Filtrer vos résultats
- 7
- 2
- 6
- 1
- 1
- 1
- 9
- 1
- 1
- 1
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 9
- 6
- 1
- 1
- 1
- 9
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
9 résultats
|
|
|
triés par
|
Exploitation des données publiques : le renouveau ?Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2011, 47, pp.51
Article dans une revue
halshs-02448358v1
|
|||
|
|
La Commission d’accès aux documents administratifs et la réutilisation de l’information publiqueRevue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2014, 151, pp.271
Article dans une revue
hal-03621786v1
|
||
|
|
L'open data et le droit de l'Union européenneActualité juridique Droit administratif, 2016, 02, pp.87
Article dans une revue
halshs-02220588v1
|
||
|
|
LA VILLE DURABLE EST-ELLE A LA PORTEE DES SCIENCES ?A paraître
Ouvrages
hal-02057976v1
|
||
|
|
La commercialisation des données publiquesDroit. Faculté de droit et de science politiques, Universitié Paul Cézanne, 2007. Français. ⟨NNT : 2007AIX32070⟩
Thèse
tel-04254406v1
|
||
|
|
Normes et bâtiment durable : une emprise technicienneSciences de la société : Les cahiers du LERASS, 2017, Habitat durable : approches critiques, 98, pp.64-77. ⟨10.4000/sds.4821⟩
Article dans une revue
hal-01541063v1
|
||
|
|
L'incidence des systèmes de conduite automatiques sur les responsabilités civiles et pénalesLa Semaine juridique. Édition générale, 2019, 4
Article dans une revue
hal-02071841v1
|
||
|
|
Véhicule à délégation de conduite et risque automobile : une lecture juridique2020
Pré-publication, Document de travail
hal-02436006v1
|
||
Remarques sur la lecture des arrêts de cassation du Conseil d'ÉtatRevue française de droit administratif, 2010, 01, pp.99
Article dans une revue
halshs-02243091v1
|