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49 résultats

L’utilisation des drones et la légitime défense", in: Drones et droit, A. Lobry, A. Mâzouz, E. Weil (dir.), LEJEP, 2018, pp. 49-65

Raphaël Maurel
LEJEP Laboratoire d'Etudes Juridiques Et Politiques de l'Université de Cergy-Pontoise. Drones et droit, A. Lobry, A. Mâzouz, E. Weil (dir.), Paris, LEJEP, 2018 183 p., pp. 49-65, 2018, 979-1095303107
Chapitre d'ouvrage hal-01869345v1

Le droit du sport et les compétitions sportives", in: Le droit dans la saga Harry Potter, V. Ndior, N. Rousseau (dir.), Enrick B. Éditions, 2019, pp. 89-95

Raphaël Maurel
Enrick. Le droit dans la saga Harry Potter, V. Ndior, N. Rousseau (dir.), Enrick B. Éditions, 2019, 300 p., pp. 89-95, 2019, 978-2356443793
Chapitre d'ouvrage hal-02169249v1
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PL Holdings case: The Investor Ordered to Pay the Expropriating State's Costs, a New Consequence of Achmea

Raphaël Maurel
European Papers, 2023, 7 (3), pp.1131-1139. ⟨10.15166/2499-8249/617⟩
Article dans une revue hal-03987341v1
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Directive vigilance des entreprises en matière de durabilité . À propos de la proposition ambitieuse du Parlement européen

Raphaël Maurel
La Semaine juridique. Édition générale, 2023, n° 27, act. 826, pp. 1304-1306
Article dans une revue hal-04158287v1
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L’éthicisation du droit international des investissements : un panorama

Raphaël Maurel
MAUREL Raphaël. Le droit international des investissements au prisme de l’éthique, pp. 3-22, 2021, 978-2-7110-3592-2
Chapitre d'ouvrage hal-03472964v1

La TVA est une taxe et la redevance télévision est une redevance pour service rendu

Fabrice Bin , Anne-Laure Chaumette , Raphaël Maurel
Les contre-annales du Droit public., Enrick B. éditions, pp.251-256, 2020, 978-2-35644-448-6
Chapitre d'ouvrage hal-02509354v1
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Citoyenneté et accès aux tribunaux pendant la pandémie

Raphaël Maurel
Citoyens dans la crise sanitaire, Classiques Garnier; Classiques Garnier, pp.245-256, 2023, ⟨10.48611/isbn.978-2-406-15398-6.p.0245⟩
Chapitre d'ouvrage hal-04310783v1
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Les sources du droit administratif global

Raphaël Maurel
Droit. Université Clermont Auvergne [2017-2020], 2019. Français. ⟨NNT : 2019CLFAD019⟩
Thèse tel-03712008v1

Droit international économique

Raphaël Maurel
Bréal, 2022, Lexifac Droit, 978-2-7495-5018-3
Ouvrages hal-03201966v1
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De la réinvention de la qualification d'Etat en droit international public. Remarques sur le discours juridique relatif à l' 'Etat islamique", Le Dossier : L'inventivité. Aspects de sciences politique et juridique, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 14, pp. 76-89

Raphaël Maurel
La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, n° 14, pp. 76-89
Article dans une revue hal-01830178v1

Le procès des Jedis

Denys-Sacha Robin , Julie Tribolo , Anne-Laure Chaumette , Raphaël Maurel , Alexandre Ciaudo , et al.
Revue du droit insolite, 2021, pp.148-180
Article dans une revue hal-04462773v1
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Introduction", Le Dossier : Droit et environnement, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 16 avril 2014, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 10, pp. 6-7

Raphaël Maurel
La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2017, 10, pp.6-7
Article dans une revue hal-02316732v1

Les arrêts des Comités des Nations Unies sont obligatoires", note 52, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 335-341

Arnaud Lobry , Raphaël Maurel
Enrick B. Editions. Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., pp. 335-341, 2020, 978-2356444486
Chapitre d'ouvrage hal-02473041v1

Les contre-annales du droit public

Anne-Laure Chaumette , Raphaël Maurel
Enrick B éditions, 443 p., 2020, 978-2356444486
Ouvrages hal-02472862v1
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L'ACTION DE L'UNION EUROPÉENNE DANS LA CRISE SANITAIRE : QUELLE(S) SOLIDARITÉ(S) INTERNATIONALE(S) ?

Raphaël Maurel
Olivier BISCHEL; Olivier DELAS; Mulry MONDELICE. L’Union européenne, puissance globale dans les relations internationales et transatlantiques, Bruxelles, Bruylant, coll. Mondialisation et droit international, DELAS Olivier, MONDELICE Mulry, BICHSEL Olivier (eds.)., Larcier, pp. 607-622, 2023, 9782802771692
Chapitre d'ouvrage hal-03987241v1
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The Antarctic System, a Laboratory for International Inspection Regimes

Raphaël Maurel
International Journal of Law and Society, 2023, 6 (1), pp.54-61. ⟨10.11648/j.ijls.20230601.18⟩
Article dans une revue hal-03976330v1

Les Avengers et les compétences de l’État en droit international", in: Les super-héros au prisme du droit, A. Ciaudo, Y. Basire, A-L. Mosbrucker (dir.), Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, pp.

Raphaël Maurel
Presses universitaires de Franche-Comté. Les super-héros au prisme du droit, A. Ciaudo, Y. Basire, A-L. Mosbrucker (dir.), Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, 226 p., , pp., 2020, 978-2848677873
Chapitre d'ouvrage hal-02945087v1
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Remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires rendues par la Cour internationale de Justice dans les affaires Qatar c. Émirats arabes unis (23 juillet 2018) et Iran c. États-Unis d’Amérique (3 octobre 2018)", Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 16, pp. 81-93

Raphaël Maurel
La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, n° 16, pp. 81-93
Article dans une revue hal-01963964v1
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Une décision historique : l’indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice, Note sous l’arrêt de la CIJ du 2 février 2018, Certaines activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua)", Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 13, pp. 51-61

Raphaël Maurel
La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, n° 13, pp. 51-61
Article dans une revue hal-01758240v1
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« L’art de la diplomatie dans Kaamelott », in BASIRE Yann, CIAUDO Alexandre, MOSBRUCKER Anne-Laure (eds.), Kaamelott. La légende juridique, Presses Universitaires de Franche-Comté, 2023.

Raphaël Maurel
Kaamelott. La légende juridique, Presses Universitaires de Franche-Comté, 2023., Presses Universitaires de Franche-Comté, 2023, 978-2-84867-967-9
Chapitre d'ouvrage hal-04158258v1

La Cour internationale de Justice est compétente car l'Etat invoque une norme de jus cogens", note 64, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 407-411

Raphaël Maurel
Enrick B. Editions. Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., pp. 407-411, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-02473088v1

Le droit administratif global

Raphaël Maurel
conférence en ligne Le droit administratif global, Centre Michel de L'Hospital CMH EA 4232-UCA, Dec 2020, [ en ligne ], France
Communication dans un congrès hal-03009717v1
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Technologies quantiques et transformations du droit. Premières pistes de réflexion

Raphaël Maurel
Revue générale du droit, 2024, 65119
Article dans une revue hal-04437850v1

Dossier : "L'inventivité. Aspects de sciences politique et juridique", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de L'Hospital [En ligne], E. Raschel (dir.), n° 14, 2018, pp. 7-97

Raphaël Maurel
La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, n° 14, pp. 7-97, 2018
Proceedings/Recueil des communications hal-01830216v1
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Le gouvernement du juge de l'asile par les chiffres

Raphaël Maurel
Mare & Martin. Chiffre(s) et droit public, ADPL Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (dir.), Mare & Martin, 2022, 286 p., , pp. 215-227, 2022, 978-2-84934-615-0
Chapitre d'ouvrage hal-03702095v1

La Cour internationale de Justice est compétente car l'Etat défendeur est membre des Nations Unies", note 63, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 401-405

Raphaël Maurel
Enrick B. Editions. Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., pp. 401-405, 2020, 978-2356444486
Chapitre d'ouvrage hal-02473070v1
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Dossier : "Droit et environnement", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 16 avril 2014, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de L'Hospital [En ligne], J-B. Perrier (dir.), n° 10, 2017, pp. 5-73

Raphël Maurel
La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, n° 10, pp. 5-73, 2017
Proceedings/Recueil des communications hal-01618292v1

Le droit et les armoiries. À la recherche d’un ancien ordre juridique transnational", L'Observateur des Nations Unies, AFNU-Aix, vol. 45, n° 2018-2, pp. 229-249

Raphaël Maurel
L'Observateur des Nations Unies, 2019, vol. 45 (n° 2018-2), pp. 229-249
Article dans une revue hal-02145532v1

Le Procès des Jedis

Julie Tribolo , Anne-Laure Chaumette , Raphaël Maurel , Alexandre Ciaudo , Geneviève Dufour , et al.
2021, pp. 148-180
Autre publication scientifique hal-03655664v1
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La contribution de l’ordonnance Gambie c. Myanmar à l’élaboration d’un droit des mesures conservatoires", commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], E. Raschel (dir.), 2020, n° 20, pp. 97-117

Raphaël Maurel
La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2020, n° 20, pp. 97-117
Article dans une revue hal-02564571v1