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Marie Masclet De Barbarin

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Documents

Présentation

Publications

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 L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale

Marie Masclet de Barbarin
Ingénierie patrimoniale, 2019, 2, pp.69-74
Article dans une revue hal-03202029v1
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Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l'administration fiscale

Marie Masclet de Barbarin
Revue fiscale du patrimoine, 2017, 11
Article dans une revue hal-03202083v1
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De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit

Marie Masclet de Barbarin
Revue de droit fiscal, 2017, 28
Article dans une revue hal-03202099v1

Les nouveaux visages de la fiscalité de l’ESS

Marie Masclet de Barbarin , Nadine Richez-Battesti , Wilfried Meynet
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2016, 534, pp.17-18
Article dans une revue hal-01464508v1
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Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back :un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale

Marie Masclet de Barbarin
Revue de droit fiscal, 2015, 12
Article dans une revue hal-01229029v1
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Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même sans apercevoir...

Marie Masclet de Barbarin
Revue de droit fiscal, 2015
Article dans une revue hal-01245638v1

Les mutations du financement public de la culture

Marie Masclet de Barbarin
G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2015, pp.10 et s
Article dans une revue hal-01309622v1

Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même s'en apercevoir…

Marie Masclet de Barbarin
Revue de droit fiscal, 2015, 41
Article dans une revue hal-03202090v1

Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back : un nouveau pas vers l'harmonisation du contentieux des créances d'origine fiscale

Marie Masclet de Barbarin , Marie Par
Revue de droit fiscal, 2015, 12
Article dans une revue hal-03202066v1

Notion d'éléments composant la branche complète d'activité : quand l'indispensable est nécessaire et suffisant

Marie Masclet de Barbarin
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2013, 02, pp.118
Article dans une revue halshs-02239995v1

Notion d’éléments composant la branche complète d’activité : quand l’indispensable est nécessaire et suffisant

Marie Masclet de Barbarin , La Cour
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2013, 2, pp.117
Article dans une revue hal-03202038v1
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L'extension du dispositif d'investissement locatif « Scellier » aux communes situées en zone C

Marie Masclet de Barbarin
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010
Article dans une revue hal-01229026v1
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Du principe de l'égalité des armes à l'égalité des droits des parties en matière fiscale

Marie Masclet de Barbarin
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, pp.1449-1461
Article dans une revue hal-01229084v1
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Contentieux du recouvrement : comment sortir enfin du labyrinthe ?

Marie Masclet de Barbarin
Le contentieux fiscal, Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université, Nov 2013, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès hal-01229048v1
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Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques

Marie Masclet de Barbarin
Véronique Ginouvès; Isabelle Gras. La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, pp.9-16, 2018, Digitales, 9791032001790
Chapitre d'ouvrage hal-01916809v1
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Libres propos sur la notion de charges somptuaires

Marie Masclet de Barbarin
Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise , Dalloz, pp.593-610, 2015, 9782247152964
Chapitre d'ouvrage hal-01309536v1

Le financement de la politique culturelle

Marie Masclet de Barbarin
Le financement des politiques publiques, bruyland, p. 81 à 98, 1ère partie, 2015, 2802742418
Chapitre d'ouvrage hal-01309520v1
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Le caractère nécessairement prescriptible du pouvoir d'imposition de l'administration fiscale, première application positive du principe de sécurité juridique en droit fiscal

Marie Masclet de Barbarin
Mélanges en l'honneur de Christian Louit, 2015, 978-2-8027-5320-9
Chapitre d'ouvrage hal-01309528v1

" le financement de la politique culturelle en France"

Céline Viessant , Marie Masclet de Barbarin
"Le financement des politiques publiques", Bruylant collection "finances publiques", p. 81-114, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-01598301v1
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Les fonds de dotation, un nouvel instrument de financement au service des universités ?

Marie Masclet de Barbarin
Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Presses universitaires d'Aix Marseille, pp.351-370, 2010, 978-2-7314-0703-7
Chapitre d'ouvrage hal-01229064v1
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Variations fiscales autour du véhicule professionnel

Marie Masclet de Barbarin
Martial Chadefaux; Florence Deboissy; Christophe de La Mardière. Ecrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009, 978-2-7110-0879-7
Chapitre d'ouvrage hal-01256931v1
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Les finances publiques suisses

Marie Masclet de Barbarin
Les finances publiques en Europe, Economica, pp.512-529, 2007, 978-2-7178-5408-4
Chapitre d'ouvrage hal-01229082v1
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Les finances publiques suisses

Marie Masclet de Barbarin
Les finances publiques européennes, 2007
Chapitre d'ouvrage hal-01245611v1