Nicolas Bronzo
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Documents
Publications
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Les Patent PledgesRevue générale de droit médical, 2022, Panorama de Droit Pharmaceutique, pp.103
Article dans une revue
hal-04017356v1
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Rumeur, authenticité et traçabilitéLégicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2018, 60, pp.19
Article dans une revue
halshs-02448669v1
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Les Chartes de propriété intellectuelle, un instrument d'avenir?Propriétés intellectuelles, 2018, 67, pp.20
Article dans une revue
hal-03963542v1
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La titularité des oeuvres créées par des reporters photographesLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.615
Article dans une revue
halshs-02449237v1
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Droit moral post mortem : abus de droitJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 51, pp.29
Article dans une revue
halshs-02201230v1
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Droit d’auteur et création artistique : la liberté à tout prix ? À propos de l’arrêt du 15 mai 2015 de la Cour de cassationRevue francophone de la propriété intellectuelle, 2016, 2, pp.86
Article dans une revue
hal-03998446v1
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Après la bataille : responsabilité civile et réparation des dommages dans l'univers MarvelRecueil Dalloz, 2016, 26, pp.1552
Article dans une revue
halshs-02215529v1
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Le site « Pirate-Parfums » coulé par les nouvelles fonctions de la marqueLes cahiers de propriété intellectuelle, 2014, 26 (3), pp.853
Article dans une revue
hal-04013678v1
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La rémunération supplémentaire des inventeurs salariés et fonctionnairesRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2014
Article dans une revue
hal-04092821v1
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Le droit moral de l'inventeurPropriété industrielle, 2013
Article dans une revue
hal-03963569v1
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Le calendrier d’un championnat de football est-il une base de données protégeable par le droit d’auteur ?Les cahiers de droit du sport, 2012, 23, pp.126
Article dans une revue
hal-04001820v1
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Remedies for Intellectual property rights infringement in France and Europe : have we gone too far?Second Property Remedies Discussion Forum Aix-en-Provence, Russel L. Weaver; François Lichere, Jun 2014, Aix-en -Provence, France
Communication dans un congrès
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Après la bataille : responsabilité civile et réparation des dommages dans l’univers MarvelAlexandre Ciaudo; Yann Basire; Anne-Laure Mosbrucker. Les super-héros au prisme du droit, Presses universitaires de Franche-Comté, pp.205, 2020, Droit, politique et société. Droit et pop culture, 978-2-84867-787-3
Chapitre d'ouvrage
hal-03990083v1
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Entre tolérance et liberté de création : la petite histoire des fanfictions et du droit d’auteurChapitre d'ouvrage hal-03985235v1 |
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Liberté contractuelle et stratégies d'exploitation des droits de propriété intellectuelle : étude de cas à partir de la politique de valorisation des résultats de la recherche publiquePresses universitaires d'Aix-Marseille. Propriété intellectuelle et liberté contractuelle, pp.137, 2017, Innovation et Brevet, 9782731410679
Chapitre d'ouvrage
hal-03985384v1
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Enchantements et (dés)illusions : la magie et la propriété intellectuelleJean-Christophe Roda. Droit et surnaturel, 2015, 978-2-275-04669-3
Chapitre d'ouvrage
hal-04092767v1
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Les nouveaux usages du brevet d’invention – Tome 2Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Jean-Pierre GASNIE ; Nicolas BRONZO, 9782731410150
Ouvrages
hal-01450643v1
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Droit d'auteur et monnaie fiduciaire2022
Article de blog scientifique
hal-03963603v1
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