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Loïc LEROUGE

Chargé de recherche CNRS

Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC UMR 5114)
CNRS - Université de Bordeaux

HDR (Université de Bordeaux)
Docteur en droit privé et sciences criminelles (Université de Nantes)

L'Observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA)

Domaines de recherche :

Droit de la santé au travail, droit social et santé mentale, risques psychosociaux au travail, transformation du travail, protection sociale du sportif de hautniveau et droit du sport

Droit du travail et de la protection sociale national, européen, international et comparé

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)2 documents

  • Alexandre Charbonneau, Loïc Lerouge, Maryse Badel. Droit de la santé et de la sécurité au travail. 2018. 〈hal-01756958〉
  • Loïc Lerouge. La reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail. LGDJ, pp.427, 2005, Bibliothèque de droit social. 〈halshs-00703753〉

Direction d'ouvrage, Proceedings, Dossier10 documents

  • Loïc Lerouge, Fiorentino Allison. Harcèlement moral au travail en jurisprudence comparée : entre problématique de santé et droit de la discrimination. France. 2018. 〈halshs-01814061〉
  • Loïc Lerouge. Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: a Comparative Legal Overview. Lerouge Loïc. France. Springer, pp.407, 2017, 978-3-319-63063-2. 〈halshs-01611640〉
  • Nicolas Lemoigne, François Bart, Damome Etienne, Françoise Delcroix, Chrystelle Grenier-Torres, et al.. Du risque en Afrique, terrains et perspectives. Karthala/MSHA. France. 2015. 〈hal-01668128〉
  • Cindy Felio, Loïc Lerouge. Les cadres face aux TIC : enjeux et risques psychosociaux. Cindy Felio, Loïc Lerouge. France. L'Harmattan, 291 p., 2015, 978-2-343-06692-9. 〈halshs-01231024〉
  • Loïc Lerouge. Les risques psychosociaux au travail en droit social : approche juridique comparée. France - Europe - Canada - Japon. DALLOZ, pp.336, 2014, 978-2-247-13756-5. 〈halshs-00989050〉
  • Loïc Lerouge. Approche interdisciplinaire des risques psychosociaux au travail. Loïc Lerouge. France. Octarès, 2014, 978-2-36630-035-2. 〈halshs-01085086〉
  • Loïc Lerouge. Les risques psychosociaux en Europe : Analyse jurisprudentielle (Droit communautaire, Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède). L'harmattan, pp.205, 2013. 〈halshs-00785432〉
  • Loïc Lerouge, Laura Calafà. Il rischio psico-sociale nel lavoro. Un'analisi comparata, numéro spécial Lavoro e Dirrito. il Mulino, pp.392, 2012. 〈halshs-00785518〉
  • Loïc Lerouge. Approche institutionnelle des risques psychosociaux au travail. Wolters Kluwer, pp.56, 2012. 〈halshs-00785525〉
  • Loïc Lerouge. Risques psychosociaux au travail : étude comparée Espagne, France, Grèce, Italie, Portugal. L'Harmattan, pp.264, 2009. 〈halshs-00702714〉

Article dans une revue57 documents

  • Loïc Lerouge. Réflexions juridiques autour du rapport "Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée". Droit Social, Dalloz, 2019, pp.151-159. 〈halshs-02022660〉
  • Loïc Lerouge. Le harcèlement au travail dans la jurisprudence française : délimitation du périmètre et débat sur la responsabilité de l’employeur. Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Comptrasec - CNRS - Université de Bordeaux, A paraître. 〈halshs-01814056〉
  • Loïc Lerouge. El reconocimiento del “burn-out” como enfermedad profesional Contribución al debate jurídico del sistema francés. Revista de derecho laboral y seguridad social, 2017. 〈halshs-01800405〉
  • Loïc Lerouge. Portée et sens de la ratification par la France de la convention de l'OIT n° 187 relative au cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail. Droit Social, Dalloz, 2016, pp.454-456. 〈halshs-01338397〉
  • Loïc Lerouge, Alexandre Charbonneau. Une "personne de confiance" pour favoriser le dialogue sur le travail et la santé-sécurité. Droit Social, Dalloz, 2016, pp.534-536. 〈halshs-01338407〉
  • Loïc Lerouge. Prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique hospitalière : quels dispositifs mobilisables ?. AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, Dalloz, 2016, pp.98-104. 〈halshs-01300253〉
  • Loïc Lerouge. "La santé mentale est une composante de la santé". Considérations juridiques sur les liens indissociables entre travail et santé mentale, sur l’intrication des obligations de sécurité et de prévention. Jurisprudence Sociale Lamy, Editions Lamy/Wolters Kluwer, 2016, pp.4-8. 〈halshs-01338410〉
  • Loïc Lerouge. Le rôle protecteur du droit du travail. Santé et Travail, 2016. 〈halshs-01403433〉
  • Loïc Lerouge, Alexandre Charbonneau. Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois.... Droit social, Librairie technique et économique, 2016, pp.928-931. 〈halshs-01403427〉
  • Loïc Lerouge. "La santé mentale est une composante de la santé". Considérations juridiques sur les liens indissociables entre travail et santé mentale, sur l’intrication des obligations de sécurité et de prévention. Jurisprudence Sociale Lamy, Editions Lamy/Wolters Kluwer, 2016, pp.4-8. 〈halshs-01403425〉
  • Loïc Lerouge. Psychosocial risks at work and government's strategies for prevention in France. International Labor Brief, 2016, 14 (12). 〈halshs-01427757〉
  • Loïc Lerouge. Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée : quelle protection pour le salarié en situation de vulnérabilité psychologique ?. Droit Social, Dalloz, 2015, p. 406-415. 〈halshs-01153104〉
  • Loïc Lerouge. Santé au travail, risques psychosociaux et petites entreprises en droit du travail. Enseignements d'une comparaison France, Belgique, Suède. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2015, pp.705-714. 〈halshs-01234418〉
  • Loïc Lerouge. Interprétation de la directive-cadre du 12 juin 1989 et prévention des risques psychosociaux. Suppléments Semaine sociale Lamy, 2014, pp.76-80. 〈halshs-01101553〉
  • Loïc Lerouge. Bullying in French Labour Law. International Labor Brief, 2014, 12 (9), pp.30-38. 〈halshs-01082686〉
  • Loïc Lerouge. Interprétation de la directive-cadre du 12 juin 1989 et prévention des risques psychosociaux. Suppléments Semaine sociale Lamy, 2014, pp.76-80. 〈halshs-01094735〉
  • Loïc Lerouge. Poder de dirección y organización del empresario y riesgos psicosociales en el trabajo en Francia. Relaciones laborales y derecho del empleo, 2014, 1 (4), pp.2-19. 〈http://www.adapt.it/EJCLS/index.php/rlde_adapt/article/view/141/206〉. 〈halshs-00989046〉
  • Loïc Lerouge. État de la recherche sur le suicide au travail en France : une perspective juridique. Travailler , Martin Média 2014, pp.11-29. 〈halshs-00989043〉
  • Loïc Lerouge. Les "risques psychosociaux en droit" : retour sur un terme controversé. Droit social, Librairie technique et économique, 2014, pp.152-160. 〈halshs-00989036〉
  • Loïc Lerouge. Les risques psychosociaux au travail à la loupe du droit social japonais. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2013, pp.723-731. 〈halshs-00919790〉
  • Loïc Lerouge. Organisation du travail et RPS : la santé avant tout. Journal des professionnels de santé, 2013, pp.7. 〈halshs-00920488〉
  • Loïc Lerouge. Premiers éléments de bilan du colloque COMPARISK2013. Les Cahiers des RPS, 2013, pp.11-14. 〈halshs-00920451〉
  • Loïc Lerouge, Camille Hébert. The Law of Workplace Harassment of the United States, France, and the European Union: Comparative Analysis After the Adoption of France's New Sexual Harassment Law. Comparative Labor Law and Policy Journal, University of Illinois College of Law, 2013, 35 (1), pp.93-122. 〈halshs-00920439〉
  • Loïc Lerouge. Harcèlement : nouvelles dispositions issues de la loi du 6 août 2012. Droit social, Librairie technique et économique, 2012, 2012 (10), pp.944-945. 〈halshs-00783027〉
  • Loïc Lerouge. Il rischio psico-sociale, un'analisi giuridica comparata tra il Nord e il Sud dell'Europa. Lavoro e diritto, 2012, 2012 (2), pp.233-255. 〈halshs-00783049〉
  • Loïc Lerouge. Suicide du salarié et faute inexcusable de l'employeur : quelles évolutions juridiques ?. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2012, pp.373-387. 〈halshs-00700879〉
  • Loïc Lerouge. Risques psychosociaux au travail : quel rôle du CHSCT aujourd'hui ?. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2012, Supplément (1532), pp.49-56. 〈halshs-00700884〉
  • Loïc Lerouge. Les différences de traitement juridique du harcèlement moral entre le secteur privé et la fonction publique : quels rapprochements possibles ?. Droit social, Librairie technique et économique, 2012, pp.483-490. 〈halshs-00700852〉
  • Loïc Lerouge. Tentative de suicide et accidents de service : un assouplissement de la jurisprudence. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2011, pp.787-988. 〈halshs-01082691〉
  • Loïc Lerouge. Une réflexion syndicale contrastée sur la prévention des risques psychosociaux. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2011, pp.627-633. 〈halshs-00700941〉
  • Loïc Lerouge, François Mandin. Travail et protection sociale au bénéfice du sportif : Étude comparée : France, Italie, Royaume-Uni. Bulletin de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Université de Bordeaux, COMPTRASEC, 2010, pp.93-113. 〈halshs-00701128〉
  • Loïc Lerouge. Protection de la santé mentale au travail et responsabilité de l'employeur : répondre à la contrainte de résultat. Jurisprudence sociale Lamy, Lamy, 2010, pp.19-23. 〈halshs-00702549〉
  • Loïc Lerouge. Los riesgos psicosociales : la respuesta del derecho laboral francés. Tribuna social, 2010, pp.25-32. 〈halshs-00702556〉
  • Loïc Lerouge. Vers la qualification de méthodes de gestion de harcèlement moral ? : note sous Cass. soc. 10 novembre 2009 n° 07-45.321. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2010, pp.9-12. 〈halshs-00702564〉
  • Loïc Lerouge. La constitution du harcèlement moral au travail indépendamment de l'intention de son auteur : note sous Cass. soc. 10 novembre 2009 n° 08-41.497. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2010, pp.18-21. 〈halshs-00702560〉
  • Loïc Lerouge. Le droit du travail français confronté aux "nouveaux risques". Quelle prise en compte de la santé mentale en droit du travail ?. Revue multidisciplinaire sur l'emploi, le syndicalisme et le travail REMEST, 2010, 5 (2), pp.21-38. 〈halshs-00702546〉
  • Loïc Lerouge. Moral Harassment in the Workplace: French Law and European Perspectives. Comparative Labor Law and Policy Journal, University of Illinois College of Law, 2010, 32 (1), pp.109-152. 〈halshs-00701140〉
  • Loïc Lerouge. L'argumentation du juge pénal en matière de harcèlement moral au travail : note sous CA Rennes, 3e ch., 2 juillet 2009. Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail, 2009, pp.613-622. 〈halshs-00702712〉
  • Loïc Lerouge, Guillermo L. Barrios Baudor. La protección de los deportistas de alto nivel en Francia y en España : un apunte de Derecho Comparado. Revista Española de Derecho Deportivo, 2009, 1 (23), pp.83-109. 〈halshs-00702843〉
  • Loïc Lerouge. Le contrôle de qualification du harcèlement moral au travail : à propos des quatre arrêts rendus par la Chambre sociale de la Cour de cassation le 24 septembre 2008. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2009, pp.7-14. 〈halshs-00702859〉
  • Loïc Lerouge. Les effets de la précarité du travail sur la santé : le droit du travail peut-il s'en saisir ?. Perspectives Interdisciplinaires sur le Travail et la Santé, PISTES, 2009, 11 (1). 〈halshs-00702730〉
  • Loïc Lerouge, Anna Musiala. L'obligation de sécurité de l'employeur en Europe de l'Ouest et en Europe de l'Est. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2008, p. 124-134. 〈halshs-00322551〉
  • Loïc Lerouge. La suspension d'une organisation au nom de la santé : note sous Cass. soc. 5 mars 2008. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2008, p. 316-317. 〈halshs-00322585〉
  • Loïc Lerouge. Le rôle primordiall du CHSCT en matière de prévention des risques professionnels : note sous Cass. soc. 5 mars 2008. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2008, p. 111-113. 〈halshs-00322590〉
  • Loïc Lerouge. Absence de formation à la sécurité et responsabilité de l'employeur : note sous Cass. crim. 15 janvier 2008. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2008, pp.247-248. 〈halshs-00703749〉
  • Loïc Lerouge. Le stress au travail, objet d'un ANI. Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2008, pp.2-3. 〈halshs-00702862〉
  • Loïc Lerouge. Souffrance mentale au travail et mobilisation de l'obligation de sécurité de l'employeur : note sous CA Versailles 15 janvier 2008. Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail, 2008, pp.485. 〈halshs-00702877〉
  • Philippe Auvergnon, Loïc Lerouge. Les droits d'Europe du sud confrontés aux risques psychosociaux au travail. Revue française des affaires sociales, La documentation française, 2008, 2-3, p. 399-404. 〈www.cairn.info/revue-francaise-des-affaires-sociales-2008-2-page-399.htm〉. 〈halshs-00419825〉
  • Loïc Lerouge, Katarzyna Rubel. Regard comparé sur la couverture des risques sociaux des sportifs de haut niveau en France et en Pologne : à propos de la protection sociale des sportifs. Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport d'Aix Marseille, 2007, p. 41-50. 〈halshs-00322555〉
  • Loïc Lerouge. Le renouvellement de la définition de l'accident du travail. Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2007, p. 696-706. 〈halshs-00322560〉
  • Loïc Lerouge. Accident du travail, obligation de sécurité de résultat de l'employeur et santé mentale : note sous Cass. civ. 2ème, 22 février 2007. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2007, p. 16-22. 〈halshs-00322596〉
  • Loïc Lerouge. La question des rapports entre le droit de la santé au travail et le droit de la santé publique : la nouvelle donne de la reconnaissance de la protection de la santé mentale au travail. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2006, p. 199-217. 〈halshs-00322562〉
  • Loïc Lerouge. Des troubles psychologiques post-traumatiques reconnus en accident du travail. Les Cahiers sociaux, Ordre des avocats à la Cour de Paris-Gazette du Palais-Lextenso, 2006, p. 2. 〈halshs-00322565〉
  • Loïc Lerouge. L'enfant et les effets de la contractualisation du divorce. Revue juridique de l'Ouest , IODE(UMR CNRS 6262), 2006, p. 291-312. 〈halshs-00322573〉
  • Loïc Lerouge. L'utilisation licite des cookies en droit commercial (1ère partie). Gazette du Palais, Lextenso, 2005, p. 25-30. 〈halshs-00322578〉
  • Loïc Lerouge. L'utilisation licite des cookies en droit commercial (2ème partie). Gazette du Palais, Lextenso, 2005, p. 48-50. 〈halshs-00322582〉
  • Loïc Lerouge. "Intervalo Terapêtico" : Uma resposta para o problema da inserção profissional das pessoas psicologicamente frágeis ?. Revista de Direito Sanitário, 2004, 5 (3), pp.29-40. 〈halshs-00705247〉

Chapitre d'ouvrage23 documents

  • Loïc Lerouge. Making the Law a Key Instrument for Combating Psychosocial Risks in a Changing World of Work . Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: a Comparative Legal Overview, Springer, pp. 385-396, 2017, 978-3-319-63063-2. 〈halshs-01614887〉
  • Loïc Lerouge. Health and Safety Law and Psychosocial Risks at Work: a Comparative Overview of France and Other Countries. Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: a Comparative Legal Overview, Springer, pp. 15-30, 2017, 978-3-319-63063-2. 〈halshs-01614884〉
  • Loïc Lerouge. L’obligation de sécurité : construction, obligation et portée. Nicolas Chaignot Delage; Christophe Dejours. Clinique du travail et évolution du droit, PUF, pp. 143-167, 2017, 978-2-13-079903-0. 〈halshs-01614889〉
  • Loïc Lerouge. Well-being at Work : a Few Considerations Under a Legal Perspective. Addabbo T.; Ales E., Curzi Y., Senatori I. Well-being at and through Work, Marco Biagi Fundation, p. 15-32, 2017, 978-88-9210740-3. 〈halshs-01508786〉
  • Loïc Lerouge. Politique communautaire de santé-sécurité au travail et influence sur le droit français au prisme des risques psychosociaux. Thérèse Aubert-Monpeyssen. Les transformations du droit du travail et la crise : approches comparées en Europe, Presses Universitaires de Toulouse, pp.93-111, 2016, 978-2-36170-119-2. 〈halshs-01262844〉
  • Loïc Lerouge. Vers une nouvelle forme d’action syndicale en matière de santé au travail ? Réflexion tirée des réseaux d’entraide au Québec. Maryse Badel, Sandrine Sana-Chaillé de Néré. Des liens et des droits. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Laborde, Dalloz, pp.411-420, 2015. 〈halshs-01221234〉
  • Loïc Lerouge. Préventeurs et RPS saisis par le droit. Lagabrielle Christine, Laberon Sonia. Santé au travail et risques psychosociaux. Tous préventeurs ?, L'Harmattan, pp.125-138, 2015, 978-2-343-04816-1. 〈halshs-01101555〉
  • Loïc Lerouge. La prise en compte par les pouvoirs publics et les syndicats des risques professionnels au Sénégal : entre conscience et faiblesse des moyens. Simon Pomel. Du Risque en Afrique. Terrains et perspectives, Karthala-MSHA, pp.439-452, 2015, 9782811114657. 〈halshs-01221245〉
  • Loïc Lerouge. Droit du travail, TIC et risques psychosociaux : état des lieux. Cindy Felio, Loïc Lerouge. Les cadres face aux TIC : enjeux et risques psychosociaux, L'Harmattan, pp.17-32, 2015, 978-2-343-06692-9. 〈halshs-01231029〉
  • Loïc Lerouge. Moral Harassment in the Workplace: French Law and European Perspectives. Mankui Li. 职场生态的新观念—职场欺凌的法律规制, Pekin University Press, pp.111-152, 2014, 978-7-301-23679-6. 〈halshs-01082700〉
  • Loïc Lerouge. Harcèlement, "Power Harassment" et droit au Japon. DALLOZ. Les risques psychosociaux au travail en droit social : approche juridique comparée. France - Europe - Canada - Japon, Dalloz, pp.211-221, 2014, 978-2-247-13756-5. 〈halshs-01009678〉
  • Loïc Lerouge, Gautier Debruyne. Politiques et stratégies de prévention des risques psychosociaux : résultats d'une confrontation avec le droit de la santé-sécurité au travail. Octarès. Organisation, gestion productive et santé au travail, Octarès, pp.177-187, 2014, 9782366300284. 〈halshs-01011975〉
  • Loïc Lerouge. Droit d’alerte. Zawieja Philippe; Guarnieri Franck. Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, pp.232-233, 2014, 978-2-02-110922-1. 〈halshs-01082899〉
  • Loïc Lerouge. Droit à la protection de la santé mentale au travail. Zawieja Philippe; Guarnieri Franck. Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, pp.229-231, 2014, 978-2-02-110922-1. 〈halshs-01082919〉
  • Loïc Lerouge. Droit de la santé-sécurité et risques psychosociaux au travail : où situer le système français au regard des systèmes étrangers ?. DALLOZ. Les risques psychosociaux au travail en droit social : approche juridique comparée. France - Europe - Canada - Japon, DALLOZ, pp.4-19, 2014, 978-2-247-13756-5. 〈halshs-00989057〉
  • Loïc Lerouge. La pénibilité au travail au prisme du droit français. Flohimont V., Reusens F. (dir.). Regards croisés sur l'adulte âgé. Réflexions autour de l'année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations, La Charte, pp.131-141, 2013, 9782874033186. 〈halshs-00920480〉
  • Loïc Lerouge. La inspección de trabajo francesa y los riesgos psicosociales: cuales son las acciones posibles. Cristóbal Molina Navarrete (dir.). Anuario internacional sobre prevención de riesgos psicosociales y calidad de la vida en el trabajo 2012/Annual International on Prevention of Psychosocial Risks and Quality of Life at Work 2012, UGT, pp.45-63, 2012, 〈http://portal.ugt.org/saludlaboral/observatorio/publicaciones/anuarios/Anuario2012.pdf〉. 〈halshs-00783024〉
  • Loïc Lerouge. De l'égalité d'accès des handicapés mentaux aux pratiques sportives. Roy Compte, Gilles Bui-Xuan, Jacques Mikulovic. Sport adapté, handicap et santé, AFRAPS, pp.105-110, 2012. 〈halshs-00700934〉
  • Loïc Lerouge. Actividad sindical y negociación colectiva en los riesgos psicosociales en Francia/Regulation and prevention of psychosocial risks in the french labor law. Cristóbal Molina Navarrete (dir.). Anuario internacional sobre prevención de riesgos psichosociales y calidad de la vida en el trabajo 2011/Annual International on Prevention of Psychosocial Risks and Quality of Life at Work 2011, UGT, pp.46-92, 2011, 〈http://portal.ugt.org/saludlaboral/publicaciones/03_anuario2011.pdf〉. 〈halshs-00700937〉
  • Loïc Lerouge. Organización del deporte profesional: una perspectiva francesa. Antonio Millán Garrido (dir.). La reforma del régimen jurídico del deporte profesional, REUS, pp.255-285, 2010, Colección Jurídica General. 〈halshs-00702537〉
  • Loïc Lerouge. Actions syndicales et prévention des risques psychosociaux. F. Douguet et N. Dedessus-Le Moustier (dir.). La santé au travail à l'épreuve des nouveaux risques, Lavoisier, pp.107-117, 2010. 〈halshs-00702551〉
  • Loïc Lerouge. Regulación y prevención de los riegos psicosociales en el derecho del trabajo Francés/ Regulation and Prevention of Psychosocial Risks at The French Labor Law. Cristóbal Molina Navarrete (dir.). Anuario internacional sobre prevención de riesgos psicosociales y calidad de la vida en el trabajo 2010/ Annual International on Prevention of Psychosocial Risks and Quality of Life at Work 2010, UGT, pp.31-47, 2010, 〈http://portal.ugt.org/saludlaboral/observatorio/publicaciones/anuarios/anuario2010.pdf〉. 〈halshs-00701126〉
  • Loïc Lerouge. Concepción de los riesgos psicosociales por el derecho laboral francés. Carolina san Martín Mazzucconi (dir.). El tratamiento convencional de los riesgos psicosociales : estado actual y nuevas propuestas, UGT-CEG, pp.457-472, 2010, 〈http://portal.ugt.org/saludlaboral/observatorio/publicaciones/estudios/2010_estudio_02.pdf〉. 〈halshs-00701123〉

HDR1 document

  • Loïc Lerouge. Contribution à l'étude juridique des risques psychosociaux au travail. Aspects de droit national, de droit comparé, d'interdisciplinarité. Droit. Université de Bordeaux, 2014. 〈tel-01082773〉

Rapport8 documents

  • Loïc Lerouge. Risques psychosociaux et système japonais de prévention des risques au travail. 2013. 〈halshs-00818332〉
  • Loïc Lerouge. Risques psychosociaux et système canadien de prévention des risques professionnels. 2012. 〈halshs-00783045〉
  • Loïc Lerouge. Risques psychosociaux : politique communautaire et droits internes (France, Europe du Sud, Europe du Nord). Politique de la Commission Européenne, Jurisprudence de la CJUE Belgique, Danemark, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Portugal : Synthèse des journées d'études internationales des 29 et 30 septembre 2011, COMPTRASEC, Université Montesquieu-Bordeaux IV. 2011. 〈halshs-00705207〉
  • Loïc Lerouge. Les pays de l'Europe du Nord face à la prévention des risques psychosociaux au travail : droit, politique de prévention, dialogue social (Belgique, Norvège, Pays-Bas, Suède) : Synthèse des Journées d'études internationales organisées à Bordeaux les 3 et 4 mars 2011, COMPTRASEC, Université Bordeaux 4. 2011. 〈halshs-00705217〉
  • Philippe Auvergnon, Loïc Lerouge, Cécile-Audrey Makele-Fau. Approche juridique du handicap psychique : les enjeux d'une définition en droit social. 2010. 〈halshs-00673776〉
  • Loïc Lerouge. Les pays de l'Europe du Sud face à la prévention des risques psychosociaux au travail : droit, politique de prévention, dialogue social (Espagne, Grèce, Italie, Portugal) : Synthèse des Journées d'études internationales organisées à Bordeaux les 23 et 24 septembre 2010, COMPTRASEC, Université Montesquieu-Bordeaux IV. 2010. 〈halshs-00705230〉
  • Loïc Lerouge. Acteurs sociaux et organismes de prévention des risques professionnels internationaux et européens et risques psychosociaux au travail : stratégie et action au regard du cadre juridique à leur disposition : synthèse des Journées d'études internationales des 1er et 2 mars 2010, COMPTRASEC, Université Montesquieu-Bordeaux IV. 2010. 〈halshs-00705244〉
  • Philippe Auvergnon, Sandrine Laviolette, Loïc Lerouge, Maty Diakhaté. Risques professionnels au Sud, normes, pratiques et paroles d'acteurs : l'exemple du Sénégal. 2009. 〈halshs-00673818〉

Autre publication15 documents

  • Loïc Lerouge, Isabelle Daugareilh, Alain Garrigou. Université d’été pluridisciplinaire et internationale sur le travail. Santé et travail. Le travail est un objet de recherche et de réflexion qui taraude l’humanité en toute période et e.. 2018. 〈halshs-01801527〉
  • Loïc Lerouge. Le droit à la déconnexion "à la française". Actualités, réseau Cielo, noticias Cielo n°1 2017. 2017. 〈halshs-01508793〉
  • Loïc Lerouge. Il est de l'intérêt de l'entreprise de connaître la réalité du travail. Magazine Santé & Travail n° 091. 2015. 〈halshs-01221252〉
  • Loïc Lerouge. Risques professionnels en Afrique. Introduction de la troisième partie « Risques professionnels en Afrique » de l’ouvrage Pomel.. 2015, pp.399-402. 〈halshs-01221265〉
  • Loïc Lerouge. Contribution pour le système français à la base de données LEGOSH de l’OIT (Global Database on Occupational Safety and Health Legislation). Base de données LEGOSH de l’OIT (Global Database on Occupational Safety and Health Legislation). 2015, http://www.ilo.org/dyn/legosh/en/f?p=14100:1000:6069066824338::NO:::. 〈halshs-01221351〉
  • Loïc Lerouge, Bernard Dugué, Johann Petit. Les CHSCT acteurs de la prévention des risques psychosociaux au travail. Synthèse de la journée annuelle de l'Observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine.. 2015, http://anglesdroit.hypotheses.org/2281. 〈halshs-01153097〉
  • Loïc Lerouge. Le rôle du CHSCT reconnu par la jurisprudence. Contribution au dossier «On a toujours besoin d’un CHSCT» de la revue Santé & Travail. 2015, p. 29. 〈halshs-01153094〉
  • Loïc Lerouge, Pierre-Yves Verkindt. Sauvegarder et renforcer le CHSCT : un enjeu majeur de santé au travail. Revue Droit social ; point de vue pour la sauvegarde du CHSCT au cours de la réforme de simplifi.. 2015, p. 365. 〈halshs-01153135〉
  • Loïc Lerouge, Cindy Felio. Les cadres face aux TIC : quels risques psychosociaux ?. Article blog. 2014. 〈halshs-01095617〉
  • Loïc Lerouge. Approche juridique comparée des risques psychosociaux au travail (France-Europe du Nord et du Sud, Canada/Québec, Japon) : quels apports au regard du système français ?. Fascicule du colloque ANR IRESP « Vulnérabilités sanitaires et sociales ». 2013, pp.72-77. 〈halshs-01095622〉
  • Loïc Lerouge. Premiers éléments de bilan du colloque COMPARISK2013. Les Cahiers des RPS, n° 21, juin 2013. 2013, pp.11-14. 〈halshs-01095625〉
  • Loïc Lerouge. Workplace Bullying and Harassment in France and Few Comparisons with Belgium: a Legal Perspective. JILPT Report n° 12/2013 - Workplace Bullying and Harassment - 2013 JILPT Seminar on Workplace Bul.. 2013, pp.39-59. 〈halshs-01095690〉
  • Loïc Lerouge. Organisation du travail et RPS : la santé avant tout. Journal des professionnels de santé, n° 52. 2013, pp.7. 〈halshs-01095626〉
  • Loïc Lerouge. Prévenir les risques psychosociaux au travail : l’affaire de tous. Blog Angles Droit, l’actualité scientifique du droit et de la science politique de l’Univers.. 2013. 〈halshs-01095700〉
  • Loïc Lerouge. Risques psychosociaux au travail (RPS) : passer d’une logique de réparation à une logique de prévention. Blog Angles Droit, l’actualité scientifique du droit et de la science politique de l’Univers.. 2013. 〈halshs-01095697〉

Communication dans un congrès48 documents

  • Loïc Lerouge. Les risques psychosociaux en droit de la fonction publique. Journée CNFPT-AITF sur la prévention des risques psychosociaux, Feb 2019, Bordeaux, France. 〈halshs-02021711〉
  • Loïc Lerouge. Réflexions juridiques sur le harcèlement sexuel au travail. Prévention du harcèlement sexuel en entreprise, Jan 2019, Paris, France. 〈halshs-02021710〉
  • Loïc Lerouge. QVT et RPS : changer les paradigmes et rôle du droit. Salon Préventica, May 2018, Lyon, France. 〈halshs-01803796〉
  • Loïc Lerouge. Psychosocial Risks at Work: Legal Issues in the EU. European Trade Union Workshop on Psychosocial Risks at Work. Defining the spirit of a Directive on Psychosocial risks, Apr 2018, Helsinki/Tuusula, Finland. 〈halshs-01787582〉
  • Loïc Lerouge. Right to Disconnect: Strengths and Weaknesses of the French Legal Framework. Technological Innovation and the Future of Work: Emerging Aspects Worldwide, Apr 2018, Saint-Jacques de Compotelle, Spain. 〈halshs-01761173〉
  • Loïc Lerouge. Prévention en matière de sécurité et santé au travail au niveau national et européen, la dignité au travail, comparaison avec la non-discrimination et dimensions psy-sociales du harcèlement. Nouveaux modes de détection et de prévention de la discrimination, Dec 2018, Paris, France. 〈halshs-01966307〉
  • Loïc Lerouge. Les rapports entre normes juridiques en santé au travail et responsabilité de l’employeur. Santé mentale, expériences du travail, du chômage et de la précarité, Dec 2018, Paris, France. 〈halshs-01966308〉
  • Loïc Lerouge. Le harcèlement au travail. Quelques réflexions de l’ordre du juridique. Tous harcelés, tous harceleurs ? Les sciences humaines face au(x) harcèlement(s), Sep 2018, Rennes, France. 〈halshs-01882139〉
  • Loïc Lerouge. (Dé)connexion, harcèlement, vie privée, quelle approche du droit du travail ?. Journée d'études "Vulnérabilités et incivilités numériques", Mar 2018, Pessac - Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine (MSHA), France. 〈halshs-01736478〉
  • Loïc Lerouge. Ethical and Educational Approach of Wellbeing at Work. How to Bring Closer Occupational Health and Productivity Through Occupational Health Law?. International Conference ‘‘Economic function of labour law”, 8th Pashkov Memorial Conference, Mar 2018, Saint-Pétersbourg, Russia. 〈halshs-01722804〉
  • Loïc Lerouge. Harcèlement moral au travail : changer les paradigmes et rôle de l'inspection du travail. Salons Préventica, Oct 2018, Bordeaux, France. 〈halshs-01896635〉
  • Loïc Lerouge. Les normes juridiques : un levier de prévention des risques professionnels et un vecteur de collaboration entre RH et ergonomes ?. Congrès de la SELF, Oct 2018, Bordeaux, France. 〈halshs-01896637〉
  • Loïc Lerouge. Desafíos jurídicos de la conexión y de la desconexión del lugar de trabajo. Congreso Mundial CIELO Laboral : Cuarta revolución industrial y globalización: la protección del empleo, la salud y vida privada de los trabajadores ante los desafíos del futuro, Oct 2018, Montevideo, Uruguay. 〈halshs-01896641〉
  • Loïc Lerouge. Burn-out : détection, prévention et retour à l'emploi. Bien-être au travail , Jun 2016, Agen, France. 〈halshs-01403445〉
  • Loïc Lerouge. Réglementation et enjeux du bien-être au travail . Journée bien-être au travail, Jun 2016, Agen, France. 〈halshs-01403444〉
  • Loïc Lerouge. Changements organisationnels et droit de la santé au travail. Changements au travail et mal-être , May 2016, Bordeaux, France. 〈halshs-01403440〉
  • Loïc Lerouge. Wellbeing at work: a few considerations Under a legal perspective. Wellbeing at and through work, Mar 2016, Modène, Italy. 〈halshs-01403436〉
  • Loïc Lerouge. Which role could play the law to prevent psychosocial risks at work?. 6th Expert Workshop on Psychosocial Factors at Work in the Asia Pacific, Oct 2016, Shanghaï, China. 〈halshs-01403448〉
  • Loïc Lerouge. Quelles démarches de prévention des RPS : les démarches issues du droit. Prévenir les risques psychosociaux : un enjeu pour les établissements et services médico-sociaux, Sep 2016, Artigues-près-Bordeaux, France. 〈halshs-01403447〉
  • Loïc Lerouge. La place du droit dans la discussion sur les développements de l'économie au regard de l'innovation et de la protection de la santé au travail. Le travail et la santé au travail : Perspectives pluridisciplinaires et internationales ?, Dec 2016, Paris, France. 〈halshs-01427762〉
  • Loïc Lerouge. Actualité juridique des RPS. Prévention des risques psychosociaux et qualité de vie au travail, May 2015, Paris, France. 〈halshs-01403434〉
  • Loïc Lerouge. Sport et santé au travail. Posons le cadre juridique. Assises départementales Sport Prévention Santé 2015 : Sport, bien-être en entreprise, Nov 2015, Pessac, France. 〈halshs-01231034〉
  • Loïc Lerouge. Droit et RPS chez les dirigeants. Santé et Qualité de Vie au Travail : bilan et perspectives d'une expérimentation en Aquitaine, May 2014, Bidart, France. 〈halshs-00996735〉
  • Loïc Lerouge. Acoso moral o psicológico (mobbing) en el derecho del trabajo en Francia. II Congreso Internacional de Mobbing y Bullying, May 2014, Buenos aires, Argentina. 〈halshs-01082738〉
  • Loïc Lerouge. Des difficultés du droit à saisir les risques psychosociaux au travail. Journées d’études 2014 de l’Observatoire des droits des marins, Nov 2014, Nantes, France. 〈halshs-01082748〉
  • Loïc Lerouge. How Work Organisation and Employer Liability are Linked in French Labour Law?. ICOH-WOPS2014 International Congress for Occupational Health and Work Organisation and Psychosocial Factors. Worker health: A basic human right for all, Sep 2014, Adelaïde, Australia. 〈http://www.unisa.edu.au/PageFiles/22406/ICOH_WOPS_Handbook_FINAL_updated.pdf〉. 〈halshs-01082746〉
  • Loïc Lerouge. The Legal Link Between Moral and Sexual Harassment in French Labour Law. International Association on Workplace Bullying and Harassment Congress, Jun 2014, Milan, Italie. 〈halshs-00996734〉
  • Loïc Lerouge. Risques psychosociaux en droit : de quoi parle-t-on ?. Risques psychosociaux, 1ère étape d'une démarche de santé, qualité de vie en service ?, Apr 2014, Aix-en-Provence, France. 〈halshs-00996733〉
  • Loïc Lerouge. Discrimination et RPS, la responsabilité de l'employeur du point de vue du droit. 1ères Rencontres "santé et diversité" : "Risques psychosociaux et discrimination - Dignité de la personne au travail et organisations responsables, Feb 2014, Lyon, France. 〈halshs-00996731〉
  • Loïc Lerouge. Santé et conditions de travail : quelles méthodes pour les étudier ?. Séminaire résidentiel du DIM-GESTES "Le Gestes du DIM", May 2014, Gentilly, France. 〈halshs-00996732〉
  • Loïc Lerouge. Suicide au travail en droit social. Le suicide au travail et l'impact de la crise, Jun 2014, Paris, France. 〈halshs-01001815〉
  • Loïc Lerouge. Work Organisation and Employer Liability in French Labour Law. 4th Expert Workshop on Psychosocial Factors at Works in the Asia Pacific, Nov 2013, Ayutthaya, Thailand. 〈halshs-00920430〉
  • Loïc Lerouge. Acoso moral o psicológico (mobbing) en el Derecho del Trabajo en Francia. Violencia, salud y trabajo en tiempo de crisis: violencia de género, psicológica y sexual en el derecho del trabajo, Jul 2013, Santiago de Compostela, España. 〈halshs-00920475〉
  • Loïc Lerouge. Approche juridique comparée des risques psychosociaux au travail (France - Europe du Nord et du Sud, Canada/Québec, Japon) : quels apports au regard du système français ?. Colloque ANR IRESP Vulnérabilités sanitaires et sociales - bilan et perspectives, Ministère des affaires sociales et de la santé, Nov 2013, Paris, France. 〈halshs-00920454〉
  • Loïc Lerouge. État de la recherche sur le suicide en France : une perspective juridique. 7ème colloque international de psychodynamique et psychopathologie du travail, Oct 2013, Paris, France. 〈halshs-00920458〉
  • Loïc Lerouge. Droit du travail, TIC et risques psychosociaux. 3ème journée de l'Observatoire Régional des Risques Psychosociaux en Aquitaine, Dec 2013, Bordeaux, France. 〈halshs-00920429〉
  • Loïc Lerouge. Politique communautaire et évolution de l'approche juridique nationale des RPS. Les dimensions internationales de l'approche institutionnelle et juridique des RPS, Oct 2013, Aix-en-Provence, France. 〈halshs-00920464〉
  • Loïc Lerouge. Experiencias jurídicas francesas en la gestión de conflictos de acoso moral, colloque international. Los protocolos y procedimientos de gestión de conflictos de acoso laboral y otras situaciones afines/ Protocols and procedures for managing conflicts on workplace bullying and other situations related, Jun 2013, San Sebastian, España. 〈halshs-00920470〉
  • Loïc Lerouge. Workplace Bullying and Harassment in France and Few Comparisons with Belgium: a Legal Perspective. International Tokyo Seminar on Worlplace Bullying and Harassment, Feb 2013, Tokyo, Japan. The Japan Institute for Labour Policy and Training, pp.39-59, 2013. 〈halshs-00920466〉
  • Loïc Lerouge. How French Labour Law Contributes to Wellbeing at Work Through Employer's Liability. Wellbeing at Work, May 2012, Manchester, United Kingdom. 〈halshs-00783053〉
  • Loïc Lerouge. Como el derecho francés tiene en cuenta el acoso moral. Investigación, políticas y prácticas relativas a los problemas de salud mental en el trabajo en Chile: Una perspectiva de género, Jan 2012, Santiago de Chile, Chile. 2012. 〈halshs-01095753〉
  • Loïc Lerouge. Les risques psychosociaux au travail en droit français au prisme du harcèlement moral. " Les risques psychosociaux au travail en droit français au prisme du harcèlement moral ", Université de Kyushu, Sep 2012, Fukuoka, Japon. 〈halshs-00785499〉
  • Loïc Lerouge. How France tackle stress at work, harassment, suicide and Karoshi. " How France tackle stress at work, harassment, suicide and Karoshi ", Kansai occupational Safty & Health Center, office of Worker's support Center of Bullying and Mental Health, Sep 2012, Tokyo, Japan. 〈halshs-00785497〉
  • Loïc Lerouge. Occupational Accident and Suicide at work, Psychosocial Risks in the French Law. Occupational Accident and Suicide at work, Psychosocial Risks in the French Law, Department of Mental Health, University of Tokyo Graduate School of Medicine, Sep 2012, Tokyo, Japan. 〈halshs-00785493〉
  • Loïc Lerouge. Comment le droit du travail se saisit-il des risques psychosociaux ?. Séminaire " RPS au programme ", May 2012, Bordeaux, France. 〈halshs-00785485〉
  • Loïc Lerouge. La juridiciarisation des RPS, que peut-on en dire ?. 1ère journée de la FIRPS, Nov 2011, Paris, France. 2011. 〈halshs-01095759〉
  • Loïc Lerouge. L’évolution des dispositifs juridiques sur la question des risques psychosociaux. 3èmes journées d’études AFPTO Santé et Qualité de Vie au Travail : Savoirs et Agirs du Psychologue du Travail, Jun 2011, Bordeaux, France. 2011. 〈halshs-01095766〉
  • Loïc Lerouge. Regard comparé sur la prévention des TMS dans les pays francophones (France, Belgique, Suisse, Québec, Algérie). Troisième Congrès francophone sur les troubles musculosquelettiques (TMS). Échanges et pratiques sur la prévention / Organisé par l'Anact et Pacte, May 2011, Grenoble, France. 〈halshs-00603912〉

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Pré-publication, Document de travail1 document

  • Loïc Lerouge. Les risques psychosociaux, une analyse juridique comparée entre le Nord et le Sud de l'Europe. Osservatorio per il monitoraggio permanente della legislazione e giurisprudenza sulla sicurezza d.. 2012. 〈halshs-00783031〉