Filtrer vos résultats
- 6
- 3
- 4
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 9
- 1
- 1
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 9
- 8
- 1
- 9
- 3
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
9 résultats
|
|
triés par
|
|
L'énergie solaire. Aspects juridiquesUniversité Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0
Ouvrages
hal-01416253v1
|
||
|
Quelle responsabilité en cas de dommages causés par des produits de santé ?Revue Lamy Droit civil, 2007
Article dans une revue
hal-01680618v1
|
||
|
De la responsabilité civile à la socialisation des risques : études statistiques[Travaux universitaires] Université Savoie Mont Blanc. 2018
Rapport
halshs-01893954v1
|
||
L'extension du domaine d'intervention de la solidarité nationale : les accidents dus au Valproate de sodium (Dépakine)RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, 06, pp.1016
Article dans une revue
halshs-02450003v1
|
|||
|
La responsabilité civile en cas d'accident de ski dans le système juridique françaisLA GESTIONE DEI COMPRENSORI SCIISTICI TRANSFRONTALIERI PROFILI ECONMICI E GIURIDICI LUNEDI 27 MARZO 2017 UNIVERSITA DELLA VALLE D'AOSTA - LABORATOIRE CDPPOC, Mar 2017, Aosta, Italie
Communication dans un congrès
hal-01680600v1
|
||
|
Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat2018
Pré-publication, Document de travail
halshs-01842467v1
|
||
Cycle de conférences : Réparation du dommage corporel : défis et perspectives. Conférence n° 3 : Confronter l'évaluation financière2021
Autre publication scientifique
hal-04043190v1
|
|||
|
LES CONCOURS DE RESPONSABILITES CIVILES DELICTUELLESResponsabilité civile et assurances, 2012, Dossier Les concours de responsabilité : entre dialogue et conflits Actes du colloque 24-25 novembre 2011 organisé par l'Université Savoie Mont Blanc CDPPOC, Dossier n° 9, p. 42 et s
Article dans une revue
hal-01680587v1
|
||
Le droit des fonds d'indemnisation: regards croisés sur la solidarité nationaleJournal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2016, 1-2016, p. 8-13
Article dans une revue
hal-01661092v1
|