Recherche - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

9 résultats
Image document

De la responsabilité civile à la socialisation des risques : études statistiques

Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier , Laurence Clerc-Renaud , Lola Wrembicki-Giely
[Travaux universitaires] Université Savoie Mont Blanc. 2018
Rapport halshs-01893954v1
Image document

L'énergie solaire. Aspects juridiques

David Bailleul , Frédéric Caille , Grégoire Calley , Hélène Claret , Laurence Clerc-Renaud , et al.
Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0
Ouvrages hal-01416253v1

L'extension du domaine d'intervention de la solidarité nationale : les accidents dus au Valproate de sodium (Dépakine)

Laurence Clerc-Renaud
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, 06, pp.1016
Article dans une revue halshs-02450003v1
Image document

La responsabilité civile en cas d'accident de ski dans le système juridique français

Laurence Clerc-Renaud
LA GESTIONE DEI COMPRENSORI SCIISTICI TRANSFRONTALIERI PROFILI ECONMICI E GIURIDICI LUNEDI 27 MARZO 2017 UNIVERSITA DELLA VALLE D'AOSTA - LABORATOIRE CDPPOC, Mar 2017, Aosta, Italie
Communication dans un congrès hal-01680600v1
Image document

Quelle responsabilité en cas de dommages causés par des produits de santé ?

Laurence Clerc-Renaud
Revue Lamy Droit civil, 2007
Article dans une revue hal-01680618v1

Cycle de conférences : Réparation du dommage corporel : défis et perspectives. Conférence n° 3 : Confronter l'évaluation financière

Laurence Clerc-Renaud , Benoît Mornet , Pamela Robertiere , Nicolas Estienne
2021
Autre publication scientifique hal-04043190v1
Image document

Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat

Motahareh Fathisalout-Bollon , Laurence Clerc-Renaud , Geneviève Pignarre , Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier , et al.
2018
Pré-publication, Document de travail halshs-01842467v1

Le droit des fonds d'indemnisation: regards croisés sur la solidarité nationale

Laurence Clerc-Renaud
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2016, 1-2016, p. 8-13
Article dans une revue hal-01661092v1
Image document

LES CONCOURS DE RESPONSABILITES CIVILES DELICTUELLES

Laurence Clerc-Renaud
Responsabilité civile et assurances, 2012, Dossier Les concours de responsabilité : entre dialogue et conflits Actes du colloque 24-25 novembre 2011 organisé par l'Université Savoie Mont Blanc CDPPOC, Dossier n° 9, p. 42 et s
Article dans une revue hal-01680587v1