Recherche - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

53 résultats
Page :
triés par

Le nouveau régime de la capacité contractuelle des sociétés : la boussole de l'objet social

 Pierre Mousseron
Recueil Dalloz, 2016, 16, pp.906
Article dans une revue halshs-02215453v1
Image document

La contractualisation des usages

 Pierre Mousseron
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, 8-9, pp.366-369
Article dans une revue hal-03293698v1

Les immunités familiales

 Pierre Mousseron
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1998, 02, pp.291
Article dans une revue halshs-02243933v1

Le Droit des usages se lève à l'Ouest, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2020
Autre publication scientifique hal-04218974v1
Image document

Valoriser les usages

 Pierre Mousseron , Sigrid Aubert , Mamadou Badji , Lucas Bento de Carvalho , Aurélie Brès , et al.
Pierre Mousseron. Institut des usages, 2020, Collection Droit des usages, Pierre Mousseron, 978-2-9571817-0-4
Ouvrages hal-02478466v1

Les usages en droit des affaires

 Pierre Mousseron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 25, 1190
Article dans une revue hal-04354430v1

Les usages : l'autre Droit de l'entreprise

 Pierre Mousseron , Aurélie Brès , Marie Bourdeau , Lise Chatain , Philippe Grignon , et al.
dir. P. Mousseron. LexisNexis, 2014, Coll. Droit et professionnels, 978-2-7110-2087-4
Ouvrages hal-01931171v1
Image document

Droit européen et usages, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2023
Article de blog scientifique hal-04194621v1

Où l'on découvre que notre Parlement est -lui aussi- coutumier…, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2022
Autre publication scientifique hal-04207803v1

Et si le Conseil national des barreaux unifiait les règles et usages en matière de déclaration de soupçon ?

 Pierre Mousseron
Recueil Dalloz, 2020, 16, pp.898
Article dans une revue halshs-02556958v1
Image document

La compétence des organes sociaux

 Pierre Mousseron
Mélanges en l'honneur d'Alain Couret Un juriste pluriel, Dalloz, pp.333-342, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-03299581v1

Le Droit contre les faits : à propos de la dissolution de groupements de fait, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2020
Autre publication scientifique hal-04218968v1

Clause lombarde : divise(u)r pour mieux régner ? obs. ss. CA Chambéry, 6 février 2020, n ° 1801414 ; CA Douai, 2 avril 2020, n° 8/04156, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2020
Autre publication scientifique hal-04218985v1

Les usages du clapas devant la Cour de cassation, obs. ss. Cass. civ. 3ème 13 avril 2022, n°21-13257, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2022
Autre publication scientifique hal-04209289v1

La France : République coutumière ?

 Pierre Mousseron
Recueil Dalloz, 2016, 06, pp.305
Article dans une revue halshs-02215379v1
Image document

Les usages de la Faculté de Droit de Montpellier

 Pierre Mousseron
Les usages de la Faculté de Droit de Montpellier, Institut des usages, Apr 2019, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-02145778v1

Institutions - Ordres juridiques - Plaidoyer pour les usages du sport

 Pierre Mousseron
Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2013, 132, pp.40
Article dans une revue halshs-02201496v1

Mayotte, l’autre île de la coutume, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2023
Autre publication scientifique hal-04195901v1

Cassation au visa des usages : les usages sont "de Droit", obs. ss. Cass. civ. 1ère 11 mai 2022, n°20-21297, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2022
Autre publication scientifique hal-04209281v1

Les usages conformes à la Constitution, obs. ss. Cons. constitutionnel, Décision n°2020-887, QPC du 5 mars 2021, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2021
Autre publication scientifique hal-04214784v1

Liberté du commerce et de l'industrie : d'une liberté concédée à une liberté à conquérir

 Pierre Mousseron
sous la direction des professeurs François Vialla et Pascal Vielfaure ; et la coordination de Julie Chmargounof et Fanny Dronneau. Les pouvoirs publics face aux épidémies : de l'Antiquité au XXIe siècle, LEH Edition - Collection A la croisée des regards, pp.393-402, 2021, 978-2-84874-913-6
Chapitre d'ouvrage hal-03696647v1
Image document

Secret de la confession, ordres juridiques... et usages

 Pierre Mousseron
2021
Article de blog scientifique hal-03465986v1

L'influence de la réforme du droit de la capacité et de la représentation

 François Lichère , Pierre Mousseron
LexisNexis. L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-02082901v1

Le législateur invite les régions à inventorier les usages agricoles, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2021
Autre publication scientifique hal-04214851v1

Des statuts-type de SAS annonciateurs de nouveaux usages, Rapport sur les statuts-type de SAS du HCJP du 6 juillet 2020, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2020
Autre publication scientifique hal-04218971v1

Junon contre Vesta : la guerre des déesses de l'immobilier, obs. ss. Ordonnance de référé du Président du Tribunal judiciaire de Paris 10 juillet 2020, Conseil Supérieur du Notariat c. FNAIM, n°20/52941, Publication de l'Institut des usages

 Pierre Mousseron
2020
Autre publication scientifique hal-04218979v1

Restrictions à l'utilisation des drapeaux et signes communautaires

 Pierre Mousseron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 23, 1178
Article dans une revue hal-04354437v1

Didier Ferrier (1945-2020)

 Pierre Mousseron
Recueil Dalloz, 2020, 01, pp.25
Article dans une revue halshs-02452530v1

Usages et contrats : fils ou frères ?

 Pierre Mousseron
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, 08 et 09, pp.351
Article dans une revue halshs-02216895v1

Usages et protection des données personnelles

 Pierre Mousseron
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 47, 1336
Article dans une revue hal-04354422v1
Page :