Recherche - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

20 résultats

Droits des peuples à disposer d'eux-mêmes

Marie-Françoise Valette
Dictionnaire encyclopédique de l'Etat, 2014
Autre publication scientifique hal-03687330v1

Approche juridique de l'enfant au gré des migrations

Marie-Françoise Valette
Yann Scioldo-Zürcher, Marie-Antoinette Hily et Emmanuel Ma Mung. Etudier les migrations internationales, Presses universitaires François Rabelais, pp.349-364, 2019, 978-2-86906-695-3
Chapitre d'ouvrage halshs-02085143v1

La résurgence des dissonances Nord-Sud relatives à la Clause d'habilitation

Marie-Françoise Valette
Revue belge de droit international / Belgisch tijdschrift voor internationaal recht / Belgian Review of International Law, 2005, 1-2, pp.623-668
Article dans une revue halshs-00109607v1

Le nouveau schéma européen de préférences tarifaires généralisées : sous le signe du développement durable et de la bonne gouvernance

Marie-Françoise Valette
Revue de l'Union européenne, 2007, 506, pp.163
Article dans une revue halshs-02202496v1

Immunité

Marie-Françoise Valette
Dictionnaire encyclopédique de l'Etat, 2014
Autre publication scientifique hal-03687335v1

Le droit à l’éducation à l’épreuve des migrations en France

Marie Françoise Valette
Revue Européenne des Migrations Internationales, 2018, 34 (4), pp.73-92. ⟨10.4000/remi.11712⟩
Article dans une revue halshs-02513376v1

Protection et promotion des droits sociaux des migrants par le Comité européen des droits sociaux

Marie-Françoise Valette
Revue Européenne des Migrations Internationales, 2016, ⟨10.4000/remi.7894⟩
Article dans une revue hal-03687236v1

École et migration

Maïtena Armagnague-Roucher , Isabelle Rigoni , Marie-Françoise Valette
34 (4), 2018, Revue européenne des migrations internationales (REMI)
Ouvrages halshs-02383701v1

L'intégration des étrangers délinquants à l'aune de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme

Marie-Françoise Valette
Les Petites Affiches, 2004
Article dans une revue halshs-00109609v1

Le nouveau schéma européen de préférences tarifaires généralisées : sous le signe du développement durable et de la bonne gouvernance.

Marie-Françoise Valette
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2007, 506, pp.163-171
Article dans une revue halshs-00130106v1

Invitation au voyage en compagnie de Gabriel Aubaret

Marie-Françoise Valette
Alain Ondoua; Philippe Lagrange. Les voyages du droit : mélanges en l'honneur du professeur Dominique Breillat, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2011, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 978-2-275-02853-8
Chapitre d'ouvrage hal-03687283v1

Le droit aux vacances. Une revendication sociale plus qu'un véritable droit.

Marie-Françoise Valette
Espaces. Tourisme et loisirs, 2007, La Péninsule arabique. Eldorado touristique du XXIe siècle ?, 244
Article dans une revue halshs-00109680v1

L'organisation mondiale de la santé animale et la promotion de la sécurité sanitaire du commerce international

Marie Françoise Valette
Revue belge de droit international / Belgisch tijdschrift voor internationaal recht / Belgian Review of International Law, 2009
Article dans une revue hal-03686048v1

L'effectivité du droit à l'éducation d'enfants migrants confrontée aux conditions de logement : approche juridique

Marie-Françoise Valette
Les enfants migrants à l'école, Bords de l'eau, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03687213v1

De l'écoute à la prise en compte de la parole de l'enfant : le cas des mineurs non accompagnés en France

Marie-Françoise Valette , Sarah Przybyl
La parole de l'enfant au bénéfice de ses droits, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-03687227v1

La vulnérabilité de l'enfant au gré des migrations

Marie Françoise Valette
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2012, 89, pp.103-123
Article dans une revue hal-03687305v1

Le juge communautaire et l'harmonisation des législations nationales relatives aux médicaments à usage humain

Marie-Françoise Valette
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 1996, n° 1, p. 25
Article dans une revue halshs-02260651v1

Le droit international des droits de l’homme esquisse-t-il un lien complémentaire à celui de la nationalité ?

Marie-Françoise Valette
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2013, 94, pp.275-300
Article dans une revue halshs-01154536v1

Enfance et migrations en Europe : petit aperçu de jurisprudences européennes récentes

Marie-Françoise Valette
Jahyr Philippe BICHARA. Direito internacional e Questoes da Atulidade, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03686070v1

Quand le port d’un couvre-chef sème le désordre. Les interdictions du port du Turban sikh devant la Cour européenne des droits de l’homme et le Comité des droits de l’homme des Nations unies

Marie-Françoise Valette
Entre les ordres juridiques: mélanges en l'honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques, Université de Poitiers, Faculté Droit & sciences sociales, pp.515-530, 2015, 979-10-90426-46-7
Chapitre d'ouvrage halshs-02529838v1