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36 résultats

Code forestier pratique, en trois volumes, 1800 pages, comprenant les lois, décrets, arrêtés, circulaires, arrêts et jugements résumés, et les questions parlementaires résumées

Michel Lagarde
2018
Ouvrages hal-02539729v1

La Feuille en droit forestier 2015 (recensement des lois, règlements, jurisprudence, questions, doctrine pour toute l’année).

Michel Lagarde
2015
Ouvrages hal-02539950v1

Témoignage direct sur les charbonniers d’Ariège

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2017, 354, pp.79-85
Article dans une revue hal-02538774v1

Qui ne dit mot consent, décret du 27 septembre 2017

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, 359, pp.77-80
Article dans une revue hal-02156999v1

Des frais de garderie et d’administration du régime forestier non domanial

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n° 359, pp. 75-76
Article dans une revue hal-02537131v1

Code forestier pratique, en trois volumes, 1800 pages, comprenant les lois, décrets, arrêtés, circulaires, arrêts et jugements résumés, et les questions parlementaires résumées. Mis à jour chaque année.

Michel Lagarde
2019
Ouvrages hal-02539720v1

Arrêtés, circulaires, arrêts et jugements résumés, et les questions parlementaires. Mis à jour chaque année

Michel Lagarde
2016
Ouvrages hal-02539901v1

Au sujet du bornage des propriétés riveraines des forêts domaniales

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 1996, 229, pp.31-36
Article dans une revue hal-02093890v1

La responsabilité des personnes publiques

Michel Lagarde
10ème journées scientifiques, La protection de la forêt. Paradoxe et perspectives, Université de Toulon, Apr 2015, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02157009v1

Ethnologie forestière : au Gabon, la forêt terre des ancêtres

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2019, n° 368, pp. 79-88
Article dans une revue hal-02087735v1

Code forestier pratique, en trois volumes, 1800 pages, comprenant les lois, décrets, arrêtés, circulaires, arrêts et jugements résumés, et les questions parlementaires résumées. Mis à jour chaque année.

Michel Lagarde
2015
Ouvrages hal-02539921v1

De l’indemnisation pour catastrophe naturelle, le cas de la tempête Klaus

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n° 360, pp.80-84
Article dans une revue hal-02172683v1

D’un mauvais accord de vente de coupes

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n° 360, pp. 79-80
Article dans une revue hal-02537111v1

Un arrêt sur le droit de préférence

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n° 364, pp. 78-82
Article dans une revue hal-02537126v1

La responsabilité des personnes publiques

Michel Lagarde
10ème journées scientifiques, "La protection de la forêt. Paradoxe et perspectives, O. de David BEAUREGARD-BERTHIER, Alain BOYER, Marie-Pierre ELIE, Apr 2016, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02538915v1

La Feuille en droit forestier 2018 (recensement des lois, règlements, jurisprudence, questions, doctrine pour toute l’année).

Michel Lagarde
2018
Ouvrages hal-02539941v1

Pour un ministère des forêts et du bois

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n° 357, p. 76
Article dans une revue hal-02157042v1

Comment attaquer une circulaire ministérielle en matière de débroussaillement préventif des risques d’incendie

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n° 363, pp. 90-94
Article dans une revue hal-02537865v1

Arrêtés, circulaires, arrêts et jugements résumés, et les questions parlementaires. Mis à jour chaque année.

Michel Lagarde
2017
Ouvrages hal-02539897v1

De la réglementation du transport des bois ronds

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2019, n° 365, pp. 78-85
Article dans une revue hal-02536671v1

Du vol de truffes

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n° 364, pp. 83-86
Article dans une revue hal-02537117v1

Arrêtés, circulaires, arrêts et jugements résumés, et les questions parlementaires. Mis à jour chaque année.

Michel Lagarde
2015
Ouvrages hal-02539928v1

Deux procès, l’un sur l’équilibre entre gibier et peuplements, l’autre sur la chasse en bois communaux

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n° 359, pp. 66-74
Article dans une revue hal-02447390v1

Code forestier pratique, en trois volumes, 1800 pages, comprenant les lois, décrets, arrêtés, circulaires, arrêts et jugements résumés, et les questions parlementaires résumées

Michel Lagarde
2016
Ouvrages hal-02539908v1

Contentieux : transports de bois ronds, et contributions pour dégradation de la voirie

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2019, n° 366, pp. 88-95
Article dans une revue hal-02536661v1

Arrêtés, circulaires, arrêts et jugements résumés, et les questions parlementaires. Mis à jour chaque année

Michel Lagarde
2018
Ouvrages hal-02539762v1

Code forestier pratique, en trois volumes, 1800 pages, comprenant les lois, décrets, arrêtés, circulaires, arrêts et jugements résumés, et les questions parlementaires résumées

Michel Lagarde
2017
Ouvrages hal-02539906v1

Règles d’urbanisme pour les constructions et entrepôts forestiers

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n° 363, pp. 86
Article dans une revue hal-02537871v1

La Feuille en droit forestier 2017 (recensement des lois, règlements, jurisprudence, questions, doctrine pour toute l’année).

Michel Lagarde
2017
Ouvrages hal-02539946v1

Histoire de la législation forestière : de la compétence juridictionnelle des Eaux et Forêts en 1669, Commentaire du Titre I de l’ordonnance du mois d’août 1669 sur le fait des Eaux et Forêts

Michel Lagarde
La Forêt Privée - revue forestière européenne, 2018, n°361 et n° 362, pp. 73-80 ; pp. 75-82
Article dans une revue hal-02537861v1