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  • IdHAL : nathalie-mallet-poujol
  • IdRef : 032658702

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92

Nathalie MALLET-POUJOL


Directrice de Recherche au CNRS

UMR 5815

Université de Montpellier


Journal articles55 documents

  • Nathalie Mallet-Poujol. Rumeur et liberté d'expression : entre mensonge et vérité. Légipresse, Victoires Éditions, 2018, pp. 484-490. ⟨halshs-01947275⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. La protection des données personnelles à l'épreuve de l'open data des décisions de justice : l'exemple des données des justiciables. Revue pratique de la prospective et de l’innovation, LexisNexis SA, 2018, 1, pp.28-32. ⟨hal-01830683⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. De l'intérêt à constituer des archives audiovisuelles de la justice. Légipresse, Victoires Éditions, 2017, pp. 603-608. ⟨halshs-01947358⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. La répression du négationnisme ou l'impasse de l'article 24 bis de la loi de 1881. Légipresse, Victoires Éditions, 2017, pp. 194-199. ⟨halshs-01947366⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Protection des données personnelles et droit à l'information. Legicom, Victoires Editions, 2017, Big data : quelle protection des données personnelles ?, pp. 49-59. ⟨halshs-01947348⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Législation 2016 sur les médias : la liberté et l'indépendance des journalistes en débats. Les Cahiers français : documents d'actualité, La Documentation Française, 2017, pp. 94-99. ⟨halshs-01947375⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. 1789-1905. Du blasphème aux droits et devoirs des ministres du culte. Legicom, Victoires Editions, 2015, Liberté d'expression et religion. Le point sur le droit applicable après les attentats de Charlie Hebdo, pp. 7-16. ⟨halshs-01202002⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Quels droits pour l'individu face au risque d'un Etat Big Brother ?. La Documentation française, 2014, Cahiers Français - La place de l'Etat aujourd'hui, pp. 59-65. ⟨halshs-01198722⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Droit d'auteur des journalistes. JurisClasseur Communication, 2014, Fasc. 1229. ⟨halshs-01400125⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Droit à l'oubli numérique et désindexation : la solution en trompe l'œil de la CJUE. Légipresse, Victoires Éditions, 2014, pp. 467-472. ⟨halshs-01199536⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Polémique historique, doute et liberté d'expression : note sous Cass. 1° civ. 16 oct. 2013. Légipresse, Victoires Éditions, 2014, pp. 94-99. ⟨halshs-01197185⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Affaire Twitter : la subtile esquive du droit international privé. Légipresse, Victoires Éditions, 2013, pp. 235-241. ⟨halshs-01197113⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Diffamation et bonne foi en matière d’interview : l’impunité relative de l’interviewer. Legicom, Victoires Editions, 2013, Les renouvellements de la liberté d'expression - Actes du forum légipresse du 4 octobre 2012, 50 (2013/2), pp. 27-39. ⟨halshs-01400150⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Diffamation et amnistie : l’étrange sacrifice du filtre de la bonne foi. Légipresse, Victoires Éditions, 2013, pp. 531-537. ⟨halshs-01197160⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Les virtualités du droit à l’oubli numérique. Juris art etc., Juris éditions, Dalloz, 2013, pp. 43-47. ⟨halshs-01197146⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. La protection des bases de données : un péage pour l’accès aux ressources génétiques ?. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2013, pp. 94-102. ⟨halshs-01400170⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Le droit de l’internet à l’épreuve de la mondialisation. La Documentation française, 2013, Cahiers Français « La société numérique », pp. 12-17. ⟨halshs-01197109⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Informatique - Droit de l'Internet. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2011, pp.chron. 1184. ⟨hal-00620976⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Droit des communications élctroniques. Légipresse, Victoires Éditions, 2011, pp.250. ⟨hal-00621216⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu. "De la liberté responsable de l'enseignant-chercheur, agent public", note sous Cass. 1° civ. 23 février 2011. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2011, pp.note 682. ⟨hal-00621175⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Droit des communications élctroniques. Légipresse, Victoires Éditions, 2010, pp.II, 61. ⟨hal-00621212⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Informatique - Droit de l'Internet. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2010, pp.chron. 1107. ⟨hal-00620972⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Droit de l'informatique. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2010, pp.chron. 1470. ⟨hal-00621207⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. L'internet et le contrôle des individus. Les Cahiers français : documents d'actualité, La Documentation Française, 2010, pp.75-80. ⟨hal-00621165⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2009, pp.chron. 1137. ⟨hal-00454176⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Les systèmes d'information géospatiale - SIG : perspectives informatiques et libertés. http://infogeodroit.fr, 2009, pp.non renseignés. ⟨hal-00621162⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Eclairages d'articles repris dans le numéro spécial "30 ans du droit de la presse et des médias". Légipresse, Victoires Éditions, 2009, pp.171, 193 et 233. ⟨hal-00621154⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Big Brother et Anastasie au chevet du droit d'auteur : réflexions sur le projet de loi "Création et Internet". Légicom, 2009, pp.45-99. ⟨hal-00454163⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Les traitements de données personnelles aux fins de journalisme.. Légicom, 2009, Les nouvelles frontières de la vie privée, n° 43 (2009/2), pp.69-81. ⟨hal-00621151⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Droit des communications élctroniques. Légipresse, Victoires Éditions, 2009, pp.II, 60. ⟨hal-00621210⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Droit de l'informatique. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2009, pp.chron. 1674. ⟨hal-00621205⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. "Du droit à l'oubli numérique" note sous TGI Paris, 25 juin 2009. Légipresse, Victoires Éditions, 2009, pp.217-220. ⟨hal-00621157⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. La collecte de témoignages oraux à l'épreuve du droit pénal spécial de la presse. Gaz. des Archives, 2008, pp.33-55. ⟨hal-00454123⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2008, pp.chron. 1581. ⟨hal-00454186⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2008, pp.chron. 1076. ⟨hal-00454174⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques ». Légipresse, Victoires Éditions, 2008, pp.II, 77. ⟨hal-00454189⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. La liberté d'expression sur l'internet, Aspects de droit interne. Recueil Dalloz, Dalloz, 2007, chron., p. 591-599. ⟨hal-00454159⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2007, pp.chron. 1084. ⟨hal-00454172⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2007, pp.chron. 1702. ⟨hal-00454184⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques ».. Légipresse, Victoires Éditions, 2007, pp.II, 63. ⟨hal-00454188⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Autobiographie : Bribes de droit. La faute à Rousseau, Ambérieu-en-Bugey: Association pour l'autobiographie et le patrimoine autobiographique, 2006, pp.58. ⟨hal-00454153⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. De la cohabitation entre la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et l'article 1382 du Code civil. Légipresse, Victoires Éditions, 2006, pp.II, 93. ⟨hal-00454156⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. De la liberté de la caricature. Légipresse, Victoires Éditions, 2006, pp.I, 37. ⟨hal-00454139⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. La théorie des facilités essentielles et les créations informationnelles. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2006, pp.6-8. ⟨hal-00454136⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2006, pp.chron. 1195. ⟨hal-00454169⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2006, pp.chron. 1895. ⟨hal-00454181⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Le juge et l'idéologie dans les procès en diffamation. Légipresse, Victoires Éditions, 2005, pp.II, 1-8. ⟨hal-00454127⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Publication scientifique et image des biens, Analyse juridique. Revue Hellénique Archéologie et Arts, 2005, pp.non renseignés. ⟨hal-00534398⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Recherche et vie privée : du droit du citoyen au droit du chercheur. Gaz. des Archives, 2005, pp.157-175. ⟨hal-00454121⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2005, pp.chron. 81. ⟨hal-00454166⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu. Droit d'auteur des universitaires et des chercheurs : l'expropriation sans cause d'utilité publique. Recueil Dalloz, Dalloz, 2005, pp.Tribune, 3025. ⟨hal-00454131⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-François Poli, Denis Peschanski, et al.. Du droit d'auteur des universitaires et des chercheurs. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2005, pp.3-5. ⟨hal-00454132⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. « Droit sui generis du producteur de bases de données : le premier camouflet communautaire ? », à propos de CJCE, 9 nov. 2004, BHB c/ William Hill. Légipresse, Victoires Éditions, 2005, pp.III, 87-91. ⟨hal-00454130⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2005, pp.chron. 963. ⟨hal-00454179⟩
  • Marie Cornu, Nathalie Mallet-Poujol. Le droit de citation audiovisuelle : légitimer la culture par l'image. Légicom, 1998, pp.145. ⟨halshs-00082458⟩

Conference papers5 documents

  • Nathalie Mallet-Poujol. Indexation des ressources pédagogiques et propriété intellectuelle. Au-delà des plates-formes : la @-Pédagogie, Jun 2010, Lyon, France. ⟨hal-00621170⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Cyberespace : quelle liberté pour l'internaute ?. Conférence inaugurale du XIVème Congrès ibéro américaon de droit et informatique, Oct 2010, Mexique. ⟨hal-00621173⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. La protection de la réputation de la personne dans la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives.. Quel avenir pour les archives en Europe ? Enjeux juridiques et institutionnels, 2009, Sceaux, France. pp.105-128. ⟨hal-00621167⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. La notion de publication sur l'internet. Forum Légipresse Le droit de la presse : une spécialité légitime ou dépassée ?, Sep 2005, Paris, France. pp.53-69. ⟨hal-00454198⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Contraintes de la Convention et liberté d'expression. La diversité culturelle, 2005, France. pp.131-149. ⟨hal-00454194⟩

Books4 documents

  • Jean-Michel Bruguière, Nathalie Mallet-Poujol, Agnès Robin. Propriété intellectuelle et droit commun. Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 2007, ISBN : 978-2-7314-0609-2. ⟨halshs-01562823⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Traçage électronique et libertés. La Documentation française, pp.120, 2006, Problèmes politiques et sociaux, n° 925. ⟨hal-00454213⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu. Droit, œuvres d'art et musées. CNRS éditions, pp.601, 2006, 2-271-06374-4. ⟨hal-00454202⟩
  • Marie Cornu, Nathalie Mallet-Poujol. Droit, oeuvres d'art et musées : Protection et valorisation des collections
    Nouvelle édition revue et augmentée. CNRS Editions, 2006, CNRS Droit. ⟨halshs-00091471⟩

Book sections19 documents

  • Nathalie Mallet-Poujol. Alerte et droit de la presse. Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, pp. 147-170, 2016, 979-10-91076-29-6. ⟨halshs-01447750⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol, (sous La Dir.) Michel Vivant. Informatique et Libertés. Lamy droit du numérique, Wolsters Kluwer, 2015. ⟨halshs-01211697⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Communauté harkie, enjeux de mémoire et judiciarisation : l'éprouvante fin de non recevoir du droit de la presse. Le juge et l'outre-mer, 9, Faculté de droit et science politique de Montpellier, pp. 241-271, 2013, Décolonisations : le juge et les rapatriés, 979-10-91076-08-1. ⟨halshs-01400133⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Réseaux sociaux et vie privée : exemple de (re)négociation de la norme. Les pratiques, source de normativité, RDUS, pp.non renseignée, 2011. ⟨hal-00621178⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Droit d'auteur des journalistes. Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, Juris-Classeur, pp.Fasc. 1229, 2010. ⟨hal-00621138⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Protection des bases de données. Juris-Calsseur Communication, Juris-Classeur, pp.fasc. n° 6080, 2010. ⟨hal-00621097⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Les diffamations et injures. Traité de droit de la presse et des médias, Litec, pp.441-506, 2009. ⟨hal-00621144⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Droit d'auteur et droit de la concurrence : à propos de l'abus de position dominante en droit d'auteur. Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, pp.211-239, 2007. ⟨hal-00455750⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Le droit d'expression sur l'internet : quelles régulations ?. Cahiers Français, "Information, médias et internet", La Documentation française, pp.46-51, 2007, n° 338. ⟨hal-00455746⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu. Le droit d'auteur à l'épreuve du droit à la culture. Droit d'auteur et culture, Dalloz, pp.129-146, 2007. ⟨hal-00455745⟩
  • Marie Cornu, Nathalie Mallet-Poujol. Le droit d'auteur à l'épreuve du droit à la culture. sous la direction de Jean-Michel Bruguière. Droit d'auteur et culture, Dalloz, pp.129-146, 2007, Thèmes et commentaires. ⟨halshs-00149381⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Les archives orales et le respect de la vie privée. Actes du Colloque « Archives et sciences sociales », L'Harmattan, pp.115-142, 2006, coll. Droit du Patrimoine culturel et naturel. ⟨hal-00454233⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Le droit de la presse sous Vichy. Le droit sous Vichy, éd. Klostermann, pp.209-230, 2006. ⟨hal-00454218⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Droit d'auteur des journalistes. Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique, Juris-Classeur, pp.fasc. 1229, 2005. ⟨hal-00454209⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Protection des bases de données. Juris-Classeur Communication, Juris-Classeur, pp.fasc. 6080, 2003. ⟨hal-00454206⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Activités de communication et droits intellectuels. Juris-Classeur Communication, Juris-Classeur, pp.fasc. 6000, 2002. ⟨hal-00454204⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Collecte, utilisation et diffusion des données nominatives à des fins d'enseignement et de recherche. La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques, Edition Maison des sciences de l'homme, pp.355-413, 2002. ⟨halshs-00082838⟩
  • Antoine Latreille, Agnès Maffre-Baugé, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Valérie-Laure Benabou, Philippe Chevet, et al.. Conclusion ... Pour aller plus loin. La numérisation pour l'enseignement et la recherche - Aspects juridiques, Maison des sciences de l'homme, pp.550, 2002. ⟨halshs-00082345⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Accès aux documents administratifs - Archives - Informatique et libertés - Interceptions - Vidéosurveillance - Presse - Vie privée - Droit à l'image.. Code de la Communication, Dalloz, pp.non renseignés, 2000. ⟨hal-00534401⟩

Directions of work or proceedings4 documents

  • Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol, Jean-Michel Bruguière. Quels droits pour les artistes du spectacle ?. France. Dalloz, pp.138, 2009. ⟨hal-00431777⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol, Agnès Robin, Jean-Michel Bruguière. Propriété intellectuelle et droit commun. France. Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.400, 2007. ⟨hal-00431792⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Traçage électronique et libertés : Problèmes politiques et sociaux n°925. La documentation Française, pp.120, 2006. ⟨hal-00432451⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu. Droit, œuvres d'art et musées. France. CNRS éditions, pp.401, 2001. ⟨hal-00454201⟩

Other publications4 documents

  • Nathalie Mallet-Poujol. Communications électroniques et protection des données personnelles. 2005. ⟨hal-00455759⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. L'accès aux données publiques à la lumière de l'ordonnance du 6 juin 2005. 2005. ⟨hal-00455758⟩
  • Nathalie Mallet-Poujol. Vie privée et données personnelles. 2004. ⟨hal-00455820⟩
  • Philippe Gaudrat, Isabelle de Lamberterie, Nathalie Mallet-Poujol, Catherine Wallaert. La vente par voie télématique. Rapport final. 1989. ⟨halshs-00082435⟩

Reports1 document

  • Nathalie Mallet-Poujol. Collecte, utilisation et diffusion des données nominatives à des fins d'enseignement et de recherche. http://www.msh-paris.fr, 2002. ⟨edutice-00000033⟩