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De quelques aspects de la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN)

 Philippe Zavoli
Complément territorial - Le Moniteur, 2019, p. 35
Article dans une revue hal-02498726v1

Le long chemin vers la reconnaissance d’un droit à l’eau

 Stéphanie Rabiller , Philippe Zavoli
Revue juridique de l'environnement, 2021, 46 (3), pp.527-540
Article dans une revue hal-03652393v1

Des bienfaits de la jurisprudence Danthony appliquée au contentieux des règlements locaux de publicité

 Philippe Zavoli
Actualité juridique Droit administratif, 2014, 11, pp.634
Article dans une revue halshs-02220248v1

Note sous CAA Marseille, 19 mai 2016, Droit de l’environnement

 Philippe Zavoli
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2016
Article dans une revue hal-02157441v1

Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Section Urbanisme - les Grandes région

 Philippe Zavoli , Juliette Barbier
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2019, Fonction publique territoriale
Article dans une revue hal-02591779v1

Note sous CAA Nancy, 26 novembre 2015, Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie c/ Sté Publimat

 Philippe Zavoli
Actualité juridique Droit administratif, 2016
Article dans une revue hal-02157442v1

Dommages de travaux publics

 Philippe Zavoli
Lucien Rapp et Philippe Terneyre. Lamy droit public des affaires, wolters Kluwer, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02516812v1

Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public

 Philippe Zavoli
Droit de la voirie et du domaine public, 2016
Article dans une revue hal-02157388v1

Qu'est-ce qu'une agglomération au sens de la réglementation de l'affichage ?

 Philippe Zavoli
Actualité juridique Droit administratif, 2009, 30, pp.1663
Article dans une revue halshs-02219391v1
Image document

Affichage, signalisation et mobilier urbain

 Philippe Zavoli
Droit de la voirie et du domaine public, 2022, 226, pp.101-104
Article dans une revue hal-03727206v1

Chronique annuelle de jurisprudence administrative

 Philippe Zavoli
Droit et gestion des collectivités territoriales, A paraître, Fonction publique territoriale
Article dans une revue hal-02625315v1

Chronique Cadre de vie

 Philippe Zavoli
Revue juridique de l'environnement, 2019, 44, pp.187-193
Article dans une revue hal-02498736v1

Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public

 Philippe Zavoli
Droit de la voirie et du domaine public, 2017, 196, pp.94
Article dans une revue hal-02498784v1

Notion de travaux publics

 Philippe Zavoli
Lucien Rapp et Philippe Terneyre. Lamy droit public des affaires, Wolkers Kluwer, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02516788v1

Composition du groupe de travail chargé d'élaborer le règlement local de publicité

 Philippe Zavoli
Actualité juridique Droit administratif, 2013, 23, pp.1349
Article dans une revue halshs-02220093v1

Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie

 Philippe Zavoli
Revue juridique de l'environnement, 2015
Article dans une revue hal-02157385v1

Le contentieux de la délibération prescrivant un PLU, Complément territorial, août 2015, p.40

 Philippe Zavoli
Complément territorial - Le Moniteur, 2015
Article dans une revue hal-02157428v1

Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public

 Philippe Zavoli
Droit de la voirie et du domaine public, 2018, 202, pp.77
Article dans une revue hal-02498775v1

L’état d’urgence

 Philippe Zavoli
Répertoire Dalloz de droit pénal et de procédure pénale, Edition Dalloz, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02516008v1

Pour en finir avec le droit de la publicité extérieure

 Philippe Zavoli
Actualité juridique Droit administratif, 2024, 11, pp.607
Article dans une revue halshs-04516969v1

Régime des travaux et ouvrages publics

 Philippe Zavoli
Lucien Rapp et Philippe Terneyre. Lamy droit public des affaires, Wolters Kluwer, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02516799v1

Planification et urbanisme : le cas des PLU

 Philippe Zavoli
L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité, UPPA, Nov 2017, Bayonne, France. pp.229
Communication dans un congrès hal-02508854v1

La démocratie administrative aujourd’hui

 Philippe Zavoli
Mélanges en l'honneur de P. Bon « Long cours », Dalloz, pp.1155, 2014, Etudes, Mélanges, Travaux, 9782247137152
Chapitre d'ouvrage hal-02508882v1

Publicité en bordure de routes à grande circulation : principe et exceptions

 Philippe Zavoli
Actualité juridique Droit administratif, 2016, 19, pp.1079
Article dans une revue halshs-02220660v1

La responsabilité administrative

 Philippe Zavoli
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
Article dans une revue hal-02157425v1

Note sous CE, 30 novembre 2018, Sté CDA Publimédia, n°414377, Droit de la Voirie et du domaine public

 Philippe Zavoli
Droit de la voirie et du domaine public, 2019, 206, pp.18
Article dans une revue hal-02498771v1

Note sous CAA Marseille, Assoc. De lutte contre l’affichage publicitaire illégal en PACA, n°14MA04451, Droit de la Voirie et du domaine public

 Philippe Zavoli
Droit de la voirie et du domaine public, 2017, 195, pp.51
Article dans une revue hal-02498779v1

Goutte à goutte, l’Union européenne creuse le sillon du droit de l’eau, à propos de la directive 2020/2184 16 du décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

 Stéphanie Rabiller , Philippe Zavoli
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 103, pp.760-764
Article dans une revue hal-03652385v1

Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public

 Philippe Zavoli
Droit de la voirie et du domaine public, 2015
Article dans une revue hal-02157387v1

Délégation de service public et exigence de sincérité

 Philippe Zavoli
Actualité juridique Droit administratif, 2006, 21, pp.1150
Article dans une revue halshs-02218860v1
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