Morgane Reverchon-Billot

**Morgane Reverchon-Billot**  Maître de conférences Section 01 Faculté de droit et des sciences sociales Université de Poitiers <morgane.reverchon.billot@univ-poitiers.fr> **Thématiques de recherche** \- Droit judiciaire privé - Procédure civile - Tribunal paritaire des baux ruraux \- Interactions des modes amiables, juridictionnels et judiciaires de résolution des différends – Justice plurielle – Justice participative \- Contrats de la justice participative – Transaction \- Droit équin **Cursus universitaire** 2015 – Doctorat de droit privé, *mention très honorable avec les félicitations du jury*, *proposition pour un prix de thèse, Ecole doctorale Droit et Science politique Pierre Couvrat (ED 088), Université de Poitiers*. *La question litigieuse en matière contractuelle, Essai sur le traitement procédural du droit des contrats*, sous la direction du Pr. E. Savaux. Membres du jury : A. Bénabent, L. Cadiet, Th. Genicon et F. Marchadier. (Prix de thèse Dalloz, Prix de thèse Lexavoué, Prix de thèse du collège des écoles doctorales de Poitiers) - Compte rendu de la thèse : L. Cadiet, *RTD civ.* 2016, p. 498. 2010 - Master Recherche Droit privé fondamental, *mention Bien*, Faculté de droit de Poitiers. 2008 - Licence Droit fondamental, *mention AB*, Faculté de droit de Poitiers. 2005 - Baccalauréat série Scientifique, option arts plastique, *mention AB*. **Activités scientifiques** Ø***Publications*** · *Ouvrage* *La question litigieuse en matière contractuelle, Essai sur le traitement procédural du droit des contrats,* Bibliothèque de thèses Dalloz, 2017, vol. 169*.* · *Articles* « Saisir le tribunal paritaire des baux ruraux par requête conjointe », *Rev. DR.* 2020, *à paraître*. « Incidences des réformes de la justice sur le tribunal paritaire des baux ruraux », *Rev. DR*. 2020, n° 487, p. 22. « Cap sur la requête conjointe ! », *JCP G* n° 36,2020, p. 966. « La justice participative : naissance d’un vrai concept », *RTD civ*. 2020, *à paraître.* « L’article 21 du Code de procédure civile et la procédure civile », *Revue de droit d’Assas* 2020, n° 20, p. 187. « L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement, Rapport de synthèse », in GRERCA (dir.), *Les dommages de masse*, Bruylant, 2020, *à paraître*. « La vente d’animaux domestiques », in *La recodification du droit de la vente en Europe*, *ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum,* Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, 2020, *à paraître*. « Sauvons la requête conjointe ! », *JCP G* 2019, n° 17, doctr. 469. « Le modèle civiliste de justice alternative », in *Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif*, *Journée d’études organisée par l’institut de droit public, Poitiers, 11 mai 2017*, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2018, p. 41. « La constitution du tribunal paritaire des baux ruraux revue et corrigée par la loi "J21" », *Procédures* 2017, n° 4, étude 21. « L’harmonisation européenne de la procédure civile », in *Harmonisation et Union Européenne, Tours, 28 et 29 janvier 2016*, sous la direction de K. Abderemane, Ed. Clément Juglar, coll. Les Actes de la RDUE., *à paraître*. « Le contrat et les tiers. Regards français sur le projet de réforme espagnol du droit des contrats », in *La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Colloque ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum, 8 et 9 octobre 2015*, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 411. « Formalisme et néo formalisme dans le procès civil », in *XIIIe Journées Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard Paolo Maria Vecchi*, 1er et 2 octobre 2015, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2017, p. 173*.* « Les services rendus par l’agriculture à la ville », in *Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, colloque de l’Institut de droit rural, 19 et 20 mars 2015*, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 107. « Le droit au sport en prison », *CDS* 2013, n° 31, p. 49. « Étude du cas de Madame Lustucru, de l’euthanasie à l’indignité successorale : regards croisés d’un pénaliste et d’un civiliste », cosigné P. Guérin, in *Le droit dans les bandes-dessinées, journée d’étude Thesa Nostra 15 juin 2011*, LGDJ 2012, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, p. 47. « Dopage technique, réel dopage ? », *CDS* 2010, n° 21, p. 45. · *Articles de mélanges* « Un Code européen de procédure civile ? », in *Entre les ordres juridiques,* *Mél. F. Hervouët*, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016,p. 167. « Inexécution contractuelle et concentration des moyens », in *Obligations, Procès et Droit savant*, *Mél. J. Beauchard*, Coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, diff. LGDJ 2013, p. 287. · *Observations, notes et commentaires* « Recours sur contredit : appréciation de la litispendance au jour de l’arrêt », *JCP G* 2017, n° 11, p. 266. « Qualification de la décision de ré-enrôlement d’une affaire radiée pour inexécution du jugement », *JCP G* 2016, n° 51, p. 1385. « Garantie légale de conformité et cheval impropre à sa destination de cheval de compétition », *CDS* 2016, n° 43, p. 175. « De la vente d’un cheval impropre à sa destination de cheval de compétition (CA Lyon, 29 septembre 2015) », *CDS* 2016, n° 42, p. 235. « Point de départ du délai de péremption après sursis à statuer : l’ignorance de l’événement par les parties est sans incidence », *Gaz. Pal.* 17 octobre 2015, n° 290, p. 18. « Responsabilité des centres équestres en cas de chute : manquement aux obligations d’information en matière d’assurance avant l’accident et de sécurité pendant l’accident, (CA Dijon, 1re ch. civ., 25 février 2014, n° 12/00329) », *CDS* 2014, n° 38, p. 83. « L’action en opposition du propriétaire d’un équidé (CA Montpellier, 1re ch. sect. A01, 11 avril 2013, n° 11/06348) », *CDS* 2013, n° 32, p. 249. « La caractérisation de la faute dans l’organisation d’une activité équestre, (Cass. 1re civ., 23 février 2012) », *CDS* 2012, n° 28, p. 88. « L’exploitation d’un centre équestre, une activité réputée agricole par détermination de la loi, (Cass. 3e civ., 25 octobre 2011) », *CDS* 2011, n° 26, p. 129. « De l’évacuation du Stade Gerland à la chute dans les escaliers du métro : questions sur la causalité dommageable (Cass. 2e civ., 10 novembre 2009) », *CDS* 2009, n° 18, p.104. · *Chroniques* « Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2018/juil. 2019, *RDJ*, *à paraître*, 2020. « Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2017/juil. 2018, *RDJ*, sept. 2018, n° 8, p. 18. « Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », déc. 2016/juil. 2017, *RDJ*, août 2017, n° 7, p. 30. « Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2016/déc. 2016, *RDJ*, janvier 2017, n° 1, p. 15. Ø***Encyclopédie*** *Répertoire de procédure civile Dalloz*, V° Transaction. *J. – Cl. Baux ruraux et procédure civile*, Fasc. 450 : Tribunal paritaire des baux ruraux. *J. – Cl. Baux ruraux*, Fasc. 330 : Droits et obligations du bailleur. Ø***Direction d’ouvrage*** *Le droit dans les bandes-dessinées, journée d’étude Thesa Nostra 15 juin 2011*, LGDJ 2012, coll. Faculté de droit de Poitiers. *Les enjeux juridiques de l’e-sport*, (avec G. Rabu), PUAM 2017, Centre de droit du sport. Ø***Colloques, journées d’étude, séminaires*** « Les cliniques de médiation », *Forum de la formation : Innovation pédagogique dans les écoles d’avocats*, CNB, 7 novembre 2019. « L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement, rapport de synthèse », *séminaire du GRERCA : Les dommages de masse*, 18 et 19 octobre 2019, Bucarest. « La vente d’animaux domestiques », 5e *Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : les animaux, juillet 2019.* « Les responsabilités dans le procès civil », 3e *Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : les responsabilités, juillet 2017.* « Le modèle civiliste de justice alternative », *Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif*, Journée d’études organisée par l’institut de droit public, Poitiers, 11 mai 2017. « L’enfant créancier (aspects procéduraux) »*, 2e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : l’enfant, juillet 2016.* « L’harmonisation européenne de la procédure civile », *Colloque Harmonisation et Union Européenne*, Tours, 28 et 29 janvier 2016. « Formalisme et néo formalisme dans le procès civil », *XIIIe Journées Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard Paolo Maria Vecchi*, 1er et 2 octobre 2015. « Les services rendus par l’agriculture à la ville », *Colloque de l’institut de droit rural*, 19 et 20 mars 2015, Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques. « Le droit au sport en prison », *Journées d’étude de droit du sport, vers un droit européen des activités sportives*, 15 mars 2013. « *The procedural treatment of the litigious question in contract law* », *Séminaire à Leonessa* (Italie), octobre 2012. « Panorama des modes alternatifs de règlement des litiges en droit Français », *Séminaire à Leonessa* (Italie), octobre 2011. « Inexécution contractuelle et concentration des moyens », *Hommage à Jean Beauchard, Colloque international, Procès civil et rapport d’obligation*, 23, 24 et 25 juin 2011. « Étude du cas de Madame Lustucru, de l’euthanasie à l’indignité successorale : regards croisés d’un pénaliste et d’un civiliste », *Journée d’étude de l’association Thesa Nostra*, 16 juin 2011. Ø***Recherches collectives*** Révision de la traduction du nouveau code de procédure civile roumain (dir.), 2017. *La recodification du droit des obligations en France et en Espagne*, Recherche collective entre les équipes de recherche en droit privé de l’Université de Poitiers et de Saint-Jacques de Compostelle, 2014/2015. Ø***Organisation de manifestations scientifiques*** « E-sport : enjeux et perspectives », colloque, 12 et 13 octobre 2017. « Le droit dans les bandes-dessinées », Journée d’étude de l’association *Thesa Nostra*, 16 juin 2011*.* Ø***Valorisation de la recherche*** Co-organisation de la Journée nationale d’accès au droit, *La justice participative*, 25 mai 2020 (à venir)*.* Festival voix public, *Médiation et autres modes alternatifs de règlement des conflits*, 1er avril 2020 (à venir). Printemps de la recherche, *Présentation du projet de recherche sur la justice participative,* 19 mars 2020 (à venir)*.* Conférence sur invitation des étudiants, *La justice participative*, 19 mars 2020 (à venir). Emission radio pulsar, Campus actu, *Présentation des activités de recherche*, 10 octobre 2017. Ø***Comité scientifique*** Membre du comité scientifique de la Revue Européenne de Recherche en Droits de l’Homme **Activités d’enseignement** Ø**Cours magistraux et travaux dirigés** Licence : Introduction générale au droit (L1 droit et L1 lettres, Parcours renforcé Préparation au concours Sciences Po) ; Droit des personnes ; Droit de la famille ; Procédure civile ; Droit des obligations ; Droit des contrats ; Droit de la responsabilité ; Droit des sociétés (Organisation du concours F. Lefebvre, 2012) Master : Droit spécial de la procédure civile ; Procédures civiles d’exécution ; Pratiques judiciaires (Magistère en Droit des TIC) ; Droit rural ; Contentieux agricole (Master 2 droit de l’activité agricole et de l’espace rural) ; Droit des procédures collectives Institut d’études judiciaires : Procédure civile ; Modes alternatifs de règlement des différends ; Procédures civiles d’exécution Ecole du Centre Ouest des avocats : La conciliation Ø**Nouvelles pratiques pédagogiques** Création de la clinique juridique de Poitiers (Appel à projets Région Nouvelle Aquitaine, Volet enseignement supérieur ; dispositif subventionné par le projet ELANS « Personnaliser les parcours à l’Université ») (2020) Autres pratiques pédagogiques (APP) : \- Rencontres avec un avocat médiateur et simulation d’une médiation (M1) (2020) \- Organisation de la Journée nationale d’accès au droit (stage au CDAD) (2020) Projet tuteuré : Réalisation d’une vidéo pédagogique sur la médiation (2019) Concours de plaidoirie : Encadrement d’équipe, Concours Cassin (Concours de plaidoirie à la Cour européenne des droits de l’homme) (2016) ; Membre du jury du concours Lysias local, Droit des personnes et de la famille (2012, 2013 et 2015). Réflexions sur *La pédagogie à la faculté de droit**,* Groupe créé par l’équipe décanale (2014/2015) Ø**Autres activités pédagogiques** Encadrement de stages et de mémoires :*La saisie-attribution des comptes bancaires : aspects théorique et pratique* (Unité d’enseignement professionnel) ; *L’installation des structures équestres* ; *L’abattage des animaux d’élevage. Aspects juridiques* ; *Le contentieux des contrats équestres*… Enseignant-référent : accompagnement d’étudiants de L1. **Autres activités** 2020 – en cours : Co-directrice de la clinique juridique de Poitiers 2020 – en cours : Directrice du pôle « clinique de justice participative » de la clinique juridique de Poitiers 2017 – en cours : Membre de la Commission d’expertise scientifique, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers (S. 01) 2020 – en cours : Membre de comités de sélection 2015 – en cours : Membre de la commission de sélection des étudiants étrangers. 2016 – 2018 : Directrice de l’Atelier de droit du sport, *Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.* 2016 – 2019 : Formation doctorale, Rédaction d’articles, de notes, de commentaires. 2015/2016 : Membre de l’atelier régional de jurisprudence (JurisData), Cour d’appel de Poitiers. 2013/2015 : Représentant des doctorants (suppléant) au *Conseil de l’école doctorale* *Pierre Couvrat (ED 088).* 2010/2011 : Vice-présidente chargée des travaux scientifiques de *l’association Thesa Nostra.*