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Marion DEL SOL

Marion DEL SOL
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Présentation

[**IODE**](https://iode.univ-rennes1.fr/) - Institut de l'Ouest : Droit et Europe UMR 6262 Université de Rennes / CNRS Axe de recherche au sein de IODE : ***[Protections de la personne](https://iode.univ-rennes1.fr/membres-de-laxe-de-recherche-protection-fondamentale-sociale-et-patrimoniale-de-la-personne)*** Professeur de droit - Université de Rennes **Thématiques de recherche** - Protection sociale / prévoyance d'entreprise - Marché de l'assurance santé - Santé au travail - Digitalisation en santé-travail **Quelques éléments *(en cours)* de CV** - Co-responsable de la mention de Master Droit social et du M2 Droit du travail et de la protection sociale (Univ. Rennes) - Membre élu de la Commission Recherche (CR) de l'Université de Rennes et membre du bureau de la CR - Conseiller scientifique du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie (HCAAM) - Membre du Conseil scientifique de l'École Nationale Supérieure de Sécurité Sociale (EN3S) - Membre du comité de rédaction de la revue *Regards* - Responsable du comité éditorial de la revue [*Amplitude du droit*](https://iode.univ-rennes1.fr/revue-en-ligne-amplitude-du-droit) (en libre accès)

Publications

Prévoyance collective et prévention en santé-travail : des synergies qui restent à construire ?

Marion del Sol
Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt, LGDJ, pp. 115-124, 2022, 978-2-275-1149-0
Chapitre d'ouvrage hal-03819041v1
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La mise en marché du risque santé : la défaite du patient ?

Philippe Batifoulier , Nicolas da Silva , Marion del Sol , Anne-Sophie Ginon
IODE. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché (dir. P. Batifoulier et M. Del Sol), , p. 311-324, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5
Chapitre d'ouvrage hal-03621013v1
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Agents de la fonction publique : les ex-oubliés de la couverture santé collective

Clémentine Comer , Marion del Sol
Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché (dir. P. Batifoulier et M. Del Sol), , p. 139-152, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5
Chapitre d'ouvrage hal-03621003v1
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Protection et marché du risque santé en temps de pandémie

Philippe Batifoulier , Marion del Sol
Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché (dir. P. Batifoulier et M. Del Sol), , p.13-21, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5
Chapitre d'ouvrage hal-03620987v1

Management et managers dans l'organisation saine du travail sous le regard du juge

Marion del Sol
Franck Héas. Santé mentale et organisation du travail. Approches juridique et regards croisés, Dalloz, pp. 169-177, 2022, 978-2-247-21538-6
Chapitre d'ouvrage hal-03819023v1
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La négociation collective en matière de couverture santé en prise à un conflit de logiques

Josépha Dirringer , Marion del Sol
IODE. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché (dir. P. Batifoulier et M. Del Sol), , p. 103-114, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5
Chapitre d'ouvrage hal-03620999v1
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Le marché des garanties supplémentaires santé et de l’organisation de l’accès au bien-être

Marion del Sol , Anne-Sophie Ginon
IODE. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché (dir. P. Batifoulier et M. Del Sol), , pp.185-198, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5
Chapitre d'ouvrage hal-03621008v1

Private Health Insurance in Belgium: Marketization Crowded Out?

Cyril Benoît , Marion del Sol
Benoît C.; Del Sol M.; Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.163-189, 2020, 9783030543549. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_6⟩
Chapitre d'ouvrage hal-03080500v1
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La réglementation française de l’assurance santé à l’épreuve des objets connectés et des pratiques de profilage

Marion del Sol
Sandrine Turgis; Marilyn Boizard; Alexandra Bensamoun. Le profilage en ligne : entre libéralisme et régulation, Mare & Martin, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-02500864v1
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Introduction: The European Union, the Insurance Industry and the Public-Private Mix in Healthcare

Cyril Benoît , Marion del Sol , Philippe Martin
Benoît C., Del Sol M., Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.1 - 26, 2020, 978-3-030-54354-9. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_1⟩
Chapitre d'ouvrage hal-03090767v2

Insurance Directives and the Single Market: Towards a Trivialisation of Private Health Insurance?

Gaël Coron , Marion del Sol
Benoît C., Del Sol M., Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.29-54, 2020, 978-3-030-54354-9. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_2⟩
Chapitre d'ouvrage hal-03080512v1

Protection sociale d’origine professionnelle et solidarité : diversité et ambiguïté

Marion del Sol
Anderson Lobato; Girolamo Treccani; Marion Bary. Justice socio-environnementale et droits humains - Justiça Socioambiental e Direitos Humanos, vol. 4, Editora da FURG, p. 287-301, 2020, Coleção Direito e Justiça Social
Chapitre d'ouvrage halshs-04255007v1
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The uncertain and differentiated impact of EU law on national (private) health insurance regulations

Philippe Martin , Marion del Sol
Benoît C., Del Sol M., Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.85-127, 2020, 978-3-030-54354-9. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_4⟩
Chapitre d'ouvrage hal-02918406v1
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In between the market and public health insurance: a place for occupational welfare in Europe?

Thomas Houssoy , Marion del Sol , Philippe Martin
Benoît C., Del Sol M., Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.281-338, 2020, 978-3-030-54354-9. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_10⟩
Chapitre d'ouvrage hal-02918413v1

L’adaptation des retraites aux parcours professionnels en France

Marion del Sol
Eva Maria Hohnerlein; Sylvie Hennion ; Otto Kaufmann. Erwerbsverlauf und sozialer Schutz in Europa, Springer-Verlag, pp.527-542, 2018, 978-3-662-56032-7
Chapitre d'ouvrage halshs-01835888v1

Processus institutionnels et matière sociale

Marion del Sol
Les nouveaux modes de production du droit de l’Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel, Presses universitaires de Rennes, p. 49-68, 2018, Droits européens, 978-2-7535-7550-9
Chapitre d'ouvrage halshs-01921066v1

L’analyse critique de la prise en considération du retentissement professionnel

Marion del Sol , Cristina Corgas-Bernard
Marion Del Sol, Franck Héas. Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Octares éditions, pp.37-66, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5
Chapitre d'ouvrage halshs-01342490v1

L’analyse croisée des cadres juridiques de l’inaptitude, de l’invalidité et de l’incapacité permanente

Marion del Sol
Marion Del Sol, Franck Héas. Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Octares éditions, pp.29-36, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5
Chapitre d'ouvrage halshs-01342478v1

Protection sociale : le droit de l’Union européenne entre monopole et concurrence

Marion del Sol
Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard. Quelles(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Dalloz, pp.402, 2016, collection "Thèmes et commentaires", 978-2-2471-6087-7
Chapitre d'ouvrage halshs-01342778v1

Dépendance : et si nous parlions enfin d’anticipation ?

Marion del Sol , Sylvie Moisdon-Chataigner
Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Presses universitaires de Rennes, pp.99-118, 2016, 978-2-7535-5124-4
Chapitre d'ouvrage halshs-01378802v1
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Protection sociale et droit de l'Union européenne : entre monopole et concurrence

Marion del Sol
Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard. Quelle(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, pp.107-125, 2016, 978-2-247-16087-7
Chapitre d'ouvrage hal-02918424v1
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Droit européen et protection sociale négociée : mesure de l’autonomie des partenaires sociaux

Marion del Sol
Pascale Turquet. La crise de la protection sociale en Europe : adaptation et refondation, Presses Universitaire de Rennes, pp.95-105, 2015, 978-2-7535-3606-7
Chapitre d'ouvrage halshs-02918540v1

Droit à l’accès et au remboursement des soins au-delà des frontières : la dualité normative en questions

Marion del Sol
Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients - Colloque du 24 juin 2014, Société Législation Comparée, pp.59-77, 2015, 978-2-36517-042-0
Chapitre d'ouvrage halshs-01109988v1
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Droit européen et protection sociale négociée : mesure de l'autonomie des partenaires sociaux

Marion del Sol
Pascale Turquet. La crise de la protection sociale en Europe, pp. 95-105, 2015, 978-2-7535-3606-7
Chapitre d'ouvrage hal-02918459v1

Taking Measures Against European Healthcare Fraud

Marion del Sol
Unionsbürgerschaft und Patientenfreizügigkeit Citoyenneté Européenne et Libre Circulation des Patients EU Citizenship and Free Movement of Patients, Springer, pp.337-351, 2014, 978-3-642-41310-0; 978-3-642-41311-7. ⟨10.1007/978-3-642-41311-7_27⟩
Chapitre d'ouvrage halshs-00956756v1
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Contrôle et lutte contre la fraude du patient européen

Marion del Sol
Unionsbürgerschaft und Patientenfreizügigkeit Citoyenneté Européenne et Libre Circulation des Patients EU Citizenship and Free Movement of Patients, Springer, pp.321-336, 2014, 978-3-642-41310-0; 978-3-642-41311-7. ⟨10.1007/978-3-642-41311-7_26⟩
Chapitre d'ouvrage halshs-00956752v1

Médecine du travail et risques incertains

Marion del Sol , Véronique Rachet-Darfeuille
De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.187-208, 2012, Droit des technologies
Chapitre d'ouvrage halshs-00685982v1

Risques et limites du développement des retraites professionnelles en Europe

Marion del Sol
Vers un modèle social européen ?, PU Bordeaux, pp.161-174, 2012, Perspectives européennes, 978-2-86781-732-8
Chapitre d'ouvrage halshs-00874703v1

Les systèmes de retraite au révélateur de la crise financière : quels enseignements pour les retraites d'entreprise en France ?

Marion del Sol
Steuerung der betrieblichen Altersversorgung in Europa: garantierte Sicherheit? Governance of Occupational Pensions in Europe: Guaranteed Security? Gouvernance des retraites professionnelles en Europe: Sécurité garantie?, Springer, pp.271-283, 2011
Chapitre d'ouvrage halshs-00591866v1

Travail intermittent

Marion del Sol
Répertoire de droit du travail, Dalloz, pp.5, 2008
Chapitre d'ouvrage halshs-00369659v1

Régime général : financement . Cotisations de sécurité sociale .Versement

Marion del Sol
Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité, LexisNexis, pp.641, 2008
Chapitre d'ouvrage halshs-00405282v1

Régime général : Cotisations de sécurité sociale .Recouvrement

Marion del Sol
Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité, LexisNexis, pp.642, 2008
Chapitre d'ouvrage halshs-00405284v1

Régime général : Cotisations de sécurité sociale . Contrôle et pénalités

Marion del Sol
Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité, LexisNexis, pp.645, 2008
Chapitre d'ouvrage halshs-00405285v1

Le travail intermittent

Marion del Sol
Répertoire Dalloz, Dalloz, pp.5, 2008
Chapitre d'ouvrage halshs-00405290v1

Les modes d'épargne-retraite en France

Marion del Sol
Les retraites professionnelles en Europe
Droits européen et comparé
, Bruylant, pp.193-225, 2007
Chapitre d'ouvrage halshs-00158241v1

Le nouvel encadrement du télétravail salarié

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, pp.613-629, 2006
Chapitre d'ouvrage halshs-00111055v1

Travail à temps partiel

Marion del Sol
Répertoire de droit du travail, Dalloz, pp.40, 2005
Chapitre d'ouvrage halshs-00369661v1

Régime générale: financement, cotisation de sécurité sociale, contrôle et pénalités

Marion del Sol
Traité de protection sociale
Encyclopédie Jurisclasseur
, Lexis Nexis, pp.645, 2004
Chapitre d'ouvrage halshs-00265458v1

Les effets de la transposition des directives assurance sur le droit de la Mutualité

Marion del Sol
Concurrence et protection sociale en Europe, Presses universitaires de Rennes, pp.71-84, 2003, Res Publica
Chapitre d'ouvrage halshs-00262166v1
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Maintien en emploi : la Sécurité sociale en appui des services de prévention et santé au travail

Marion del Sol
Regards, 2023, 61 (1), pp.163-173
Article dans une revue hal-04184153v1

Le risque managérial au prisme du droit social : une mise en visibilité perfectible

Marion del Sol
Amplitude du droit, 2023, n° 2, ⟨10.56078/amplitude-droit.477⟩
Article dans une revue halshs-04494065v1

Dimensions juridiques de l’employabilité sanitaire

Marion del Sol , Anne-Sophie Ginon
Sciences Sociales et Santé, 2023, Sciences Sociales et Sante, 41 (3), pp.29-35. ⟨10.1684/sss.2023.0251⟩
Article dans une revue hal-04423477v1

Pour une opposabilité absolue de la C2S

Marion del Sol , Anne-Sophie Ginon
Droit Social, 2023, n° 12, p. 1028
Article dans une revue halshs-04529633v1

Avant-propos. Des faits, une procédure, un objet de recherche

Laurent Rousvoal , Josépha Dirringer , Marion del Sol
Amplitude du droit, 2023, n° 2, ⟨10.56078/amplitude-droit.458⟩
Article dans une revue halshs-04493968v1
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L'articulation entre assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire : quelles implications pour la solidarité ?

Jean-Marie André , Marion del Sol , Sylvie Moisdon-Chataigner
Regards, 2022, 35 ans de regard sur la protection sociale, 60 (1), pp.142-148. ⟨10.3917/regar.060.0129⟩
Article dans une revue hal-03819096v1

L'avenir de la prise en charge de la dépense de soin

Marion del Sol , Anne-Sophie Ginon
Droit Social, 2022, 07 et 08, pp.612
Article dans une revue halshs-03711753v1

Débat sur la « grande Sécu » : revenir à l'essentiel

Marion del Sol , Anne-Sophie Ginon
Droit Social, 2022, 01, pp.80
Article dans une revue halshs-03520832v1
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Entretien avec M. Jean Danet, membre de la mission Guigou sur la présomption d’innocence

Jean Danet , Laurent Rousvoal , Benoît Auroy , Marion del Sol
Amplitude du droit, 2022, 1, pp.19-37. ⟨10.56078/amplitude-droit.236⟩
Article dans une revue halshs-04077152v1

Un rapport mutique sur les enjeux de protection sociale

Josépha Dirringer , Marion del Sol
Droit Social, 2021, 03, pp.223
Article dans une revue halshs-03166988v1

Esquisse d'une cartographie de la mobilisation des outils digitaux dans le champ de la santé-travail

Marion del Sol
Droit Social, 2021, 11, pp.920
Article dans une revue halshs-03425319v1
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L’assurance maladie complémentaire des salariés au prisme du fiscal welfare… what’s going wrong in France ?

Marion del Sol , Pascale Turquet
La Revue de l'IRES, 2021, Numéro spécial. Assurance santé : aux frontières du public et du privé., 1-2 (103-104), pp.45-73. ⟨10.3917/rdli.103.0045⟩
Article dans une revue hal-03411441v1

La protection sociale complémentaire des travailleurs de plateforme au risque du marché

Marion del Sol
Droit Social, 2021, 07 et 08, pp.589
Article dans une revue halshs-03285833v1

Protéger les finances sociales

Marion del Sol
Droit Social, 2020, 11, pp.960
Article dans une revue halshs-02992776v1
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Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS)

Marie Mesnil , Pascal Caillaud , Marion del Sol , Josépha Dirringer , Suzanne Poulot
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors-série, pp.221-237
Article dans une revue halshs-03082416v1
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Réflexions sur les offres à dimension préventive développées par les organismes d'assurance en santé

Romain Juston Morival , Anne-Sophie Ginon , Marion del Sol
Droit Social, 2019, 11, pp.921-927
Article dans une revue hal-02363802v1

L'opposabilité des sources conventionnelles : apports de la directive n° 2018/957 et effets potentiels

Marion del Sol
Bulletin Joly Travail, 2018, 3, pp.223-228
Article dans une revue halshs-01935080v1

La réglementation en assurance santé collective, une logique vertueuse ?

Marion del Sol
L'Argus de l'assurance, 2018, 7555-7756, pp.48-50
Article dans une revue halshs-01835803v1

La mise en perspective de l’évaluation de l’invalidité et de l’incapacité permanente

Marion del Sol
Regards, 2017, 51, pp.121-128
Article dans une revue halshs-01556354v1

Restes à charge et assurance santé complémentaire : des régulations (presque) tous azimuts

Marion del Sol
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, hors-série, pp.73-88
Article dans une revue halshs-01633646v1
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Free movement of workers in the eu and occupational pensions: conflicting priorities? between case law and legislative interventions

Marion del Sol , Marco Rocca
European Journal of Social Security, 2017, 19 (2), pp.141-157. ⟨10.1177/1388262717711776⟩
Article dans une revue halshs-01551386v1

La dimension communautaire des professions réglementées : un paradigme en mutation

Marion del Sol
Droit Social, 2016, 2, pp.131-136
Article dans une revue halshs-01379207v1

Chronique de protection sociale complémentaire

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Pierre
Droit Social, 2016, 9, pp.760-772
Article dans une revue halshs-02537931v1

Catégorisation de l'assurance santé complémentaire : attention danger(s)

Marion del Sol
Droit Social, 2016, 9, pp.760
Article dans une revue halshs-01379248v1

Chronique de protection sociale complémentaire

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Pierre
Droit Social, 2016, 09, pp.760
Article dans une revue halshs-02200112v1

La prise en considération du retentissement professionnel, parent pauvre de la réparation ATMP

Marion del Sol
Droit Social, 2015, 4, pp.300-306
Article dans une revue hal-01224775v1

La prise en charge assurantielle du handicap et de la dépendance

Marion del Sol
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2015, 05, pp.759-767
Article dans une revue halshs-01223943v1

Chronique de protection sociale complémentaire

Sylvie Hennion , Marion del Sol
Droit Social, 2015, 3, pp.271-281
Article dans une revue hal-01224776v1

L'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles, scandale (persistant) de nos sociétés modernes

Marion del Sol
Droit Social, 2015, 4, pp.292
Article dans une revue halshs-01142893v1

Échanges d'information entre acteurs de la lutte contre la fraude

Marion del Sol
Droit Social, 2014, 11, pp.911-917
Article dans une revue hal-01224778v1

Retraites supplémentaires professionnelles : l'influence diffuse de l'Union européenne

Marion del Sol
Droit Social, 2014, 7-8, pp.627-633
Article dans une revue halshs-01016049v1
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Généralisation de la couverture complémentaire santé des salariés : éléments de controverse

Marion del Sol
Droit Social, 2014, pp.165-173
Article dans une revue hal-02918483v1

Échanges d'informations entre acteurs de la lutte contre la fraude

Marion del Sol
Droit Social, 2014, 11, pp.911
Article dans une revue halshs-02200729v1

Chronique de protection sociale complémentaire

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Pierre
Droit Social, 2014, 5, pp.464-473
Article dans une revue halshs-00988952v1

Prise en compte d'une période d'activité à l'étranger dans le calcul de l'ACAATA : le "oui mais" de l'Assemblée plénière

Marion del Sol
Lexbase Social, 2014, 557, pp.26-30
Article dans une revue halshs-00948339v1

Échanges d'informations entre acteurs de la lutte contre la fraude. Les apports tenant aux lois de financement de la sécurité sociale

Marion del Sol
Droit Social, 2014, 11, pp.911-917
Article dans une revue halshs-01083283v1

Chronique de protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Casson
Semaine sociale Lamy, 2013, 1602, pp.4-8
Article dans une revue halshs-00876669v1

L'indemnisation des victimes d'AT/MP passe par le droit de la Sécurité sociale et non, en principe, par l'obligation de sécurité du droit du travail

Marion del Sol
Lexbase Social, 2013, 536, pp.4-8
Article dans une revue halshs-00867721v1

Caractère collectif et obligatoire des garanties de prévoyance

Marion del Sol
Lexbase Social, 2013, 545, pp.27-32
Article dans une revue halshs-00905542v1

Chronique de protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Casson
Semaine sociale Lamy, 2013, 1574, pp.5-11
Article dans une revue halshs-00799456v1

Chronique de protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Casson
Semaine sociale Lamy, 2013, 1601, pp.7-11
Article dans une revue halshs-00874691v1
Image document

Les décisions et pratiques managériales à l'épreuve du droit à la santé au travail

Marion del Sol
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 05, pp.868-880
Article dans une revue halshs-02237224v1

Commentaire de l'article 1 er de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi sur la généralisation de la couverture santé, la fin des clauses de désignation et la réforme de la portabilité

Marion del Sol
Lexbase Social, 2013, 534, pp.31-38
Article dans une revue halshs-00845227v1

Commentaire des articles 1 et 2 de l'Accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013, pour un nouveau modèle économique et social au service de la compétititvité des entreprises et de la sécurisation de l'emploi et des parcours professionnels des salariés : généralisation de la couverture santé des salariés : des avancées, des évolutions, des interrogations

Marion del Sol
Lexbase Social, 2013, 514, pp.16-22
Article dans une revue halshs-00785894v1

La détermination du lieu habituel d'exécution du travail

Marion del Sol
Cahiers de droit de l'entreprise, 2013, 3, pp.30-33
Article dans une revue halshs-00845220v1

Commentaire des articles 2, 3 et 4 de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013, relative à la sécurisation de l'emploi sur la généralisation de la couverture santé, la fin des clauses de désignation et la réforme de la portabilité

Marion del Sol
Lexbase Social, 2013, 534, pp.39-40
Article dans une revue halshs-00845247v1

Le principe d'égalité de traitement bouté hors du champ de la prévoyance

Marion del Sol
Lexbase Social, 2013, 521, pp.25-29
Article dans une revue halshs-00809456v1

Obligation de reclassement consécutive à un avis d'inaptitude et formation à un nouveau poste

Marion del Sol
Lexbase Social, 2012, 480, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00688235v1

Faut-il réviser la directive détachement ?

Marion del Sol , Muriel Le Barbier Le Bris
Revue de droit du travail, 2012, 5, pp.262-268
Article dans une revue halshs-00701369v1

Le décret sur la retraite anticipée pour "carrière longue" : une vraie réforme... mais pas celle du retour à la retraite à 60 ans

Marion del Sol
Lexbase Social, 2012, 495, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00733044v1

Accident cardiaque du salarié : les pratiques managériales liées au stress au révélateur de l'obligation de sécurité et de la faute inexcusable

Marion del Sol
Lexbase Social, 2012, 510, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00771179v1

Chronique de protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Casson
Semaine sociale Lamy, 2012, 1550, pp.110-117
Article dans une revue halshs-00733051v1

De quelques faces cachées de l'accès à une assurance-maladie complémentaire individuelle

Marion del Sol
Droit Social, 2012, 7-8, pp.732-740
Article dans une revue halshs-00737691v1

Prévoyance des expatriés et caractère collectif des garanties de protection sociale complémentaire : comment concilier l'inconciliable ?

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2012, 30, pp.17-21
Article dans une revue halshs-00733041v1

Chronique de protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Casson
Semaine sociale Lamy, 2012, 1546, pp.4-9
Article dans une revue halshs-00720053v1

Contrat collectif à adhésion facultative : précisions sur la faculté de résiliation des adhérents

Marion del Sol
Lexbase Social, 2012, 502, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00757593v1

Caractère collectif et obligatoire des garanties de protection sociale complémentaire : il est (enfin !) venu le temps du décret

Marion del Sol
Lexbase Social, 2012, 472, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00671466v1

LFSS pour 2012 : mesures relatives au recouvrement, au contrôle et à la lutte contre la fraude

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2012, 3, pp.48-54
Article dans une revue halshs-00671462v1

L'articulation entre assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire : quelles implications pour la solidarité ?

Marion del Sol , Sylvie Moisdon-Chataigner
Revue Regards (EN3S), 2012, 42, pp.209-225
Article dans une revue halshs-00880240v1

L'articulation entre assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire : quelles implications pour la solidarité ?

Jean-Marie André , Marion del Sol , Sylvie Moisdon-Chataigner
Regards, 2012, 42, pp.210-216. ⟨10.3917/regar.049.0069⟩
Article dans une revue halshs-00773534v1

De quelques faces cachées de l'accès à une assurance maladie complémentaire individuelle

Marion del Sol
Droit Social, 2012, 07 et 08, pp.732
Article dans une revue halshs-02199568v1

Un cadre juridique en recherche d'équilibre

Marion del Sol
Droit Social, 2011, 05, pp.491
Article dans une revue halshs-02199353v1

La construction juridique du marché de l'assurance santé en Europe

Marion del Sol
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, 2, pp.197-209
Article dans une revue halshs-00588270v1

Le traitement social et fiscal applicable au financement de la portabilité des droits " prévoyance "

Marion del Sol
Lexbase Social, 2011, 459, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00636365v1

L'assurance maladie privée en Europe : situation et tendances actuelles

Jean-Marie André , Marion del Sol , P. Martin , Pascale Turquet
Concours médical, 2011, 5, pp.408-412
Article dans une revue halshs-00773599v1

Chronique de protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Philippe Casson , Marion del Sol , Muriel Le Barbier Le Bris
Semaine sociale Lamy, 2011, 1516, pp.6-11
Article dans une revue halshs-00660162v1

Les dispositions relatives aux régimes de retraite supplémentaire à cotisations définies et à prestations définies

Marion del Sol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2011, 8, pp.40- 43
Article dans une revue halshs-00587857v1

Un cadre juridique en recherche d'équilibre

Marion del Sol
Droit Social, 2011, 5, pp.491-498
Article dans une revue halshs-00604129v1

Chronique de protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Casson , Muriel Le Barbier Le Bris
Semaine sociale Lamy, 2011, 1498, pp.4-9
Article dans une revue halshs-00606219v1

Instauration d'un régime de prévoyance par référendum : la majorité des électeurs inscrits doit approuver le projet d'accord

Marion del Sol
Lexbase Social, 2011, 465, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00660158v1

LFSS pour 2011 : mesures relatives au recouvrement, au contrôle et à la lutte contre la fraude

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2011, 3, pp.33 -38
Article dans une revue halshs-00561731v1

La Directive "refonte" sur les comités d'entreprise européens enfin transposée

Marion del Sol
Lexbase Social, 2011, 461, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00660167v1

Régime social des contributions patronales de prévoyance

Marion del Sol
Semaine sociale Lamy, 2011, 1490, pp.7-11
Article dans une revue halshs-00604125v1

Reconnaissance de la faute inexcusable de Renault dans le suicide d'un salarié : un arrêt d'appel précurseur en matière de risques psychosociaux

Marion del Sol
Lexbase Social, 2011, 443, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00604127v1

Retraite anticipée pour pénibilité : beaucoup de bruit pour (presque) rien ?

Marion del Sol
Lexbase Social, 2011, 437, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00604122v1

Le remplacement consécutif au licenciement à raison d'une absence prolongée pour maladie : entre exigence et relative souplesse

Marion del Sol
Lexbase Social, 2011, 430, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00587860v1

Chronique de protection sociale d'entreprise

Marion del Sol , Sylvie Hennion-Moreau , Philippe Casson , Muriel Le Barbier Le Bris
Semaine sociale Lamy, 2011, 1504, pp.142-150
Article dans une revue halshs-00633480v1

Evolutions réglementaires et précisions administratives estivales en matière de retraite

Marion del Sol
Lexbase Social, 2011, 453, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00633513v1

L'euro-compatibilité des clauses conventionnelles d'affiliation obligatoire à un organisme d'assurance

Marion del Sol
Lexbase Social, 2011, 433, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00587864v1

Chronique Protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Philippe Casson , Marion del Sol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2010, 24, pp.1597
Article dans une revue halshs-00506363v1

La prévisibilité du rythme de travail

Marion del Sol
Lexbase Social, 2010, 411, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00533315v1

La lutte contre la fraude au remboursement des soins reçus en dehors de l'Union européenne

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2010, 11, pp.19 -23
Article dans une revue halshs-00476547v1

L'indemnisation du salarié victime d'un AT-MP pendant la période de reclassement : une réalité au 1 er juillet 2010

Marion del Sol
Lexbase Social, 2010, 387, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00476549v1

Le lieu d'accomplissement du travail au coeur du régime juridique du contrat de travail international

Marion del Sol
Lexbase Social, 2010, 417, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00545073v1

Chronique Protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Philippe Casson , Marion del Sol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2010, 50, pp.2120
Article dans une revue halshs-00555644v1

Evaluer l'organisation d'un service ne vaut pas évaluation individuelle

Marion del Sol
Lexbase Social, 2010, 406, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00533313v1

Dispositions portant sur l'épargne retraite et les retraites supplémentaires d'entreprise (article 107 à 117 de la loi)

Marion del Sol
Lexbase Social, 2010, 419, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00553588v1

La réforme de la tarification de ATMP

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, 2010, 10, pp.391- 398
Article dans une revue halshs-00533329v1

LFSS pour 2010 : mesures de contrôle et de lutte contre la fraude

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2010, 1, pp.1005
Article dans une revue halshs-00446313v1

Le constat d'inaptitude déclenchant l'obligation de reclassement peut intervenir en dehors de toute visite médicale de reprise

Marion del Sol
Lexbase Social, 2010, 396, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00506347v1

Régime des contrats de travail à temps non complet ! la Cour de cassation apporte des précisions !

Marion del Sol
Lexbase Social, 2010, 404, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00517497v1

Les relations de l'employeur cotisant avec l'Urssaf : la Cour de cassation apporte d'utiles précisions

Marion del Sol
Lexbase Social, 2010, 384, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00467408v1

De quelques précisions et rappels sur le régime des AT-MP à partir de cinq arrêts de décembre 2009

Marion del Sol
Lexbase Social, 2010, 380, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00457764v1

L'imperméabilité du droit de l'inaptitude au droit des AT-MP en cas de rechute

Marion del Sol
Lexbase Social, 2010, 402, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00517493v1

Europe et mutualité : une influence à sens unique ?

Marion del Sol
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2009, 3, pp.410- 421
Article dans une revue halshs-00405230v1

Le financement des prestations de prévoyance

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, 2009, 8, pp.425-435
Article dans une revue halshs-00415573v1

La faute grave du travailleur social auteur d'un mauvais traitement : des contours qui se précisent ?

Marion del Sol
Lexbase Social, 2009, 353, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00405264v1

Le délai de reclassement consécutif à l'avis d'inaptitude peut sans doute être écourté... mais non sans risque

Marion del Sol
Lexbase Social, 2009, 350, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00395338v1

La réforme de la procédure d'instruction des déclarations AT-MP

Marion del Sol
Lexbase Social, 2009, pp.364
Article dans une revue halshs-00426667v1

Protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Casson
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, 46, pp.2076
Article dans une revue halshs-00438304v1

Faut-il libéraliser le prêt de main-d'œuvre ?

Marion del Sol , Emmanuel Dockès
Revue de droit du travail, 2009, 11, pp.625
Article dans une revue halshs-02241316v1

Financement des régimes de protection sociale complémentaire
Circ. n° DSS/5B/2009/32, 30 janv. 2009

Marion del Sol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, 15, pp.179
Article dans une revue halshs-00380419v1

La validité des contrôles antérieurs à la réforme des délégations de compétences inter-URSSAF

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2009, 30, pp.1345
Article dans une revue halshs-00412100v1

La fourniture gratuite de produits vendus par l'entreprise peut-elle être qualifiée de frais professionnels ?

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2009, 48, pp.35 -36
Article dans une revue halshs-00438301v1

Sauf dispositions contraires, le contrat de groupe couvrant les cadres de l'entreprise souscrit auprès d'une société d'assurance reste régi par le Code des assurances (2ème civ. 22/10/2009)

Marion del Sol
Lexbase Social, 2009, 373, pp.1005-1006
Article dans une revue halshs-00438294v1

Protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Philippe Casson , Marion del Sol , Muriel Le Barbier Le Bris
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, 16, pp.45-52
Article dans une revue halshs-00380412v1

L'appréciation de la reprise du risque ATMP en cas de scission d'entreprise : la relativité des critères de l'article D. 242-6-13 CSS (2ème civ. 10/09/2009)

Marion del Sol
Lexbase Social, 2009, 369, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00438297v1

LFSS pour 2009 : dispositions relatives à la lutte contre la fraude et à la récupération des prestations indues

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2009, 4, pp.40-45
Article dans une revue halshs-00363557v1

Faut-il libéraliser le prêt de main d'oeuvre ?

Marion del Sol
Revue de droit du travail, 2009, 11, pp.625-628
Article dans une revue halshs-00438290v1

Durée du travail : des jours flottants et RTT peuvent être réservés aux travailleurs à temps complet

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2009, 38, pp.22 -24
Article dans une revue halshs-00422297v1

Nouvelles règles relatives aux relations cotisant/Urssaf (loi de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures du 12 mai 2009)

Marion del Sol
Lexbase Social, 2009, 357, pp.1009-1010
Article dans une revue halshs-00405235v1

Protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Philippe Casson , Marion del Sol , Otto Kaufmann , Francis Kessler
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, 30, pp.1984
Article dans une revue halshs-00323715v1

La protection de l'information confidentielle acquise par les salariés et leurs représentants

Marion del Sol , Carole Lefranc-Hamoniaux
La Semaine juridique. Social, 2008, 52, pp.1666
Article dans une revue halshs-00351553v1

Protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Philippe Casson , Marion del Sol , Otto Kaufmann , Francis Kessler
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, 31, pp.2008
Article dans une revue halshs-00323716v1

La légalisation du redressement par sondage... ou le recul de la taxation sur des bases réelles

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2008, 10, pp.12-17
Article dans une revue halshs-00261072v1

Les faux semblants des retraites d'entreprise

Marion del Sol
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2008, 1, pp.43-52
Article dans une revue halshs-00261077v1

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 : la lutte contre la fraude en matière sociale

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2008, 4, pp.39-43
Article dans une revue halshs-00261080v1

La complémentaire santé individuelle et collective : bouleversements et interrogations

Marion del Sol
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2008, 5, pp.912-913
Article dans une revue halshs-00351881v1

Modification du contrat de travail : manifestation de la volonté du salarié d'accepter ou non la modification du contrat de travail

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2008, 3, pp.20- 22
Article dans une revue halshs-00216023v1

Les nouvelles règles relatives à l'environnement du contrôle URSSAF

Marion del Sol
Cahiers de droit de l'entreprise, 2008, 14, pp.36 -42
Article dans une revue halshs-00331798v1

Indemnisation et contrôle des arrêts de travail pour maladie

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, 2008, 7, pp.417-426
Article dans une revue halshs-00331795v1

Des modalités de redressement rénovées

Marion del Sol
Cahiers de droit de l'entreprise, 2008, 16, pp.49-55
Article dans une revue halshs-00331804v1

LFSS pour 2008 : la lutte contre la fraude en matière sociale

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2008, 4, pp.39- 43
Article dans une revue halshs-00246585v1

Les nouvelles règles applicables au contrôle URSSAF stricto sensu

Marion del Sol
Cahiers de droit de l'entreprise, 2008, 15, pp.43-48
Article dans une revue halshs-00331801v1

Dénonciation du régime résultant d'un engagement unilatéral de l'employeur

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2007, 47, pp.1887
Article dans une revue halshs-00215995v1

Travailleurs handicapés : dépasser l'obligation légale d'emploi

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, 2007, 11, pp.633- 645
Article dans une revue halshs-00215980v1

Modalités de mise en oeuvre des conventions de forfait-jours

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2007, pp.1217
Article dans une revue halshs-00146340v1

Travail à temps partiel et modification des horaires quotidiens

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2007, 9, pp.1136
Article dans une revue halshs-00134751v1

Clause de mobilité et transfert partiel du lieu de travail

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2007, 8, pp.1120
Article dans une revue halshs-00134749v1

Protection sociale d'entreprise

Philippe Casson , Marion del Sol , Sylvie Hennion-Moreau , Otto Kaufmann , Muriel Le Barbier Le Bris
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, 49, pp.2530
Article dans une revue halshs-00216014v1

Le dispositif du travail à temps partagé issu de la loi du 2 août 2005 : une forme nouvelle de mise à disposition qui ne dit pas son nom

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, 2007, 3, pp.175- 183
Article dans une revue halshs-00146337v1

Clause de mobilité détournée de son objet

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2007, 1, pp.1004
Article dans une revue halshs-00134746v1

La branche « Accidents du travail et maladies professionnelles » ou les difficultés de socialisation du risque professionnel

Marion del Sol , Pascale Turquet
Revue d'économie appliquée, 2007, 1, pp.153-180
Article dans une revue halshs-00147215v1

Horaires individualisés et reports d'heures

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2007, pp.1291
Article dans une revue halshs-00146343v1

Du devoir de l'employeur de faire cesser les attitudes discriminatoires dont une salariée est victime

Marion del Sol
Revue de droit du travail, 2007, pp.728
Article dans une revue halshs-00216086v1

Déréguler le licenciement pour mieux sécuriser les personnes : les ambiguïtés de la flexicurité

Marion del Sol , Pascale Turquet
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2007, 3, pp.530-543
Article dans une revue halshs-00151319v1

Protection sociale d'entreprise

Philippe Casson , Marion del Sol , Sylvie Hennion-Moreau , Otto Kaufmann , Francis Kessler
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, 50, pp.43-50
Article dans une revue halshs-00200150v1

Protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Philippe Casson , Muriel Le Barbier Le Bris , Otto Kaufmann
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 46, pp.1951-1961
Article dans une revue halshs-00118758v1

Le compte épargne-temps : un dispositif reconfiguré

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, 2006, 6, pp.331-339
Article dans une revue halshs-00096831v1

Protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau , Philippe Casson , Marion del Sol , Muriel Le Barbier Le Bris , Otto Kaufmann
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 47, pp.2010-2012
Article dans une revue halshs-00118760v1

Etude comparée des dispositifs de retraite d'entreprise

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2006, 1113, pp.9-16
Article dans une revue halshs-00067869v1

Variations jurisprudentielles sur le lieu de travail

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2006, 36, pp.7-17
Article dans une revue halshs-00094097v1

Application de la loi française à un litige concernant des CDD successifs effectués en Arabie saoudite mais présentant des liens étroits avec la France

Marion del Sol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 27, pp.1233-1237
Article dans une revue halshs-00096841v1

Garantie d'emploi, harcèlement moral, maladie et licenciement

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2006, 47, pp.17
Article dans une revue halshs-00134743v1

Le nouveau dispositif social applicable à la protection sociale d'entreprise

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, 2006, 3, pp.149-163
Article dans une revue halshs-00067864v1

Garantie d'emploi, harcèlement moral, maladie et licenciement

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2006, pp.1918
Article dans une revue halshs-00146344v1

Etude comparée des dispositifs de retraite d'entreprise

Marion del Sol
La Semaine juridique. Édition générale, 2006, 113
Article dans une revue halshs-00068587v1

Contentieux technique de la sécurité sociale

Marion del Sol
JurisClasseur Protection sociale Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2005, pp.786
Article dans une revue halshs-00087645v1

L'intermédiation de la relation salariale : de nouvelles modalités pour de nouveaux enjeux

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2005, 20, pp.11-18
Article dans une revue halshs-00067882v1

Le travail à temps partiel

Marion del Sol
Répertoire de droit du travail [Encyclopédie juridique Dalloz], 2005, pp.3-42
Article dans une revue halshs-00248086v1

Charge de la preuve de l'affiliation régulière d'un travailleur, note sous civ. 2, 20.09.2005

Marion del Sol
La Semaine juridique. Social, 2005, 22
Article dans une revue halshs-00067891v1

Les organismes complémentaires d'assurance maladie et de gestion du risque maladie à l'aune de la réforme du 13 août 2004

Marion del Sol , Pascale Turquet
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2005, 2, pp.308 -323
Article dans une revue halshs-00247722v1

Chronique de protection sociale d'entreprise

Marion del Sol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, 43, pp.1837
Article dans une revue halshs-00010559v1

Contentieux technique de la sécurité sociale et article 6§1 de la CEDH : dernières évolutions

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, 2004, 1, pp.5-11
Article dans une revue halshs-00265411v1

Médecine libérale et permanence des soins

Marion del Sol
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2004, 2, pp.261 -277
Article dans une revue halshs-00265438v1

Protection sociale d'entreprise

Marion del Sol , Sylvie Hennion-Moreau , Otto Kaufmann , Philippe Pierre
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2004, 47, pp.1687
Article dans une revue halshs-00265752v1

Les plates-formes de services des organismes d'assurance maladie

Marion del Sol
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2003, 02, pp.320
Article dans une revue halshs-02236345v1

Protection sociale d'entreprise

Marion del Sol , Sylvie Hennion-Moreau , Francis Kessler , Philippe Pierre
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2003, 44, pp.1553
Article dans une revue halshs-00265270v1

Les mutuelles de santé: Entre logique concurrentielle et éthique solidariste

Marion del Sol
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2003, 1, pp.71 -84
Article dans une revue halshs-00265239v1

Contentieux des cotisations d'accidents du travail

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, 2003, 10, pp.467 -474
Article dans une revue halshs-00265311v1

Protection sociale d'entreprise

Marion del Sol , Sylvie Hennion-Moreau , Francis Kessler , Muriel Le Barbier Le Bris , Jean-Philippe Lhernould
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, 43, pp.1554
Article dans une revue halshs-00265756v1

L'entreprise mutualiste d'assurance: un acteur banalisé sur le marché de la protection sociale complémentaire ?

Marion del Sol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, 10, pp.410 -416
Article dans une revue halshs-00265764v1

L'entreprise mutualiste d'assurance un acteur banalisé sur le marché de la protection sociale complémentaire

Marion del Sol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, 12, pp.515 -515
Article dans une revue halshs-00265766v1

Travail à temps partiel: le renforcement de la logique du temps choisi ?

Marion del Sol
Droit Social, 2001, 7, pp.728- 733
Article dans une revue halshs-00265770v1

Note sous arrêt
Cour de cassation, Chambre Sociale, 17 octobre 2000, pourvoi numéro 98-42.177, Mme Durandel contre Association Ladapt

Marion del Sol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2001, 6, pp.280 -283
Article dans une revue halshs-00370434v1

La protection sociale d'entreprise

Marion del Sol
Bulletin social Francis Lefebvre, 2000, 5, pp.233- 244
Article dans une revue halshs-00265777v1

La délégation unique du personnel : portée d'une réforme

Marion del Sol
Droit Social, 1995, 02, pp.153
Article dans une revue halshs-02197557v1

Le droit des salariés à une formation professionnelle qualifiante : des aspects juridiques classiques, des interrogations renouvelées

Marion del Sol
Droit Social, 1994, 04, pp.412
Article dans une revue halshs-02197423v1

Santé et préservation de la situation d’emploi : vers de nouvelles responsabilités pour l’entreprise… et le salarié

Marion del Sol , Anne-Sophie Ginon
Le travail dans tous ses états : effets sur la santé. Des temps, des espaces, des collectifs et des rapports de pouvoir, Université de Fribourg, Jun 2023, Fribourg (CH), Suisse
Communication dans un congrès hal-04184165v1

Comment le juge social saisit l’organisation du travail et les pratiques managériales

Marion del Sol , Franck Héas
Le droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, IODE, Oct 2022, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-03971667v1

L’avenir de la prise en charge de la dépense de soins. Un enjeu de répartition ou d’articulation entre deux modèles d’assurance ?

Marion del Sol , Anne-Sophie Ginon
La dette sociale et l'avenir de la protection sociale, Mar 2022, Toulouse, France
Communication dans un congrès hal-03621015v1

40 ans de protection sociale d’entreprise

Marion del Sol
1981-2021 : 40 ans de sciences sociales du travail, Nov 2021, Rennes, France
Communication dans un congrès hal-03621017v1

Les liens entre réparation et prévention dans la jurisprudence sociale : des évolutions qui resserrent les liens ?

Marion del Sol
Journée d'étude "Santé au travail et changements", Sep 2021, Rennes, France
Communication dans un congrès hal-03621018v1

La protection sociale des travailleurs de plateformes au révélateur de celle du portage salarial

Marion del Sol
Transformations sociales des espaces marchands, IODE, Nov 2020, A distance, France
Communication dans un congrès halshs-03971458v1

The entry of health insurers into the occupational health sector: a privatization of occupational risk control?

Marion del Sol , Romain Juston Morival
Privatization of Work-Related Risk Control and its Impact on Inclusion, Université Erasmus de Rotterdam, Sep 2019, Rotterdam, Netherlands
Communication dans un congrès hal-02375684v1

La mise en marché du risque santé

Marion del Sol
Public/privé : des frontières sous tension, Pôle Gouvernance de la MSHB, Jun 2019, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-02149298v1

La prévention en santé-travail au révélateur des produits de prévention « digitalisés » développés par les assureurs en santé

Marion del Sol , Romain Juston Morival
14e congrès du RIODD, Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable, Sep 2019, Le Rochelle, France
Communication dans un congrès hal-02906087v1

Maintien en emploi : approche comparée des politiques publiques et de la place des acteurs

Marion del Sol
De la démocratie sanitaire à la démocratie en santé : vers la construction d'une "Handicratie", Mai-Anh Ngo, Ingénieur de recherche au GREDEG; Valérie Siranyan, Professeure de droit de la santé à l'Université Claude Bernard (Lyon 1), Dec 2018, Nice, France
Communication dans un congrès halshs-01949383v1

Towards a new role for occupational health coverage? A French perspective in the european framework

Marion del Sol , Philippe Martin
The 16th ESPAnet Conference - "European network for social policy analysis", Aug 2018, Vilnius, Lithuania
Communication dans un congrès halshs-01836235v1

Les enjeux juridiques et éthiques des objets connectés en matière d’assurance santé

Marion del Sol
Université d’été pluridisciplinaire et internationale sur le Travail et Innovations technologiques , Comptrasec (UMR 5114, CNRS - Université de Bordeaux); Epicene (U 1219, Université de Bordeaux - Inserm); Gresco (EA 3815, Université de Poitiers - Université de Limoges), Jul 2018, Bordeaux, France
Communication dans un congrès halshs-01836206v1
Image document

Enjeux juridiques des objets connectés en matière d’assurance santé. Réflexions à partir et au-delà du cadre français

Marion del Sol
23e colloque de l’Association Information & Management (AIM) - "Rapprochons les communautés TI francophones", Association Information & Management (AIM), May 2018, Montréal, Canada
Communication dans un congrès halshs-01836170v1

Les catégories du « handicap » mobilisées par les acteurs

Marion del Sol , Marie-Aude Renoux , Anne-Sophie Bizette , Véronique Aulnette Le Roux
Séminaire CA-NA-STIG. Variations autour du "handicap", Dans le cadre du projet de recherche interdisciplinaire CAtégorisation NAturalisation STIGmatisation coordonné par Josépha Dirringer et Laurent Rousvoal, membres de l'IODE (UMR CNRS 6262), Nov 2018, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-01942958v1

Reste à charge et assurance santé complémentaire : quelles régulations ?

Marion del Sol
Santé et reste à charge, Association Française de Droit de la Santé, Mar 2017, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-01520190v1

M-health: the legal issues of connected devices

Marion del Sol , Margaux Redon
European Cyber Week. Focus day "Cyber security and healthcare", Pôle d’excellence cyber, Nov 2017, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-01657835v1

Assurance maladie complémentaire et transformation du système de santé

Marion del Sol , Gaël Coron
Les séminaires du mardi, EHESP, Nov 2017, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-01657862v1

Pouvoirs et marché dans l’assurance maladie complémentaire en France

Marion del Sol , Gaël Coron , Jean-Paul Domin
Les pouvoirs dans la protection sociale et la solidarité, Association Française de Sociologie, Jul 2017, Amiens, France
Communication dans un congrès halshs-01556370v1

La protection des droits fondamentaux en assurance santé collective

Marion del Sol
Assurances et droits fondamentaux, Le Centre d’études juridiques et politiques de La Rochelle (CEJEP) ; L'Equipe de recherche en droit privé de Poitiers (ERDP), Nov 2017, Niort, France
Communication dans un congrès halshs-01633658v1

Protection sociale d'entreprise et sécurité sociale : mesure de la complémentarité

Marion del Sol
Les enjeux contemporains du droit de la protection sociale d'entreprise, Master II Juriste d'entreprise, Faculté de droit de Tours, Mar 2016, Tours, France
Communication dans un congrès halshs-01343171v1

L’adaptation des systèmes de retraite aux parcours professionnels en France

Marion del Sol
Longévité et parcours professionnels : les défis de la protection sociale en Europe, Max Planck Institute for Social Law and Social Policy Munich; Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), Jun 2016, Munich, Allemagne
Communication dans un congrès halshs-01342795v1

Santé des travailleurs agricoles et pesticides : le système de prévention du risque chimique en question

Marion del Sol
Séminaire international "Santé, environnement et justice sociale", Oct 2016, Rio Grande do Sul, Brésil
Communication dans un congrès halshs-01520188v1

Les spécificités institutionnelles du droit social européen

Marion del Sol
Les nouveaux modes de production en droit de l'Union européenne : la dialectique en droit institutionnel et droit matériel, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262); Faculté de droit et de science politique, université de Rennes 1, May 2016, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-01343161v1

Protection sociale d’origine professionnelle et solidarité : diversité et ambiguïté

Marion del Sol
Justiça Socioambiental e Direitos Humanos, universités brésiliennes de Rio Grande, de Santa Catarina, du Para et de Mato grosso, Nov 2015, Florianopolis et Belém, Brésil
Communication dans un congrès halshs-01247182v1

La dimension communautaire des professions

Marion del Sol
Déclin ou renouveau des professions ?, laboratoire Droit et Changement social (UMR 6297 CNRS), Jun 2015, Nantes, France
Communication dans un congrès halshs-01217425v1

The potential role of multinational enterprises in extending social security in emerging and developing economies – examples of French initiatives

Marion del Sol , Pascale Turquet
Workshop international on Social policy, Feb 2015, Singapour, Singapore
Communication dans un congrès halshs-01110048v1

Détachement des travailleurs : un environnement juridique propice à la mise en concurrence sociale ?

Marion del Sol
L'Europe des salariés, compétitivité et mobilité des travailleurs, IRES - Institut de recherche économique et social; ISSTO - Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest; Chaire européenne "Croissance inclusive et politique sociale", Jun 2015, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-01204619v1

Le processus de généralisation de l'assurance santé complémentaire en France et le cadre juridique européen

Marion del Sol
Journée d'étude " Nouveaux enjeux de l'assurance santé complémentaire en Europe " organisé par le CEPN (équipe STRAS) et le séminaire d'économie politique de la santé (SEPOSA), Jun 2014, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-01016042v1

Les prises en charge assurantielles des personnes handicapées et des personnes dépendantes

Marion del Sol
Colloque Les articulations entre les aides sociales et les mécanismes civils dans la protection patrimoniale des personnes âgées ou handicapées, May 2014, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-01010850v1

Inequalities in access to healthcare insurance in Europe. The broadening of private health insurance in France

Marion del Sol , Pascale Turquet
12ème conférence annuelle de ESPAnet (European network for social policy analysis), Sep 2014, Oslo, Norway
Communication dans un congrès halshs-01061753v1

Approche comparée de la prise en compte du retentissement professionnel des accidents en droit de la sécurité sociale et en droit de la responsabilité civile

Cristina Corgas-Bernard , Marion del Sol
Colloque Santé-travail Les autorités médicales en question, iode; EHESP, Nov 2014, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-01089249v1

Generalisation of private health insurance: French particularities within Europe

Marion del Sol
21ème séminaire international de recherche en sécurité sociale de la FISS (Fundation for International Studies on Social Security), Jun 2014, Sitguna, Sweden
Communication dans un congrès halshs-01016014v1

Les échanges d'informations entre les acteurs de la lutte contre la fraude sociale : l'apport des lois de financement de la Sécurité sociale

Marion del Sol
Colloque " La fraude en matière sociale " organisé par la Cour de cassation, May 2014, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-01016021v1

Droit à l'accès et au remboursement des soins au-delà des frontières : la dualité normative en questions

Marion del Sol
Colloque Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients, Jun 2014, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-01016006v1

Droit européen et protection sociale négociée : quelles marges de manœuvre pour les partenaires sociaux ?

Marion del Sol
Journée d'étude internationale " Protection sociale en Europe, protection sociale et Europe " organisée par la Chaire d'excellence Jean Monnet, Jun 2013, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-00874778v1

Veille sanitaire : le maillon faible du système de santé au travail ?

Marion del Sol
Journée d'étude franco-brésilienne Droit, Santé et Environnement La sécurité sanitaire, Dec 2013, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-00955434v1

Droit social de l'Union Européenne

Marion del Sol , Muriel Le Barbier Le Bris
Université d'été EDAGO, Aug 2012, La Baule, France
Communication dans un congrès halshs-00727255v1

Fraude et contrôle du patient européen

Marion del Sol
Colloque franco-allemand en droit social, Citoyenneté européenne, circulation des patients et maîtrise des dépenses de santé, Nov 2012, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-00757606v1

La loi du contrat de travail international


Marion del Sol
Colloque La mobilité internationale des salariés Actualité juridique et enjeux RH, Dec 2012, Toulouse, France
Communication dans un congrès halshs-00782415v1

Finalité, légitimité et modes d'action de la lutte contre la fraude dans le domaine de la Protection sociale

Marion del Sol
Cycle de colloques en droit social,Les Entretiens du Conseil d'Etat : Fraudes et Protection sociale, Feb 2011, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-00591872v1

Santé des travailleurs, pesticides et droit de l'environnement

Marion del Sol , Alexandra Langlais
Séminaire INRA, Pesticides et Santé des Travailleurs Agricoles " Construire et Déconstruire les Normes ", Nov 2011, France
Communication dans un congrès halshs-00649952v1

Les articulations entre protection sociale de base et complémentaire en santé et retraite : des logiques différentes

Marion del Sol
Colloque protection sociale d'entreprise, Mar 2010, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-00506436v1

La construction juridique du marché de l'assurance de santé en Europe

Marion del Sol
Séminaire international de recherche Le risque maladie en Europe place et rôle de l'assurance privée, Nov 2010, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-00538695v1

Risques et limites du développement des retraites professionnelles en Europe

Marion del Sol
Colloque international sur le thème de "Modèles sociaux en Europe, modèle social européen", Jan 2009, Bordeaux, France
Communication dans un congrès halshs-00405276v1

Protection des travailleurs et approche comparée amiante/nanoparticules-nanomatériaux

Marion del Sol
Séminaire annuel du programme "NanoNorma" ANR
De l'innovation à l'utilisation : quel cadre normatif pour les nano-produits ?
, Jun 2009, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-00410983v1

Les nouveaux risques, révélateurs des insuffisances du système des accidents du travail et des maladies professionnelles

Marion del Sol
La santé au travail à l'épreuve des nouveaux risques, Oct 2008, Lorient, France
Communication dans un congrès halshs-00331806v1

Les faux-semblants des retraites d'entreprise

Marion del Sol
XXèmes Journées de l'Association de l'Économie sociale, Sep 2007, Nanterre, France
Communication dans un congrès halshs-00174793v1

Accompagnement des chômeurs versus protection de l'emploi : la proie pour l'ombre

Marion del Sol , Pascale Turquet
XIèmes Journées Internationales de Sociologie du Travail, Jun 2007, Londres, Royaume-Uni
Communication dans un congrès halshs-00174790v1

Spécificités de la prise en charge des accidents du travail et des maladies professionnelles par notre système de protection sociale : portée des débats actuels

Marion del Sol
État et régulation sociale, Sep 2006, France
Communication dans un congrès halshs-00096845v1

La soumission grandissante du droit du travail à la logique économique. Les exemples du contrat
« nouvelles embauches » et du travail à temps partagé

Marion del Sol
État et régulation sociale, Sep 2006, France
Communication dans un congrès halshs-00096843v1

Les modes d'épargne retraite en France

Marion del Sol
Les retraites professionnelles d'entreprise en Europe, Nov 2005, Rennes
Communication dans un congrès halshs-00067875v1
Image document

Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché

Philippe Batifoulier , Marion del Sol
IODE. , 333 p., 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5
Ouvrages hal-03620995v1

Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés

Franck Héas , Marie Baudel , Sonia Desmoulin-Canselier , Marie Mesnil , Paul Véron
Dalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6
Ouvrages hal-03780891v1

Droit social européen et international

Sylvie Hennion-Moreau , Muriel Le Barbier Le Bris , Marion del Sol , Jean-Philippe Lhernould
Presses universitaires de France, 599 p., 2021, collection Thémis
Ouvrages halshs-03365379v1

Private Health Insurance and the European Union

Cyril Benoît , Marion del Sol , Philippe Martin
Cyril Benoît; Marion Del Sol; Philippe Martin. Palgrave Macmillan, pp.328, 2021, 9783030543570. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6⟩
Ouvrages hal-03259884v1

Droit social européen et international

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Muriel Le Barbier , Jean-Philippe Lhernould
Presses universitaires de France, 4e édition, 624 p., 2021, Thémis, 978-2-13-083056-6
Ouvrages halshs-04150973v1

Droit social européen et international

Marion del Sol , Sylvie Hennion-Moreau , Muriel Le Barbier Le Bris , Jean-Philippe Lhernould
Presses universitaires de France, 2017, collection Thémis, 978-2-13-074864-9
Ouvrages halshs-01633613v1

Droit social européen et international

Jean-Philippe Lhernould , Sylvie Hennion , Marion del Sol , Muriel Le Barbier Le Bris
Presses universitaires de France, 3ème éd., 2017
Ouvrages hal-02362756v1

Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail

Marion del Sol , Franck Héas
Octares éditions, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5
Ouvrages halshs-01342330v1

Droit social européen et international 2e édition revue et augmentée

Sylvie Hennion-Moreau , Marion del Sol , Muriel Le Barbier Le Bris
Presse Universitaire de France, pp.504, 2013, Thémis Droit, 978-2-13-060791-5
Ouvrages halshs-00854404v1

Droit social européen et international

Sylvie Hennion-Moreau , Muriel Le Barbier Le Bris , Marion del Sol
Presses universitaires de France, pp.496, 2010, Thémis
Ouvrages halshs-00533645v1

L'entreprise face aux risques professionnels

Marion del Sol
Liaisons, pp.172, 2003, Liaisons sociales
Ouvrages halshs-00265423v1
Image document

Organisation du travail et santé mentale

Franck Héas , Paul-Anthelme Adèle , Marie Baudel , Marion del Sol , Sonia Desmoulin-Canselier
[Rapport de recherche] DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022, 468 p
Rapport hal-03693825v1

Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS)

Marie Mesnil , Pascal Caillaud , Marion del Sol , Josépha Dirringer , Suzanne Poulot
[Rapport de recherche] Conseil Constitutionnel. 2020, 214 p
Rapport halshs-03082783v1