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169 résultats
Les collections privées sous label Musée de France, jusqu’à quel point penser l’assimilation avec le secteur public ?2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-03930396v1
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La protection du patrimoine culturel immatérielIntérêt culturel et mondialisation. T 2 : Les aspects internationaux, Editions L'harmattan, pp.217, 2005
Chapitre d'ouvrage
halshs-00081319v1
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Aide à la création et liberté de l'art : le système françaisLiberté de l'art et indépendance de l'artiste, Institut suisse de droit comparé (Lausanne, Suisse); Centre du droit de l'art (Genève, Suisse), Nov 2003, Lausanne, Suisse. pp.33-58
Communication dans un congrès
halshs-00082667v1
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Circulation des biens culturels ; Dépôt légal ; Droit de la culture ; Patrimoine mobilier/immobilier ; SpoliationsDictionnaire des politiques culturelles de la France depuis 1959, Larousse - CNRS Editions, pp.129-132 ; 206-207 ; 219-221 ; 487-488 ; 566-568, 2001
Chapitre d'ouvrage
halshs-00082468v1
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La création des agents publics dans l'avant-projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'informationLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2003, 199, pp.35-36
Article dans une revue
halshs-00009799v1
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L’éthique en archéologie, quels enjeux normatifs? Approches françaisesCanadian journal of bioethics / Revue canadienne de bioéthique, 2019
Article dans une revue
hal-03100080v1
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Droit d’auteur et savoirs traditionnels : une impossible réconciliation ?Jorge Cordero Sanchez. Culture and Law Culture et droit An inescapable Encounter, Un rendez-vous incontournable, Intersentia, IACL, AIDC, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04380476v1
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Note de lecture : "De la traductibilité du droit" par Simone Glanert, coll. "A droit ouvert", Dalloz, 2011, 374 pages2012
Autre publication scientifique
halshs-00948367v1
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Histoire d'une loi. De 1887 à 1913, retour sur les étapes importantes qui ont conduit à l'adoption de la loi sur les monuments historiquesJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 8, pp.19-20
Article dans une revue
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La formation du droit du patrimoine culturelMarie Cornu; Jérôme Fromageau. Genèse du droit de l'environnement. Volume II, Droit des espaces naturels et des pollutions, Éditions L'Harmattan, pp.58, 2001, Droit du patrimoine culturel et naturel, 2-7475-0733-5
Chapitre d'ouvrage
halshs-00081284v1
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La doctrine juridique et les monuments historiques. Revue de littératureCoordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri. 19313? Genèse d'une loi sur les monuments histoqies, La Documentation française, pp.121-137, 2013, Travaux et documents n° 34
Chapitre d'ouvrage
halshs-00948427v1
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Droit de la culture et mondialisation de l'économieLa mondialisation du droit, Litec, pp.596, 2000
Chapitre d'ouvrage
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Exposer le corps humainCoré. Conservation et restauration du patrimoine culturel, 2012, 27, pp.2
Article dans une revue
halshs-00948379v1
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1907-1913 : période de frénésie parlementaireCoordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri. 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, pp.105-120, 2013, Travaux et documents n° 34, 978-2-11-009315-8
Chapitre d'ouvrage
halshs-00948410v1
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Le pouvoir d'interprétation : la multiplication des entités ayant vocation à interpréter ou générer la règleRegards sur les sources du droit d'auteur - Congrès ALAI 2005, Sep 2005, Paris, France. pp.295-300
Communication dans un congrès
halshs-00420525v1
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Conserver, exposer, transmettre : les libéralités avec chargesRapaële Mouren. Je lègue ma bibliothèque à.. Dons et legs dans les bibliothèques publiques, Centre de conservation du livre/Atelier Perrousseaux, pp.171-178, 2010, Kitab Tabulae
Chapitre d'ouvrage
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La revendication des archives en mains politiquesLa revendication des archives en mains politiques, Jun 2006, Sceaux, France. pp.211
Communication dans un congrès
halshs-00388181v1
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Code du patrimoine 2010Marie Cornu; Vincent Négri. LexisNexis, 1203 p., 2010, Codes bleus Litec, 978-2-7110-0566-6
Ouvrages
halshs-00461285v1
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La loi du 31 décembre 1913, matrice en droit interne : à propos des objets mobiliersLes monuments historiques, un nouvel enjeu ?, Tome 1, L'Harmattan, pp.45-74, 2004
Chapitre d'ouvrage
halshs-00082666v1
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Le droit de la culture dans les turbulences du marché mondialPropriété intellectuelle et mondialisation
Communication dans un congrès
halshs-00149461v1
La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? Colloque des 27 et 28 juin 2002 à la Faculté de droit de Montpellier, Jun 2004, Montpellier, France. pp.69-79 |
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Terminologie et droit comparé dans le domaine de la cultureMarie Cornu et Michel Moreau. Traduction du droit et droit de la traduction, Dalloz, pp.157-169, 2011, Thèmes et commentaires
Chapitre d'ouvrage
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Entretien autour de Notre-Dame de ParisTribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2019, Tribonien, n°3 (n°3), pp.78/93
Article dans une revue
hal-03099950v1
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Du droit d'auteur des universitaires et des chercheursLes Petites Affiches, 2005, 252, pp.3-5
Article dans une revue
hal-00454132v1
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2002. Genèse d’une loi sur les muséesLa Documentation Française, 2022
Ouvrages
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A propos du patrimoine, le dialogue entre droit et histoireMélanges en l'honneur de Jean-Michel Leniaud, un bretteur au service du patrimoine (Mare Martin), 2020
Chapitre d'ouvrage
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QPC et droit de la culture[Rapport Technique] Institut des sciences sociales du politique, UMR 7220, École normale supérieure (ENS) Paris-Saclay, Université Paris Nanterre, CNRS. 2020
Rapport
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La constitution légale d’une mémoire orale du procès : les archives audiovisuelles de la justiceMatériaux pour l'histoire de notre temps, 2019, Dynamiques de la recherche et sources orales, 131-132, pp.61-65. ⟨10.3917/mate.131.0061⟩
Article dans une revue
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Les politiques culturelles dans l'Europe communautaire : l'évolution du cadre juridiqueÉtudes internationales, 1996, pp.768. ⟨10.7202/703662ar⟩
Article dans une revue
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L'image des biens : les limites de l'appropriableImage et droit, L'Harmattan, pp.601, 2002
Chapitre d'ouvrage
halshs-00082598v1
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Introductionles restes humains : législation, intérêt scientifique et enjeu éthique des ensembles anthropobiologiques Yann Ardagna, Anne Chaillou, directeurs éditeur : presses universitaires de Provence, Marseille collection : sciences technologies santé, 2022
Chapitre d'ouvrage
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