Recherche - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

20 résultats
Page :
triés par
Image document

Secret industriel et commercial -secret d'entreprise et des affaires -et secret de la Défense

 Martine Barré-Pépin
in: Le secret nucléaire, André Larceneux et Juliette Olivier-Leprince (Dir.) , EUD, pp.71-107, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-01704235v1

Le nouveau statut des offices publics de l'habitat

 Martine Barré-Pépin
Loyers et copropriété, 2007, pp.7-9
Article dans une revue hal-00196825v1

Le nouveau statut des offices publics de l'habitat

 Martine Barré-Pépin
Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2007, pp.32
Article dans une revue hal-00196832v1

Mondialisation du système de brevet et contrefaçons de médicaments

 Martine Barré-Pépin
Le médicament et la personne - Aspects de droit international (sous la direction d'I. Moine-Dupuis), 2006, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-00110353v1

La valorisation des résultats de la recherche scientifique. Point de vue institutionnel et juridique

 Martine Barré-Pépin
Valeurs des sciences, 2007, Dijon, France. pp.95-102
Communication dans un congrès hal-00315684v1
Image document

Quelles solidarités pour le logement? Les solidarités, le logement abordable et le logement partagé : entre dispositifs juridiques et modèles économiques

 Martine Barré-Pépin
Droit et ville, 2013, Logement social, à la recherche d'un équilibre entre accession à la propriété et gestion, No.75
Article dans une revue hal-01702412v1

L'accession à la propriété d'une maison individuelle : étude socio-juridique du contrat

 Martine Barré-Pépin
Librairie générale de droit et de jurisprudence, 191, pp.XXII-422, 1986, Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261, 2-275-00903-5
Ouvrages hal-01695625v1

L'accord entre l'Etat et l'Union sociale pour l'habitat du 21 décembre 2004 pour la mise en oeuvre du volet logement du plan de cohésion sociale

 Martine Barré-Pépin
Loyers et copropriété, 2005
Article dans une revue halshs-00110328v1

Territorialisation : contenu et établissement des programmes locaux de l'habitat. Décret n° 2005-317 du 4 avril 2005 relatif aux programmes locaux de l'habitat et modifiant le Code de la construction et de l'habitation

 Martine Barré-Pépin
Loyers et copropriété, 2005
Article dans une revue halshs-00110336v1

La nature du droit d'occupation du logement familial

 Martine Barré-Pépin
Logement et famille : des droits en question, 2005, Paris, France. pp.121-134
Communication dans un congrès halshs-00110342v1

Accession sociale à la propriété et accès au logement : vente et gestion du parc des HLM dans la loi portant ENL

 Martine Barré-Pépin
Loyers et copropriété, 2006
Article dans une revue halshs-00110339v1

La propriété intellectuelle au service de la valorisation de la recherche

 Martine Barré-Pépin
in: L'innovation et la recherche en France - Analyse juridique et économique, Agnès Robin (Dir.) , Larcier, pp. 47-73, 2010
Chapitre d'ouvrage hal-01704598v1
Image document

Droit à l'image en matière d'internet et de réseaux sociaux

 Martine Barré-Pépin
Droit à l'image, Centre Régional De Documentation Pédagogique De Bourgogne (CRDP), Jan 2012, Dijon, France
Communication dans un congrès hal-01703966v1
Image document

L’opposabilité des secrets privés en matière environnementale

 Martine Barré-Pépin
in: Le secret nucléaire, André Larceneux et Juliette Olivier-Leprince (Dir.) , EUD, pp. 209-222, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-01704450v1
Image document

Secret nucléaire, information et participation citoyenne:

 Martine Barré-Pépin , Marguerite Boutelet
André Larceneux et Juliette Olivier-Leprince. Le secret nucléaire, Editions Universitaires de Dijon, 2014, Sociétés, 978-2364411081
Chapitre d'ouvrage hal-01704547v1
Image document

Numériser 50 ans d'affiches, plans et gravures du Parvis Saint-Jean : le traitement in concreto du droit d'auteur dans un programme national du Ministère de la Culture et de la Communication

 Martine Barré-Pépin
sous la dir. de A.Bensamoun et A.Latil. Propriété littéraire et artistique et humanités numériques, Mare et Martin, p.237-256, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-01702393v1

Le volet logement de la loi de programmation pour la cohésion sociale (2e partie). Le développement du parc locatif social : les conditions de mise en oeuvre des moyens programmés

 Martine Barré-Pépin
Loyers et copropriété, 2005
Article dans une revue halshs-00110325v1

Les solidarités, le logement abordable et le logement partagé : entre dispositifs juridiques et modèles économiques

 Catherine Baumont , Martine Barré-Pépin , Caroline Bugnon , Camille Grivault
2013
Autre publication scientifique halshs-01232769v1
Image document

Concepts et contours de l'intime en droit positif – la protection de la dignité

 Martine Barré-Pépin
Sylvie Crinquand, Paloma Bravo. L'intime à ses frontières, Editions Modulaires Européennes InterCommunication (E.M.E.), pp.17-34, 2012, Proximités Anthropologie, 978-2-8066-0287-9
Chapitre d'ouvrage hal-01702383v1
Image document

Rapport du programme de recherche SEMIPAR - Secret militaire et participation en matière nucléaire

 Alexis Baconnet , Martine Barré-Pépin , Philippe Billet , Marguerite Boutelet , Anne Cadoret , et al.
[Rapport de recherche] Convention 6422, Ministère de l'écologie et du développement durable. 2013, 367 p
Rapport hal-02080101v1
Page :