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15 résultats
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CriminalitéDictionnaire d'administration publique, 2014, pp.123-125
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01905824v1
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Revenir aux "lois scélérates" ? Législation antiterroriste et principes républicains, un débat plus que centenaireDamien Salles; Alexandre Deroche; Robert Carvais. Études offertes à Jean-Louis Harouel : liber amicorum, Éditions Panthéon-Assas, pp.961-979, 2015, 979-10-90429-59-8
Chapitre d'ouvrage
hal-01930548v1
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Histoire des institutions publiques de la FrancePresses universitaires de Grenoble, 2e édition, pp.197, 2017, Le Droit en plus, 978-2-7061-1853-1
Ouvrages
hal-02087438v1
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Officier (ancien régime)Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.351-352
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01913374v1
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Le statut pénal des indigènesDroits de l’homme et colonies, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP); Centre d’Études et de Recherches d’Histoire des Idées et des Institutions Politiques (CERHIIP, Univ. P. Cézanne-Aix-Marseille 3), Oct 2013, Grenoble, France. pp.335-346
Communication dans un congrès
hal-02087415v1
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La victime de l'infraction pénale dans l'histoireCédric Ribeyre. La victime de l’infraction pénale, Dalloz, pp.5-13, 2016, Thèmes et commentaires, 978-2-247-16090-7
Chapitre d'ouvrage
hal-01958843v1
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Consulat et empireDictionnaire d'administration publique, 2014, pp.111-112
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01905689v1
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Commissaire (ancien régime)Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.78-79
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01900383v1
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L’histoire du droit à la faculté de droit de GrenobleMartial Mathieu. De l'école de droit à la faculté de droit de Grenoble (1806-2006) : héritage historique et enjeux contemporains : actes du colloque organisé pour le bicentenaire de la faculté de droit de Grenoble (Grenoble, 6 et 7 avril 2006), Presses universitaires de Grenoble, pp.153-162, 2007, La Pierre et l'ecrit, 978-2-7061-1433-5
Chapitre d'ouvrage
halshs-02368607v1
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Henri Donnedieu de Vabres et la répression des crimes internationauxJuger les crimes contre l’humanité : les leçons de l’histoire, Centre d'Etudes sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européennes (CESICE), Nov 2017, Grenoble, France. pp.33-43
Communication dans un congrès
hal-01939559v1
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Léon Michoud et les institutions localesXavier Dupré de Boulois; Philippe Yolka. Léon Michoud, 10, Institut universitaire Varenne, pp.19-34, 2014, Collection Colloques & Essais, 978-2-37032-024-7
Chapitre d'ouvrage
hal-02019177v1
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Le statut pénal des indigènes, objet de débat pour les juristes sous la troisième RépubliqueAlexandre Deroche; Éric Gasparini; Martial Mathieu. Droits de l’homme et colonies : de la mission de civilisation au droit à l’autodétermination : actes des Colloques des 16 et 17 octobre 2013 et 21 et 22 octobre 2014, Université Grenoble-Alpes, Aix-Marseille Université, 44, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.335-346, 2017, Collection d'histoire des institutions et des idées politiques, 978-2-7314-1060-0
Chapitre d'ouvrage
hal-02087403v1
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Michoud et les institutions localesColloque "Léon Michoud", Centre de recherches juridiques (CRJ); Centre d'études et de recherche sur le droit, l'histoire et l'administration publique (CERDHAP), Nov 2013, Grenoble, France. pp.19-34
Communication dans un congrès
hal-02019251v1
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Aspects historiquesXXIIe Congrès de l’Association Française de Droit Pénal : La victime de l’infraction pénale, Institut de sciences criminelles de Grenoble; Association française de droit pénal (AFDP), Oct 2015, Grenoble, France. pp.5-13
Communication dans un congrès
hal-01958825v1
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Henri Donnedieu de Vabres et la répression des crimes internationauxPhilippe Gréciano; Martial Mathieu. Juger les crimes contre l’humanité : les leçons de l’histoire, Editions Pedone, pp.33-43, 2018, 978-2-233-00896-1
Chapitre d'ouvrage
hal-01939513v1
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