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169 résultats
Thinking the museum as a legal category : what are the issues around définition ? (traduction de la version française)What définition do the mudeums need ?, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-03100026v1
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Le patrimoine en partage, propriété intellectuelle et dimension collective : les logiques du service publicLa propriété intellectuelle en partage (dir. Agnès Robin), A paraître
Chapitre d'ouvrage
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La mort des cathédrales, Marcel Proust et la séparation des Églises et de l'ÉtatRevue Droit & Littérature, 2021, Proust, hors la loi ?, 5, pp.177-194
Article dans une revue
hal-03513191v1
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Les collections privées sous label Musée de France : jusqu’à quel point penser l’assimilation avec le secteur public ?2002, genèse d'une loi sur les musées, La documentation française, Comité d'histoire du ministère de la culture, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-03513220v1
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Collections muséales et collections biologiques : de la conservation à l’accès ?Propriété et Communs. Les nouveaux enjeux de l’accès et de l’innovation partagée. 2013, Apr 2013, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03381320v1
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L’influence du modèle de la loi de 19132002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022
Chapitre d'ouvrage
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Communs et logique propriétaire. Les entrelacs publics/privés dans le champ des musées.2012
Pré-publication, Document de travail
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1979Comité d'histoire du ministère de la Culture; Direction de l'information légale et administrative, 2019, Travaux et documents, 978-2-11-157027-6
Ouvrages
hal-03935355v1
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L’influence du travail de l’ADI sur le développement du droit international dans les domaines de la protection des biens culturelsCatherine Kessedjian. Au service du droit international, Éditions Panthéon-Assas, pp.481-498, 2023, ⟨10.3917/epas.kesse.2023.01.0481⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04380419v1
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L'éthique en archéologie, quels enjeux normatifs? Approches françaisesCanadian journal of bioethics / Revue canadienne de bioéthique, 2019, L’Éthique en Archéologie / Ethics in Archaeology, 2(3) (numéro spécial), pp.9-16
Article dans une revue
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Expériences de réseaux en terminologie juridiqueLe devenir du droit comparé en France - Journée d'études à l'Institut de France le 23 juin 2004, 2005, Paris, France. pp.131-134
Communication dans un congrès
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Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ?Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri. 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, pp.215-233, 2013, Travaux et documents n° 34, 978-2-11-009315-8
Chapitre d'ouvrage
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Du monument à l'œuvre d'art : le concept de propriété artistique à partir d'une lecture de SaleillesSous la direction de Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier, Agnès Lucas-Schloetter, François-Xavier Lucas. Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, p. 185-196, 2014, 978-2-7110-1858-1
Chapitre d'ouvrage
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Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine. Aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnellesL'Harmattan - Collection "Droit du patrimoine culturel et naturel", pp.119, 2010
Ouvrages
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Quel avenir pour les archives en Europe ? Enjeux juridiques et institutionnelsL'Harmattan - Collection "Droit du patrimoine culturel et naturel", pp.208, 2010
Ouvrages
halshs-00520423v1
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1913, genèse d'une loi sur les monuments historiquesLa Documentation française, pp.602, 2013
Ouvrages
halshs-00912789v1
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Code du patrimoine 2012Marie Cornu; Vincent Négri. LexisNexis, 1953 p., 2012, Codes bleus Litec, 978-2-7110-1654-9
Ouvrages
halshs-03815387v1
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L'émergence du principe de diversité culturelleSous la direction de Marie-Françoise Labouz et Mark Wise. La diversité culturelle en question(s), Bruylant, pp.251-259, 2005
Chapitre d'ouvrage
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Le maintien in situ ou la protection conjointe des murs et des meublesLa gazette de l'hôtel Drouot - Hors série, 2004, pp.34
Article dans une revue
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Archives privées, institutions publiques et marché, les singularitésMarie Cornu et Jérôme Fromageau. La préservation des archives privées et l'intérêt public. Mutations et ruptures, Editions L'Harmattan, pp.95-107, 2013, Droit du patrimoine culturel et naturel
Chapitre d'ouvrage
halshs-00789032v1
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Compétences culturelles en Europe et principe de subsidiaritéBruylant, 231 p., 1993, 2-8027-0835-X
Ouvrages
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L'art et le droit dans la vie de Philippe KahnJournal du droit international (Clunet), 2021
Article dans une revue
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La nécessité d’une loi : retour sur les strates de la réglementation des musées (1852-1990)2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-03930438v1
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Les patrimoines de l’humanitéAlexandre Gefen. Un monde commun, CNRS Editions, 2023
Chapitre d'ouvrage
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L’inaliénabilité réaffirmée et aménagée : l’instauration d’un domaine public spécial Claire Chastanier, Marie Cornu2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022
Chapitre d'ouvrage
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Quantitative Risk Assessment of Listeria monocytogenes in French cold-smoked Salmon: II. Risk CharacterizationRisk Analysis, 2009, 29 (6), pp.806-819. ⟨10.1111/j.1539-6924.2008.01200.x⟩
Article dans une revue
istex
hal-00347700v1
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L'image des biens culturels au prisme des théories des communsL'image des biens publics culturels, regards croisés entre droits public et privé, 2020
Chapitre d'ouvrage
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L'image des biens publicsAssociation Henri Capitant. L'image, Tome VIII, Dalloz, pp.77-92, 2005, Thèmes et commentaires
Chapitre d'ouvrage
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Archives des dictatures sud-américainesPresses universitaires de Nanterre. , 2023, Passés dans le présent, Ghislaine Classon Deschaumes, 978-2-84016-527-9
Ouvrages
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La notion juridique de collection scientifiqueSous la direction de Marie Cornu, Catherine Cuenca, Jérôme Fromageau. Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine. Aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles, L'Harmattan, pp.11-21, 2010, Droit du patrimoine culturel et naturel
Chapitre d'ouvrage
halshs-00520442v1
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