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Marie Masclet de Barbarin


Journal articles13 documents

  • Marie Masclet de Barbarin.  L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale. Ingénierie patrimoniale, Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés, 2019, pp.69-74. ⟨hal-03202029⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l'administration fiscale. Revue Fiscale du Patrimoine, LexisNexis, 2017. ⟨hal-03202083⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit. Revue de droit fiscal, Editions du Juris-Classeur, 2017. ⟨hal-03202099⟩
  • Marie Masclet de Barbarin, Nadine Richez-Battesti, Wilfried Meynet. Les nouveaux visages de la fiscalité de l’ESS. Jurisassociations, Juris éditions, Dalloz, 2016, pp.17-18. ⟨hal-01464508⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Les mutations du financement public de la culture. Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, Les Editions Gestion et Finances Publiques/Lavoisier, 2015, pp.10 et s. ⟨hal-01309622⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même sans apercevoir.... Revue de droit fiscal, Editions du Juris-Classeur, 2015. ⟨hal-01245638⟩
  • Marie Masclet de Barbarin, Marie Par. Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back : un nouveau pas vers l'harmonisation du contentieux des créances d'origine fiscale. Revue de droit fiscal, Editions du Juris-Classeur, 2015. ⟨hal-03202066⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même s'en apercevoir…. Revue de droit fiscal, Editions du Juris-Classeur, 2015. ⟨hal-03202090⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back :un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale. Revue de droit fiscal, Editions du Juris-Classeur, 2015. ⟨hal-01229029⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Notion d'éléments composant la branche complète d'activité : quand l'indispensable est nécessaire et suffisant. Revue des Sociétés, Dalloz, 2013, pp.118. ⟨halshs-02239995⟩
  • Marie Masclet de Barbarin, La Cour. Notion d’éléments composant la branche complète d’activité : quand l’indispensable est nécessaire et suffisant. Revue des Sociétés, Dalloz, 2013, pp.117. ⟨hal-03202038⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. L'extension du dispositif d'investissement locatif « Scellier » aux communes situées en zone C. La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2010. ⟨hal-01229026⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Du principe de l'égalité des armes à l'égalité des droits des parties en matière fiscale. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2005, pp.1449-1461. ⟨hal-01229084⟩

Conference papers1 document

  • Marie Masclet de Barbarin. Contentieux du recouvrement : comment sortir enfin du labyrinthe ?. Le contentieux fiscal, Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université, Nov 2013, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01229048⟩

Book sections9 documents

  • Marie Masclet de Barbarin. Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques. Véronique Ginouvès; Isabelle Gras. La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, pp.9-16, 2018, Digitales, 9791032001790. ⟨hal-01916809⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Le caractère nécessairement prescriptible du pouvoir d'imposition de l'administration fiscale, première application positive du principe de sécurité juridique en droit fiscal. Mélanges en l'honneur de Christian Louit, 2015, 978-2-8027-5320-9. ⟨hal-01309528⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Libres propos sur la notion de charges somptuaires. Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise , Dalloz, pp.593-610, 2015, 9782247152964. ⟨hal-01309536⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Le financement de la politique culturelle. Le financement des politiques publiques, bruyland, p. 81 à 98, 1ère partie, 2015, 2802742418. ⟨hal-01309520⟩
  • Céline Viessant, Marie Masclet de Barbarin. " le financement de la politique culturelle en France". "Le financement des politiques publiques", Bruylant collection "finances publiques", p. 81-114, 2014. ⟨hal-01598301⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Les fonds de dotation, un nouvel instrument de financement au service des universités ?. Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Presses universitaires d'Aix Marseille, pp.351-370, 2010, 978-2-7314-0703-7. ⟨hal-01229064⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Variations fiscales autour du véhicule professionnel. Martial Chadefaux; Florence Deboissy; Christophe de La Mardière. Ecrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009, 978-2-7110-0879-7. ⟨hal-01256931⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Les finances publiques suisses. Les finances publiques européennes, 2007. ⟨hal-01245611⟩
  • Marie Masclet de Barbarin. Les finances publiques suisses. Les finances publiques en Europe, Economica, pp.512-529, 2007, 978-2-7178-5408-4. ⟨hal-01229082⟩

Preprints, Working Papers, ...1 document

  • Marie Masclet de Barbarin. Le double visage du financement public de la culture en France. 2012. ⟨hal-00879601⟩

Reports1 document

  • Denis Bertin, Marin Dacos, Marlène Delhaye, Michaël Hug, Marie Masclet de Barbarin, et al.. Vers une archive ouverte pour Aix-Marseille Université. Une démarche en faveur de l’Open Access : Conclusions du groupe de travail sur le référencement des articles scientifiques produits par AMU. [Rapport Technique] Aix Marseille Université. 2014. ⟨hal-01226882⟩