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75 résultats

Le droit administratif aux concours

Nathalie Droin , Matthieu Houser , Virginie Donier
La Documentation française, 200 p., 2015
Ouvrages hal-01723028v1

La révision constitutionnelle maudite ou l’impossible réforme du statut du parquet. Tout vient à point à qui sait attendre ?

Nathalie Droin
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 1154, pp.1827 et s
Article dans une revue hal-03049944v1

« Léo Hamon, parcours d’un gaulliste de gauche après le départ du Général de Gaulle»

Nathalie Droin
in, L’œuvre de Léo Hamon, thèmes et figures, sous la dir. de Patrick Charlot, , Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires», pp. 223 et s., 2012
Chapitre d'ouvrage hal-01723151v1

Etat des lieux de la répression des propos homophobes dans le cadre de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : entre perfectibilité et incertitudes

Nathalie Droin
Lexbase Pénal, 2018, 21 juin 2018 (6), pp. 6 et s
Article dans une revue hal-01824321v1

Censure et religion : le juge judiciaire, gardien de la liberté d'expression artistique

Nathalie Droin
La censure au cinéma, CDED (Centre de Droit Economique et Développement), Oct 2020, Perpignan, France
Communication dans un congrès hal-03536677v1

« Etat des lieux de la répression du négationnisme en France et en droit comparé »

Nathalie Droin
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2014, n° 98, pp. 363 et s
Article dans une revue hal-01723132v1

Les limitations à la liberté d’expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Disparation, permanence et résurgence du délit d’opinion

Nathalie Droin
LGDJ, 577 p., 2010, Institut Universitaire Varenne
Ouvrages hal-01723031v1

Le non-renvoi des QPC. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'État

Nathalie Droin , Aurélia Fautré-Robin
Institut Universitaire Varenne, 66, 312p., 2018, Colloques et Essais, 978-2370321640
Ouvrages hal-01890227v1

L’appréhension des discours de haine par le juge pénal français à travers l’analyse du contentieux propre au délit de provocation à la haine à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes déterminés à raison de motifs discriminatoires

Nathalie Droin
Discours de haine, approches plurielles. Débats, enjeux et controverses, May 2022, Université Paris Cité, France
Communication dans un congrès hal-03675168v1

« Les principaux problèmes de l’antiracisme sous l’ère de la loi Pleven »

Nathalie Droin
sous la dir. de Thomas Hochmann et Mathieu Soula. Cinquante ans de lutte contre le racisme, 1er juillet 1972 – 1er juillet 2022, Presse Universitaire de Nanterre, pp.71, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04296240v1

Inégalités territoriales et financières dans la mise en oeuvre des politiques climatiques : illustration à travers l'élaboration et la mise en oeuvre des PCAET au niveau intercommunal

Nathalie Droin
Matthieu Houser. Les inégalités financières et les collectivités territoriales, L'Harmattan, pp.61-82, 2023, GRALE, 978-2-14-035002-3
Chapitre d'ouvrage hal-04235473v1

Rap in French legal proceedings : a linguistics and law perspective séminaire de l’Aston Institute for Forensic Linguistics

Anna Arzoumanov , Nathalie Droin
Séminaire de l’Aston Institute for Forensic Linguistics, Nadia Makouar, Feb 2022, Birmingham, Aston University, France
Communication dans un congrès hal-03896034v1

L'expression des politiques : une marge de manœuvre confortable, des bornes étroites...

Nathalie Droin
Lexbase Pénal, 2018, 11
Article dans une revue hal-02184590v1

Les conventions citoyennes locales

Nathalie Droin
Droit et climat : Interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, sous la dir. de Nicolas Kada, Dalloz, coll. « thèmes et commentaires », 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03601131v1

Le combat parlementaire de Jaurès contre la loi sur les menées anarchistes du 28 juillet 1894

Nathalie Droin
Jean Jaurès & le(s) droit(s), Collectif L’Unité du droit, Sep 2019, Toulouse, France. pp.21 et s
Communication dans un congrès hal-03050397v1

Benoit Malon et la rénovation familiale

Nathalie Droin
XXIVème colloque de l'AFHIP "Pensée politique et famille", Université de Bourgogne; AFHIP (Association Française des Historiens des Idées Politiques), May 2015, Dijon, France. pp.427 et s
Communication dans un congrès hal-01723142v1

«Réflexions sur le concept de "garde", nouveau fondement de la responsabilité sans faute de l’Etat ?»

Nathalie Droin
La Semaine juridique. Édition générale, 2010, doctr., 455, pp. 835 à 841
Article dans une revue hal-01723165v1

L'article 24 bis de la loi sur la presse sanctionnant le discours négationniste : toujours discuté, toujours discutable ?

Nathalie Droin
Peut-on incriminer d'autres négationnismes que celui de la Shoah ?, Centre universitaire de Troyes, May 2017, Troyes, France
Communication dans un congrès hal-02184579v1

Un Conseil frileux, une décision inégale, une liberté chahutée

Nathalie Droin
Recueil Dalloz, 2021, 23, pp.1274
Article dans une revue halshs-03274217v1
Image document

L'application du principe de laïcité à la justice

Elsa Forey , Yan Laidier , Caroline Bugnon , Claus Dieter Classen , Arnaud Coutant , et al.
[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et justice. 2019
Rapport hal-02264207v1

Libre propos sur les propos misogynes ordinaires dans les facultés de droit

Nathalie Droin
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, chronique n°15
Article dans une revue hal-03675169v1

Bagatelles pour un massacre de Louis-Ferdinand Céline à l’épreuve du droit pénal français actuel : une réédition impossible ?

Nathalie Droin
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, 2
Article dans une revue hal-03473107v1

La liberté de la presse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit

Nathalie Droin
Le Traité de Droit Constitutionnel de Léon Duguit, CREDESPO, Nov 2019, Dijon, France. pp.165 et s
Communication dans un congrès hal-03050290v1

L'outrage par la parole fait aux femmes : quel bilan, quelles perspectives ?

Nathalie Droin
Gazette du Palais, 2018, 16, pp.77 et s
Article dans une revue hal-01813345v1

« L’avenir des lois mémorielles à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel du 28 février 2012 relative à la loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi »

Nathalie Droin
Revue française de droit constitutionnel, 2013, n°95, pp. 589 et s
Article dans une revue hal-01723136v1

Le droit au respect de la vie privée des politiques à l’épreuve de la liberté d’expression et d’information : un équilibre introuvable ?

Nathalie Droin
Lexbase Droit privé, 2018, 753
Article dans une revue hal-01873331v1

La question du délai de prescription des infractions de presse

Sabrina Lavric , Nathalie Droin , Walter Jean-Baptiste
La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ?, LGDJ, coll. « Grands colloques », 2017, p. 167, pp.167, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-03347695v1

« Les lois scélérates et la répression des anarchistes : l’exemple du procès Monot, Quesnel et Gaillard»

Nathalie Droin
in, La Troisième République : ordre politique, ordre moral, ordre social ?, sour la dir. de Patrick Charlot, , LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», pp. 221 et s., 2014
Chapitre d'ouvrage hal-01723144v1

Diffamation, débat d’intérêt général et bonne foi : la Cour de cassation persiste et signe !

Nathalie Droin
La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 11 (278)
Article dans une revue hal-01723037v1

« Négationnisme déguisé ou apologie implicite : une délicate frontière »

Nathalie Droin
La Semaine juridique. Édition générale, 2023, 1143, pp.1758
Article dans une revue hal-04296210v1