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triés par
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Première condamnation au fond pour YukaDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, 11, pp.582
Article dans une revue
halshs-03446993v1
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La participation de la société civile à l'amélioration de la qualité des aliments, approche juridiqueMare et martin. La place de la société civile dans la protection juridique de l'environnement et de la santé, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-03941794v1
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La simplification de l’information du consommateur d’alimentsRevue Lamy Droit alimentaire, 2022, 423
Article dans une revue
hal-03608491v1
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Première alerte pour YukaDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, 7-8, pp.450
Article dans une revue
halshs-02897074v1
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Caractérisation contestable de la direction de fait d'une associationRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 07 et 08, pp.425
Article dans une revue
halshs-02887942v1
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Première victoire pour Yuka !Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 05, pp.315
Article dans une revue
halshs-04096834v1
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Nouvelle condamnation pour l'application YukaDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 03, pp.163
Article dans une revue
halshs-03620831v1
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Les données scientifiques saisies par le droitSciences de l'Homme et Société. Aix-Marseille Université (AMU), 2016. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-03979117v1
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Caractérisation contestable de la direction de fait d'une associationRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 07 et 08, pp.425
Article dans une revue
halshs-02889571v1
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