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CV Mélanie Clément-Fontaine, professeure des Universités (UVSQ - UP-Saclay)


Thématiques :

propriété intellectuelle, numérique, données, communs, communautés, IA.

Fonctions universitaires et académiques :

Directrice du laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies, depuis 2015 (directrice adjointe de 2012 à 2015) 

Directrice de la mention droit du numérique de l’Université de Paris-Saclay, depuis 2018

Directrice du parcours Propriété intellectuelle et droit des affaires numériques (M1-M2 Université Paris-Saclay), depuis 2017

Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA depuis 2019

Membre du bureau de la Maison des Sciences de l’Homme de Paris-Saclay depuis 2018

Membre de groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO)

Membre du Jury de prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, depuis 2012

Diplômes :

Habilitation à diriger des recherchesLes communs (UVSQ – 2012)

Doctorat de droit privéLes œuvres libres (lUniversité Montpellier I 2007)

Directeur de thèse : MMVivantPrix de thèse de la Faculté de droit de Montpellier

DEA de Droit des créations immatériellesBourse dexcellence Faculté de droit de Montpellier (1999)

Diplôme de lInstitut de Hautes Études internationales, Université Paris II(1998)                                                                                        

Maîtrise de droit privéUniversité Paris II (1997)


Journal articles29 documents

  • Mélanie Clément-Fontaine. Le "smart contract" et le droit des contrats : dans l'univers de la mode. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2018, Dossier : enjeux et défis de la blockchain en propriété intellectuelle, pp.540. ⟨hal-02497568⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la mode. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2018, pp.540. ⟨halshs-02227483⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée. Légipresse, Victoires Éditions, 2018, pp.19. ⟨halshs-02449219⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnelles. Légipresse, Victoires Éditions, 2018, pp.19-24. ⟨hal-02497575⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France !. Entertainement & Law, Larcier, 2018, pp.288. ⟨hal-02497536⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La plasticité de la notion de responsable de traitement. Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2018, pp.35. ⟨hal-02497559⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La genèse de l’économie collaborative : le concept de communauté. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2017, pp.140. ⟨hal-02497251⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Contrefaçon et photographie. Entertainment & Law, Larcier, 2017, pp.400-409. ⟨hal-02497586⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La genèse de l'économie collaborative : le concept de communauté. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2017, pp.140. ⟨halshs-02227350⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée. Legicom, Victoires Editions, 2017, pp.61. ⟨halshs-02448611⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ?. Auteurs & Médias, Larcier, 2016, pp.452-459. ⟨hal-02497589⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La régulation de l'open data. Legicom, Victoires Editions, 2016, pp.71. ⟨hal-02497596⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La régulation de l'Open data. Legicom, Victoires Editions, 2016, pp.113. ⟨halshs-02448579⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La République numérique. Artpress, 2016, pp.16. ⟨hal-02497592⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisation. Actualité juridique. Contrat, Dalloz, 2015, pp.164. ⟨halshs-02216737⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la recherche. AJCA - contrats d'affaires, concurrence et distribution, 2015, pp.164. ⟨hal-02497601⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la création. Revue internationale du droit d'auteur, Revue internationale du droit d'auteur,, 2014, pp.141. ⟨hal-02497613⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnement. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2014, pp.38. ⟨hal-02497606⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. L’entreprise et l’Open Source. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2014, pp.141. ⟨hal-02497610⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon. Actualité juridique. Contrat, Dalloz, 2014, pp.117. ⟨halshs-02216701⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Les communautés épistémiques en ligne. Revue internationale du droit d'auteur, Revue internationale du droit d'auteur,, 2013. ⟨hal-01840698⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. L'originalité en photographie. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2011. ⟨hal-02497614⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ?. Propriétés intellectuelles, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 2008, pp.69. ⟨hal-02497619⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. L’oeuvre libre et les libertés fondamentales. Terminal. Technologie de l’information, culture & société, L'Harmattan / CREIS, 2008, 102, pp.129. ⟨hal-02497615⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine, Michel Vivant. Libre mais aussi respectueux des règles. Archimag.com - Guide pratique, Serda édition-IDP, 2007, pp.14. ⟨hal-02497621⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine, Michel Vivant. Chronique "Droit de l'Internet". La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2006, pp.46. ⟨hal-02497627⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Les licences Creative Commons chez les Gaulois. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2005, pp.34. ⟨hal-02497628⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Singularité et pluralité des licences libres. Cahiers Lamy Droit de l'Informatique, 2003, pp.14. ⟨hal-02497635⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNU. Multitudes, Éd. Inculte, 2001, pp.178. ⟨hal-02497637⟩

Book sections23 documents

  • Mélanie Clément-Fontaine. La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivité. La valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, Institut Universitaire Varenne, pp.69, 2019, Colloque & Essais, 978-2-37032-183-1. ⟨hal-02497185⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. L'homo numericus. Corps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, LexisNexis, pp.147-155, 2019, 978-2-7110-3082-8. ⟨hal-02497174⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La personne d'affectation. Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, pp.265, 2018, 978-2-275-05978-5. ⟨hal-02497135⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La collecte et le traitement des données des clients et des prospects. Lamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018. ⟨hal-02497654⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civile. Les objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, 978-2-919211-85-2. ⟨hal-02497200⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Communs numériques. Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7. ⟨hal-02497647⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Le vide juridique et l’innovation. L'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, pp.147-163, 2017, 978-2-36512-119-4. ⟨hal-02497270⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. L'oeuvre libre. Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7. ⟨hal-02497650⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Communautés épistémiques. Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7. ⟨hal-02497648⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La protection des données personnelles vs les véhicules connectés. Les Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, 978-2849342152. ⟨hal-02497299⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniques. L'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, 978-2-919211-45-6. ⟨hal-02497395⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Exception : l’émergence du “Triple Test”. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, Dalloz, 2015. ⟨hal-02497433⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Les creative commons face au droit moral. Le droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, pp.198, 2015, 978-2-8044-7475-1. ⟨hal-02497412⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriété. Les biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, pp.181, 2015, 978-2-9533727-8-6. ⟨hal-02497315⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux). Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, Dalloz, 2015. ⟨hal-02497430⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Internet et la résurgence des communs. Repenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, pp.261, 2014, 9782271080066. ⟨hal-02497501⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Les communs numériques. Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.163, 2014, 978-2-7110-1858-1. ⟨hal-02497153⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Le silence et le droit de paternité en droit d’auteur. Le silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, 978-2-919211-37-1. ⟨hal-02497451⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine, Rafael Amaro. Le droit à l’oubli. La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, Société de Législation Comparée, TEE, pp.422, 2014, 978-2-36517-032-1. ⟨hal-02497499⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. La clause “non commerciale” dans les contrats ouverts. Les contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, pp.87, 2013, 9782247130344. ⟨hal-02497511⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatériels. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques. Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, LGDJ, p. 51, 2012, 9791090426139. ⟨hal-02014429⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine. L’émergence du triple test. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, Dalloz, pp.169, 2009. ⟨hal-02497523⟩
  • Mélanie Clément-Fontaine, Agnès Robin. Titularité et personne morale. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, Dalloz, pp.125, 2009. ⟨hal-02497525⟩

Reports1 document

  • Mélanie Clément-Fontaine, Roberto Di Cosmo, Bastien Guerry, Patrick Moreau, François Pellegrini. Encouraging a wider usage of software derived from research: Opportunity Note. [Research Report] Committee for Open Science's Free Software and Open Source Project Group. 2019. ⟨hal-02545142⟩