Augmentation de capital
Marine Michineau
Etudes Joly Sociétés , 2019, EA190
Article dans une revue
hal-02341735v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Champ et teneur du contrôle des conditions financières d'une offre publique en présence de valeurs mobilières donnant accès au capital
Marine Michineau
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] , 2019, p. 114
Article dans une revue
hal-02007909v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Introduction
Marine Michineau
La protection des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital , Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.17-40, 2016, 978-2-7314-1026-6
Chapitre d'ouvrage
hal-01972124v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Actions
Marine Michineau
Etudes Joly Sociétés , 2018
Article dans une revue
hal-01897004v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
L'associé évincé sans clause d'exclusion ou le subterfuge de la promesse unilatérale de vente (note sous Cass. com. 6 mai 2014)
Marine Michineau
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] , 2015, pp.36
Article dans une revue
hal-01957725v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Régime juridique des droits d'accès au capital
Marine Michineau
La protection des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital , Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 978-2-7314-1026-6
Chapitre d'ouvrage
hal-01972150v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Qualification de la mesure de séquestre et sort du droit de vote attaché aux actions litigieuses séquestrées
Marine Michineau
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] , 2016, pp.7
Article dans une revue
hal-01463011v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Le Code des procédures civiles d'exécution : un code d'avenir !
Marine Michineau
,
Ludovic Lauvergnat
Procédures , 2014, Etude 18, pp.16
Article dans une revue
hal-01463547v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Surveillance européenne complémentaire des conglomérats financiers : Enjeux et méthodes
Marine Michineau
Revue Internationale des Services Financiers , 2015, pp.49
Article dans une revue
hal-01463012v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
La protection des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital en droit français
Marine Michineau
Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2016
Ouvrages
hal-01463010v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Enforcement Dimension of European Union Banking Regulations - French Report
Marine Michineau
,
Juliette Tricot
[Research Report] Université du Luxembourg. 2017
Rapport
hal-01797680v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Le caractère directionnel de l'information privilégiée non consacré par la Cour de Justice de l'Union européenne
Marine Michineau
Revue Internationale des Services Financiers , 2015, pp.56
Article dans une revue
hal-01463013v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Le cumul des sanctions et poursuites en droit fiscal
Marine Michineau
Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? , pp.123, 2019, 979.10.91076.40.1
Chapitre d'ouvrage
hal-02345985v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Droit fiscal
Marine Michineau
LGDJ, 2019, 978-2-275-06571-7
Ouvrages
hal-02341743v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Le droit de l'usufruitier de droits sociaux sur les dividendes prélevés sur les réserves
Marine Michineau
Les Petites Affiches , 2015, pp.4
Article dans une revue
hal-01463014v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Contestation du prix de cession de droits sociaux en présence d'obligations convertibles en actions, note sous Cass. com. 11 mai 2017
Marine Michineau
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] , 2017, pp.623
Article dans une revue
hal-01797679v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Les valeurs mobilières donnant accès au capital
Marine Michineau
Etudes Joly Sociétés , 2018, EA050
Article dans une revue
hal-01875653v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Réforme du CSM : nouvel essai !
Marine Michineau
,
Loïs Raschel
Gazette du Palais , 2016, 6, pp.51
Article dans une revue
hal-01463480v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
La protection des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital
Marine Michineau
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] , 2016, pp.347
Article dans une revue
hal-01463009v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Valeurs mobilières donnant accès au capital
Marine Michineau
Etudes Joly Sociétés , 2018
Article dans une revue
hal-02341722v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More