Filtrer vos résultats
- 131
- 1
- 75
- 25
- 18
- 7
- 5
- 1
- 1
- 132
- 27
- 23
- 7
- 11
- 16
- 11
- 10
- 14
- 16
- 7
- 15
- 13
- 9
- 1
- 1
- 1
- 132
- 93
- 35
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 132
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
132 résultats
Secret des affaires et précisions sur l'obligation de motivation du Rapporteur général de l'Autorité de la ConcurrenceRevue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2021, 04, pp.955
Article dans une revue
halshs-03138901v1
|
|||
Conférence de sensibilisation à l’éthique et l’intégrité scientifiqueRentrée 2016/2017 du Collège Doctoral languedoc-Roussillon, Collège Doctoral Languedoc-Roussillon - COMUE languedoc-Roussillon, Dec 2016, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02335926v1
|
|||
La responsabilité pénale de la personne moraleLamy Droit pénal des affaires, 2014
Chapitre d'ouvrage
hal-02337523v1
|
|||
A la recherche d'un profil criminologique du délinquant d'affairesCriminologie et droit pénal : entre guerre et paix ?, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, pp. 53-81, 2015, 979-10-91076-19-7
Chapitre d'ouvrage
hal-01834943v1
|
|||
La tentation scientiste au service de l'anticipation de la répression par l'utilisation des procédés neuroscientifiquesL'anticipation de la répression : innovation ou transgression ?, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, pp. 63-88, 2016, 979-10-91076-27-2
Chapitre d'ouvrage
hal-01834343v1
|
|||
Illustrations de l’application du principe de rétroactivité in mitius en droit des sociétés commercialesBulletin Joly Entreprises en difficulté, 2015, pp.308-310
Article dans une revue
hal-02315668v1
|
|||
L’appréhension par le droit pénal de la dangerosité des femmes et des mineurs radicalisésRéinsérer les femmes et les mineurs face au soupçon de danger terroriste, L'Harmattan, 2022, Bibliothèques de droit, 978-2-14-029076-3
Chapitre d'ouvrage
hal-04255052v1
|
|||
Renforcement des liens entre l'Autorité de la concurrence et le Parquet national financier : vers un recours plus fréquent au droit pénal de la concurrence ?Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, 04, pp.861
Article dans une revue
halshs-03960556v1
|
|||
Conséquences de la transposition de la directive ECN+ sur les sanctionsRevue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2022, 04, pp.858
Article dans une revue
halshs-03527194v1
|
|||
Droit pénal et usages : entre flux et reflux, sous la dir. de P. Mousseron et L. MayaliCustomary Law Today, Springer Link, p. 217-232, 2018, 978-3-319-73361-6
Chapitre d'ouvrage
hal-02309200v1
|
|||
Le statut du lanceur d’alerteColloque « Droits de regard sur l’abattage des animaux d’élevage », Jean-Pierre Marguenaud, Lucille Sowinski Université de Limoges, Apr 2017, Brive-la-Gaillarde, France
Communication dans un congrès
hal-02319011v1
|
|||
Droit pénal généralEllipses, 2016, 978-2-340-01343-8
Ouvrages
hal-01834075v1
|
|||
Personnes morales, cumul de délits et contraventions de blessures involontaires et ne bis in idemActualité juridique Pénal, 2022, 04, pp.206
Article dans une revue
halshs-03652140v1
|
|||
Vers une renaissance de la démonstration de l'intérêt personnel dans l'abus de biens sociaux ?Actualité juridique Pénal, 2022, 11, pp.524
Article dans une revue
halshs-03880607v1
|
|||
Fusion-absorption : le principe de responsabilité pénale du fait personnel mis en échec par la fraude à la loiLexbase Pénal, 2022, Mai 2022, p.10
Article dans une revue
hal-03713193v1
|
|||
Cour européenne des droits de l'homme et droit pénal français : simple influence ou réelle subordination. Actes du colloque du 16 mars 2018Cour européenne des Droits de l'Homme CEDH, droits de l'homme, droit pénal français, Mar 2018, Montpellier, France. Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2019, 979-109-107-6418
Proceedings/Recueil des communications
hal-02371793v1
|
|||
La montée en puissance de la fraude à la loi en droit pénal des fusions-absorptionsRevue Lamy Droit des affaires, 2023, Novembre 2023 (197), pp.30-34
Article dans une revue
hal-04318684v1
|
|||
Les droits fondamentaux à l'épreuve des neurosciences dans le procès pénalVérités scientifiques et vérité judiciaire ; l'apport des sciences et nouvelles technologies à l'expertise criminalistique et à la connaissance du risque de passage à l'acte délinquant, Mare et Martin, pp. 27-40, 2024, Collection Droit privé et sciences criminelles, 978-2-84934-783-6
Chapitre d'ouvrage
hal-04528308v1
|
|||
Le procès pénal confronté aux neurosciences : science sans conscience … ?Actualité juridique Pénal, 2014, Dossier consacré à la Preuve du XXIe siècle, pp. 58-61
Article dans une revue
halshs-01144482v1
|
|||
Les relations complexes entre le droit pénal des sociétés et le droit pénal des entreprises en difficultéLes Petites Affiches, 2018, n° 152, p. 50-57
Article dans une revue
hal-02308646v1
|
|||
La règle ne bis in idem en droit des procédures collectivesUniversité Paris Sud. La règle ne bis in idem : Concordances et Discordances entre les jurisprudences Européenne et Constitutionnelle - Actes du colloque du 9 juin 2017, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-02308527v1
|
|||
Humanisme et droit pénal des affaires : qui est l’Homme derrière le "col blanc" ?Mélanges en l'honneur de Geneviève Giudicelli-Delage, Dalloz, 2016, 9782247159642
Chapitre d'ouvrage
hal-02315561v1
|
|||
Exercices corrigés de droit pénalGualino, 2015, 978-2-297-04875-0
Ouvrages
hal-02319593v1
|
|||
Infractions liées à la dissolution et à la liquidation des sociétés commercialesLamy Droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2015
Chapitre d'ouvrage
hal-02336864v1
|
|||
Actualités relatives à l’intégrité scientifiqueIntégrité scientifique, Institut des Biomolécules Max Mousseron (IBMM), Mar 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02318039v1
|
|||
Abus de biens sociaux et recel en famille… prenez garde aux présomptionsActualité juridique Pénal, 2019, 04, pp.207
Article dans une revue
hal-02308484v1
|
|||
Le signalement des infractions de corruption par les lanceurs d’alerteLe risque de corruption, Dalloz, 2018, Actes du colloque du 1er décembre 2017, Université du Maine
Chapitre d'ouvrage
hal-02308663v1
|
|||
Les neurosciences dans les prétoires, progrès ou régressionÉtats généraux de la recherche sur le droit et la justice, LexisNexis, p. 517-527, 2018, 9782711029013
Chapitre d'ouvrage
hal-02309185v1
|
|||
Précisions sur la recevabilité de l'action civile en réparation du débiteur en liquidation judiciaire ou du mandataire ad hocActualité juridique Pénal, 2020, 10, pp.474
Article dans une revue
halshs-02970032v1
|
|||
La personne morale à l’épreuve du contentieux du droit pénal de l’environnementLes rencontres multicolores autour du Droit - Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, pp. 693-706, 2021, 978-2-36170-228-1
Chapitre d'ouvrage
hal-03202721v1
|