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47 résultats

Synthèse et perspectives

Mathieu Doat
Formation tout au long de la vie, Mar 2006, Rennes, France
Communication dans un congrès hal-00574625v1

Les contraintes juridiques de l'interprétation

Mathieu Doat
L'interprétation, Feb 2008, Brest, France
Communication dans un congrès hal-00568077v1

L'aménagement des compétences

Mathieu Doat
La compétence, Jun 2008, Nancy, France. p. 180-192
Communication dans un congrès hal-00568160v1

Code de la consommation

Yves Picod , Eric Chevrier
Dalloz, XXXI-2480 p., 2014, 978-2-247-13959-0
Ouvrages hal-04431110v1

Droit et complexité

Mathieu Doat
Les Annales de droit, 2009, p. 64-89
Article dans une revue hal-00567478v1

Quelques remarques sur le mot responsabilité dans ses rapports avec les compétences des collectivités locales

Mathieu Doat
Les transferts de compétences aux collectivités locales, Sep 2007, Bordeaux, France
Communication dans un congrès hal-00568163v1

Liber amicorum Darcy : détours juridiques : le praticien, le théoricien et le rêveur

Jacques Moreau , P. Charlot , Mathieu Doat
Bruylant, 921 p., 2012, 978-2-8027-3825-1
Ouvrages hal-04338266v1

Commande publique et climat

Mathieu Doat
L’impact du changement climatique sur l’entreprise, Université de Perpignan - Via Domitia; UFR des Sciences juridiques et économiques, 2022, Perpignan (Université de Perpignan), France
Communication dans un congrès hal-04338441v1

Un rendez-vous manqué pour la démocratie locale

Mathieu Doat
Revue française de droit administratif, 2023, 02, pp.256
Article dans une revue halshs-04082777v1

Remarques sur les rapports entre concepts juridiques et complexité

Mathieu Doat
Ed.Guida Napoli, 2008
Article dans une revue hal-00567142v1

Faut-il supprimer la clause générale de compétences ?

Mathieu Doat
Les Cahiers de l'Institut de la décentralisation, 2006
Article dans une revue hal-00567707v1

Le récit comme un jugement

Mathieu Doat
L'office du juge, Sep 2006, PARIS, France. p.396-414
Communication dans un congrès hal-00568052v1

L'identité en droit

Mathieu Doat , Jacobo Ríos
Mare & Martin, 248 p., 2022, Droit & science politique, 978-2-84934-505-4
Ouvrages hal-04338174v1

La notion d'intérêt, approche critique

Mathieu Doat
La décision administrative au prisme des intérêts, CDED, Université de Perpignan, 2023, Perpignan, France
Communication dans un congrès hal-04338356v1

Droit de la consommation

Yves Picod
Sirey U; Dalloz, 540 p., 2018, 9782247228102
Ouvrages hal-04431193v1

Code de la consommation

Yves Picod , Yves Chevrier
Dalloz, XXVI-2136 p., 2010, 978-2-247-09163-8
Ouvrages hal-04431132v1

Droit de la concurrence et spectacle sportif

Romain Bouniol , Yves Picod
PUAM, 528 p., 2018, 9782731411133
Ouvrages hal-04478973v1
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L’évolution récente du droit constitutionnel des collectivités territoriales

Mathieu Doat
Les Cahiers Administratifs et Politistes du Ponant, 2005, n°XII, pp.33-50
Article dans une revue hal-03166850v1
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Collectivités territoriales, universités et Etat : vers une polycentralité

Mathieu Doat
Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2015, DECRYPTAGES POUR 2015, IV (103)
Article dans une revue hal-03187596v1

Induction et déduction : (dé)construire la notion de collectivité territoriale

Mathieu Doat
Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, Colloque de l’Association française de droit des collectivités locale, 2021, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-04338537v1

Intérêt général, besoins publics locaux et finances publiques : quelques remarques sur de nouvelles relations

Mathieu Doat
Finances locales et mutations contemporaines de l’État, Université de Picardie Jules-Verne, UFR de Droit et de Science politique; Centre Universitaire de Recherches sur l'Action Publique et le Politique, Épistémologie et Sciences Sociales, 2021, Amiens (Université Picardie Jules Verne), France
Communication dans un congrès hal-04338576v1

GIZC et Territoires

Mathieu Doat
GIZC et Territoires, Jan 2013, Boulogne sur mer, France
Communication dans un congrès hal-00815243v1

Détours juridiques, Le théoricien, le praticien et le rêveur. Mélanges en l'honneur de Gilles Darcy

Mathieu Doat
Détours juridiques, Le théoricien, le praticien et le rêveur. Mélanges en l'honneur de Gilles Darcy, bruylant, 2012
Chapitre d'ouvrage hal-00815244v1

Patrimoine et collectivités territoriales

Mathieu Doat
Droit(s) et patrimoine(s), Université Grenoble Alpes, Centre de Recherches Juridiques, 2022, Grenoble, France
Communication dans un congrès hal-04338393v1

L'imprévision en droit administratif : de la jurisprudence Gaz de Bordeaux à la loi COVID du 23 mars 2020

Mathieu Doat
L’imprévision et le nouveau droit des obligations, Université de Perpignan - Via Domitia; Centre de droit économique et du développement, 2022, Perpignan (France), France
Communication dans un congrès hal-04338422v1
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Georges Gurvitch et le droit administratif

Mathieu Doat
Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2016, N° 94 (3), pp.537-546. ⟨10.3917/drs.094.0537⟩
Article dans une revue hal-03182106v1

Droit de la consommation (5ème édition)

Yves Picod , Nathalie Picod
Dalloz, 2020, 9782247203628
Ouvrages hal-03213591v1

Le jugement ou l'escamotage des récits

Mathieu Doat
Le jeu des mots : instrument de déconstruction du récit, Apr 2008, Brest, France
Communication dans un congrès hal-00574621v1

Droit et Complexité

Mathieu Doat
Droit et Complexité, May 2008, France
Communication dans un congrès hal-00574624v1

L'ordre du discours doctrinal

Mathieu Doat
éd. Lexis-Nexis, 2009, p. 275-290
Article dans une revue hal-00567482v1