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68 résultats

Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens

Maylis Douence
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2015, Fonction publique territoriale, pp.421-435
Article dans une revue hal-02172694v1

La réalisation dune photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale [Commentaire de l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Nantes, du 16 décembre 2015, Sté Brasseries Kronenbourg c/ Établissement public du domaine national de Chambord, req. N12NT01190]

Maylis Douence
Droit de la voirie et du domaine public, 2016
Article dans une revue hal-02157424v1

L'expropriation d'utilité publique

Maylis Douence
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2015
Article dans une revue hal-02510795v1

L'inaliénabilité du domaine public

Maylis Douence
Actualité juridique Droit administratif, 2006, 05, pp.238
Article dans une revue halshs-02218793v1

Droit administratif des biens : Le domaine des personnes publiques (fiche de révision Lexisnexis)

Maylis Douence
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
Article dans une revue hal-02157415v1

Droit administratif des biens : Les travaux et ouvrages publics (fiche de révision Lexisnexis)

Maylis Douence
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
Article dans une revue hal-02157414v1

Jupe-culotte et chemin de croix. De l’expression « acte I, II ou III de la décentralisation

Maylis Douence
Mélanges en l’honneur du professeur Michel VERPEAUX, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-02468349v1

Le principe de libre administration et la QPC

Maylis Douence
L'Harmattan. Constitution et droit des collectivités territoriales, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-02527463v1

L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques

Maylis Douence
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2019
Article dans une revue hal-02526317v1

Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens

Maylis Douence
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2016, Fonction publique territoriale, pp.387-413
Article dans une revue hal-02172697v1

Quand le juge découvre des décisions administratives autorisant la réalisation de travaux

Maylis Douence
Revue française de droit administratif, 2004, 06, pp.1137
Article dans une revue halshs-02242789v1

35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique)

Maylis Douence
Lamy Droit public des affaires, Lamy, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02172710v1

Droit administratif des biens : L’expropriation d’utilité publique (fiche de révision Lexisnexis)

Maylis Douence
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016
Article dans une revue hal-02157413v1

La nouvelle collectivité de Corse: une démarche insolite pour la création dune collectivité unique

Maylis Douence
Revue française de droit administratif, 2016
Article dans une revue hal-02157423v1

Les limites au principe de libre détermination de l’objet d’une DSP [Commentaire de l’arrêt du Conseil d’État, 21 sept. 2016, Cté urbaine Grand Dijon Sté Kéolis, req. N399656]

Maylis Douence
Actualité juridique Droit administratif, 2017
Article dans une revue hal-02157436v1

35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique)

Maylis Douence
Le Lamy Droit public des affaires, 35, wolkers Kluwer, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02510709v1

La complexité des rapports juridiques entre instruments de planification. État des lieux et perspective de réforme

Maylis Douence
Atelier collaboratif La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale, CAPBP - Consortium public/privé Pau Droit Energie, Sep 2019, Pau, France
Communication dans un congrès hal-02468325v1

Les limites au principe de libre détermination de l'objet d'une délégation de service public

Maylis Douence
Actualité juridique Droit administratif, 2017, 06, pp.359
Article dans une revue halshs-02220791v1

L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques (refonte)

Maylis Douence
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2017
Article dans une revue hal-02510764v1

Le domaine des personnes publiques

Maylis Douence
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2015
Article dans une revue hal-02157411v1

Institutions juridictionnelles

Maylis Douence , Marc Azavant
Douence, Maylis and Azavant, Marc. Dalloz, 2021
Ouvrages hal-03629214v1

Institutions juridictionnelles

Maylis Douence , Marc Azavant
Dalloz, 2014, Cours Dalloz, série droit privé, 978-2-247-13691-9
Ouvrages hal-02192966v1

Table ronde « Bassins de vie et réorganisation du tissu scolaire », Rencontres ADM 64 (Asso. des maires des Pyrénées-Atlantiques) et DDSEN 64

Maylis Douence
« Territoires : quelle école pour demain ? », en présence du Directeur académique des services de l’éducation nationale et du Président de l’ADM 64, Oct 2018, Pau, France
Communication dans un congrès hal-02543593v1
Image document

Dossier : " les collectivités territoriales face à l'actualité des défis environnementaux

Maylis Douence , Éric Giuily , Anne Rainaud , Nelly Sudres
Revue Lexsociété, 2024, Revue LexSociété
Article dans une revue hal-04492927v1

Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens

Maylis Douence
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2020, Fonction publique territoriale
Article dans une revue hal-02625221v1

Le Plan Climat-air-énergie territorial

Maylis Douence
Communication aux Rencontres laboratoires / entreprises « Transition énergétique et chimie, Oct 2017, Lacq, France
Communication dans un congrès hal-02543574v1

L’utilisation irrégulière du domaine public

Maylis Douence
L’utilisation du domaine public (Journée détude du 12 décembre 2014), Université de Poitiers, AFDA, IDP, 2017, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-02157004v1

Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL : LA COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION du PAYS BASQUE

Maylis Douence
Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL, Mar 2017, Angers, France
Communication dans un congrès hal-02157008v1

Los cantons son encara utiles ?

Maylis Douence
Interview C. PECH, parue dans La Setmana, 2014
Autre publication scientifique hal-02510807v1

« Sénatoriales : il y a un véritable enjeu »

Maylis Douence
Journal Sud-Ouest, 2011
Autre publication scientifique hal-02510838v1