Mélanie Clement-Fontaine
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Documents
Présentation
**Thématiques :**
propriété intellectuelle, numérique, données, communs, communautés, IA.
**Fonctions universitaires et académiques :**
Vice-doyen chargée de recherche (Faculté de droit et de science politique de l'UVSQ)
Directrice du parcours Propriété intellectuelle et droit des affaires numériques (M1-M2 Université Paris-Saclay), depuis 2017
Directrice du double diplôme Intelligence articielle et propriété intellectuelle (Master IAPI de l'Université paris-Saclay avec l'Université du Québec à Montréal.
Directrice adjointe chargée de l'Ecole graduée de droit depuis 2024, Membre du conseil de l'école graduée droit de l'Université paris-Saclay, depuis 2021
Membre du conseil de la faculté de droit et de science politique de l'UVSQ, depuis 2021
Membre du Collège code source et logiciel du Comité pour la science ouverte depuis 2021 et du groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO) depuis 2018
Membre du Jury de prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, depuis 2012-2023
Directrice du laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies, (2015- 2020) et directrice adjointe de 2012 à 2015.
Directrice de la mention droit du numérique de l’Université de Paris-Saclay, (2018-2021)
Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA (2019-2020)
**Diplômes :**
Habilitation à diriger des recherches, *Les communs* (UVSQ – 2012)
Doctorat de droit privé, *Les œuvres libres* (l’Université Montpellier I 2007)
Directeur de thèse : M. M. Vivant. Prix de thèse de la Faculté de droit de Montpellier
DEA de Droit des créations immatérielles, Bourse d’excellence Faculté de droit de Montpellier (1999)
Diplôme de l’Institut de Hautes Études internationales, Université Paris II(1998)
Maîtrise de droit privé, Université Paris II (1997)
Publications
Le contexte, les principes et la consécration de la Science ouverteRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2024
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La science ouverte (volet 1): les logiciels et les codes sources de la rechercheRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, 210
Article dans une revue
hal-04510105v1
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L'Humanité : symbole d'une communauté sans intérêt communautaireCommunitas, 2023, 3 (2)
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hal-04509988v1
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L’influence normative de l’IA en droit de la propriété intellectuelleCommunitas, 2022, 3
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hal-04510123v1
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Communautés et pratiques communautairesRevue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2022, 50 (1,2,3), pp.277
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hal-04510062v1
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Quel accès juridique aux contenus numériques ?Regards croisés sur l'économie, 2022, 1-2 (30-31), pp.138-147
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hal-04510088v1
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De l'influence du droit des données sur le droit d'auteurDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 06, pp.308
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halshs-03264982v1
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Communs numériques : une nouvelle forme d’action collective ?Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2021, 130, ⟨10.4000/terminal.7509⟩
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hal-03271096v1
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The Internet giants and the future of the liability legal regime applicable to the technical intermediaries in the European and French LawLaw, State and Telecommunications Review, 2019, 11 (1)
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hal-04510738v1
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Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnellesLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 354, pp.19-24
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hal-02497575v1
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L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privéeLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 356, pp.19
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halshs-02449219v1
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La plasticité de la notion de responsable de traitementRevue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, Revue des Affaires Européennes, 1, pp.35
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hal-02497559v1
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Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la modeDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, Dossier : enjeux et défis de la blockchain en propriété intellectuelle, 10, pp.540
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halshs-02227483v1
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La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France !Entertainement & Law, 2018, 4, pp.288
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hal-02497536v1
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Contrefaçon et photographieEntertainment & Law, 2017, 5, pp.400-409
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hal-02497586v1
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La genèse de l'économie collaborative : le concept de communautéDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 03, pp.140
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L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privéeLégicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2017, 59, pp.61
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halshs-02448611v1
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La genèse de l’économie collaborative : le concept de communautéDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°3, pp.140
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hal-02497251v1
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La régulation de l'open dataLégicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.71
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hal-02497596v1
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Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ?Auteurs & Média, 2016, 5, pp.452-459
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hal-02497589v1
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La République numériqueArtpress, 2016, 41, pp.16-19
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hal-02497592v1
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La régulation de l'Open dataLégicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.113
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halshs-02448579v1
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La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la rechercheActualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 4, pp.164
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La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisationActualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 04, pp.164
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halshs-02216737v1
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La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnementLes Petites Affiches, 2014, 164, pp.38
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hal-02497606v1
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La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçonActualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2014, 03, pp.117
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halshs-02216701v1
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Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la créationRevue internationale du droit d'auteur, 2014, 102, pp.141
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hal-02497613v1
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L’entreprise et l’Open SourceRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, 102, pp.141
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hal-02497610v1
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Les communautés épistémiques en ligneRevue internationale du droit d'auteur, 2013, 235
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hal-01840698v1
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L'originalité en photographieRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, 2336
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hal-02497614v1
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Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ?Propriétés intellectuelles, 2008, 26, pp.69
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hal-02497619v1
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L’oeuvre libre et les libertés fondamentalesTerminal. Technologie de l’information, culture & société, 2008, 102, pp.129
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hal-02497615v1
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Libre mais aussi respectueux des règlesArchimag.com - Guide pratique, 2007, pp.14
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hal-02497621v1
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Chronique "Droit de l'Internet"La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 32, pp.46
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hal-02497627v1
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Les licences Creative Commons chez les GauloisRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2005, 20, pp.34
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hal-02497628v1
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Singularité et pluralité des licences libresCahiers Lamy Droit de l'Informatique, 2003, 157, pp.14
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hal-02497635v1
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Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNUMultitudes, 2001, 5, pp.178
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hal-02497637v1
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Séminaire TRIBU : "Communautés et attribution"-, Mar 2023, SciencesPo Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545701v1
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Les restitutions muséales : actualité et perspectivesNuit du droit sur le thème du patrimoine, Oct 2023, Cour administrative d’appel de Versailles, France
Communication dans un congrès
hal-04545695v1
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Participation à la table ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, organisée par CulturFoundry, Paristable ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, organisée par CulturFoundry, Paris, Dec 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545785v1
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La diffusion des code sources et des logicielsLa Science Ouverte, Feb 2023, Université d’Evry, France
Communication dans un congrès
hal-04545738v1
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L'encadrement européen de la diffusion des donnéesColloque droit du numérique, Mar 2022, Tunis, Tunisie
Communication dans un congrès
hal-04545800v1
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Licence libre, Open data et science ouverte : de quoi parle t-on?Les Journées de la sciences ouvertes, Dec 2022, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-04545696v1
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Animation de la table ronde "L’édition en Science Ouverte : expérience et éditeurs"Rencontre droit & Science Ouverte, Dec 2022, Université Paris-Saclay, France
Communication dans un congrès
hal-04545739v1
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La propriété intellectuelle dans le projet de règlement IAColloque Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?, Apr 2022, Université Sorbonne Abu Dhabi, Émirats arabes unis
Communication dans un congrès
hal-04545799v1
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-Présentation du numéro les communautés et pratiques communautaires de la RDUS, Apr 2022, Université de Sherbrooke, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545698v1
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-Rencontre Droit & Science Ouverte, Dec 2022, Ecole graduée de droit, Université Paris-Saclay, France
Communication dans un congrès
hal-04545702v1
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-Colloque international "La propriété en droit civil : in or out", Jun 2022, avec le GRDP de l’UQAM, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545748v1
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Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencePo ParisSéminaire TRIBU : « le genre et attribution », Jan 2022, SciencesPo Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545793v1
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Communautés et pratiques communautairesWebinaire organisé par CEDRE Université Saint-Louis–Bruxelles, Mar 2021, Université Saint-Louis Bruxelles, Belgique
Communication dans un congrès
hal-04545744v1
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Les droits subjectifs – L’humanitéWebinaire organisé par GRDP Université du Québec, May 2021, Montréal, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545699v1
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Webinaire international « Utilisation du mobile dans la réponse aux épidémies et aux maladies infectieuses »Avec le concours des Universités Gaston Berger, de Hongrie, et du Conseil pour l’éthique de la recherche et l’intégrité scientifique de l’Université Paris-Saclay, 2020, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545784v1
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Les données en matière de mobilité : un mouvement de balancier entre partage et protectionWebinaire « Mobilité », Fédération CNRS de recherche en Informatique et Sciences Humaines et Sociales de Versailles (ISHV), Dec 2020, Versailles, France
Communication dans un congrès
hal-04545794v1
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Les enjeux du libre : quel apport?Webinaire Droit et usage des REL, 1re édition de l’Open Education Global Francophone, Nov 2020, Webinaire, France
Communication dans un congrès
hal-04545697v1
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-Rencontres franco-canadiennes Intelligence artificielle et personne, partenariat UVSQ-UQAM, 2019, Montréal, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545804v1
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L’open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissancesCeipi, Nov 2019, Université de Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-04545740v1
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IA, sa protection par le droit de la propriété intellectuelletable ronde IA et propriété intellectuelle, Nov 2019, Université Paris Descartes, France
Communication dans un congrès
hal-04545796v1
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Le patrimoine commun : approche institutionnelle ou contractuelle?Colloque Patrimoine et patrimonialisation, Dec 2019, Universités de Yaoundé 2 et de Paris-Saclay, Cameroun
Communication dans un congrès
hal-04545700v1
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Colloque "L’avenir des collections muséales"Colloque "L’avenir des collections muséales", 2019, coorganisé par le DANTE, le musée du quai Branly Jacques-Chirac et la Comue Paris-Lumière, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545751v1
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Introduction et conclusionscolloque Communautés et pratiques communautaires, Oct 2019, Montréal, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545745v1
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Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2, Oct 2019, Montréal, partenariat UVSQ-UQAM, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545749v1
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Contribution à la notion de commun à travers l’étude des communautés épistémiquesSéminaire En Communs, Feb 2019, MSH Paris Nord, France
Communication dans un congrès
hal-04545742v1
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-Les nouveaux modes de gestion des droits de propriété intellectuelle, rencontre franco-brésilienne, Apr 2019, Université Fédérale de Santa Maria et la Fondation Getúlio Vargas de Rio de Janeiro, Brésil
Communication dans un congrès
hal-04545788v1
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Blockchain et propriété intellectuelle, colloque La Blockchain, Université de Brasilia, Brésilcolloque La Blockchain, Apr 2019, Université de Brasilia, Brésil
Communication dans un congrès
hal-04545787v1
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Communauté et réservationPartage des connaisances, Jun 2019, Université de Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04545741v1
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Enjeux éthiques et sociétauxColloque La génomique numérique, Nov 2019, Bibliothèque Nationale de France, France
Communication dans un congrès
hal-04545795v1
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Des solutions alternatives au retourColloque A qui appartiennent les collections muséales ?, Feb 2019, Université Paris Nanterre, France
Communication dans un congrès
hal-04545743v1
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IA appréhendée par le droit de la propriété intellectuelle, Rencontre franco-québécoise sur l’IA, UQAM, CanadaRencontre franco-québécoise sur l’IA, Oct 2019, UQAM, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545801v1
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Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1, Jun 2019, Paris, partenariat UVSQ-UQAM (soutien de la MSH Paris-Saclay), France
Communication dans un congrès
hal-04545750v1
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-Table ronde Tout augmente, Rencontres incitées, Mar 2018, Théâtre National de Saint-Quentin-en-Yvelines, France
Communication dans un congrès
hal-04545803v1
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La nouvelle loi Informatique et Liberté : une réponse aux nouveaux défis de la protection des données personnelles ?, colloque Ethique et Intelligence artificielle, Ecole Polytechnique Saclaycolloque Ethique et Intelligence artificielle,, Apr 2018, Ecole Polytechnique Saclay, France
Communication dans un congrès
hal-04545798v1
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Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, McGill University, CanadaConférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, Jun 2018, McGill University, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545802v1
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Les smarts contracts et la propriété intellectuelle, colloque La blockchain dans l’univers de la mode, Institut de la mode de Paris, DANTEcolloque La blockchain dans l’univers de la mode, 2018, Institut de la mode de Paris, DANTE, France
Communication dans un congrès
hal-04545786v1
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Blockchain et propriété intellectuelle, colloque, La Blockchain, Université de Bogota, ColombieColloque La Blockchain, Oct 2018, Université de Bogota, Colombie
Communication dans un congrès
hal-04545789v1
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Programme introductifProgramme de recherche Quelle régulation pour l’IA, Nov 2018, Université Paris Descartes, France
Communication dans un congrès
hal-04545797v1
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Les restitutions des collections muséales: Aspects politiques et juridiques, Mare et Martin, Paris, 2022Laboratoire Dante (UVSQ). Mare et Martin, 1 volume, 410 p., 2022, ISBN-10 2849345172
Ouvrages
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Les restitutions des collections muséalesmare & martin, 2022, 978-2-84934-517-7
Ouvrages
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L'autrice en droit d'auteurEntre art et technique: les dynamiques du droit, Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli, Lefebvre Dalloz, 2022, 978-2-247-20660-5
Chapitre d'ouvrage
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La numérisation des collections muséales : accès et diversité culturelleLa restitution des collections muséales- Aspect juridiques et politique, 2022, 978-2-84934-517-7
Chapitre d'ouvrage
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La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivitéLa valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, tome 74, Institut Universitaire Varenne, pp.69, 2019, Colloque & Essais, 978-2-37032-183-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02497185v1
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L'homo numericusCorps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, LexisNexis, pp.147-155, 2019, Corps & Droit, 978-2-7110-3082-8
Chapitre d'ouvrage
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La personne d'affectationÉtudes à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, pp.265, 2018, 978-2-275-05978-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02497135v1
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Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civileLes objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, tome 96, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, 978-2-919211-85-2
Chapitre d'ouvrage
hal-02497200v1
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La collecte et le traitement des données des clients et des prospectsLamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02497654v1
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L'oeuvre libreDictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage
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Le vide juridique et l’innovationL'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, pp.147-163, 2017, 978-2-36512-119-4
Chapitre d'ouvrage
hal-02497270v1
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Communs numériquesDictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage
hal-02497647v1
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Communautés épistémiquesDictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage
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La protection des données personnelles vs les véhicules connectésLes Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, 978-2849342152
Chapitre d'ouvrage
hal-02497299v1
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Exception : l’émergence du “Triple Test”Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015
Chapitre d'ouvrage
hal-02497433v1
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De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniquesL'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, tome 63, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, 978-2-919211-45-6
Chapitre d'ouvrage
hal-02497395v1
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L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriétéLes biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, pp.181, 2015, 978-2-9533727-8-6
Chapitre d'ouvrage
hal-02497315v1
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Les creative commons face au droit moralLe droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, pp.198, 2015, 978-2-8044-7475-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02497412v1
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De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux)Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015
Chapitre d'ouvrage
hal-02497430v1
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Internet et la résurgence des communsRepenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, pp.261, 2014, 9782271080066
Chapitre d'ouvrage
hal-02497501v1
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Le silence et le droit de paternité en droit d’auteurLe silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, tome 54, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, 978-2-919211-37-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02497451v1
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Le droit à l’oubliLa proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, tome 54, Société de Législation Comparée, TEE, pp.422, 2014, 978-2-36517-032-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02497499v1
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Les communs numériquesMélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.163, 2014, 978-2-7110-1858-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02497153v1
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La clause “non commerciale” dans les contrats ouvertsLes contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, pp.87, 2013, 9782247130344
Chapitre d'ouvrage
hal-02497511v1
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Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatérielsFaculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques. Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, 47, LGDJ, p. 51, 2012, 9791090426139
Chapitre d'ouvrage
hal-02014429v1
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L’émergence du triple testLes grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.169, 2009
Chapitre d'ouvrage
hal-02497523v1
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Titularité et personne moraleLes grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.125, 2009
Chapitre d'ouvrage
hal-02497525v1
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Que reste-il du droit d’auteur2023
Autre publication scientifique
hal-04545790v1
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Entretien sur la restitution des collections muséales2023
Autre publication scientifique
hal-04545746v1
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Entretien sur la science ouverte2022
Autre publication scientifique
hal-04545747v1
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Entretien sur le mouvement du libre en droit, émission Libre à vous ! Radio Cause Commune2019
Autre publication scientifique
hal-04545792v1
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Entretien sur les nouvelles batailles du droit d’auteur, émission Entendez-vous l’éco ?, Radio France Culture2019
Autre publication scientifique
hal-04545791v1
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Note d’opportunité sur la valorisation des logiciels issus de la recherche[Rapport de recherche] Comité pour la science ouverte. 2019, 6 p
Rapport
hal-03606374v1
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Encouraging a wider usage of software derived from research[Research Report] Comité pour la science ouverte. 2019, 6 p
Rapport
hal-02545142v1
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