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171 résultats
Aménagement du territoire et droit communautaire de l'environnement, contribution à l'étude DATAR sur les instruments juridiques de l'aménagement du territoire de l'UE2003
Autre publication scientifique
halshs-00200019v1
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Ecological networks in agricultural landscapes: An interdisciplinary approach in the French bocage9th IALE World Congress, International Association for Landscape Ecology, Jul 2015, Portland, United States
Communication dans un congrès
hal-01169456v1
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Environmental Law in the Member States : France (2000-2001)Survey for the Yearbook of European Environmental Law, Oxford university press, pp.601-610, 2003
Chapitre d'ouvrage
halshs-00200055v1
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L'eau, L'Europe et la FranceColloque Le droit au service de la protection des eaux, Eaux et rivières de Bretagne, Dec 2014, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-01136495v1
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ConclusionsInternational conference on climate justice. Challenges and perspectives of COP 21, Oct 2015, La Rochelle, France
Communication dans un congrès
hal-01225072v1
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Le juge communautaire et le principe d'intégration: une jurisprudence empreinte de paradoxes ou les paradoxes de la prudence du jugeLe rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement, Bruylant, pp.209-233, 2008
Chapitre d'ouvrage
halshs-00337335v1
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Droit communautaire et contamination microbienne des eaux littorales2008
Autre publication scientifique
halshs-00325208v1
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Propos introductifsURGENCE (S) ÉCOLOGIQUE (S). Quelle (s) urgence (s) pour le droit ?, Société Française pour le Droit de l’Environnement; IODE, Jun 2021, Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-04461390v1
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Water representations and water services in rural areas :paradigm shifts and socio-ecological transitionsWild Atlantic Alliance - First meeting, Universités Cork-Galway- Universités de Rennes, Université de Rennes 2, UBO, UBS, Mar 2023, Cork (Irlande), Ireland
Communication dans un congrès
hal-04373775v1
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Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgences du droit ?, n° spécial n° 21,2022
N°spécial de revue/special issue
hal-03927406v1
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European Union Water Legislation" Manuel de formation à destination des magistrats européens - Formation coordonnée par ERA Academy European Law 2022-20232002
Ouvrages
hal-03928815v1
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Démocratie et procéduralisation du droit de l’environnement de l’Union européenne : de l’art du trompe-l’œil ?Sébastien Adalid; Frédérique Michéa. La procéduralisation du droit de l'Union européenne, Presses universitaires de Rennes, A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03053727v1
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Jalons juridiques pour une gouvernance repensée des océans,La Lettre de l'InSHS, 2020, 64, p. 23-25
Article dans une revue
halshs-03053972v1
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La participation de la société civile organisée à la politique environnementale de l’Union européenne, entre prudence, résistance et dynamique démocratique L’illustration emblématique de la participation des organisations de défense de l’environnementUnion européenne et société civile organisée : Pygmalion et Golem ouvrage coordonné par A. Millet-Devalle, A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03451715v1
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Tacking seriously the vulnerabilities of indigenous peoples to climate change : the ambivalent legal responses of the European UnionUnderstanding vulnerability in the context of climate change, Apr 2021, Barcelone, Spain
Communication dans un congrès
halshs-03451773v1
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La pollution atmosphérique d'origine agricole : aspects juridiques2002
Autre publication scientifique
halshs-00200110v1
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La réforme de la politique commune de la pêche et la protection de l'environnement : du conditionnel au présent imparfaitLa politique européenne de la pêche : vers un développement durable ?, Apogée, pp.107-136, 2003, Publications du Pôle européen Jean-Monnet
Chapitre d'ouvrage
halshs-00200031v1
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L'éducation et la formation professionnelle relative à l'environnement : l'esquisse d'une stratégie communautaire partenarialeRevue Regard, Revue Francophone sur la Recherche en Education à l'Environnement, 2001, 3, pp.11
Article dans une revue
halshs-00200094v1
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Penser et construire le dialogue Droit et Ecologie : les enjeux de l'appréhension par le droit des continuités écologiquesTVBAGRI Droits, trames vertes et bleues et activités agricoles, Oct 2015, Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-01225094v1
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« DROITS DE LA NATURE ET DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE : LES CHEMINS DU DIALOGUE »Parlement européen Groupe les Verts Marie TOUSSAINT & Délégation Bretagne-Pays de la Loire IODE UMR 6262 Université de Rennes 1. 2024
Rapport
hal-04373906v1
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Droits d'information, de participation et d'accès à la justice in chronique annuelle droit de l'environnement de l'Union européenne coordonnée par Nathalie Hervé-FournereauRevue de l'Union européenne, 2022
Article dans une revue
hal-03928607v1
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Urgence écologique : les juristes sur le frontSciences Ouest, 2020
Article dans une revue
halshs-03054079v1
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French legislation and promotion of renewable energiesAvosetta European metting legal issues related to the promotion and regulation of renewable energy, Apr 2011, Oslo, Norway
Communication dans un congrès
halshs-00633465v1
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La sécurité sanitaire et écologique vis-à-vis des nanomatériauxCahiers Droit, Sciences & Technologies, 2008, pp.57-83
Article dans une revue
halshs-00325202v1
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Le principe d'intégrationDroit et politiques de l'environnement, La Documentation Française, pp.31-40, 2009
Chapitre d'ouvrage
halshs-00428707v1
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l'Union européenne et la responsabilité environnementale: illustration topique d'un enchevêtrement complexe des compétences communautaires et nationalesLa responsabilité environnementale
Chapitre d'ouvrage
halshs-00387032v1
prévention, imputation, réparation, Dalloz, pp.263-294, 2009, Thèmes et commentaires |
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On enforcement of EC environmental lawSéminaire de Avosetta group, association européenne de juristes de l'environnement Thématique du séminaire : la Directive Installations Classées, Oct 2009, Stockhlom, Sweden
Communication dans un congrès
halshs-00560378v1
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La coopération au développement et l'équité environnementale : la contribution solidaire contrastée de l'Union européenneColloque de la SFDE, Équité& Environnement Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?, Dec 2010, La Rochelle, France
Communication dans un congrès
halshs-00549274v1
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Quelle place en droit pour une évaluation scientifique du risque ?Colloque Acteurs et outils du droit de l'environnement Développements récents, développements ( peut-être) à venir, Sep 2009, Bruxelles, Belgique
Communication dans un congrès
halshs-00416454v1
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Le nouveau cadre juridique européen de l'évaluation des risques et de la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiquesSéminaire INRA Pesticides et Sciences Sociales, Oct 2011, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-00651211v1
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