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44 résultats

Le financement privé du patrimoine culturel, L'Harmattan, Collection : Droit du Patrimoine culturel et naturel

Pierre-Alain Collot , Nathalie Bettio
2018
Ouvrages hal-03544950v1

Le financement privé du patrimoine culturel

Pierre-Alain Collot , Nathalie Bettio
L'Harmattan, 2018, 978 2 343 15158 8
Ouvrages hal-03215520v1

La décentralisation culturelle

Pierre-Alain Collot
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2008
Article dans une revue hal-03546637v1

Grève et opéra

Pierre-Alain Collot , Mathieu Touzeil-Divina , Bernard Stirn , Christophe Rousset
Entre opéra & droit, Lexis Nexis, pp.197-198, 2020, 978 2 7110 3254 9
Chapitre d'ouvrage hal-03215507v1

Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées

Pierre-Alain Collot
Civitas Europa, 2019, vol.2 (n°43), pp.113-130
Article dans une revue hal-03215526v1

La QPC, quelle nouvelle lecture parlementaire du contrôle de constitutionnalité

Pierre-Alain Collot
Question sur la Question 3 (QsQ) - De nouveaux équilibres institutionnels ?, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-03547847v1

The regional languages in France and the limit of the protection of an intangible cultural heritage

Pierre-Alain Collot
International Policies Regulations for Intangible Cultural Heritage, Angle Publishing Co. Ltd, Taipei, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-03547853v1

Pour une différenciation entre peuples autochtones et communautés locales en droit de l’environnement et de la biodiversité

Pierre-Alain Collot
Innovation, Ressources biologiques et Connaissances traditionnelles en Afrique de l’ouest et centrale, Université Catholique d’Afrique Centrale, Yaoundé, 29 novembre 2019, 2019, Yaoundé, Cameroun
Communication dans un congrès hal-03548207v1
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Valorisation du patrimoine culturel immobilier et urbanisme: quelques évolutions depuis la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Pierre-Alain Collot
International Symposium on Frontier Issues of Cultural Heritage Law to be held, Oct 2019, Pekin, Chine
Communication dans un congrès hal-03217937v1

Grève et opéra

Pierre-Alain Collot
Entre Droit(s) & Opéra(s). Interprétations lyriques & juridiques, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-03546624v1

Démocratisation et protection des nationalités en Hongrie

Pierre-Alain Collot
Droits culturels et démocratisation - Cultural rights and democratisation, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-03547848v1

Valorisation du patrimoine culturel immobilier et urbanisme : quelques évolutions depuis la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Pierre-Alain Collot
6th Sino-French Seminar on Cultural Heritage Law : Seminar on the New Development Trend of Cultural Heritage Law in China and France, Université de Renmin, Pekin, 25 octobre 2019, 2019, Pekin, Chine
Communication dans un congrès hal-03548206v1

Le juge européen et le constitutionnalisme abusif

Oana Andreea Macovei , Pierre-Alain Collot
Le constitutionnalisme abusif en Europe, Mare & Martin, 2023, 978 2 84934 690 7
Chapitre d'ouvrage hal-04053326v1
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Pour une différenciation entre peuples autochtones et communautés locales en droit de l’environnement et de la biodiversité

Pierre-Alain Collot
Innovation, ressources biologiques et connaissances traditionnelles en Afrique de l'ouest et centrale, Nov 2019, Yaoundé, Cameroun
Communication dans un congrès hal-03217970v1
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The enhancement of immovable cultural heritage by urban planning law

Pierre-Alain Collot
Santander Art and Culture Law Review, 2020, n°2, pp.355-376. ⟨10.4467/2450050XSNR.20.024.13027⟩
Article dans une revue hal-03217907v1

Loi fondamentale de la République de Hongrie adoptée le 11 avril 2011 (traduction)

Pierre-Alain Collot
Est Europa : Revue d'études politiques et constitutionnelles, 2012
Article dans une revue hal-03544947v1

Les instruments juridiques de la valorisation économique du patrimoine monumental et urbain

Pierre-Alain Collot
La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-03547849v1

Protection et Gestion des sites et monuments naturels inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO

Pierre-Alain Collot
La protection des sites naturels, retour sur la loi du 2 mai 1930, Narbonne, 06 mars 2020, 2020, Narbonne, France
Communication dans un congrès hal-03548208v1

La protection du patrimoine monumental

Pierre-Alain Collot
Actualité juridique Droit administratif, 2016, 36, pp.2036
Article dans une revue halshs-02220738v1

The regional languages in France and the limit of the protection of an intangible cultural heritage, International conference on intangible cultural heritage

Pierre-Alain Collot
International Policies Regulations for Intangible Cultural Heritage, Angle Publishing Co. Ltd, Taipei, pp.45-60, 2017, 9789862558577
Chapitre d'ouvrage hal-03217675v1
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L’illibéralisme hongrois comme conséquence d’une démocratie défectueuse

Pierre-Alain Collot
Journées d'études virtuelles La démocratie illibérale en droit constitutionnel, Apr 2021, Toulouse (Virtuel), France
Communication dans un congrès hal-03215731v1
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Un dispositif d’accès et de partage des avantages sans peuple autochtone ni communauté locale ou les omissions de la loi française pour la reconquête de la biodiversité

Pierre-Alain Collot
VertigO : La Revue Électronique en Sciences de l'Environnement, 2020, n°20 (vol.1)
Article dans une revue hal-03217699v1

The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in Nagoya Protocol

Pierre-Alain Collot
International Journal on Minority and Group Rights, 2021, vol.28 (n°1), pp.64-90
Article dans une revue hal-03218942v1

The Enhancement of Immovable Cultural Heritage by Urban Planning Law: The French Experience

Pierre-Alain Collot
Santander Art and Culture Law Review, 2020, pp.355 - 376. ⟨10.4467/2450050xsnr.20.024.13027⟩
Article dans une revue hal-03544896v1

L’impact de la politique nationale hongroise sur l’action publique locale et l’organisation territoriale (en Hongrie et dans les pays voisins.

Pierre-Alain Collot
Est Europa : Revue d'études politiques et constitutionnelles, 2011
Article dans une revue hal-03544943v1

Le principe de non-discrimination au regard de l’appartenance nationale dans le droit constitutionnel des Etats tchèque, hongrois et slovène, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, collection de la fondation Varenne

Pierre-Alain Collot
2007
Ouvrages hal-03544955v1

Le statut du Parlement

Pierre-Alain Collot
Traité international de droit constitutionnel, Tome 2, 2012
Chapitre d'ouvrage hal-03546620v1

L’illibéralisme hongrois comme conséquence d’une démocratie défectueuse

Pierre-Alain Collot
La démocratie illibérale en droit constitutionnel », 7 et 8 avril 2021, 2021, Paris, France
Communication dans un congrès hal-03548209v1

Le paysage culturel, œuvre conjuguée de l’homme et de la nature, comme élément de droit français

Pierre-Alain Collot
La protection du patrimoine culturel et naturel: enjeux et perspectives juridiques, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-03547850v1

Démocratisation et protection des nationalités en Hongrie

Pierre-Alain Collot
Droits culturels et démocratisation, Institut Universitaire Varenne, pp.47-66, 2015, 978 2 37032 053 7
Chapitre d'ouvrage hal-03215539v1