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Contrat d’assurance, Règles communes, Fonctionnement du contrat – Fascicule 505-40

 Laurent Bloch
JurisClasseur Responsabilité civile et Assurances, Ed. du Juris-classeur, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-02192390v1

L’imputation du dommage causé par la réalisation du risque

 Laurent Bloch
Castaing, Cécile. Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, mare & martin, 2017, 978-2-84934-283-1
Chapitre d'ouvrage hal-02193197v1

Avant projet de réforme du droit de la responsabilité civile : retour vers le futur - alerte n°15

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2016
Article dans une revue hal-02191959v1

Dormir ou conduire : il faut choisir - alerte n°18

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2016
Article dans une revue hal-02191960v1

Ne l'appelez plus loi Badinter (à propos du projet de réforme du droit de la responsabilité civile) - alerte n°11

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2017
Article dans une revue hal-02191972v1

Logiciels libres, culture et enseignement de l'informatique

 Jean-Pierre Archambault , Laurent Bloch , Laurent Chéno , Benjamin Nguyen
OWF - 5th Open World Forum, Oct 2012, Paris, France
Communication dans un congrès hal-00768374v1

Dossier « Santé et protection de l'enfant » : Protection de l'enfance et secret professionnel

 Laurent Bloch
Actualité juridique Famille, 2015, 05, pp.259
Article dans une revue halshs-02262958v1

La banque, l’hameçonnage et le gros poisson - alerte n°12

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2018
Article dans une revue hal-02191986v1

Coresponsables dont l’un répond du dommage corporel et l’autre, d’une perte de chance – note sous Cass. 1ère civ., 8 fév. 2017

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2017
Article dans une revue hal-02192009v1

Dommage causé par le défaut d’un produit (tête en céramique) incorporé dans un autre (prothèse de hanche) – note sous Cass. 1ère civ., 15 mars 2017

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2017
Article dans une revue hal-02192010v1

Retard d’un vol : prescription applicable à la demande d’indemnisation - note sous Cass. 1ère civ., 17 mai 2017

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2017
Article dans une revue hal-02192013v1

Retard imputable à la chute de la foudre sur l’avion à l’aéroport - note sous Cass. 1ère civ., 12 sept. 2018, n° 17-11.361

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2018
Article dans une revue hal-02192026v1

Virus de l’hépatite C imputable à des transfusions sanguines : recours de l’ONIAM contre les assureurs des structures de transfusion reprises par l’Établissement français du sang – note sous , T. confl., 8 oct. 2018, n° 4133 : JurisData n° 218-017462 ; Cass. 1re civ., 28 nov. 2018, n° 17-17.536, FS-P+B, JurisData n° 2018-021314

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2018
Article dans une revue hal-02192029v1

Action directe de la victime : compétence juridictionnelle – note sous Cass. 1re civ, 24 oct. 2018, n° 17-31.306, FS-P+B+I: JurisData n° 2018-018658

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2018
Article dans une revue hal-02192030v1

Pas d’atteinte au principe d’égalité dans le régime d’indemnisation des victimes d’infections nosocomiales - alerte n°13

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2016
Article dans une revue hal-02191958v1

Infections nosocomiales graves, faute et recours des tiers payeurs : dernières évolutions - alerte n°13

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2016
Article dans une revue hal-02191964v1

L’ONIAM touche le fond - alerte n°9

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2017
Article dans une revue hal-02191971v1

Paris sportifs - Football et paris sportifs : le hors-jeu ne chasse pas l'aléa - alerte n°18

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2018
Article dans une revue hal-02191990v1

Un syndicat à surveiller comme le lait sur le feu... - alerte n°1

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2018
Article dans une revue hal-02191994v1

Sinistre : charge de la preuve relative à l’état alcoolique du conducteur - note sous Cass. 1ère civ., 15 juin 2016

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2016
Article dans une revue hal-02191999v1

La preuve incombe au demandeur, et s’agissant d’une responsabilité personnelle, elle implique que soit identifié le professionnel de santé ou l’établissement de santé auquel elle est imputable ou qui répond de ses conséquences - note sous Cass. 1re civ., 3 nov. 2016, n° 15-25.348

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2017
Article dans une revue hal-02192004v1

ONIAM : condition de la faculté de substitution de l’ONIAM à l’assureur – note sous Cass. 1ère civ., 29 mars 2017

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2017
Article dans une revue hal-02192011v1

Responsabilité d’un contractant envers un tiers - note sous Cass. 3ème civ., 18 mai 2017

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2017
Article dans une revue hal-02192012v1

Avocat – Fascicule 330

 Laurent Bloch
JurisClasseur Responsabilité civile et Assurances, Ed. du Juris-classeur, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02192394v1

Lésion subie à l’occasion d’un accouchement : perte du dossier médical à l’intérieur de l’établissement de santé – note sous Cass. 1ère civ., 26 sept.018, n°17-20.143

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2018
Article dans une revue hal-02192028v1
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L’iconomie : un modèle de l’économie numérique

 Pierre-Olivier Beffy , Jean-Marc Béguin , Pierre-Jean Benghozi , Laurent Bloch , Hugues Chevalier , et al.
Revue d'économie industrielle , 2019, 165, pp.135-161. ⟨10.4000/rei.7998⟩
Article dans une revue hal-03101274v1
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La conversion à Unix Un exemple de prophétisme informatique ?

 Laurent Bloch
Cahiers d'histoire du Cnam, 2017, La recherche sur les systèmes : des pivots dans l’histoire de l’informatique, vol.07 - 08 (2), pp129-144
Article dans une revue hal-03027084v1

Informatique et informatisation

 Laurent Bloch
Revue de l'EPI (Enseignement Public et Informatique), 2010, 121, pp.[en ligne]
Article dans une revue edutice-00564138v1

Point de départ de la prescription de l’article 2270-1, ancien, du Code civil - note sous Cass. 1ère civ., 15 juin 2016

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2016
Article dans une revue hal-02192000v1

Clinique : faute liée à l’intervention tardive du gynécologue obstétricien – note sous Cass. 1ère civ., 22 juin 2017

 Laurent Bloch
Responsabilité civile et assurances, 2017
Article dans une revue hal-02192016v1
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