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243

Marion DEL SOL

IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe

UMR 6262 Université de Rennes 1 / CNRS

Axe de recherche au sein de IODE : Protections de la personne

Professeur de droit - Université de Rennes 1

 

Thématiques de recherche

  • Protection sociale / prévoyance d'entreprise
  • Marché de l'assurance santé
  • Santé au travail
  • Digitalisation en santé-travail

Quelques éléments (en cours) de CV

  • Co-responsable de la mention de Master Droit social et du M2 Droit du travail et de la protection sociale (Rennes 1)
  • Membre élu de la Commission Recherche (CR) de l'Université de Rennes 1 et membre du bureau de  la CR
  • Conseiller scientifique du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie (HCAAM)
  • Membre du Conseil scientifique de l'École Nationale Supérieure de Sécurité Sociale (EN3S)
  • Membre du comité de rédaction de la revue Regards

Directions of work or proceedings2 documents

  • Cyril Benoît, Marion del Sol, Philippe Martin. Private health Insurance and the European Union. Palgrave, pp.241, 2020. ⟨halshs-03042926⟩
  • Marion del Sol, Franck Héas. Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail. France. Octares éditions, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5. ⟨halshs-01342330⟩

Journal articles156 documents

  • Josépha Dirringer, Marion del Sol. Un rapport mutique sur les enjeux de protection sociale. Droit Social, Dalloz, 2021, pp.223. ⟨halshs-03166988⟩
  • Marion del Sol. Protéger les finances sociales. Droit Social, Dalloz, 2020, pp.960. ⟨halshs-02992776⟩
  • Marie Mesnil, Pascal Caillaud, Marion del Sol, Josépha Dirringer, Suzanne Poulot, et al.. Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS). Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020, Hors-série, 14 p. ⟨halshs-03082416⟩
  • Romain Juston Morival, Anne-Sophie Ginon, Marion del Sol. Réflexions sur les offres à dimension préventive développées par les organismes d'assurance en santé. Droit Social, Dalloz, 2019, pp.921-927. ⟨hal-02363802⟩
  • Marion del Sol. La réglementation en assurance santé collective, une logique vertueuse ?. L'Argus de l'assurance, 2018, pp.48-50. ⟨halshs-01835803⟩
  • Marion del Sol. L'opposabilité des sources conventionnelles : apports de la directive n° 2018/957 et effets potentiels. Bulletin Joly Travail, Lextenso éditions, 2018, pp.223-228. ⟨halshs-01935080⟩
  • Marion del Sol, Marco Rocca. Free movement of workers in the eu and occupational pensions: conflicting priorities? between case law and legislative interventions. European Journal of Social Security, Intersentia, 2017, 19 (2), pp.141-157. ⟨10.1177/1388262717711776⟩. ⟨halshs-01551386⟩
  • Marion del Sol. La mise en perspective de l’évaluation de l’invalidité et de l’incapacité permanente. Regards, 2017, pp.121-128. ⟨halshs-01556354⟩
  • Marion del Sol. Restes à charge et assurance santé complémentaire : des régulations (presque) tous azimuts. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2017, pp.73-88. ⟨halshs-01633646⟩
  • Marion del Sol. La dimension communautaire des professions réglementées : un paradigme en mutation. Droit Social, Dalloz, 2016, pp.131-136. ⟨halshs-01379207⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Pierre. Chronique de protection sociale complémentaire. Droit Social, Dalloz, 2016, pp.760-772. ⟨halshs-02537931⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Pierre. Chronique de protection sociale complémentaire. Droit Social, Dalloz, 2016, pp.760. ⟨halshs-02200112⟩
  • Marion del Sol. Catégorisation de l'assurance santé complémentaire : attention danger(s) : Chronique de protection sociale complémentaire. Droit Social, Dalloz, 2016, pp.760. ⟨halshs-01379248⟩
  • Sylvie Hennion, Marion del Sol. Chronique de protection sociale complémentaire. Droit Social, Dalloz, 2015, pp.271-281. ⟨hal-01224776⟩
  • Marion del Sol. La prise en considération du retentissement professionnel, parent pauvre de la réparation ATMP. Droit Social, Dalloz, 2015, pp.300-306. ⟨hal-01224775⟩
  • Marion del Sol. La prise en charge assurantielle du handicap et de la dépendance. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2015, pp.759-767. ⟨halshs-01223943⟩
  • Marion del Sol. L'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles, scandale (persistant) de nos sociétés modernes. Droit Social, Dalloz, 2015, pp.292. ⟨halshs-01142893⟩
  • Marion del Sol. Prise en compte d'une période d'activité à l'étranger dans le calcul de l'ACAATA : le "oui mais" de l'Assemblée plénière : Ass. plén., 20 décembre 2013, n˚ 12-24.706, P+B+R+I (N° Lexbase : A8099KRE). Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2014, pp.26-30. ⟨halshs-00948339⟩
  • Marion del Sol. Retraites supplémentaires professionnelles : l'influence diffuse de l'Union européenne. Droit Social, Dalloz, 2014, pp.627-633. ⟨halshs-01016049⟩
  • Marion del Sol. Généralisation de la couverture complémentaire santé des salariés : éléments de controverse. Droit Social, Dalloz, 2014, pp.165-173. ⟨hal-02918483⟩
  • Marion del Sol. Échanges d'informations entre acteurs de la lutte contre la fraude. Les apports tenant aux lois de financement de la sécurité sociale. Droit Social, Dalloz, 2014, pp.911-917. ⟨halshs-01083283⟩
  • Marion del Sol. Échanges d'information entre acteurs de la lutte contre la fraude : Les progrès tenant aux lois de financement de la sécurité sociale. Droit Social, Dalloz, 2014, pp.911-917. ⟨hal-01224778⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Pierre. Chronique de protection sociale complémentaire. Droit Social, Dalloz, 2014, pp.464-473. ⟨halshs-00988952⟩
  • Marion del Sol. Échanges d'informations entre acteurs de la lutte contre la fraude. Droit Social, Dalloz, 2014, pp.911. ⟨halshs-02200729⟩
  • Marion del Sol. Commentaire des articles 2, 3 et 4 de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013, relative à la sécurisation de l'emploi sur la généralisation de la couverture santé, la fin des clauses de désignation et la réforme de la portabilité. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2013, pp.39-40. ⟨halshs-00845247⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Casson. Chronique de protection sociale d'entreprise : Première partie de la chronique semestrielle sur la protection sociale d'entreprise. Cette semaine, la prévoyance d'entreprise. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2013, pp.7-11. ⟨halshs-00874691⟩
  • Marion del Sol. Commentaire de l'article 1 er de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi sur la généralisation de la couverture santé, la fin des clauses de désignation et la réforme de la portabilité. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2013, pp.31-38. ⟨halshs-00845227⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Casson. Chronique de protection sociale d'entreprise. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2013, pp.5-11. ⟨halshs-00799456⟩
  • Marion del Sol. Caractère collectif et obligatoire des garanties de prévoyance : Circ. n° DSS/SD5B/2013/344 du 25 septembre 2013. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2013, pp.27-32. ⟨halshs-00905542⟩
  • Marion del Sol. La détermination du lieu habituel d'exécution du travail. Cahiers de droit de l'entreprise, LexisNexis, 2013, pp.30-33. ⟨halshs-00845220⟩
  • Marion del Sol. Le principe d'égalité de traitement bouté hors du champ de la prévoyance : Cour de cassation, Chambre sociale, 23 mars 2013, pourvoi numéro 11-20.490. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2013, pp.25-29. ⟨halshs-00809456⟩
  • Marion del Sol. Commentaire des articles 1 et 2 de l'Accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013, pour un nouveau modèle économique et social au service de la compétititvité des entreprises et de la sécurisation de l'emploi et des parcours professionnels des salariés : généralisation de la couverture santé des salariés : des avancées, des évolutions, des interrogations. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2013, pp.16-22. ⟨halshs-00785894⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Casson. Chronique de protection sociale d'entreprise : Seconde partie de la chronique semestrielle sur la protection sociale d'entreprise. Cette semaine, la prévoyance d'entreprise, les retraites d'entreprise et la protection sociale des dirigeants. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2013, pp.4-8. ⟨halshs-00876669⟩
  • Marion del Sol. L'indemnisation des victimes d'AT/MP passe par le droit de la Sécurité sociale et non, en principe, par l'obligation de sécurité du droit du travail. Lexbase Hebdo Edition Sociale, 2013, pp.4-8. ⟨halshs-00867721⟩
  • Marion del Sol. Les décisions et pratiques managériales à l'épreuve du droit à la santé au travail. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2013, pp.868-880. ⟨halshs-02237224⟩
  • Marion del Sol, Sylvie Moisdon-Chataigner. L'articulation entre assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire : quelles implications pour la solidarité ?. Revue Regards (EN3S), 2012, pp.209-225. ⟨halshs-00880240⟩
  • Marion del Sol. Le décret sur la retraite anticipée pour "carrière longue" : une vraie réforme... mais pas celle du retour à la retraite à 60 ans. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2012, pp.1009-1010. ⟨halshs-00733044⟩
  • Marion del Sol. Accident cardiaque du salarié : les pratiques managériales liées au stress au révélateur de l'obligation de sécurité et de la faute inexcusable : Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 8 novembre 2012, pourvoi numéro 11-23.855. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2012, pp.1009-1010. ⟨halshs-00771179⟩
  • Marion del Sol. Caractère collectif et obligatoire des garanties de protection sociale complémentaire : il est (enfin !) venu le temps du décret. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2012, pp.1009-1010. ⟨halshs-00671466⟩
  • Jean-Marie André, Marion del Sol, Sylvie Moisdon-Chataigner. L'articulation entre assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire : quelles implications pour la solidarité ?. Regards, EN3S-École nationale supérieure de Sécurité sociale, 2012, pp.210-216. ⟨10.3917/regar.049.0069⟩. ⟨halshs-00773534⟩
  • Marion del Sol. Obligation de reclassement consécutive à un avis d'inaptitude et formation à un nouveau poste. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2012, pp.1009-1010. ⟨halshs-00688235⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Casson. Chronique de protection sociale d'entreprise. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2012, pp.110-117. ⟨halshs-00733051⟩
  • Marion del Sol. LFSS pour 2012 : mesures relatives au recouvrement, au contrôle et à la lutte contre la fraude. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2012, pp.48-54. ⟨halshs-00671462⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Casson. Chronique de protection sociale d'entreprise. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2012, pp.4-9. ⟨halshs-00720053⟩
  • Marion del Sol. Contrat collectif à adhésion facultative : précisions sur la faculté de résiliation des adhérents : Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 13 septembre 2012, pourvoi numéro 11-23.335. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2012, pp.1009-1010. ⟨halshs-00757593⟩
  • Marion del Sol. De quelques faces cachées de l'accès à une assurance-maladie complémentaire individuelle. Droit social, Librairie technique et économique, 2012, pp.732-740. ⟨halshs-00737691⟩
  • Marion del Sol. Prévoyance des expatriés et caractère collectif des garanties de protection sociale complémentaire : comment concilier l'inconciliable ?. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2012, pp.17-21. ⟨halshs-00733041⟩
  • Marion del Sol, Muriel Le Barbier Le Bris. Faut-il réviser la directive détachement ?. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2012, pp.262-268. ⟨halshs-00701369⟩
  • Marion del Sol. De quelques faces cachées de l'accès à une assurance maladie complémentaire individuelle. Droit Social, Dalloz, 2012, pp.732. ⟨halshs-02199568⟩
  • Jean-Marie André, Marion del Sol, P. Martin, Pascale Turquet. L'assurance maladie privée en Europe : situation et tendances actuelles. Concours Médical, 2011, pp.408-412. ⟨halshs-00773599⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Casson, Muriel Le Barbier Le Bris. Chronique de protection sociale d'entreprise. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2011, pp.4-9. ⟨halshs-00606219⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Casson, Marion del Sol, Muriel Le Barbier Le Bris. Chronique de protection sociale d'entreprise. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2011, pp.6-11. ⟨halshs-00660162⟩
  • Marion del Sol. Instauration d'un régime de prévoyance par référendum : la majorité des électeurs inscrits doit approuver le projet d'accord. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2011, pp.1009-1010. ⟨halshs-00660158⟩
  • Marion del Sol. La Directive "refonte" sur les comités d'entreprise européens enfin transposée. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2011, pp.1009-1010. ⟨halshs-00660167⟩
  • Marion del Sol. La construction juridique du marché de l'assurance santé en Europe. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2011, pp.197-209. ⟨halshs-00588270⟩
  • Marion del Sol. Un cadre juridique en recherche d'équilibre. Droit social, Librairie technique et économique, 2011, pp.491-498. ⟨halshs-00604129⟩
  • Marion del Sol. Un cadre juridique en recherche d'équilibre. Droit Social, Dalloz, 2011, pp.491. ⟨halshs-02199353⟩
  • Marion del Sol. LFSS pour 2011 : mesures relatives au recouvrement, au contrôle et à la lutte contre la fraude. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2011, pp.33 -38. ⟨halshs-00561731⟩
  • Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Casson, Muriel Le Barbier Le Bris. Chronique de protection sociale d'entreprise. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2011, pp.142-150. ⟨halshs-00633480⟩
  • Marion del Sol. Retraite anticipée pour pénibilité : beaucoup de bruit pour (presque) rien ?. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2011, pp.1009-1010. ⟨halshs-00604122⟩
  • Marion del Sol. Régime social des contributions patronales de prévoyance. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2011, pp.7-11. ⟨halshs-00604125⟩
  • Marion del Sol. Reconnaissance de la faute inexcusable de Renault dans le suicide d'un salarié : un arrêt d'appel précurseur en matière de risques psychosociaux : Cour d'appel de Versailles, 5 ème Chambre, 19 mai 2011, arrêt numéro 10/00954. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2011, pp.1009-1010. ⟨halshs-00604127⟩
  • Marion del Sol. L'euro-compatibilité des clauses conventionnelles d'affiliation obligatoire à un organisme d'assurance. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2011, pp.1009-1010. ⟨halshs-00587864⟩
  • Marion del Sol. Le remplacement consécutif au licenciement à raison d'une absence prolongée pour maladie : entre exigence et relative souplesse. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2011, pp.1009-1010. ⟨halshs-00587860⟩
  • Marion del Sol. Les dispositions relatives aux régimes de retraite supplémentaire à cotisations définies et à prestations définies. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2011, pp.40- 43. ⟨halshs-00587857⟩
  • Marion del Sol. Le traitement social et fiscal applicable au financement de la portabilité des droits " prévoyance ". Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2011, pp.1009-1010. ⟨halshs-00636365⟩
  • Marion del Sol. Evolutions réglementaires et précisions administratives estivales en matière de retraite. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2011, pp.1009-1010. ⟨halshs-00633513⟩
  • Marion del Sol. La lutte contre la fraude au remboursement des soins reçus en dehors de l'Union européenne. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2010, pp.19 -23. ⟨halshs-00476547⟩
  • Marion del Sol. Le lieu d'accomplissement du travail au coeur du régime juridique du contrat de travail international. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2010, pp.1009-1010. ⟨halshs-00545073⟩
  • Marion del Sol. L'indemnisation du salarié victime d'un AT-MP pendant la période de reclassement : une réalité au 1 er juillet 2010. Lexbase Hebdo Edition Sociale, 2010, pp.1009-1010. ⟨halshs-00476549⟩
  • Marion del Sol. Les relations de l'employeur cotisant avec l'Urssaf : la Cour de cassation apporte d'utiles précisions. Lexbase Hebdo Edition Sociale, 2010, pp.1009-1010. ⟨halshs-00467408⟩
  • Marion del Sol. De quelques précisions et rappels sur le régime des AT-MP à partir de cinq arrêts de décembre 2009. Lexbase Hebdo Edition Sociale, 2010, pp.1009-1010. ⟨halshs-00457764⟩
  • Marion del Sol. La prévisibilité du rythme de travail. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2010, pp.1009-1010. ⟨halshs-00533315⟩
  • Marion del Sol. LFSS pour 2010 : mesures de contrôle et de lutte contre la fraude. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2010, pp.1005. ⟨halshs-00446313⟩
  • Marion del Sol. Dispositions portant sur l'épargne retraite et les retraites supplémentaires d'entreprise (article 107 à 117 de la loi). Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2010, pp.1009-1010. ⟨halshs-00553588⟩
  • Marion del Sol. Evaluer l'organisation d'un service ne vaut pas évaluation individuelle. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2010, pp.1009-1010. ⟨halshs-00533313⟩
  • Marion del Sol. Régime des contrats de travail à temps non complet ! la Cour de cassation apporte des précisions !. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2010, pp.1009-1010. ⟨halshs-00517497⟩
  • Marion del Sol. L'imperméabilité du droit de l'inaptitude au droit des AT-MP en cas de rechute. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2010, pp.1009-1010. ⟨halshs-00517493⟩
  • Marion del Sol. La réforme de la tarification de ATMP. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2010, pp.391- 398. ⟨halshs-00533329⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Casson, Marion del Sol. Chronique Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2010, pp.1597. ⟨halshs-00506363⟩
  • Marion del Sol. Le constat d'inaptitude déclenchant l'obligation de reclassement peut intervenir en dehors de toute visite médicale de reprise. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2010, pp.1009-1010. ⟨halshs-00506347⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Casson, Marion del Sol. Chronique Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2010, pp.2120. ⟨halshs-00555644⟩
  • Marion del Sol. Financement des régimes de protection sociale complémentaire
    Circ. n° DSS/5B/2009/32, 30 janv. 2009. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2009, pp.179. ⟨halshs-00380419⟩
  • Marion del Sol. La réforme de la procédure d'instruction des déclarations AT-MP. Lexbase Hebdo Edition Sociale, 2009, pp.364. ⟨halshs-00426667⟩
  • Marion del Sol. La validité des contrôles antérieurs à la réforme des délégations de compétences inter-URSSAF : Cass. 2e civ., 7 mai 2009, n° 08-15.603, F-P+B, URSSAF du Gers c/ SA Synergie et a. : JurisData n° 2009-048159. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2009, pp.1345. ⟨halshs-00412100⟩
  • Marion del Sol. Durée du travail : des jours flottants et RTT peuvent être réservés aux travailleurs à temps complet. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2009, pp.22 -24. ⟨halshs-00422297⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Casson, Marion del Sol, Muriel Le Barbier Le Bris. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2009, pp.45-52. ⟨halshs-00380412⟩
  • Marion del Sol. Le délai de reclassement consécutif à l'avis d'inaptitude peut sans doute être écourté... mais non sans risque : Cour de cassation, Chambre sociale, 30 avril 2009, pourvoi numéro 07-43.219, Joao Canario. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2009, pp.1009-1010. ⟨halshs-00395338⟩
  • Marion del Sol. Le financement des prestations de prévoyance. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2009, pp.425-435. ⟨halshs-00415573⟩
  • Marion del Sol. Europe et mutualité : une influence à sens unique ?. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2009, pp.410- 421. ⟨halshs-00405230⟩
  • Marion del Sol. Faut-il libéraliser le prêt de main d'oeuvre ?. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2009, pp.625-628. ⟨halshs-00438290⟩
  • Marion del Sol. Sauf dispositions contraires, le contrat de groupe couvrant les cadres de l'entreprise souscrit auprès d'une société d'assurance reste régi par le Code des assurances (2ème civ. 22/10/2009). Lexbase Hebdo Edition Sociale, 2009, pp.1005-1006. ⟨halshs-00438294⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Casson. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2009, pp.2076. ⟨halshs-00438304⟩
  • Marion del Sol. La faute grave du travailleur social auteur d'un mauvais traitement : des contours qui se précisent ?. Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2009, pp.1009-1010. ⟨halshs-00405264⟩
  • Marion del Sol. Nouvelles règles relatives aux relations cotisant/Urssaf (loi de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures du 12 mai 2009). Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2009, pp.1009-1010. ⟨halshs-00405235⟩
  • Marion del Sol. L'appréciation de la reprise du risque ATMP en cas de scission d'entreprise : la relativité des critères de l'article D. 242-6-13 CSS (2ème civ. 10/09/2009). Lexbase Hebdo Edition Sociale, 2009, pp.1009-1010. ⟨halshs-00438297⟩
  • Marion del Sol. La fourniture gratuite de produits vendus par l'entreprise peut-elle être qualifiée de frais professionnels ?. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2009, pp.35 -36. ⟨halshs-00438301⟩
  • Marion del Sol. LFSS pour 2009 : dispositions relatives à la lutte contre la fraude et à la récupération des prestations indues. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2009, pp.40-45. ⟨halshs-00363557⟩
  • Marion del Sol, Emmanuel Dockès. Faut-il libéraliser le prêt de main-d'œuvre ?. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2009, pp.625. ⟨halshs-02241316⟩
  • Marion del Sol. Les nouvelles règles applicables au contrôle URSSAF stricto sensu : dossier consacré au contrôle URSSAF. Cahiers de droit de l'entreprise, LexisNexis, 2008, pp.43-48. ⟨halshs-00331801⟩
  • Marion del Sol. La légalisation du redressement par sondage... ou le recul de la taxation sur des bases réelles. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2008, pp.12-17. ⟨halshs-00261072⟩
  • Marion del Sol. Indemnisation et contrôle des arrêts de travail pour maladie. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2008, pp.417-426. ⟨halshs-00331795⟩
  • Marion del Sol. Les nouvelles règles relatives à l'environnement du contrôle URSSAF : dossier consacré au contrôle URSSAF. Cahiers de droit de l'entreprise, LexisNexis, 2008, pp.36 -42. ⟨halshs-00331798⟩
  • Marion del Sol. Les faux semblants des retraites d'entreprise. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2008, pp.43-52. ⟨halshs-00261077⟩
  • Marion del Sol. La complémentaire santé individuelle et collective : bouleversements et interrogations. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2008, pp.912-913. ⟨halshs-00351881⟩
  • Marion del Sol. LFSS pour 2008 : la lutte contre la fraude en matière sociale. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2008, pp.39- 43. ⟨halshs-00246585⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Casson, Marion del Sol, Otto Kaufmann, Francis Kessler, et al.. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2008, pp.1984. ⟨halshs-00323715⟩
  • Marion del Sol. Des modalités de redressement rénovées : dossier consacré au contrôle URSSAF. Cahiers de droit de l'entreprise, LexisNexis, 2008, pp.49-55. ⟨halshs-00331804⟩
  • Marion del Sol. Loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 : la lutte contre la fraude en matière sociale. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2008, pp.39-43. ⟨halshs-00261080⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Casson, Marion del Sol, Otto Kaufmann, Francis Kessler, et al.. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2008, pp.2008. ⟨halshs-00323716⟩
  • Marion del Sol, Carole Lefranc-Hamoniaux. La protection de l'information confidentielle acquise par les salariés et leurs représentants. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2008, pp.1666. ⟨halshs-00351553⟩
  • Marion del Sol. Modification du contrat de travail : manifestation de la volonté du salarié d'accepter ou non la modification du contrat de travail. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2008, pp.20- 22. ⟨halshs-00216023⟩
  • Marion del Sol. Horaires individualisés et reports d'heures. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2007, pp.1291. ⟨halshs-00146343⟩
  • Marion del Sol, Pascale Turquet. La branche « Accidents du travail et maladies professionnelles » ou les difficultés de socialisation du risque professionnel. Revue d'économie appliquée, Laboratoire d'économie appliquée (Libreville, Gabon), 2007, pp.153-180. ⟨halshs-00147215⟩
  • Marion del Sol. Le dispositif du travail à temps partagé issu de la loi du 2 août 2005 : une forme nouvelle de mise à disposition qui ne dit pas son nom. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2007, pp.175- 183. ⟨halshs-00146337⟩
  • Marion del Sol, Pascale Turquet. Déréguler le licenciement pour mieux sécuriser les personnes : les ambiguïtés de la flexicurité. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2007, pp.530-543. ⟨halshs-00151319⟩
  • Philippe Casson, Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Otto Kaufmann, Francis Kessler, et al.. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2007, pp.43-50. ⟨halshs-00200150⟩
  • Marion del Sol. Travail à temps partiel et modification des horaires quotidiens. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2007, pp.1136. ⟨halshs-00134751⟩
  • Marion del Sol. Clause de mobilité détournée de son objet. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2007, pp.1004. ⟨halshs-00134746⟩
  • Marion del Sol. Clause de mobilité et transfert partiel du lieu de travail. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2007, pp.1120. ⟨halshs-00134749⟩
  • Marion del Sol. Modalités de mise en oeuvre des conventions de forfait-jours. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2007, pp.1217. ⟨halshs-00146340⟩
  • Marion del Sol. Travailleurs handicapés : dépasser l'obligation légale d'emploi. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2007, pp.633- 645. ⟨halshs-00215980⟩
  • Philippe Casson, Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Otto Kaufmann, Muriel Le Barbier Le Bris. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2007, pp.2530. ⟨halshs-00216014⟩
  • Marion del Sol. Du devoir de l'employeur de faire cesser les attitudes discriminatoires dont une salariée est victime : Soc. 21 avril 2007, pourvoi n° 05-42.352, inédit. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2007, pp.728. ⟨halshs-00216086⟩
  • Marion del Sol. Dénonciation du régime résultant d'un engagement unilatéral de l'employeur : Cass.soc 25 septembre 2007 n° 05-42-363. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2007, pp.1887. ⟨halshs-00215995⟩
  • Marion del Sol. Le compte épargne-temps : un dispositif reconfiguré. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2006, pp.331-339. ⟨halshs-00096831⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Casson, Marion del Sol, Muriel Le Barbier Le Bris, Otto Kaufmann. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2006, pp.2010-2012. ⟨halshs-00118760⟩
  • Marion del Sol. Garantie d'emploi, harcèlement moral, maladie et licenciement. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2006, pp.1918. ⟨halshs-00146344⟩
  • Marion del Sol. Le nouveau dispositif social applicable à la protection sociale d'entreprise. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2006, pp.149-163. ⟨halshs-00067864⟩
  • Marion del Sol. Etude comparée des dispositifs de retraite d'entreprise. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2006, pp.9-16. ⟨halshs-00067869⟩
  • Marion del Sol. Etude comparée des dispositifs de retraite d'entreprise. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2006. ⟨halshs-00068587⟩
  • Marion del Sol. Garantie d'emploi, harcèlement moral, maladie et licenciement. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2006, pp.17. ⟨halshs-00134743⟩
  • Marion del Sol. Variations jurisprudentielles sur le lieu de travail. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2006, pp.7-17. ⟨halshs-00094097⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Philippe Casson, Muriel Le Barbier Le Bris, Otto Kaufmann. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2006, pp.1951-1961. ⟨halshs-00118758⟩
  • Marion del Sol. Application de la loi française à un litige concernant des CDD successifs effectués en Arabie saoudite mais présentant des liens étroits avec la France : note sous Cour de cassation, Chambre sociale, 14 mars 2006, Société Défense conseil international (DCI) contre Chuiton, pourvoi numéro 04-43.119. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2006, pp.1233-1237. ⟨halshs-00096841⟩
  • Marion del Sol. Chronique de protection sociale d'entreprise : Régime social applicable au financement d'opérations de retraite supplémentaire. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2005, pp.1837. ⟨halshs-00010559⟩
  • Marion del Sol. Le travail à temps partiel. Répertoire de droit du travail dalloz, 2005, pp.3-42. ⟨halshs-00248086⟩
  • Marion del Sol. L'intermédiation de la relation salariale : de nouvelles modalités pour de nouveaux enjeux. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2005, pp.11-18. ⟨halshs-00067882⟩
  • Marion del Sol. Contentieux technique de la sécurité sociale. Juris-Classeur, Protection sociale Traité, Ed. du Juris-classeur, 2005, pp.786. ⟨halshs-00087645⟩
  • Marion del Sol. Charge de la preuve de l'affiliation régulière d'un travailleur, note sous civ. 2, 20.09.2005. La Semaine Juridique. Social, LexisNexis, 2005. ⟨halshs-00067891⟩
  • Marion del Sol, Pascale Turquet. Les organismes complémentaires d'assurance maladie et de gestion du risque maladie à l'aune de la réforme du 13 août 2004. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2005, pp.308 -323. ⟨halshs-00247722⟩
  • Marion del Sol. Contentieux technique de la sécurité sociale et article 6§1 de la CEDH : dernières évolutions. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2004, pp.5-11. ⟨halshs-00265411⟩
  • Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Otto Kaufmann, Philippe Pierre. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2004, pp.1687. ⟨halshs-00265752⟩
  • Marion del Sol. Médecine libérale et permanence des soins. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2004, pp.261 -277. ⟨halshs-00265438⟩
  • Marion del Sol. Contentieux des cotisations d'accidents du travail. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2003, pp.467 -474. ⟨halshs-00265311⟩
  • Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Francis Kessler, Philippe Pierre. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2003, pp.1553. ⟨halshs-00265270⟩
  • Marion del Sol. Les plates-formes de services des organismes d'assurance maladie. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2003, pp.320. ⟨halshs-02236345⟩
  • Marion del Sol. Les mutuelles de santé: Entre logique concurrentielle et éthique solidariste. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2003, pp.71 -84. ⟨halshs-00265239⟩
  • Marion del Sol. L'entreprise mutualiste d'assurance: un acteur banalisé sur le marché de la protection sociale complémentaire ?. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2002, pp.410 -416. ⟨halshs-00265764⟩
  • Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Francis Kessler, Muriel Le Barbier Le Bris, Jean-Philippe Lhernould, et al.. Protection sociale d'entreprise. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2002, pp.1554. ⟨halshs-00265756⟩
  • Marion del Sol. L'entreprise mutualiste d'assurance un acteur banalisé sur le marché de la protection sociale complémentaire. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2002, pp.515 -515. ⟨halshs-00265766⟩
  • Marion del Sol. Note sous arrêt
    Cour de cassation, Chambre Sociale, 17 octobre 2000, pourvoi numéro 98-42.177, Mme Durandel contre Association Ladapt. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2001, pp.280 -283. ⟨halshs-00370434⟩
  • Marion del Sol. Travail à temps partiel: le renforcement de la logique du temps choisi ?. Droit social, Librairie technique et économique, 2001, pp.728- 733. ⟨halshs-00265770⟩
  • Marion del Sol. La protection sociale d'entreprise. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2000, pp.233- 244. ⟨halshs-00265777⟩
  • Marion del Sol. La délégation unique du personnel : portée d'une réforme. Droit Social, Dalloz, 1995, pp.153. ⟨halshs-02197557⟩
  • Marion del Sol. Le droit des salariés à une formation professionnelle qualifiante : des aspects juridiques classiques, des interrogations renouvelées. Droit Social, Dalloz, 1994, pp.412. ⟨halshs-02197423⟩

Conference papers45 documents

  • Marion del Sol, Romain Juston Morival. La prévention en santé-travail au révélateur des produits de prévention « digitalisés » développés par les assureurs en santé. 14e congrès du RIODD, Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable, Sep 2019, Le Rochelle, France. ⟨hal-02906087⟩
  • Marion del Sol. La mise en marché du risque santé. Public/privé : des frontières sous tension, Pôle Gouvernance de la MSHB, Jun 2019, Rennes, France. ⟨halshs-02149298⟩
  • Marion del Sol, Romain Juston Morival. The entry of health insurers into the occupational health sector: a privatization of occupational risk control?. Privatization of Work-Related Risk Control and its Impact on Inclusion, Université Erasmus de Rotterdam, Sep 2019, Rotterdam, Netherlands. ⟨hal-02375684⟩
  • Marion del Sol. Maintien en emploi : approche comparée des politiques publiques et de la place des acteurs. De la démocratie sanitaire à la démocratie en santé : vers la construction d'une "Handicratie", Mai-Anh Ngo, Ingénieur de recherche au GREDEG; Valérie Siranyan, Professeure de droit de la santé à l'Université Claude Bernard (Lyon 1), Dec 2018, Nice, France. ⟨halshs-01949383⟩
  • Marion del Sol. Enjeux juridiques des objets connectés en matière d’assurance santé. Réflexions à partir et au-delà du cadre français. 23e colloque de l’Association Information & Management (AIM) - "Rapprochons les communautés TI francophones", Association Information & Management (AIM), May 2018, Montréal, Canada. ⟨halshs-01836170⟩
  • Marion del Sol, Marie-Aude Renoux, Anne-Sophie Bizette, Véronique Aulnette Le Roux. Les catégories du « handicap » mobilisées par les acteurs. Séminaire CA-NA-STIG. Variations autour du "handicap", Dans le cadre du projet de recherche interdisciplinaire CAtégorisation NAturalisation STIGmatisation coordonné par Josépha Dirringer et Laurent Rousvoal, membres de l'IODE (UMR CNRS 6262), Nov 2018, Rennes, France. ⟨halshs-01942958⟩
  • Marion del Sol. Les enjeux juridiques et éthiques des objets connectés en matière d’assurance santé. Université d’été pluridisciplinaire et internationale sur le Travail et Innovations technologiques , Comptrasec (UMR 5114, CNRS - Université de Bordeaux); Epicene (U 1219, Université de Bordeaux - Inserm); Gresco (EA 3815, Université de Poitiers - Université de Limoges), Jul 2018, Bordeaux, France. ⟨halshs-01836206⟩
  • Marion del Sol, Philippe Martin. Towards a new role for occupational health coverage? A French perspective in the european framework . The 16th ESPAnet Conference - "European network for social policy analysis", Aug 2018, Vilnius, Lithuania. ⟨halshs-01836235⟩
  • Marion del Sol, Margaux Redon. M-health: the legal issues of connected devices. European Cyber Week. Focus day "Cyber security and healthcare", Pôle d’excellence cyber, Nov 2017, Rennes, France. ⟨halshs-01657835⟩
  • Marion del Sol. La protection des droits fondamentaux en assurance santé collective. Assurances et droits fondamentaux, Le Centre d’études juridiques et politiques de La Rochelle (CEJEP) ; L'Equipe de recherche en droit privé de Poitiers (ERDP), Nov 2017, Niort, France. ⟨halshs-01633658⟩
  • Marion del Sol. Reste à charge et assurance santé complémentaire : quelles régulations ?. Santé et reste à charge, Association Française de Droit de la Santé, Mar 2017, Paris, France. ⟨halshs-01520190⟩
  • Marion del Sol, Gaël Coron, Jean-Paul Domin. Pouvoirs et marché dans l’assurance maladie complémentaire en France. Les pouvoirs dans la protection sociale et la solidarité, Association Française de Sociologie, Jul 2017, Amiens, France. ⟨halshs-01556370⟩
  • Marion del Sol, Gaël Coron. Assurance maladie complémentaire et transformation du système de santé. Les séminaires du mardi, EHESP, Nov 2017, Rennes, France. ⟨halshs-01657862⟩
  • Marion del Sol. L’adaptation des systèmes de retraite aux parcours professionnels en France. Longévité et parcours professionnels : les défis de la protection sociale en Europe, Max Planck Institute for Social Law and Social Policy Munich; Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), Jun 2016, Munich, Allemagne. ⟨halshs-01342795⟩
  • Marion del Sol. Santé des travailleurs agricoles et pesticides : le système de prévention du risque chimique en question. Séminaire international "Santé, environnement et justice sociale", Oct 2016, Rio Grande do Sul, Brésil. ⟨halshs-01520188⟩
  • Marion del Sol. Protection sociale d'entreprise et sécurité sociale : mesure de la complémentarité. Les enjeux contemporains du droit de la protection sociale d'entreprise, Master II Juriste d'entreprise, Faculté de droit de Tours, Mar 2016, Tours, France. ⟨halshs-01343171⟩
  • Marion del Sol. Les spécificités institutionnelles du droit social européen . Les nouveaux modes de production en droit de l'Union européenne : la dialectique en droit institutionnel et droit matériel, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262); Faculté de droit et de science politique, université de Rennes 1, May 2016, Rennes, France. ⟨halshs-01343161⟩
  • Marion del Sol, Pascale Turquet. The potential role of multinational enterprises in extending social security in emerging and developing economies – examples of French initiatives. Workshop international on Social policy, Feb 2015, Singapour, Singapore. ⟨halshs-01110048⟩
  • Marion del Sol. Détachement des travailleurs : un environnement juridique propice à la mise en concurrence sociale ?. L'Europe des salariés, compétitivité et mobilité des travailleurs, IRES - Institut de recherche économique et social; ISSTO - Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest; Chaire européenne "Croissance inclusive et politique sociale", Jun 2015, Rennes, France. ⟨halshs-01204619⟩
  • Marion del Sol. La dimension communautaire des professions. Déclin ou renouveau des professions ?, laboratoire Droit et Changement social (UMR 6297 CNRS), Jun 2015, Nantes, France. ⟨halshs-01217425⟩
  • Marion del Sol. Protection sociale d’origine professionnelle et solidarité : diversité et ambiguïté. Justiça Socioambiental e Direitos Humanos, universités brésiliennes de Rio Grande, de Santa Catarina, du Para et de Mato grosso, Nov 2015, Florianopolis et Belém, Brésil. ⟨halshs-01247182⟩
  • Marion del Sol. Le processus de généralisation de l'assurance santé complémentaire en France et le cadre juridique européen. Journée d'étude " Nouveaux enjeux de l'assurance santé complémentaire en Europe " organisé par le CEPN (équipe STRAS) et le séminaire d'économie politique de la santé (SEPOSA), Jun 2014, Paris, France. ⟨halshs-01016042⟩
  • Marion del Sol. Les prises en charge assurantielles des personnes handicapées et des personnes dépendantes. Colloque Les articulations entre les aides sociales et les mécanismes civils dans la protection patrimoniale des personnes âgées ou handicapées, May 2014, Rennes, France. ⟨halshs-01010850⟩
  • Marion del Sol, Pascale Turquet. Inequalities in access to healthcare insurance in Europe. The broadening of private health insurance in France. 12ème conférence annuelle de ESPAnet (European network for social policy analysis), Sep 2014, Oslo, Norway. ⟨halshs-01061753⟩
  • Marion del Sol. Droit à l'accès et au remboursement des soins au-delà des frontières : la dualité normative en questions. Colloque Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients, Jun 2014, Paris, France. ⟨halshs-01016006⟩
  • Marion del Sol. Les échanges d'informations entre les acteurs de la lutte contre la fraude sociale : l'apport des lois de financement de la Sécurité sociale. Colloque " La fraude en matière sociale " organisé par la Cour de cassation, May 2014, Paris, France. ⟨halshs-01016021⟩
  • Marion del Sol. Generalisation of private health insurance: French particularities within Europe. 21ème séminaire international de recherche en sécurité sociale de la FISS (Fundation for International Studies on Social Security), Jun 2014, Sitguna, Sweden. ⟨halshs-01016014⟩
  • Cristina Corgas-Bernard, Marion del Sol. Approche comparée de la prise en compte du retentissement professionnel des accidents en droit de la sécurité sociale et en droit de la responsabilité civile. Colloque Santé-travail Les autorités médicales en question, iode; EHESP, Nov 2014, Rennes, France. ⟨halshs-01089249⟩
  • Marion del Sol. Droit européen et protection sociale négociée : quelles marges de manœuvre pour les partenaires sociaux ?. Journée d'étude internationale " Protection sociale en Europe, protection sociale et Europe " organisée par la Chaire d'excellence Jean Monnet, Jun 2013, Rennes, France. ⟨halshs-00874778⟩
  • Marion del Sol. Veille sanitaire : le maillon faible du système de santé au travail ?. Journée d'étude franco-brésilienne Droit, Santé et Environnement La sécurité sanitaire, Dec 2013, Rennes, France. ⟨halshs-00955434⟩
  • Marion del Sol. La loi du contrat de travail international
. Colloque La mobilité internationale des salariés Actualité juridique et enjeux RH, Dec 2012, Toulouse, France. ⟨halshs-00782415⟩
  • Marion del Sol. Fraude et contrôle du patient européen. Colloque franco-allemand en droit social, Citoyenneté européenne, circulation des patients et maîtrise des dépenses de santé, Nov 2012, Rennes, France. ⟨halshs-00757606⟩
  • Marion del Sol, Muriel Le Barbier Le Bris. Droit social de l'Union Européenne. Université d'été EDAGO, Aug 2012, La Baule, France. ⟨halshs-00727255⟩
  • Marion del Sol. Finalité, légitimité et modes d'action de la lutte contre la fraude dans le domaine de la Protection sociale. Cycle de colloques en droit social,Les Entretiens du Conseil d'Etat : Fraudes et Protection sociale, Feb 2011, Paris, France. ⟨halshs-00591872⟩
  • Marion del Sol, Alexandra Langlais. Santé des travailleurs, pesticides et droit de l'environnement. Séminaire INRA, Pesticides et Santé des Travailleurs Agricoles " Construire et Déconstruire les Normes ", Nov 2011, France. ⟨halshs-00649952⟩
  • Marion del Sol. Les articulations entre protection sociale de base et complémentaire en santé et retraite : des logiques différentes. Colloque protection sociale d'entreprise, Mar 2010, Paris, France. ⟨halshs-00506436⟩
  • Marion del Sol. La construction juridique du marché de l'assurance de santé en Europe. Séminaire international de recherche Le risque maladie en Europe place et rôle de l'assurance privée, Nov 2010, Rennes, France. ⟨halshs-00538695⟩
  • Marion del Sol. Protection des travailleurs et approche comparée amiante/nanoparticules-nanomatériaux. Séminaire annuel du programme "NanoNorma" ANR
    De l'innovation à l'utilisation : quel cadre normatif pour les nano-produits ?    , Jun 2009, Rennes, France. ⟨halshs-00410983⟩
  • Marion del Sol. Risques et limites du développement des retraites professionnelles en Europe. Colloque international sur le thème de "Modèles sociaux en Europe, modèle social européen", Jan 2009, Bordeaux, France. ⟨halshs-00405276⟩
  • Marion del Sol. Les nouveaux risques, révélateurs des insuffisances du système des accidents du travail et des maladies professionnelles. La santé au travail à l'épreuve des nouveaux risques, Oct 2008, Lorient, France. ⟨halshs-00331806⟩
  • Marion del Sol. Les faux-semblants des retraites d'entreprise. XXèmes Journées de l'Association de l'Économie sociale, Sep 2007, Nanterre, France. ⟨halshs-00174793⟩
  • Marion del Sol, Pascale Turquet. Accompagnement des chômeurs versus protection de l'emploi : la proie pour l'ombre. XIèmes Journées Internationales de Sociologie du Travail, Jun 2007, Londres, Royaume-Uni. ⟨halshs-00174790⟩
  • Marion del Sol. La soumission grandissante du droit du travail à la logique économique. Les exemples du contrat
    « nouvelles embauches » et du travail à temps partagé : Colloque organisé par le MATISSE (comité scientifique) consacré à « État et régulation sociale » (Paris, 11-12-13 sept. 2006). État et régulation sociale, Sep 2006, France. ⟨halshs-00096843⟩
  • Marion del Sol. Spécificités de la prise en charge des accidents du travail et des maladies professionnelles par notre système de protection sociale : portée des débats actuels : Colloque organisé par le MATISSE (comité scientifique) consacré à « État et régulation sociale » (Paris, 11-12-13 sept. 2006). État et régulation sociale, Sep 2006, France. ⟨halshs-00096845⟩
  • Marion del Sol. Les modes d'épargne retraite en France. Les retraites professionnelles d'entreprise en Europe, Nov 2005, Rennes. ⟨halshs-00067875⟩

Books5 documents

  • Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Muriel Le Barbier Le Bris, Jean-Philippe Lhernould. Droit social européen et international. Presses universitaires de France, 2017, collection Thémis, 978-2-13-074864-9. ⟨halshs-01633613⟩
  • Jean-Philippe Lhernould, Sylvie Hennion, Marion del Sol, Muriel Le Barbier Le Bris. Droit social européen et international. Presses universitaires de France, 3ème éd., 2017. ⟨hal-02362756⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Marion del Sol, Muriel Le Barbier Le Bris. Droit social européen et international 2e édition revue et augmentée. Presse Universitaire de France, pp.504, 2013, Thémis Droit, 978-2-13-060791-5. ⟨halshs-00854404⟩
  • Sylvie Hennion-Moreau, Muriel Le Barbier Le Bris, Marion del Sol. Droit social européen et international. Presses universitaires de France, pp.496, 2010, Thémis. ⟨halshs-00533645⟩
  • Marion del Sol. L'entreprise face aux risques professionnels. Liaisons, pp.172, 2003, Liaisons sociales. ⟨halshs-00265423⟩

Book sections31 documents

  • Marion del Sol. La réglementation française de l’assurance santé à l’épreuve des objets connectés et des pratiques de profilage. Sandrine Turgis; Marilyn Boizard; Alexandra Bensamoun. Le profilage en ligne : entre libéralisme et régulation, Mare & Martin, 2020. ⟨hal-02500864⟩
  • Thomas Houssoy, Marion del Sol, Philippe Martin. In between the market and public health insurance: a place for occupational welfare in Europe?. Benoît C., Del Sol M., Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.281-338, 2020, 978-3-030-54354-9. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_10⟩. ⟨hal-02918413⟩
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  • Marion del Sol, Cristina Corgas-Bernard. L’analyse critique de la prise en considération du retentissement professionnel. Marion Del Sol, Franck Héas. Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Octares éditions, pp.37-66, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5. ⟨halshs-01342490⟩
  • Marion del Sol. Protection sociale : le droit de l’Union européenne entre monopole et concurrence. Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard. Quelles(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Dalloz, pp.402, 2016, collection "Thèmes et commentaires", 978-2-2471-6087-7. ⟨halshs-01342778⟩
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  • Marion del Sol. Droit européen et protection sociale négociée : mesure de l'autonomie des partenaires sociaux. Pascale Turquet. La crise de la protection sociale en Europe, pp. 95-105, 2015, 978-2-7535-3606-7. ⟨hal-02918459⟩
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  • Marion del Sol, Véronique Rachet-Darfeuille. Médecine du travail et risques incertains. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.187-208, 2012, Droit des technologies. ⟨halshs-00685982⟩
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  • Marion del Sol. Travail intermittent. Répertoire de droit du travail, Dalloz, pp.5, 2008. ⟨halshs-00369659⟩
  • Marion del Sol. Régime général : Cotisations de sécurité sociale .Recouvrement. Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité, LexisNexis, pp.642, 2008. ⟨halshs-00405284⟩
  • Marion del Sol. Régime général : financement . Cotisations de sécurité sociale .Versement. Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité, LexisNexis, pp.641, 2008. ⟨halshs-00405282⟩
  • Marion del Sol. Le travail intermittent. Répertoire Dalloz, Dalloz, pp.5, 2008. ⟨halshs-00405290⟩
  • Marion del Sol. Régime général : Cotisations de sécurité sociale . Contrôle et pénalités. Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité, LexisNexis, pp.645, 2008. ⟨halshs-00405285⟩
  • Marion del Sol. Les modes d'épargne-retraite en France. Les retraites professionnelles en Europe
    Droits européen et comparé    , Bruylant, pp.193-225, 2007. ⟨halshs-00158241⟩
  • Marion del Sol. Le nouvel encadrement du télétravail salarié : Commentaires de l'accord national interprofessionnel étendu sur le télétravail. Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, pp.613-629, 2006. ⟨halshs-00111055⟩
  • Marion del Sol. Travail à temps partiel. Répertoire de droit du travail, Dalloz, pp.40, 2005. ⟨halshs-00369661⟩
  • Marion del Sol. Régime générale: financement, cotisation de sécurité sociale, contrôle et pénalités. Traité de protection sociale
    Encyclopédie Jurisclasseur    , Lexis Nexis, pp.645, 2004. ⟨halshs-00265458⟩
  • Marion del Sol. Les effets de la transposition des directives assurance sur le droit de la Mutualité. Concurrence et protection sociale en Europe, Presses universitaires de Rennes, pp.71-84, 2003, Res Publica. ⟨halshs-00262166⟩

Other publications3 documents

  • Marion del Sol, Pascale Turquet, Sylvie Moisdon-Chataigner. Rapport sur L’assurance privée dans la prise en charge du risque maladie en France : entre segmentation de l’offre et tentatives de régulation des dépenses, quelle place pour la solidarité ?. 2012, pp.159. ⟨halshs-01110065⟩
  • Pascale Turquet, Marion del Sol. Quels liens entre santé et travail au sein de notre système de protection sociale?. 2006. ⟨halshs-00098363⟩
  • Marion del Sol. Le travail à temps partiel. 2005, pp.1-42. ⟨halshs-00265445⟩

Reports1 document

  • Marie Mesnil, Pascal Caillaud, Marion del Sol, Josépha Dirringer, Suzanne Poulot, et al.. Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS). [Rapport de recherche] Conseil Constitutionnel. 2020, 214 p. ⟨halshs-03082783⟩