ⟨hal-03474738⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Contrats de vente de produits agricoles et droit commun des contrats. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2017, n°457 (étude 33). ⟨hal-03474741⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles. Revue de Droit Immobilier, Editions Dalloz, 2017, pp.388. ⟨halshs-02234484⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Protection des terres agricoles versus urbanisation. Revue de Droit Immobilier, Editions Dalloz, 2017, pp.501. ⟨halshs-02234498⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. L’obligation de remise en état des lieux pèse sur le dernier cessionnaire. Revue des Loyers, Wolters Kluwer, 2016, n°964, pp.65. ⟨hal-03474887⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Denis Rochard. Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2016, n°445 (étude 24). ⟨hal-03474735⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Pas de prescription biennale pour l'action tendant à faire constater l'existence d'un bail statutaire à l'issue d'un bail dérogatoire. Recueil Dalloz, Dalloz, 2014, pp.2565. ⟨halshs-02214463⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination. Revue des Sociétés, Dalloz, 2009, pp.557. ⟨halshs-02239531⟩

Conference papers6 documents

  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La transition agroécologique : (ré)concilier agriculture et environnement. Nuit du droit, 2021, Poitiers, France. ⟨hal-03474918⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Les contractualisations alternatives. Assises juridiques de l'alimentation et des filières agroalimentaires, 2021, Paris, France. ⟨hal-03474921⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Les semences : bien commun ou produit de marché ?. Les semences, F. Robbe (dir.), Association française de droit rural, section Rhônes-Alpes, 2019, Saint-Paul-lès-Romans, France. ⟨hal-03474936⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Sort et essor de l’arbre champêtre en droit rural. Séminaire de recherche, CECOJI, 2019, Poitiers, France. ⟨hal-03474930⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Stratégies de chasse à Chambord. L'image de Chambord, V. Tellier-Cayrol (dir.), Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais (Université de Tours), 2018, Chambord, France. ⟨hal-03474946⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La contractualisation des rapports coopératifs. Regards croisés sur la coopération en agriculture, Benoît Grimonprez (dir.); Denis Rochard (dir.), 2016, Faculté de droit et des sciences sociales, Poitiers, France. ⟨hal-03474960⟩

Book sections6 documents

  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Agir sur les filières. La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, 978-2-38194-009-0. ⟨hal-03474752⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La transmission des contrats de l’exploitation viticole. La transmission de l’exploitation viticole, LexisNexis, 2020, 978-2-7110-3469-7. ⟨hal-03474766⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. L'ordre public en droit rural. L'ordre public, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, 979-10-90426-94-8. ⟨hal-03474801⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. L’intensité normative, instrument de la dépollution durable des sols agricoles. Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives, L'Harmattan, 2018, 978-2-343-14490-0. ⟨hal-03474819⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Les outils de mise en valeur collective du foncier agricole. La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4. ⟨hal-03474809⟩
  • Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. PRODUCTIONS ET MARCHES - Paiements directs en faveur des agriculteurs. Nouveau régime de paiement de base, paiements connexes et soutiens couplés. JurisClasseur Notarial Formulaire, V° Exploitation agricole, fasc. 180, LexisNexis, 2015. ⟨hal-03474843⟩

Directions of work or proceedings1 document

  • Benoît Grimonprez, Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit. Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers (ISSN 2259-6623), Presses universitaires juridiques de Poitiers, 151 p., 2021, 978-2-38194-009-0. ⟨hal-03254582⟩